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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : MORSANG-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel de MORSANG-SUR-ORGE, n°209 (1890-1924), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de MORSANG-SUR-ORGE, n°274 (1899-1917) ; OLLAINVILLE, ""société de secours mutuel d'OLLAINVILLE, n°333 (1901) ; ORMOY-LA-RIVIERE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers, n°246 (1897-1925) ; ORSAY ""Société de secours mutuel de Saint-Laurent"", n°122 (1851-1925), ""Prévoyance mutuelle"" n°310 (1912), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite d'ORSAY"", n°481 (1909-1917), syndicat des ouvriers du bâtiment d'ORSAY (1906) ; PALAISEAU, ""société de secours mutuel de PALAISEAU et VILLEBON"", n°44 (1850-1925), ""société de secours mutuel des femmes"", n°163 (1881 - 1909), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°232 (1894-1925), ""Société scolaire de secours"", n°287 (1900-1917) ; PUSSAY, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°146 (1878-1879, 1886, 1905-1922), Caisse de secours des ateliers Brinon"", n°233 (1912), société de secours mutuel, usine de MM. Brinon et Gry (1896-1930), ""l'Union des travailleurs"", n°294 (1917) ; RIS-ORANGIS, ""Société de secours mutuel de la commune"", n°127 (1870-1926) ; SACLAS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°112 (1867-1962), ""la Saclasienne"", n°337 (1902-1912) ; SACLAY, ""Société de secours mutuel de prévoyance"", n°105 (1866-1895), ""Société de secours mutuel de SACLAY"", n°226 (1894 - 1905) ; SAINT-CHERON, ""La Prévoyante"", n° 190 (1886-1929).

    Date

    1850-1929

    Cote

    4X/10

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Sociétés de secours mutuels.

    Date

    1869-1947

    Cote

    4X/1

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    1841 - 1952.

    Date

    1841-1952

    Cote

    3X/6

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1841 - 1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

    Date

    1912-1954

    Cote

    3X/5

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Communes de Lisses, Énergie numérique (2004-2009), Longjumeau, bibliothèque Boris Vian (2002-2005), Montlhéry, club Gassendi (2003-2009), Morsang-sur-Orge, cyber espace (2003-2005), Ollainville, club internet (2003-2006), Palaiseau, Bidulosciences, point information jeunesse, médiathèque Georges Sand (2004-2007), Ris-Orangis, Ludomédia (2004-2006), Saint-Germain-lès-Arpajon, centre social Jules Vallès (2004-2007), Saint-Michel-sur-Orge, point information jeunesse (2006-2007), Saulx-les-Chartreux, l'Orangerie (2003-2006).

    Date

    2003-2009

    Cote

    3346W/8

    • Contexte : 3246W Financement des espaces publics numériques essonniens...

    • Suivi des espaces publiques numériques de l'Essonne...
    • Communes de Lisses, Énergie numérique (2004-2009),...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE / SERVICE ACCES AU SAVOIR (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION MANAGERIALE (service versant)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    17 novembre 2008 : communes d'Athis-Mons, Boussy-Saint-Antoine, de Bruyères-le-Châtel, de Chilly-Mazarin, de Corbeil-Essonnes, de Dourdan, d'Étampes, de Fleury-Mérogis, de Grigny, de Lisses, de Longjumeau, de Méréville, de Morsang-sur-Orge, Ollainville, Palaiseau, Saint-Germain-lès-Arpajon, Ris-Orangis, Saulx-les-Chartreux, Vert-le-Grand, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Viry-Châtillon, les Ulis, communauté de communes les Portes de l'Essonne à Athis-Mons, communauté d'agglomération d'Évry Centre Essonne, groupement d'intérêt public Grigny-Viry, missions locales de Grigny, Nord-Essonne à Juvisy-sur-Orge, Vitacité à Massy, Cyberemploi aux Ulis, association EMA à Athis-Mons, maison des jeunes à Briis-sous-Forges, Cybercafé à Corbeil-Essonnes, club informatique à Épinay-sur-Orge, association des familles franciliennes de l'Essonne (AFFEVYES) à Épinay-sous-Sénart, Les petits débrouillards à Évry, réseau d'échanges réciproques de savoirs à Évry, maison des jeunes Jean Vilar d'Igny, action sociale et solidaire avec les gens du voyage (ADGVE) à Lisses, la maison pour tous à Marcoussis, Defitek à Massy, club informatique d'insertion sociale de Sainte-Geneviève-des-Bois, CEPFI Formathèque à Saint-Michel-sur-Orge, Cyberbistrot à Villebon-sur-Yvette, maison des jeunes Maryse Bastié à Viry-Châtillon, maison de quartier Jean Mermoz à Viry-Châtillon, centre social Saint-Exupéry à Viry-Châtillon, Lud@vag des Ulis. Courriers des organismes subventionnés au Président du Conseil Général sur leurs préoccupations suite à l'arrêt du programme en 2009. Réflexions sur l'avenir du dispositif : notes internes (2008-2009), état des lieux du dispositif EPNE (janvier 2005), "évaluation de la fracture numérique dans les quartiers sensibles traités par l'ANRU" sondage IPSOS, étude Ernest and Young (novembre 2008), "éléments méthodologiques pour concevoir et organiser un e-festival" EMA91 (avril 2008). Projets innovants 2006 : fiche de synthèse, conventions et courriers de l'Association Départementale Gens du Voyage de l'Essonne (ADGVE) à Lisses (le multimédia au service de l'expression artistique), la maison des Jeunes (MJC) Maryse Bastié à Viry-Châtillon (le projet radio web et atelier d'initiation à la vidéo et à l'imagerie numérique), la commune de Saulx-les-Chartreux (projet création et animation d'un site internet pour les animateurs des EPNE), la maison des jeunes (MJC) Boby Lapointe à Villebon sur-Yvette (projet journée de de réflexion sur la thématique du jeu numérique, ses enjeux, ses intérêts et des risques). Projets innovants 2007 : courriers pour les projets de l'association CEPFI (atelier emploi décentralisé et mobile) et de la maison des jeunes Boby Lapointe à Villebon-sur-Yvette. Courriers des organismes subventionnés au Président du Conseil Général sur leurs préoccupations suite à l'arrêt du programme en 2009.

    Date

    2005-2010

    Cote

    3346W/5

    • Contexte : 3246W Financement des espaces publics numériques essonniens...

    • Attribution des subventions.
    • Suivi des appels à projets : conventions de partenariats,...
    • 17 novembre 2008 : communes d'Athis-Mons, Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE / SERVICE ACCES AU SAVOIR (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION MANAGERIALE (service versant)

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    ZAC Îlot V.

    Date

    1980

    Cote

    3336W/79

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Palaiseau.
    • ZAC Îlot V.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  15. Résultat n°15

    ZAC Îlot 10.

    Date

    1974-1980

    Cote

    3336W/77

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Palaiseau.
    • ZAC Îlot 10.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  16. Résultat n°16

    Société Nationale de Façonnage, Palaiseau.

    Date

    2016

    Cote

    3329W/50

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Société Nationale de Façonnage, Palaiseau.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/30

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux de réception et avis d'achèvement de travaux, relevés de décision, correspondances, délibérations communales, plans descriptifs des arrêts : Palaiseau (2002-2009), Corbeil-Essonnes (2002-2010), communes de la communauté d'agglomération Seine Essonne (CASE) (2004-2010), Le Coudray-Montceaux (2005), communes du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) de Sénart-en-Essonne (2005-2009), Saint-Germain-lès-Arpajon (2005-2014), Villabé (2006-2009), Linas (2008-2009), Leuville-sur-Orge (2009-2013).

    Date

    2002-2014

    Cote

    3303W/4

    • Contexte : 3303W Dossiers de demande et de suivi d'aménagement...

    • Procès-verbaux de réception et avis d'achèvement de...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITES / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Ballainvilliers (1991-2012), Bures-sur-Yvette (2001-2002), Vigneux-sur-Seine (2002-2005), Palaiseau (2004-2009), Villebon-sur-Yvette (2004-2011), Longpont-sur-Orge (2004-2012), Nozay (2004-2012), Saulx-les-Chartreux (2004-2013), Gometz-le-Châtel (2004-2013), Villiers-sur-Orge (2005-2012), Longjumeau (2005-2013), Le Plessis-Pâté (2008-2012), La Ville-du-Bois (2009-2012).

    Date

    1991-2013

    Cote

    3303W/2

    • Contexte : 3303W Dossiers de demande et de suivi d'aménagement...

    • Correspondances, compte-rendu de réunions, délibérations...
    • Ballainvilliers (1991-2012), Bures-sur-Yvette (2001-2002),...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DEVELOPPEMENT DES TRANSPORTS (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITES / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Lettres L - Z.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/337

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Fiches décès.
    • Palaiseau.
    • 2006.
    • Lettres L - Z.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)