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64 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Contributions directes : taxe des prestations, matrice annexe à la matrice n°2020, perception d'ORSAY : villes de BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE et ORSAY (1957-1959) ; perception de PALAISEAU : villes de PALAISEAU et de VILLEBON-SUR-YVETTE (1956).

Date

1956-1959

Cote

1800W/2

Résultat n°2

Contributions directes : matrices des impositions des professions non-commerciales, perceptions d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BIEVRES, DOURDAN, ETAMPES, GOMETZ-LE-CHATEL, LIMOURS, MEREVILLE, ORSAY, PALAISEAU et SAINT-CHERON (1953-1955). Taxe des prestations, matrice annexe à la matrice n°2020, perception de BIEVRES : villes d'IGNY et de VERRIERES-LE-BUISSON (1956-1959) ; perception de DOURDAN : ville de DOURDAN (1956-1959) ; perception d'ETAMPES : ville d'ETAMPES (1956-1959).

Date

1953-1959

Cote

1800W/1

Résultat n°3

Canton d'ORSAY.

Date

1994-1996

Cote

1475W/23

Résultat n°4

MASSY, MONTLHERY, ORSAY, ULIS (LES), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Elections cantonales : résultats.

Date

1985

Cote

1373W/38

Résultat n°5

ARPAJON, ATHIS-MONS, CHILLY-MAZARIN, GIF-SUR-YVETTE, MASSY, MONTLHERY, ORSAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Elections cantonales de 1979 : résultats. SAVIGNY-SUR-ORGE. - Elections cantonales partielles de 1980 : résultats.

Date

1979-1980

Cote

1373W/36

Résultat n°6

District de BURES-ORSAY. - Alimentation en eau potable (1968,1972). Assainissement, programme (1966 à 1967). Assainissement urbain, programme (1971 à 1972,1974). DU de LINAS-MONTLHERY. - Alimentation en eau potable, programme non subventionné par l'Etat (1973 à 1974).

Date

1968-1975

Cote

1114W/86

Résultat n°7

District de BURES-ORSAY. - Construction publique, centre administratif (1974 à 1975). Zone opérationnelle d'habitat (ZOH), (1968,1970). Assainissement, affaires générales.

Date

1968-1975

Cote

1114W/85

Résultat n°8

Cantons de LONGJUMEAU, MASSY et ORSAY. - Brevet d'études du premier cycle (BEPC) : procès-verbaux d'examens.

Date

1976

Cote

1060W/8

Résultat n°9

Cantons de LONGJUMEAU, MASSY et ORSAY. - Brevet d'études du premier cycle (BEPC) : procès-verbaux d'examens.

Date

1975

Cote

1060W/3

Résultat n°10

Cantons de MONTGERON, ORSAY, PALAISEAU, RIS-ORANGIS. - Brevet d'études du premier cycle : procès-verbaux d'examen, session 1980.

Date

1980

Cote

1033W/3

Résultat n°11

Brevet d'Etudes Primaires des Collèges, session 1979.- Procès-verbaux des centres d'examen et tableaux de concordance permettant de faciliter les recherches : centres de LONGJUMEAU, MASSY, ORSAY.

Date

1979

Cote

1003W/3

Résultat n°12

Communes de BURES-SUR-YVETTE et GIF-SUR-YVETTE.

Date

1973

Cote

1000W/42

Résultat n°13

Commune d'ORSAY.

Date

1973

Cote

1000W/41

Résultat n°14

Cantons de MONTLHERY, ORSAY et PALAISEAU.

Date

1978

Cote

995W/11

Résultat n°15

Cantons d'ORSAY et de PALAISEAU.

Date

1969

Cote

994W/9

Résultat n°16

Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY, ORSAY et PALAISEAU.

Date

1969

Cote

993W/4

Résultat n°17

Commune d'ORSAY : contributions mobilières (taxe d'habitation) : rôles mobiliers.

Date

1970

Cote

987W/237

Résultat n°18

Commune d'ORSAY : contributions mobilières (taxe d'habitation) : rôles mobiliers.

Date

1970

Cote

987W/236

Résultat n°19

Commune de GIF-SUR-YVETTE : contributions mobilières (taxe d'habitation) : rôles mobiliers.

Date

1970

Cote

987W/235

Résultat n°20

Commune de GIF-SUR-YVETTE : contributions mobilières (taxe d'habitation) : rôles mobiliers.

Date

1970

Cote

987W/234