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613 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MORANGIS (1804-1925), statistiques (1888-1920) ; MORIGNY-CHAMPIGNY (1837-1925), statistiques (1919) ; MORSANG-SUR-ORGE (1809-1925), budgets (1950), comptes de gestion (1950-1952), statistiques (1888-1919) ; MORSANG-SUR-SEINE (1893-1925) ; NAINVILLE-LES-ROCHES (1904-1925) ; LA NORVILLE (1876-1925), budgets (1890), statistiques (1888-1919) ; NOZAY (1811-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1921-1933) ; OLLAINVILLE (1852-1925), statistiques (1888-1919) ; ONCY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; ORMOY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; ORSAY (1832-1925), statistiques (1888-1933).

Date

1804-1952

Cote

2X/18

Résultat n°3

Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/34

Résultat n°4

Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

Date

2016-2017

Cote

3307W/15

Résultat n°5

La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

Date

2013-2017

Cote

3307W/11

Résultat n°6

La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

Date

2015

Cote

3256W/3

Résultat n°7

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.

Date

2013-2014

Cote

3255W/2

Résultat n°8

N°17 Intermarche Oncy-sur-école 91490.

Date

2006

Cote

2865W/1/15

Résultat n°9

ONCY-SUR-ECOLE, les 8 et 15 octobre 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

Date

2017

Cote

2858W/36/13

Résultat n°10

Demandes des communes : tableau de recensement complémentaire de 1992 avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombre d'immeubles de logements de chambres et studios (communes d'ONCY-SUR-ECOLE et VILLABE). ONCY-SUR-ECOLE : correspondance entre la mairie et le Préfet (14 mai 1992) demandant d'organiser un recensement complémentaire, feuille récapitulative pour le décompte de la nouvelle population d'ONCY-SUR-ECOLE. VILLABE : correspondance entre la mairie et le Préfet (19 mai 1992) indiquant que la commune entend procéder à un recensement complémentaire pour l'année 1992, arrêtés du maire portant nomination d'agents recenseurs, feuille récapitulative pour le décompte de la nouvelle population de VILLABE. ARPAJON : correspondance de la mairie au Préfet (25 mai 1992) sollicitant la réalisation d'une opération de recensement complémentaire, extrait du registre des délibérations d'ARPAJON proposant au conseil municipal de décider d'engager une procédure de recensement complémentaire en octobre 1992. MORSANG-SUR-ORGE : correspondance de la mairie au Préfet l'informant que pour l'année 1992 la ville ne peut prétendre à un recensement complémentaire.

Date

1992

Cote

2749W/3/3/2

Résultat n°11

MORANGIS ; MORSANG-SUR-ORGE ; OLLAINVILLE ; ONCY-SUR-ECOLE.

Date

2007-2015

Cote

2737W/171

Résultat n°12

CHILLY-MAZARIN ; CHEPTAINVILLE ; ONCY-SUR-ECOLE ; BOURAY-SUR-JUINE du 18 juin 2007.

Date

lundi 18 juin 2007

Cote

2737W/110

Résultat n°13

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers ONCY SUR ECOLE (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/460

Résultat n°14

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LA NORVILLE, EVRY, ONCY SUR ECOLE, COURANCES (2006).

Date

2006

Cote

2491W/396

Résultat n°15

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CROSNE, ONCY, JANVRY, SACLAS, GOMETZ LA VILLE, GUIBEVILLE, BRÉTIGNY (2005).

Date

2005

Cote

2491W/374

Résultat n°16

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/350

Résultat n°17

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SIGAL, ONCY-SUR-ECOLE, SIAMPS (2009).

Date

2009

Cote

2491W/315

Résultat n°18

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).

Date

2008

Cote

2491W/223

Résultat n°19

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

Date

2006-2007

Cote

2491W/221

Résultat n°20

Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, MONTLHÉRY (2005).

Date

2005

Cote

2491W/128