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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.
Langue des unités documentaires
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, programme 95 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 16 novembre 1995 (5 mai 1995 -12 décembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, programme 95 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 16 novembre 1995 (2 février 1995 - 28 décembre 1995) ; GOMETZ-LA-VILLE, programme 95 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 16 novembre 1995 (8 février 1995 - 12 décembre 1996) ; ETRECHY, programme 95 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 16 novembre 1995 (14 février 1995 - 31 juillet 1997) ; VERRIERES-LE-BUISSON, enfouissement des réseaux, comité 94, dossier sans suite (2 mars 1995 - courrier) ; FONTENAY-LE-VICOMTE, programme 97 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (6 janvier 1997 - 18 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (8 mars 1996 - 10 décembre 1997) ; PRUNAY-SUR-ESSONNE, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (9 septembre 1995 - 23 décembre 1997).
Caractéristiques physiques
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
