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628 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté de CORBEIL, 6 pièces (1386-1761, 1767, XVIIIe siècle).

Cote
A/197
 Date
1761
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CHAMPCUEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VILLABE, ORMOY, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VERT-LE-PETIT, SOISY-SUR-SEINE, ETIOLLES, TIGERY, VARENNES-JARCY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, VERT-LE-GRAND, LISSES
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY.
Cote
A/683
 Date
1388-1754
 Lieu
TIGERY, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES, ORMOY, SENART (FORET DE), SEINE-ET-MARNE
 Type de document
déclaration féodale, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°3
Duché-paierie de BRUNOY. - Atlas des plans du domaine utile de la seigneurie de BRUNOY, avec les plans de MANDRES, PERIGNY, VARENNES, JARCY, ORMOY et COMBS-LA-VILLE. [une table des matières existe au début de l'atlas. Les trois plans de COMBS-LA-VILLE ont été envoyés, en l'an IX, dans le département de Seine-et-Marne] [registre].

48 medias

Duché-paierie de BRUNOY. - Atlas des plans du domaine utile de la seigneurie de BRUNOY, avec les plans de MANDRES, PERIGNY, VARENNES, JARCY, ORMOY et COMBS-LA-VILLE. [une table des matières existe au début de l'atlas. Les trois plans de COMBS-LA-VILLE ont été envoyés, en l'an IX, dans le département de Seine-et-Marne] [registre].

Cote
A/712
 Date
1700-1799
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, SEINE-ET-MARNE, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
atlas, plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Atlas des plans du domaine...
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement des fiefs et seigneuries de VILLECRESNE et de CERSAY, fait par Ragonde L'HUILLIER, dame de VILLECRESNE, à Jean, Pierre et Germain de VALENCIENNES, seigneurs d'ORMOY. Actes de foi et hommage du fief d'ATTILLY rendus : par Nicolas de HARLAY, seigneur de GROSBOIS, à madame de VALENCIENNES, dame d'ORMOY ; par Samuel BERNARD, seigneur de GROSBOIS, à M. de VILLEROY ; par M. CHAUVELIN.

Cote
A/894
 Date
1541-1731
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Aveu et dénombrement des...
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY : fiefs de Senteny et d'Ormoy.
Cote
A/926
 Date
1417-1735
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY : fiefs de Senteny et d'Ormoy.
Résultat n°6

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Cote
A/927
 Date
1640-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Résultat n°7

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Cote
A/928
 Date
1646-1781
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, COURSON-MONTELOUP, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête faite devant maître BOUCHER, conseiller au Parlement, à la requête de frère Bertrand de CLUYS, grand-prieur du Temple et seigneur de SENTENY, contre Jean AUGIER, bourgeois de PARIS, à l'occasion de la saisie du fief d'ORMOY, dont ledit AUGIER se prétend seigneur.

Cote
A/935
 Date
1476
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE, PARIS Département
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête faite devant maître...
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête faite devant maître BOUCHER, conseiller au Parlement, à l'occasion de la saisie du fief d'ORMOY [copie de l'article A 935].

Cote
A/936
 Date
1476
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Enquête faite devant maître...
Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Commission du prévôt de PARIS pour faire représenter les titres de la seigneurie de SENTENY, appartenant à la Commanderie du Temple, à PARIS, afin d'en opérer la vente ; prise de possession de la terre de SENTENY, par Robert GRISSON, acquéreur de cette seigneurie ; acquisitions successives des droits d'échange, honorifiques et de prééminence dans les fiefs des LIONS, d'ORMOY et de MONTANGLOS, par Alexandre BELLIER, sieur de MAISON-BLANCHE, et par Etienne NOUETTE ; abandon à titre viager de la terre de SENTENY, fait à M. de BACHEVILLIERS, commandeur de MAUPAS, par l'abbé de CHAULIEU, mandataire de Philippe de VENDOME, grand-prieur de France ; procuration donnée par l'abbé de VERTOT, au sieur François SUDON, bourgeois de PARIS, pour l'administration du temporel de la commanderie de SENTENY.

Cote
A/961
 Date
1563-1730
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, VAL-DE-MARNE, ORMOY
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Commission du prévôt de...
Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Décret volontaire des terres et seigneuries de GONDY, ORMOY et MONTANGLOS, acquises par M. CHAUVELIN sur M. NOUETTE de MONTANGLOS [registre].

Cote
A/972
 Date
1786
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Décret volontaire des terres...
Résultat n°12

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/1062
 Date
1470-1599
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°13

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles, passées au profit des seigneurs de SENTENY par les détenteurs de biens situés dans leur censive. Jeanne THOMAS, veuve de feu Guillaume PELIER, bourrellier à SENTENY, déclare, comme tutrice de ses enfants mineurs, posséder une maison, six arpents, onze quartiers et demi et seize perches de terres, friches et vignes, divisés en vingt-deux pièces et chargés de deux sols pour la maison et de huit deniers de cens par arpent.

Cote
A/1063
 Date
1602-1632
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles,...
Résultat n°14

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/1122
 Date
1456-1777
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration, dossier de procédure, procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°15

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny.
Cote
A/1134
 Date
1636-1695
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny.
Résultat n°16

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Cote
A/1139
 Date
1712-1714
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Résultat n°17

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Cote
A/1141
 Date
1712-1719
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Résultat n°18

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Cote
A/1142
 Date
1674-1711
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Résultat n°19

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Cote
A/1143
 Date
1674-1711
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, inventaire, règlement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Résultat n°20

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Cote
A/1144
 Date
1711-1712
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, règlement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].