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64 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contributions directes : taxe des prestations, matrice annexe à la matrice n°2020, perception d'ORSAY : villes de BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE et ORSAY (1957-1959) ; perception de PALAISEAU : villes de PALAISEAU et de VILLEBON-SUR-YVETTE (1956).

    Date

    1956-1959

    Cote

    1800W/2

    • Contexte : IMPOT DES PROFESSIONS NON-COMMERCIALES.

    • Contributions directes : taxe des prestations, matrice...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

  2. Résultat n°2

    Contributions directes : matrices des impositions des professions non-commerciales, perceptions d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BIEVRES, DOURDAN, ETAMPES, GOMETZ-LE-CHATEL, LIMOURS, MEREVILLE, ORSAY, PALAISEAU et SAINT-CHERON (1953-1955). Taxe des prestations, matrice annexe à la matrice n°2020, perception de BIEVRES : villes d'IGNY et de VERRIERES-LE-BUISSON (1956-1959) ; perception de DOURDAN : ville de DOURDAN (1956-1959) ; perception d'ETAMPES : ville d'ETAMPES (1956-1959).

    Date

    1953-1959

    Cote

    1800W/1

    • Contexte : IMPOT DES PROFESSIONS NON-COMMERCIALES.

    • Contributions directes : matrices des impositions des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

  3. Résultat n°3

    Canton d'ORSAY.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1475W/23

    • Contexte : 1475W Listes électorales (1994-1996)

    • Canton d'ORSAY.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  4. Résultat n°4

    MASSY, MONTLHERY, ORSAY, ULIS (LES), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Elections cantonales : résultats.

    Date

    1985

    Cote

    1373W/38

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • MASSY, MONTLHERY, ORSAY, ULIS (LES), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    ARPAJON, ATHIS-MONS, CHILLY-MAZARIN, GIF-SUR-YVETTE, MASSY, MONTLHERY, ORSAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Elections cantonales de 1979 : résultats. SAVIGNY-SUR-ORGE. - Elections cantonales partielles de 1980 : résultats.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1373W/36

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • ARPAJON, ATHIS-MONS, CHILLY-MAZARIN, GIF-SUR-YVETTE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    District de BURES-ORSAY. - Alimentation en eau potable (1968,1972). Assainissement, programme (1966 à 1967). Assainissement urbain, programme (1971 à 1972,1974). DU de LINAS-MONTLHERY. - Alimentation en eau potable, programme non subventionné par l'Etat (1973 à 1974).

    Date

    1968-1975

    Cote

    1114W/86

    • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

    • District de BURES-ORSAY. - Alimentation en eau potable...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    District de BURES-ORSAY. - Construction publique, centre administratif (1974 à 1975). Zone opérationnelle d'habitat (ZOH), (1968,1970). Assainissement, affaires générales.

    Date

    1968-1975

    Cote

    1114W/85

    • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

    • District de BURES-ORSAY. - Construction publique, centre...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Cantons de LONGJUMEAU, MASSY et ORSAY. - Brevet d'études du premier cycle (BEPC) : procès-verbaux d'examens.

    Date

    1976

    Cote

    1060W/8

    • Contexte : BREVET D'ETUDES DU PREMIER CYCLE

    • Cantons de LONGJUMEAU, MASSY et ORSAY. - Brevet d'études...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Cantons de LONGJUMEAU, MASSY et ORSAY. - Brevet d'études du premier cycle (BEPC) : procès-verbaux d'examens.

    Date

    1975

    Cote

    1060W/3

    • Contexte : BREVET D'ETUDES DU PREMIER CYCLE

    • Cantons de LONGJUMEAU, MASSY et ORSAY. - Brevet d'études...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Cantons de MONTGERON, ORSAY, PALAISEAU, RIS-ORANGIS. - Brevet d'études du premier cycle : procès-verbaux d'examen, session 1980.

    Date

    1980

    Cote

    1033W/3

    • Contexte : BREVET D'ETUDES DU PREMIER CYCLE

    • Cantons de MONTGERON, ORSAY, PALAISEAU, RIS-ORANGIS....

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Brevet d'Etudes Primaires des Collèges, session 1979.- Procès-verbaux des centres d'examen et tableaux de concordance permettant de faciliter les recherches : centres de LONGJUMEAU, MASSY, ORSAY.

    Date

    1979

    Cote

    1003W/3

    • Contexte : BREVET D'ETUDES PRIMAIRES DES COLLEGES.

    • Brevet d'Etudes Primaires des Collèges, session 1979.-...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Communes de BURES-SUR-YVETTE et GIF-SUR-YVETTE.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/42

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 4ème circonscription.
    • Canton d'ORSAY.
    • Communes de BURES-SUR-YVETTE et GIF-SUR-YVETTE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Commune d'ORSAY.

    Date

    1973

    Cote

    1000W/41

    • Contexte : 1000W Listes électorales (1973)

    • 4ème circonscription.
    • Canton d'ORSAY.
    • Commune d'ORSAY.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Cantons de MONTLHERY, ORSAY et PALAISEAU.

    Date

    1978

    Cote

    995W/11

    • Contexte : 995W Elections législatives des 12 et 19 mars 1978...

    • 4ème circonscription.
    • Cantons de MONTLHERY, ORSAY et PALAISEAU.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Cantons d'ORSAY et de PALAISEAU.

    Date

    1969

    Cote

    994W/9

    • Contexte : 994W Elections présidentielles des 1er et 15 juin 1969...

    • Cantons d'ORSAY et de PALAISEAU.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY, ORSAY et PALAISEAU.

    Date

    1969

    Cote

    993W/4

    • Contexte : 993W Référendum du 27 avril 1969 : procès-verbaux des...

    • Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Commune d'ORSAY : contributions mobilières (taxe d'habitation) : rôles mobiliers.

    Date

    1970

    Cote

    987W/237

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune d'ORSAY : contributions mobilières (taxe d'habitation)...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Commune d'ORSAY : contributions mobilières (taxe d'habitation) : rôles mobiliers.

    Date

    1970

    Cote

    987W/236

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune d'ORSAY : contributions mobilières (taxe d'habitation)...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Commune de GIF-SUR-YVETTE : contributions mobilières (taxe d'habitation) : rôles mobiliers.

    Date

    1970

    Cote

    987W/235

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune de GIF-SUR-YVETTE : contributions mobilières...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Commune de GIF-SUR-YVETTE : contributions mobilières (taxe d'habitation) : rôles mobiliers.

    Date

    1970

    Cote

    987W/234

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune de GIF-SUR-YVETTE : contributions mobilières...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)