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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, programme 95 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 16 novembre 1995 (5 mai 1995 -12 décembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, programme 95 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 16 novembre 1995 (2 février 1995 - 28 décembre 1995) ; GOMETZ-LA-VILLE, programme 95 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 16 novembre 1995 (8 février 1995 - 12 décembre 1996) ; ETRECHY, programme 95 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 16 novembre 1995 (14 février 1995 - 31 juillet 1997) ; VERRIERES-LE-BUISSON, enfouissement des réseaux, comité 94, dossier sans suite (2 mars 1995 - courrier) ; FONTENAY-LE-VICOMTE, programme 97 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (6 janvier 1997 - 18 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (8 mars 1996 - 10 décembre 1997) ; PRUNAY-SUR-ESSONNE, programme 96 d'enfouissement des réseaux, décision Commission Permanente du 2 décembre 1996 (9 septembre 1995 - 23 décembre 1997).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/92

Date

1995-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, ETRECHY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, FONTENAY-LE-VICOMTE, CHAMPCUEIL, PRUNAY-SUR-ESSONNE

Mots clés matières

commune, financement, aménagement du territoire, réseau de distribution, distribution électrique, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat