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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIST.

    Date

    2017

    Cote

    2858W/49

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections présidentielles.
    • 23 avril et 7 mai 2017.
    • NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIST.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne ; Guigneville-sur-Essonne ; Milly-la-Forêt ; Orveau ; Pecqueuse ; Plessis-Saint-Benoist ; Roinvilliers ; Vigneux-sur-Seine ; Villeneuve-sur-Auvers.

    Date

    2016-2017

    Cote

    3307W/19

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  3. Résultat n°3

    NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE).

    Date

    2017

    Cote

    2858W/61

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections législatives.
    • 11 et 18 juin 2017.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE).

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/17

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/32

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Présence de la guerre dans les communes essonniennes

    Date

    1916-2014

    Cote

    98J/270

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Périodes historiques
    • Guerre de 14-18
    • 14-18 en Essonne
    • Présence de la guerre dans les communes essonniennes

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Pour un mémorial des libres penseurs de la Seine-et-Oise (1849-1983)

    Auteur

    COUTURIER, Louis

    Date

    2010

    Cote

    GBR/3722

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Pour un mémorial des libres penseurs de la Seine-et-Oise...
  8. Résultat n°8

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

    Date

    2008-2009

    Cote

    2491W/222

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2491W/224

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Police sanitaire (XVIIe-1923). Etat numérique détaillé de la sous-série F8

    Auteur

    LABAT, Alexandre

    Date

    2008

    Cote

    INV/2239

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Police sanitaire (XVIIe-1923). Etat numérique détaillé...
  11. Résultat n°11

    Documents du minutier central des notaires de Paris : Art et architecture avant 1515

    Auteur

    HAMON, Etienne

    Date

    2008

    Cote

    INV/2284

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Documents du minutier central des notaires de Paris...
  12. Résultat n°12

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers PLESSIS SAINT BENOIST (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/465

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/24

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PARAY-VIEILLE-POSTE - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/18

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  15. Résultat n°15

    Les parachutages alliés pour le réseau Vengeance de Dourdan pendant la Seconde guerre mondiale

    Auteur

    DURAND, Bruno

    Date

    2004

    Cote

    PER3/9/47/10

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°47-68
    • 47
    • Les parachutages alliés pour le réseau Vengeance de...
  16. Résultat n°16

    Les métiers entre Loire et Seine, de 1050 au début du XVIe siècle

    Auteur

    MARTIN, Michel

    Date

    2004

    Cote

    PER3/9/47/6

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°47-68
    • 47
    • Les métiers entre Loire et Seine, de 1050 au début...
  17. Résultat n°17

    NORVILLE (la), ORSAY, PLESSIS-SAINT-BENOIST (le), RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, VAL-SAINT-GERMAIN (le), VAUHALLAN, VILLECONIN

    Date

    1942-2004

    Cote

    98J/284

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Périodes historiques
    • Guerre 39-45
    • Région de DOURDAN dans la guerre
    • NORVILLE (la), ORSAY, PLESSIS-SAINT-BENOIST (le), RICHARVILLE,...

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Minutiers d'Etampes (1672-1678). Contrats de mariages. Minutes de Me Pinguenet et de ses commis suite du bulletin n° 100

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/100/4

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 100
    • Minutiers d'Etampes (1672-1678). Contrats de mariages....
  19. Résultat n°19

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/8

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  20. Résultat n°20

    Souvenirs de l'année 1944 à Dourdan

    Auteur

    ROBERT, Roland

    Date

    2004

    Cote

    PER3/9/47/2

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°47-68
    • 47
    • Souvenirs de l'année 1944 à Dourdan
  21. Résultat n°21

    Minutier d'Etampes. Contrats de mariage. Minutes de Me Pinguenet et de ses commis (fin de relevé)

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/102/3

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 102
    • Minutier d'Etampes. Contrats de mariage. Minutes de...
  22. Résultat n°22

    Paléographie : transcription du texte du bulletin n° 100

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/100/5

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 100
    • Paléographie : transcription du texte du bulletin n°...
  23. Résultat n°23

    Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/51

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Mémoires de Roustam 10e partie

    Date

    2003

    Cote

    PER3/8/45/7

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°33-46
    • 45
    • Mémoires de Roustam 10e partie
  25. Résultat n°25

    Cadastration romaine et habitats ruraux antiques et médiévaux

    Auteur

    MARTIN, Michel

    Date

    2003

    Cote

    PER3/8/45/1

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°33-46
    • 45
    • Cadastration romaine et habitats ruraux antiques et...
  26. Résultat n°26

    A propos de la restauration d'une partie du château de Dourdan

    Auteur

    PRETER, Jean-Luc

    Date

    2003

    Cote

    PER3/8/45/9

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°33-46
    • 45
    • A propos de la restauration d'une partie du château...
  27. Résultat n°27

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, JANVRY (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/299

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers LE PLESSIS-SAINT-BENOIST,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  28. Résultat n°28

    La maison de retraite de l'Etoile en 1948 au château du Val Biron

    Auteur

    DURAND, Bruno

    Date

    2003

    Cote

    PER3/8/45/4

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°33-46
    • 45
    • La maison de retraite de l'Etoile en 1948 au château...
  29. Résultat n°29

    Minutier d'Etampes (1672-1678). Contrats de mariage. Minutes de Me Pinguenet et de ses commis

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2003

    Cote

    PER589/3/100/1

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 100
    • Minutier d'Etampes (1672-1678). Contrats de mariage....
  30. Résultat n°30

    Les maisons bourgeoises de Dourdan appelées châteaux au début du XXe siècle 3e et dernière partie

    Auteur

    GARRIOT, André

    Date

    2003

    Cote

    PER3/8/45/3

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°33-46
    • 45
    • Les maisons bourgeoises de Dourdan appelées châteaux...
  31. Résultat n°31

    Bailliage de Brétigny. Pièces du greffe (1661-1666). Extraits de la cote B 217

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2003

    Cote

    PER589/3/100/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 100
    • Bailliage de Brétigny. Pièces du greffe (1661-1666)....
  32. Résultat n°32

    La vie à Dourdan et dans sa région en 1900

    Auteur

    PRETER, Jean-Luc

    Date

    2003

    Cote

    PER3/8/45/8

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°33-46
    • 45
    • La vie à Dourdan et dans sa région en 1900
  33. Résultat n°33

    [...]

    Date

    2003

    Cote

    PER3/8/45/6

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°33-46
    • 45
    • [...]
  34. Résultat n°34

    Connaître Dourdan

    Auteur

    GARRIOT, André

    Date

    2003

    Cote

    PER3/8/45/5

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°33-46
    • 45
    • Connaître Dourdan
  35. Résultat n°35

    Les lieux et les images de la mort en Essonne. Deuxième rencontre des associations historiques du sud et centre Essonne. Brétigny, 1er décembre 2001

    Auteur

    GELIS, Jacques

    Date

    2003

    Cote

    GBR/3042

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les lieux et les images de la mort en Essonne. Deuxième...
  36. Résultat n°36

    Il reviendra notre empereur; la terreur blanche

    Auteur

    DURAND, Bruno

    Date

    2003

    Cote

    PER3/8/45/2

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°33-46
    • 45
    • Il reviendra notre empereur; la terreur blanche
  37. Résultat n°37

    Les lieux et les images de la mort en Essonne. Deuxième rencontre des associations historiques du sud et centre Essonne. Brétigny, 1er décembre 2001

    Auteur

    GELIS, Jacques

    Date

    2003

    Cote

    GBR/2778

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les lieux et les images de la mort en Essonne. Deuxième...
  38. Résultat n°38

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAINT CHÉRON, PALAISEAU, MENNECY, SAINT GERMAIN LES CORBEIL, SACLAS, ORMOY LA RIVIERE, BLANDY, PLESSIS SAINT BENOIST, VERT LE GRAND, SIRP DES 4 VALLÉES, SAINT SULPICE DE FAVIERES, SERMAISE, SOUZY LA BRICHE, VAL SAINT GERMAIN (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/357

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  39. Résultat n°39

    Bailliage du Mesnil-Voisin. Inventaires après-décès (1765-1790). Cote B 2127

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2003

    Cote

    PER589/3/100/3

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 100
    • Bailliage du Mesnil-Voisin. Inventaires après-décès...
  40. Résultat n°40

    Les cadrans solaires

    Date

    1909-2002

    Cote

    98J/102

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Les édifices
    • Ornementation de façades ou de toits d'édifices
    • Les cadrans solaires

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  41. Résultat n°41

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - MONTGERON - QUINCY-SOUS-SENART.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/9

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/351

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  43. Résultat n°43

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/13

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  44. Résultat n°44

    BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (11 mars 1999 - 24 octobre 2000) ; BUNO-BONNEVEAUX, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (15 mars 1999 - 30 juin 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 décembre 1998 - 28 avril 2000) ; DRAVEIL, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mars 1999 - 20 décembre 2000) ; LA FERTE-ALAIS, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mai 1999 - 17 août 2000) ; MONTGERON, contrat départemental, dossier sans suite (8 décembre 1999 - 20 juin 2000) ; MONTGERON, PME ( 2000 habitants), dossier sans suite (2 juin 1999 - 15 janvier 2001) ; CHALO-SAINT-MARS, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (14 juin 1999 - 17 août 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (29 juillet 1999 - 17 août 2000) ; RICHARVILLE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (17 février 1998 - 28 septembre 1999) ; JANVRY, PME 99 (-2 000 habitants), dossier rejeté (4 juin 1999 - 10 novembre 1999) ; JANVRY, PME 98, dossier sans suite (25 février 1998 - 11 mai 1998) ; LA-FORET-LE-ROI, PME, dossier annulé (6 février 1998 - 22 mars 1999) ; LE-PLESSIS-SAINT-BENOIT, PME 1992 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 25 mars 1992 (24 janvier 1992 -20 mars 1998) ; PECQUEUSE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (20 mars 1998 - 1er avril 1999) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (28 février 1996 - 28 mai 1997) ; PUSSAY, PME (- 2000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 12 avril 1999) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PME 1998 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (30 octobre 1996 - 4 août 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (28 mars 1997 - 5 octobre 1998).

    Date

    1992-2000

    Cote

    1355W/150

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  45. Résultat n°45
    PLESSIS-SAINT-BENOÎT (LE). - L'église [Editeur Boutroue].

    1 media

    PLESSIS-SAINT-BENOÎT (LE). - L'église [Editeur Boutroue].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI137/1

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE)
    • PLESSIS-SAINT-BENOÎT (LE). - L'église [Editeur Boutroue]....
  46. Résultat n°46

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT YON, CORBREUSE, CHALO SAINT MARS, VILLABÉ, MILLY LA FORÊT, BOURAY SUR JUINE, JANVRY, PLESSIS SAINT BENOIST, VAUGRIGNEUSE, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/218

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  47. Résultat n°47

    LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), NORVILLE (LA), PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VILLE-DU-BOIS (LA), ULIS (LES). - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/27

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/7

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 461 à 540 de OLLAINVILLE à SAINT-CHERON (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/8

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/14

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  51. Résultat n°51

    ARPAJON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON-BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERE-LE-CHATEL, CERNY, CORBREUSE, ETAMPES, ETRECHY, FORET-LE-ROI (la), GRANGES-LE-ROI (les), LIMOURS-EN-HUREPOIX, MEROBERT, MORIGNY-CHAMPIGNY, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (le), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN (le), VERRIERES-LE-BUISSON, VILLECONIN

    Date

    1978-2000

    Cote

    98J/287

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Périodes historiques
    • Guerre 39-45
    • Résistances dans la région de DOURDAN
    • Essonne
    • ARPAJON, BOISSY-SOUS-SAINT-YON-BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES,...

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  52. Résultat n°52

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/9

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  54. Résultat n°54

    MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1597W/20

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de LE PLESSIS-SAINT-BENOIST, de A à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/280

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de LE PLESSIS-SAINT-BENOIST,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  56. Résultat n°56
    PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/5000 ; plans des section S, 1953, Ech. 1/1000, sections T, U, V, W, X, Y, Z, 1953, Ech. 1/2000, sections ZA, ZB, 1994, Ech. 1/2000, sections ZC, ZD, 1998, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [13 plans].

    13 medias

    PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/5000 ; plans des section S, 1953, Ech. 1/1000, sections T, U, V, W, X, Y, Z, 1953, Ech. 1/2000, sections ZA, ZB, 1994, Ech. 1/2000, sections ZC, ZD, 1998, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [13 plans].

    Date

    1953-1998

    Cote

    1890W/66

    • Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), plans minutes de conservation...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  58. Résultat n°58

    En Essonne

    Date

    1907-1998

    Cote

    98J/81

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • L'eau et ses usages
    • L'alimentation en eau
    • Fontaines, puits, abreuvoir, bornes fontaines, sources,...
    • En Essonne

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  59. Résultat n°59

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de P à Y.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  60. Résultat n°60

    MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1998

    Cote

    1597W/10

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Communes de NORVILLE (LA), ORSAY, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUISELET-LE-MARAIS-PUSSAY

    Date

    1910-1997

    Cote

    98J/128

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Histoires locales de communes, classées par département
    • Essonne
    • Communes de NORVILLE (LA), ORSAY, PLESSIS-PATE (LE),...

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  62. Résultat n°62

    Remembrement rural de la commune d'AUTHON-LA-PLAINE : dossiers technique, arrêtés préfectoraux (1991-1997), renseignements statistiques sur le remembrement, décision de la Commission communale d'Aménagement foncier d'ouvrir une enquête sur la délimitation du périmètre de remembrement (1995), registres des réclamations suite aux enquêtes sur la délimitation du périmètre (1995-1997), listes des parcelles comprises dans le périmètre (communes d'AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, SAINT-ESCOBILLE), plan d'enquête (1995), étude schématique de la voirie (1996), procès-verbaux de la commission communale d'aménagement foncier de la commune (31 mars 1994, 7 septembre 1994, 13 février 1995, 30 mars 1995, 21 juin 1995, 29 janvier 1996, 3 octobre 1996, 18 février 1997), étude d'impact du remembrement (1996), travaux connexes au remembrement (1996), plan de projet des travaux connexes ; 9 plans des projets de remembrement, sections I, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, projets d'extension de la commune sur les communes de SAINT-ESCOBILLE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, RICHARVILLE (1997), 13 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres (1995).

    Date

    1991-1997

    Cote

    2108W/2

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural de la commune d'AUTHON-LA-PLAINE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Communes Essonne lettres M-R

    Date

    1970-1997

    Cote

    98J/28

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Culte catholique
    • Edifices du culte et cimetière
    • Petits monuments religieux : croix, calvaires, oratoires,...
    • Communes Essonne lettres M-R

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  64. Résultat n°64

    Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur le territoire des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ROUVRES-SAINT-JEAN (Loiret) : procès-verbal des opérations de remembrement : (1997) ; SACLAY avec extension sur le territoire des commune d'ORSAY et GIF-SUR-YVETTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), SAINT-CHERON avec extension sur le territoire des communes du VAL-SAINT-GERMAIN et de SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1981), SAINT-VRAIN avec extension sur le territoire des communes de LEUDEVILLE et VERT-LE-PETIT : procès-verbal des opératiosn de remembrement (1970), SAINT-ESCOBILLE avec extension sur les communes d'AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, MEROBERT, OYSONVILLE (Eure-et-Loir), GARANCIERES-EN-BEAUCE (Eure-et-Loir) : procès-verbal des opérations de remembrement (1997).

    Date

    1959-1997

    Cote

    2117W/8

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  65. Résultat n°65

    PECQUEUSE, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1996 (7 octobre 1989 - 24 février 1997) ; PLESSIS-SAINT-BENOIST, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1996 (3 avril 1992 -12 novembre 1996).

    Date

    1989-1997

    Cote

    1355W/84

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • PECQUEUSE, programme d'entretien de la voirie communale...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  66. Résultat n°66

    Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

    Date

    1989-1996

    Cote

    2016W/9

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

    • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  67. Résultat n°67

    S.I. CHAMPCUEIL, 1992 ; SAINT-CHERON, 1993 ; S.I.A. LA-FERTE-ALAIS, 1993 ; S.I. Eaux du Hurepoix, 1998 ; S.I. Eaux du Roi, 1993 ; S.I.E.A. GIRONVILLE ; S.I. Eaux GIRONVILLE, BUNO-BONEVAUX, PRUNAY, 1996 ; MONNERVILLE ; S.I.E. CHAMPCUEIL, 1996 ; S.I.E. GOMETZ et JANVRY, 1996 ; CHAMPLAN, 1994 ; S.I.E. LE-PLESSIS-SAINT-BENOIST ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, 1993.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1484W/32

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • S.I. CHAMPCUEIL, 1992 ; SAINT-CHERON, 1993 ; S.I.A....

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  68. Résultat n°68

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : dossiers des personnes expropriées - Propriétaires et propriétaires exploitants : Plan 1 M. Claude CHARMETEAU, Plan 2 M. MASURE Daniel, prop. expl., Plans 3-8-9-10-11-12-13-15 M. KHAYATT DE CHESSE Jean-Pierre, prop. expl., Plan 7 M. TREGAUX Michel, Plans 14-21 Mme FRINAULT Françoise épouse SALAH Ali, Plan 16 Mme PENOT née BONTEMPS René, prop. expl., Plans 17-18 Consorts THEVENEAU, Plan 19 Mme SOYMIE née PIERRE Nicole, Plan 22 Mme LEFEVRE Françoise (soeur Marie-Françoise), Plans 23 Mme GROSSIN DE BOUVILLE Cécile veuve JUDLIN, Plan 24 Mme DEJEAN née PIERRE Françoise, Plans 25-30 M. PIERRE Daniel, prop. expl., Plans 27-29-33-34 M. et Mme SAGOT Xavier prop. expl., Plan 28 Commune d'Etampes, Plans 31-32 Consorts CORMIER, Plans 37, 38 : CARCENAC Marie, Plan 39 : DADOU Marc, Plan 40 : BIMONT Jacques, Plan 41 Mme BLOT née PENOT Pierrette, Plan 42 Mme LEBON née CARCENAC Anne-Marie prop. expl., Plans 43-45 M. CHEVELIER Pierre, Plan 44 M. MARCILLE Julien, Plan 47 M. COQUET Christian prop. expl., Plan 48 Consorts PENOT (consignation), Plans 50-55 Commune de Boutervilliers, Plan 52 Mme MAGNY née PARAGOT Yvonne, Plan 54 M. BALDE Jacques, Plan 56 Consorts PIEBOURG (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/62

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  69. Résultat n°69

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : affichages en mairies, rapports du commissaire enquêteur, ordonnance de transport, ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire (08/04/1994), certificat de non pourvoi (08/12/1994), ordonnance d'expropriation Etampes/Saint-Hilaire/Boutervilliers/Plessis-Saint-Benoist/Authon-la-Plaine (24/06/1994), certificats de non pourvoi (09/06/1995;16/05/1995;16/10/1995), ordonnance d'expropriation Etampes/Boutervilliers et Authon-la-Plaine (28/09/1994), certificat de non pourvoi (19/09/1995), jugements des 14/10/1994 (79/94), 18/11/1994 (94/94), 18/11/1994 (13/94), jugement rectificatif du 17/2/1995 (13/94), jugement du 23/6/1995 (2/95), du 24/10/1995 (2/95), 9/1/1996 (2/95), certificats de non appel des 08/12/1994, 14/02/1995, 09/06/1995, 03/10/1995, 24/01/1996 et 26/03/1996, documents d'arpentage (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/61

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  70. Résultat n°70

    En Essonne et en forêt domaniale de DOURDAN et de Sénart

    Date

    1909-1996

    Cote

    98J/63

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • La forêt, faune et flore
    • Les arbres
    • Arbres célèbres et remarquables
    • En Essonne et en forêt domaniale de DOURDAN et de Sénart

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  71. Résultat n°71

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN191 : dossiers des personnes expropriées : Plan 67 M. et Mme MAYET René, Plans 68-74 M. THOMAS Charles, Plan 69 M. et Mme BARBERY Fernand, Plan 70 Consorts GENET, Plan 71 M. BOURDEAU René, Plan 72 M. et Mme PETRIMOLT Raymond, Plan 73 M. et Mme BORE Fernand, Plan 75 M. et Mme THOMAS Charles, Plan 76 M. et Mme MAYET Serge prop. expl., Plan 77 Mme DESPREZ née BARBERY Germaine, Plan 78 : MARCILLE Etienne, Plan 79 : MARCILLE Gilbert, Plans 80, 83 : LIENARD Jean, Plan 82 : TEXIER Marcel, Plans 84-90 M. et Mme FAUQUET Claude, Plans 85-86-(92 enquête complémentaire) Consorts MAYET, Plans 87-98-107-109 M. BORDES Claude prop. expl., Plan 88 Consorts PIERRE, Plan 89 M. LIMPENS Jean-Claude, Plans (93 enquête complémentaire)-103-104-105-106-108-115-116-117 Consorts THIROUIN/MAUNOURY, Plan 94 M. HARDOUIN Robert, Plan 95 M. CHATAIGNER Jean, Plan 96 M. CHAUVEAU Lucien, Plan 99 M. et Mme MAUNOURY Louis, Plan 100 (Acte amiable) Consorts GENTY/LECLERT, Plan 102 Mme HAURY née LECLERT Suzanne, Plan 110 Consorts GASNIER/HUET, Plans 111-114 M. et Mme THIROUIN Michel prop. expl., Plan 112 M. MAYET René, Plan 113 Consorts TEXIER, Plan 118 Consorts GILBERT, Plans 119-120 M. et Mme MESNIER Michel (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/63

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  72. Résultat n°72

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN191 : dossiers des propriétaires enquête complémentaire : Plan 4 M. et Mme PAILLOUX Thierry, Plan 5 Consorts SCHEITEL, Plan 20 GFA des Hautes Mélites, Plan 26 M. et Mme DEMOLLIERE Joël, Plan 46 Mme Vve BIMONTPaulette et M. BIMONT Jean-Jacques, Plans 49-127 Consorts BOURDELOUP, Plan 51 Consorts IMBAULT, Plan 53 Consorts BALDE, Plan 91 M. et Mme DESPREZ Philippe, Plan 92 Consorts CAILLET/MAYET (appel)10 (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/64

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  73. Résultat n°73

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'Etampes - route nationale RN 191 : dossier d'acquisitions foncières (plans de masse), dossier d'enquête publique, dossier d'enquête parcellaire (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/59

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  74. Résultat n°74

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES, route nationale RN191 : dossiers des propriétaires enquête complémentaire : Plan 93 Consorts MAUNOURY/THIROUIN, Plans 97-133 Consorts BENOIST/PREVOSTEAU, Plan 101 Consorts BEAUX, Plan 121 Mme LIENARD née BRIERE Madeleine, Plan 125 M. DESPREZ Bruno, Plan 126 Consorts CORNET, Plan 128 M. COQUET Christian, Plan 129 Monseigneur THOMAZEAU Guy, Plan 130 Consorts IMBAULT, Plan 131 M. et Mme SEDARD François, Plan 132 Mme PILLIAS née DELTON Simone, Parcelle ZC n° 1 M. FAUQUET Claude, Parcelle ZC n° 6 Consorts MAYET/SEVESTRE, Parcelle ZC n° 7 Consorts MAYET/CAILLET (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/65

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  75. Résultat n°75

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE à SAVIGNY-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/21

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY (suite) à RIS-ORANGIS, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/8

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  77. Résultat n°77

    PLESSIS-SAINT-BENOIST. - L'église. Dim. 18,5 x 12,5, N. et B.

    Date

    1985-1996

    Cote

    6FI/574

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DE CARTES POSTALES

    • PLESSIS-SAINT-BENOIST. - L'église. Dim. 18,5 x 12,5,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  78. Résultat n°78

    S.I.E. Vallée Ecole, 1996 ; MONTGERON, 1993 ; S.I. des Eaux région du Hurepoix, 1993 ; BRIIS-SOUS-FORGES, 1993 ; S.I. SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, 1992 ; S.I. des Eaux Vallée de la Haute Juine, 1992 ; ETAMPES, 1993 ; S.I. des eaux de SERMAISE-ROINVILLE, 1993 ; S.I. des eaux de PLESSIS-SAINT-BENOIST, 1992 ; RICHARVILLE, 1993 ; VERRIERES-LE-BUISSON, 1993 ; MILLY-LA-FORET, 1993.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1484W/27

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • S.I.E. Vallée Ecole, 1996 ; MONTGERON, 1993 ; S.I....

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  79. Résultat n°79

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST et AUTHON-LA-PLAINE, aménagement de sécurité à l'ouest d'ETAMPES - route nationale RN 191 : dossier d'enquête parcellaire complémentaire, plan parcellaire, notice générale, plans de remembrement, arrêté de Déclaration d'Utilité Publique N° 93.1185 (28/10/1993), arrêté de Déclaration d'Utilité Publique n° 930670 (03.03.1993), arrêtés de cessibilité n° 1 - n° 2 et n° 3, estimation des Domaines, insertions dans les journaux (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2359W/60

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE, BOUTERVILLIERS, PLESSIS-SAINT-BENOIST...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  80. Résultat n°80

    CHAMPLAN (1994), syndicat intercommunal de l'eau de GOMETZ-LA-VILLE (1996), syndicat intercommunal de l'eau de CHAMPCUEIL (1996), MONNERVILLE (1995), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1996), syndicat intercommunal de l'eau de de GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1996), syndicat intercommunal de l'eau de l'HUREPOIX (LE) (1993), syndicat intercommunal de l'eau du ROI (1993), syndicat intercommunal d'aménagement de l'eau de FERTE-ALAIS (LA) (1993), ECHARCON(1993), SAINT-CHERON (1993), syndicat intercommunal d'aménagement de la JUINE (VALLEE DE LA) (1993), COUDRAY-MONTCEAUX (LE) (1993), syndicat intercommunal de l'eau du PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE) (1993). - Adduction d'eau potable.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1409W/134

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • CHAMPLAN (1994), syndicat intercommunal de l'eau de...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)