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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès, vol. n°103 : 11 juillet 1921 - 28 février 1922.

    Date

    1921-1922

    Cote

    3Q11/248

    • Contexte : 3Q11 Bureau de l'Enregistrement de PALAISEAU (1797-1969)

    • PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Mutations...

    Producteur :

    BUREAU DE PALAISEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    PALAISEAU. - Matrices générales d'imposition, 3ème cahier : articles 1281 à 1920.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/556

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • PALAISEAU. - Matrices générales d'imposition, 3ème...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Intérieur de l'église, maître autel

    Date

    1972

    Cote

    26FI/78/41, 26FI/78 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • PALAISEAU
    • Intérieur de l'église, maître autel

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Janvier : 3 dossiers.

    Date

    1982

    Cote

    3150W/16

    • Contexte : 3150W Dossiers de procédures pour les contraventions...

    • 1982 (échantillon de 1 dossier sur 3).
    • Janvier : 3 dossiers.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).

    Date

    1988

    Cote

    1983W163

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1988.
    • N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  9. Résultat n°9
    PALAISEAU. - Naissances : registre d'état civil.

    32 medias

    PALAISEAU. - Naissances : registre d'état civil.

    Date

    1914

    Cote

    4E/5102

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • PALAISEAU. - Naissances : registre d'état civil.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail : déclarations, certificats médicaux, correspondance, enquêtes de la sécurité sociale, transmission de pièces pour enquêtes, procès-verbaux d'enquêtes.

    Date

    1938

    Cote

    4U/1312

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Accidents du travail...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).

    Date

    2003

    Cote

    2856W/313

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
    • Déclarations de succession.
    • 2003.
    • N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    PALAISEAU. - Edmé Alexis Millet : minutes (Septembre - Décembre 1819).

    Date

    1819

    Cote

    2E21/90

    • Contexte : 2E21 étude notariale de PALAISEAU (1639-1821)

    • PALAISEAU. - Edmé Alexis Millet : minutes (Septembre...

    Producteur :

    PALAISEAU I (service versant)

  13. Résultat n°13

    N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).

    Date

    1975

    Cote

    1985W/2

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Déclarations de successions.
    • 1975.
    • N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Lettres LAV - MAR.

    Date

    2007

    Cote

    2763W/12

    • Contexte : 2763W Dossiers de tutelles des mineurs clôturés en...

    • Dossiers de tutelles des mineurs terminés en 2007.
    • Lettres LAV - MAR.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).

    Date

    1983

    Cote

    1983W132

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1983.
    • N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  16. Résultat n°16

    Juin.

    Date

    1998

    Cote

    1983W/450

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Actes sous-seing privé.
    • 1998.
    • Juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  17. Résultat n°17
    PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des successions (1939 - 1942).

    206 medias

    PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des successions (1939 - 1942).

    Date

    1939-1942

    Cote

    3Q11/381

    • Contexte : 3Q11 Bureau de l'Enregistrement de PALAISEAU (1797-1969)

    • PALAISEAU - Bureau de l'enregistrement. - Table des...

    Producteur :

    BUREAU DE PALAISEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2856W/228

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
    • Déclarations de succession.
    • 2001.
    • N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  19. Résultat n°19

    Expropriations.- PALAISEAU, Les Basses Garennes, relogements expropriés de l'autoroute A10.

    Date

    1969

    Cote

    951W/47

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Expropriations.- PALAISEAU, Les Basses Garennes, relogements...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  20. Résultat n°20

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    2767W/63

    • Contexte : 2767W Minutes et plumitifs d'affaires pénales de 4ème...

    • Juridiction de proximité.
    • Minutes.
    • 2007.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur)