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549 résultats

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Résultat n°1

1795-1856

Date

1795-1856

Cote

2Z/4

Résultat n°2

Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

Date

1938-1939

Cote

1Z/17

Résultat n°3

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°4

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours.

Date

1801-1958

Cote

2X/20

Résultat n°5

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

Date

2016

Cote

3307W/31

Résultat n°6

Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville ; Gironville-sur-Essonne ; Prunay-sur-Essonne ; Saint-Chéron ; Saint-Escobille ; Soisy-sur-Ecole ; Valpuiseaux ; Vaugrigneuse ; Verrières-le-Buisson.

Date

2016

Cote

3307W/14

Résultat n°7

SOMMER ALLIBERT (Prunay-sur-Essonne).

Date

1994

Cote

3239W/285

Résultat n°8

ATMP (Prunay).

Date

1993-1996

Cote

3239W/23

Résultat n°9

Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville, Roinville, Roinvilliers, Saclas et Saint-Aubin.

Date

2007-2015

Cote

3129W/14

Résultat n°10

PRUNAY-SUR-ESSONNE à SOUZY-LA-BRICHE.

Date

2017

Cote

2858W/62

Résultat n°11

PRUNAY-SUR-ESSONNE à SOUZY-LA-BRICHE.

Date

2017

Cote

2858W/48

Résultat n°12

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers PRUNAY SUR ESSONNE (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/466

Résultat n°13

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/351

Résultat n°14

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers CHEPTAINVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BOURAY-SUR-JUINE (2007).

Date

2007

Cote

2491W/311

Résultat n°15

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PARAY-VIEILLE-POSTE - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2005).

Date

2005

Cote

2226W/18

Résultat n°16

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/8

Résultat n°17

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2008-00003: reconstruction de la station d'épuration de la commune de MEREVILLE ; n°91-2008-00002 : rejet des eaux pluviales à SAINT-VRAIN - DOUCE FRANCE SANTE IMMOBILIER ; n°91-2008-00001 : déclaration d'existence du bassin de Briis sur la commune de MASSY ; n°91-2007-00042 : démolition du pont de la route départementale RD931 à VIRY-CHATILLON par le Conseil Général de l'Essonne ; n° 91-2008-00034 : travaux de consolidation des berges de l'Yvette à PALAISEAU - SARL TERRA IMMO ; n°91-2008-00032 : aménagement urbain et restauration d'un exutoire par la commune de PRUNAY-SUR-ESSONNE (1er janvier - 1er novembre 2008).

Date

2008

Cote

2137W/31

Résultat n°18

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de PECQUEUSE : syndicat agricole local (1945-1955) ; PLESSIS-PATE (LE) : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937), syndicat des ouvriers agricoles du PLESSIS-PATE et des environs (1936) ; PLESSIS-SAINT-BENOIT : syndicat agricole local (1945-1947) ; PRUNAY-SUR-ESSONNE : syndicat agricole local (1945-1947) ; PUISELET-LE-MARAIS : syndicat agricole local (1945-1947). PUSSAY : syndicat des ouvriers et ouvrières en chaussures (1936-1954), syndicat des ouvriers et employés des établissements BRINON fils (1936), groupement indépendant des ouvriers et employés de l'usine de BRINONVILLE (1938), syndicat corporatif de la chaussure, des ouvriers et employés de PUSSAY (1937), syndicat du personnel de maîtrise des usines de chaussures (1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945-1954), syndicat CET des établissements CIP (manufacture de chaussures) (1974), syndicat départemental des médecins généralistes de l'Essonne (1986-1992). QUINCY-SOUS-SENART : syndicat du personnel des services communaux (1946-1947).

Date

1936-1992

Cote

2119W/40

Résultat n°19

Remembrement rural - MONNERVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951); ORMOY-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1962); PLESSIS-SAINT-BENOIT : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1965); PRUNAY-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1950); RICHARVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1958-1965) ; ROINVILLIERS : procès-verbal des opérations de remembrement (1950-1955); ROINVILLE-SOUS-DOURDAN : procès-verbal des opérations de remembrement (1955-1976).

Date

1950-1976

Cote

2107W/9

Résultat n°20

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de PRUNAY-SUR-ESSONNE, classés par nom de société, lettres ent-Val (1993-1997)

Date

1993-1997

Cote

2024W/775

Résultat n°21

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de PRUNAY-SUR-ESSONNE, commune et associations, classés par nom de société, lettres Atm-Del (1992-1997)

Date

1992-1997

Cote

2024W/774

Résultat n°22

MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT.

Date

1998

Cote

2023W/159

Résultat n°23

MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE.

Date

1997

Cote

2023W/141

Résultat n°24

MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES,ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE.

Date

1996

Cote

2023W/132

Résultat n°25

Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

Date

1989-1990

Cote

2006W/558

Résultat n°26

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune ((communes de M à R).

Date

1985

Cote

2006W/486

Résultat n°27

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIÈRE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY.

Date

1975-1980

Cote

2006W/417

Résultat n°28

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

Date

1956-1969

Cote

2006W/406

Résultat n°29

Etablissements classés pour les communes P à T.

Date

1949-1957

Cote

2006W/399

Résultat n°30

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

Date

1969-1974

Cote

2006W/131

Résultat n°31
Plans minutes de conservation : PRUNAY-SUR-ESSONNE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1934-1951), sections C, D, ech. 1/1250 (1934-1951) ; section C, 1/2500 (1934-1939) ; sections A, B, E, F, ech. 1/2000 (1951), NB, papier, 105x80 [8 plans].

8 medias

Plans minutes de conservation : PRUNAY-SUR-ESSONNE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1934-1951), sections C, D, ech. 1/1250 (1934-1951) ; section C, 1/2500 (1934-1939) ; sections A, B, E, F, ech. 1/2000 (1951), NB, papier, 105x80 [8 plans].

Date

1934-1951

Cote

2002W/67

Résultat n°32

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

Date

2005

Cote

1950W/24

Résultat n°33

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

Date

2001

Cote

1950W/13

Résultat n°34

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 461 à 540 de OLLAINVILLE à SAINT-CHERON (2000).

Date

2000

Cote

1950W/8

Résultat n°35

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°36

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 458 à 511 NOZAY à PUSSAY (1990).

Date

1990

Cote

1947W/12

Résultat n°37

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°473 : ORVEAU; n°482 : PECQUEUSE; n°495 : PLESSIS-SAINT-BENOIST; n°507 : PRUNAY-SUR-ESSONNE; n°508 : PUISELET-LE-MARAIS; n°511 : PUSSAY; n°519 : RICHARVILLE; n°525 : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN; n°526 : ROINVILLIERS; n°533 : SACLAS; n°538 : SAINT-AUBIN; n°540 : SAINT-CHERON; n°544 : SAINT-CYR-LA-RIVIERE; n°546 : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN; n°547 : SAINT-ESCOBILLE; n°556 : SAINT-HILAIRE; n°560 : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD; n°568 : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE; n°578 : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES; n°579 : SAINT-VRAIN; n°581 : SAINT-YON; n°593 : SERMAISE; n°599 : SOISY-SUR-ECOLE; n°602 : SOUZY-LA-BRICHE; n°613 : CONGERVILLE-THIONVILLE; n°617 : TIGERY; n°619 : TORFOU; n°629 : VALPUISEAUX; N)630 : VAL-SAINT-GERMAIN (LE); n°648 : VERT LE GRAND; n°649 :VERT LE PETIT; n°654 : VIDELLES; n°662 : VILLECONIN; n°666 : VILLEJUST; n°671 : VILLENEUVE SUR AUVERS; n°679 : VILLIERS LE BACLE (1990).

Date

1990

Cote

1946W/132

Résultat n°38
PRUNAY-SUR-ESSONNE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1934, Ech. 1/10000 ; plans des sections C, D, 1934, Ech. 1/1250, sections A, B, E, F, 1951, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

7 medias

PRUNAY-SUR-ESSONNE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1934, Ech. 1/10000 ; plans des sections C, D, 1934, Ech. 1/1250, sections A, B, E, F, 1951, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

Date

1934-1951

Cote

1890W/67

Résultat n°39

Direction départementale de l'Equipement, subdivision de LA FERTE-ALAIS.- Routes nationales et départementales, comptabilité : livres de comptabilité, carnet d'attachement par communes et par entreprises, bordereau des pièces comptables (1974).

Date

1974

Cote

1781W/112

Résultat n°40

ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

1781W/109

Résultat n°41

Chemin départemental 449.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Courdimanche-sur-Essonne, Maisse, Gironville-sur-Essonne, Prunay-sur-Essonne et Boigneville : arrêtés d'autorisation de travaux (1964-1979), (1985-1988) ;

Date

1959-1988

Cote

1781W/92

Résultat n°42

DISTRICT DE MILLY-LA-FORET.- Communes de COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE et SOISY-SUR-ECOLE, Entretien des enrobés des chaussées des voies communales : marchés publics (1980-1985). SUBDIVISION DE LA FERTE-ALAIS (DDE).- Communes de BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOIGNEVILLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D'HUISON-LONGUEVILLE, LA FERTE-ALAIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MAISSE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, et VIDELLES, programme de soutien économique : dossier pour l'obtention de subventions (1975-1976).

Date

1975-1985

Cote

1781W/47

Résultat n°43

VIDELLES.- Aménagement de cinq mares : contrat régional du canton de la Ferté-Alais (1976-1983) ; assainissement et aménagement de la mare du Gazon (1975-1979). DISTRICT DE MAISSE.- Communes de BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE et PRUNAY-SUR-ESSONNE, entretien des enrobés de chaussées des voies communales : marchés publics (1979-1981).

Date

1975-1984

Cote

1781W/46

Résultat n°44

MONDEVILLE.- Elargissement de la ruelle des Fossettes et des rues Grande de Corbeil et de la Grande Route : marché public (1971). ONCY-SUR-ECOLE.- Elargissement de la Grande-Rue : plan, marché public (1974).

Date

1971-1980

Cote

1781W/37

Résultat n°45

ONCY-SUR-ECOLE.- Assainissement de la Grande Rue (1971-1978) ; construction de la chaussée du Chemin Royal et assainissement de la Grande Rue (1977-1978). ORVEAU. - Pose de bordures sur le chemin vicinal n°2 (1975-1977) ; assainissement et réfection de la rue du Cimetière et autres voies communales (1979-1980). PRUNAY-SUR-ESSONNE.- Assainissement de la rue des Courtils (1975-1977). SOISY-SUR-ECOLE.- Aménagement et assainissement du carrefour de la rue de la Bourgogne et du chemin rural n° 11 (1975-1979).

Date

1971-1980

Cote

1781W/19

Résultat n°46

MAISSE.- Assainissement de la rue du Général-de-Gaulle (1974-1975) ; aménagement piétonnier Grande Rue (1977-1979) ; élargissement de la rue de Courty (1978-1980). DISTRICT DE MAISSE.- Entretien des enrobés sur les chausées des voies communales de BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PRUNAY-SUR-ESSONNE (1976-1978).

Date

1974-1980

Cote

1781W/15

Résultat n°47

PRUNAY-SUR-ESSONNE.- Pose de bordures et assainissement rue de la Vallée (1975-1979) ; construction de la chaussée du chemin de Pan Plaine (1974-1977). SOISY-SUR-ECOLE.- Assainissement de la rue des Fournaux (1973-1976) ; pose de bordures Grande Rue et rue Saint-Spire (1973-1974). VAYRES-SUR-ESSONNE.- Construction de la chaussée du chemin du Lotissement (1976) ; assainissement de la route de la Ferté-Alais (1975). VIDELLES.- Pose de bordures et construction de chaussée rue des Lavandières (1975-1976) ; assainissement de la mare du Gazon (1970-1976) ; pavage de la place de l'Eglise (1976).

Date

1970-1979

Cote

1781W/8

Résultat n°48

Projets d'école des écoles élémentaires. - BOISSY-LE-SEC, BOULLAY-LES-TROUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, CHAMARANDE : école Bolifraud, CORBEIL-ESSONNES : Paul Eluard, DOURDAN : Charles Peguy, DRAVEIL : Saint-Exupéry, GRIGNY : Paul Langevin, GUIGNEVILLE : Parc, LEUDEVILLE, LISSES : Jean-Baptiste Corot, LONGPONT-SUR-ORGE : Les Echarcons, LES MOLIERES : Anne Franck, MORANGIS : Edouard Herriot, MORSANG-SUR-ORGE : Ferdinand Buisson, MORSANG-SUR-SEINE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, RIS-ORANGIS : Maurice Guerton, SAVIGNY-SUR-ORGE : Aristide Briand, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : Mesnil-Racoin (échantillonnage au 1/20ème).

Date

1992-1995

Cote

1752W/1

Résultat n°49

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/14

Résultat n°50

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/7

Résultat n°51

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - MONTGERON - QUINCY-SOUS-SENART.

Date

2001

Cote

1700W/9

Résultat n°52

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

1998-1999

Cote

1671W/9

Résultat n°53

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

Résultat n°54

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre O-P

Date

1994-1995

Cote

1627W/8

Résultat n°55

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Date

2002

Cote

1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)

Résultat n°56

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)

Résultat n°57

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)

Résultat n°58

Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin.

Date

1988

Cote

1616W/957

Résultat n°59

Etats de section sur liste : PRUNAY-SUR-ESSONNE : année 1988.

Date

1974-1988

Cote

1616W/899

Résultat n°60

Matrices cadastrales mécanographiées : PRUNAY-SUR-ESSONNE : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

Date

1974-1978

Cote

1616W/781

Résultat n°61

Matrices cadastrales mécanographiées : LE PLESSIS-SAINT-BENOIT et PRUNAY-SUR-ESSONNE : début à fin.

Date

1974-1978

Cote

1616W/621

Résultat n°62

Fiches 6003 Etats de section. - PRUNAY-SUR-ESSONNE : section C 408 à fin ; PUSSAY : début à section Q.

Date

1932-1974

Cote

1616W/136

Résultat n°63

Fiches 6003 Etats de section. - PUISELET-LE-MARAIS : section G à fin ; PRUNAY-SUR-ESSONNE : début à section C 399.

Date

1932-1974

Cote

1616W/135

Résultat n°64

MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/29

Résultat n°65

MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/20

Résultat n°66

MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/10

Résultat n°67

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de P à Y.

Date

1998

Cote

1568W/26

Résultat n°68

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°69

Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE à SAVIGNY-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/21

Résultat n°70

Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MENNECY à RIS-ORANGIS, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/13

Résultat n°71

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY (suite) à RIS-ORANGIS, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/8

Résultat n°72

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY à YERRES, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/4

Résultat n°73

Listes de rentrée, communes de Me à P, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1557W/7

Résultat n°74

Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

Date

1992-1993

Cote

1557W/3

Résultat n°75

MASSY. - Société civile immobilière (SCI) la Ceinture : permis de construire 91 - 73 - 60683 (1973). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Société JET : permis de construire 91 - 73 - 61132 (1973).

Date

1973

Cote

1553W/3168

Résultat n°76

CHAMPLAN. - Consorts BARBIER : permis de construire 91 - 70 - 4204 (1970). ATHIS-MONS. - M. MARILLY : permis de construire 91 - 70 - 4203 (1970). RIS-ORANGIS. - M. LAMBRE : permis de construire 91 - 70 - 4202 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - M. LEPERE René : permis de construire 91 - 70 - 4201 (1970) ; M. DUPERCHE Armand : permis de construire 91 - 70 - 4200 (1970) ; M. CARTIER Edouard : permis de construire 91 - 70 - 4199 (1970). CHEPTAINVILLE. - M. GENESTRE : permis de construire 91 - 70 - 4198 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. DAUBEZE : permis de construire 91 - 70 - 4197 (1970). VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - M. LECOEUR : permis de construire 91 - 70 - 4196 (1970). VERT-LE-GRAND. - M. BONNY et GAUTHIER : permis de construire 91 - 70 - 4242 (1970). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. SCHMITH : permis de construire 91 - 70 - 4241 (1970). ETRECHY. - M. MASSIP : permis de construire 91 - 70 - 4240 (1970). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. FANELLI : permis de construire 91 - 70 - 4239 (1970). EPINAY-SUR-ORGE. - M. MERLE : permis de construire 91 - 70 - 4238 (1970). VIRY-CHATILLON. - M. LARROQUE : permis de construire 91 - 70 - 4237 (1970). CERNY. - M. FRANCOIS : permis de construire 91 - 70 - 4236 (1970). AUVERS-SAINT-GEORGES. - M. NOBLET : permis de construire 91 - 70 - 4235 (1970). MAUCHAMPS. - M. SALAUN Louis : permis de construire 91 - 70 - 4234 (1970). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - M. VIRE : permis de construire 91 - 70 - 4217 (1970). SERMAISE. - M. OLIVENBAUM : permis de construire 91 - 70 - 4216 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2393

Résultat n°77

CHILLY-MAZARIN. - Société civile immobilière (SCI) Résidence de LAUNAY : permis de construire 91 - 65 - 89368 (1965). ETRECHY. - Société d'habitations à loyer modéré (HLM) la Sablière : permis de construire 91 - 65 - 89410, permis de construire 91 - 65 - 89411, (1965). ANGERVILLE. - M. DURAND Georges : permis de construire 91 - 65 - 89432 (1965). MASSY. - M. MARQUET Marcel : permis de construire 91 - 65 - 89433 (1965). MEREVILLE. - M. NERAT Martial : permis de construire 91 - 65 - 89434 (1965). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - M. BRISEMEUR Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 89435 (1965). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. CONARD Claude : permis de construire 91 - 65 - 89436 (1965). VILLIERS-SUR-ORGE. - M. MARTINERIE André : permis de construire 91 - 65 - 89437 (1965). ANGERVILLE. - M. SIMON Roger : permis de construire 91 - 65 - 89455 (1965). CORBREUSE. - M. LEVEQUE André : permis de construire 91 - 65 - 89456 (1965). IGNY. - M. LAMBERT Jean : permis de construire 91 - 65 - 89457 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1029

Résultat n°78

Installations classées. - MORSANG SUR SEINE : carrière SECM ; ORMOY : Mazzoleni, Saunier, Vibert ; ORMOY-LA-RIVIERE : Eburderie, Durand, Gillard, Rahir, Lavneder, Imbault ; PRUNAY-SUR-ESSONNE : décharge, Mairie, Robert = Mariot ; PUSSAY : Bequignon, Bechu, Chauveau, Le Coq, Librairie de l'armée ; PUISELET- LE-MARAIS : Demollière.

Date

1940-1995

Cote

1540W/51

Résultat n°79

Importations de déchets avicoles Sté AGDP (refus) à PRUNAY-SUR-ESSONNE et MILLY-LA-FORET (1995-1996) ; demandes d'autorisation export. Sté GEOCLEAN vers Danemark, GDF vers Pays-Bas et MC DERMID vers Belgique (dossiers échus ou dans suite) (1995 - 2000).

Date

1995-2000

Cote

1540W/5

Résultat n°80

Réseau routier à OLLAINVILLE, ONCY, ORMOY, ORVEAU, NAINVILLE-LES-ROCHES, NOZAY, PARAY-VIEILLE-POSTE, LE PLESSIS-PATE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS et RIS-ORANGIS, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

Date

1951-1962

Cote

1502W/1909