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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.
Langue des unités documentaires
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, programme 95 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 16 novembre 1995 (5 mai 1995 -12 décembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, programme 95 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 16 novembre 1995 (2 février 1995 - 28 décembre 1995) ; GOMETZ-LA-VILLE, programme 95 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 16 novembre 1995 (8 février 1995 - 12 décembre 1996) ; ETRECHY, programme 95 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 16 novembre 1995 (14 février 1995 - 31 juillet 1997) ; VERRIERES-LE-BUISSON, enfouissement des réseaux, comité 94, dossier sans suite (2 mars 1995 - courrier) ; FONTENAY-LE-VICOMTE, programme 97 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (6 janvier 1997 - 18 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (8 mars 1996 - 10 décembre 1997) ; PRUNAY-SUR-ESSONNE, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (9 septembre 1995 - 23 décembre 1997).
Caractéristiques physiques
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
COMMUNE ADMINISTRATION,administration générale, COMMISSION PERMANENTE ADMINISTRATION,administration générale, FINANCEMENT ACTION, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ECONOMIE,action économique, RESEAU DE DISTRIBUTION EQUIPEMENT,urbanisme, DISTRIBUTION ELECTRIQUE EQUIPEMENT,urbanisme, 20è siècle
