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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1831 - 1910.
Cote
3X/7
 Date
1831-1910
 Lieu
VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1831 - 1910.
Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MORANGIS (1804-1925), statistiques (1888-1920) ; MORIGNY-CHAMPIGNY (1837-1925), statistiques (1919) ; MORSANG-SUR-ORGE (1809-1925), budgets (1950), comptes de gestion (1950-1952), statistiques (1888-1919) ; MORSANG-SUR-SEINE (1893-1925) ; NAINVILLE-LES-ROCHES (1904-1925) ; LA NORVILLE (1876-1925), budgets (1890), statistiques (1888-1919) ; NOZAY (1811-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1921-1933) ; OLLAINVILLE (1852-1925), statistiques (1888-1919) ; ONCY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; ORMOY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; ORSAY (1832-1925), statistiques (1888-1933).

Cote
2X/18
 Date
1804-1952
 Lieu
MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°3

Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.
Cote
3307W/34
 Date
2016
 Lieu
NORVILLE (LA), WISSOUS, EVRY Commune, MAISSE, BONDOUFLE, BOUVILLE, MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), VAL-SAINT-GERMAIN (LE), CERNY, ONCY-SUR-ECOLE, LISSES, VIRY-CHATILLON Commune, ETIOLLES, ATHIS-MONS Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, SAINT-HILAIRE, ETRECHY Commune, DOURDAN Commune, ROINVILLIERS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville,...
Résultat n°4

Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.
Cote
3307W/15
 Date
2016-2017
 Lieu
AUVERNAUX, BOIGNEVILLE, CROSNE, DANNEMOIS, EGLY, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ONCY-SUR-ECOLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly...
Résultat n°5

La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.
Cote
3307W/11
 Date
2013-2017
 Lieu
FORET-LE-ROI (LA), ONCY-SUR-ECOLE, PUSSAY
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.
Résultat n°6

La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.
Cote
3256W/3
 Date
2015
 Lieu
NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, TIGERY, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLABE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 1.
  • Aide en fonctionnement des associations sportives.
  • La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière,...
Résultat n°7

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.
Cote
3255W/2
 Date
2013-2014
 Lieu
ARPAJON Commune, BUNO-BONNEVAUX, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, TIGERY
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 1.
  • Aide à l'achat de matériel des associations sportives.
  • Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy,...
Résultat n°8

N°17 Intermarche Oncy-sur-école 91490.
Cote
2865W/1/15
 Date
2006
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°2-10 ; 12-19.
  • N°17 Intermarche Oncy-sur-école 91490.
Résultat n°9

ONCY-SUR-ECOLE, les 8 et 15 octobre 2017 : procès-verbaux centralisateurs.
Cote
2858W/36/13
 Date
2017
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections municipales partielles.
  • ONCY-SUR-ECOLE, les 8 et 15 octobre 2017 : procès-verbaux...
Résultat n°10

Demandes des communes : tableau de recensement complémentaire de 1992 avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombre d'immeubles de logements de chambres et studios (communes d'ONCY-SUR-ECOLE et VILLABE). ONCY-SUR-ECOLE : correspondance entre la mairie et le Préfet (14 mai 1992) demandant d'organiser un recensement complémentaire, feuille récapitulative pour le décompte de la nouvelle population d'ONCY-SUR-ECOLE. VILLABE : correspondance entre la mairie et le Préfet (19 mai 1992) indiquant que la commune entend procéder à un recensement complémentaire pour l'année 1992, arrêtés du maire portant nomination d'agents recenseurs, feuille récapitulative pour le décompte de la nouvelle population de VILLABE. ARPAJON : correspondance de la mairie au Préfet (25 mai 1992) sollicitant la réalisation d'une opération de recensement complémentaire, extrait du registre des délibérations d'ARPAJON proposant au conseil municipal de décider d'engager une procédure de recensement complémentaire en octobre 1992. MORSANG-SUR-ORGE : correspondance de la mairie au Préfet l'informant que pour l'année 1992 la ville ne peut prétendre à un recensement complémentaire.
Cote
2749W/3/3/2
 Date
1992
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE, VILLABE, ARPAJON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
documentation

  • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

  • Recensement complémentaire de la population 1992.
  • Demandes des communes : tableau de recensement complémentaire...
Résultat n°11

MORANGIS ; MORSANG-SUR-ORGE ; OLLAINVILLE ; ONCY-SUR-ECOLE.
Cote
2737W/171
 Date
2007-2015
 Lieu
MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • MORANGIS ; MORSANG-SUR-ORGE ; OLLAINVILLE ; ONCY-SUR-ECOLE.
Résultat n°12

CHILLY-MAZARIN ; CHEPTAINVILLE ; ONCY-SUR-ECOLE ; BOURAY-SUR-JUINE du 18 juin 2007.
Cote
2737W/110
 Date
lundi 18 juin 2007
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers commissions permanentes.
  • CHILLY-MAZARIN ; CHEPTAINVILLE ; ONCY-SUR-ECOLE ; BOURAY-SUR-JUINE...
Résultat n°13

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers ONCY SUR ECOLE (1998-2005).

Cote
2491W/460
 Date
1998-2005
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Résultat n°14

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LA NORVILLE, EVRY, ONCY SUR ECOLE, COURANCES (2006).

Cote
2491W/396
 Date
2006
 Lieu
NORVILLE (LA), EVRY Commune, ONCY-SUR-ECOLE, COURANCES
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°15

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CROSNE, ONCY, JANVRY, SACLAS, GOMETZ LA VILLE, GUIBEVILLE, BRÉTIGNY (2005).

Cote
2491W/374
 Date
2005
 Lieu
CROSNE, ONCY-SUR-ECOLE, JANVRY, SACLAS, GOMETZ-LA-VILLE, GUIBEVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Résultat n°16

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

Cote
2491W/350
 Date
2000-2001
 Lieu
MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS...
Résultat n°17

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SIGAL, ONCY-SUR-ECOLE, SIAMPS (2009).

Cote
2491W/315
 Date
2009
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE, ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SIGAL, ONCY-SUR-ECOLE,...
Résultat n°18

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).

Cote
2491W/223
 Date
2008
 Lieu
CERNY, CROSNE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SOISY-SUR-SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ-LE-CHATEL, MEROBERT, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, NORVILLE (LA), ONCY-SUR-ECOLE, SAINT-ESCOBILLE, VARENNES-JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°19

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

Cote
2491W/221
 Date
2006-2007
 Lieu
BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYERES-LE-CHATEL, VERT-LE-GRAND, BROUY, D HUISON-LONGUEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, SACLAY, GOMETZ-LA-VILLE, ONCY-SUR-ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN Commune, BOURAY-SUR-JUINE, VARENNES-JARCY, CHALO-SAINT-MARS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Résultat n°20

Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, MONTLHÉRY (2005).

Cote
2491W/128
 Date
2005
 Lieu
OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, MONTLHERY Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE,...