NOZAY - Recherche

1

NOZAY. - SEMEASO : permis de construire 91 - 70 - 36091 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2247

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.
NOZAY. - SEMEASO : permis de construire 91 - 70 - 36091...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

2

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

1969-1974

Cote

1128W/4

Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...
LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

3

NOZAY, district 1, recensement de population : feuilles de logement.

Date

1954

Cote

830W/55

Contexte : 830W/1-92, Recensement de population : feuilles de...
NOZAY, district 1, recensement de population : feuilles...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

4

BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935), Les Molières (1931-1935, 1936-1940), Mondeville (1931-1935), Monnerville (1931-1935, 1936-1940), Montlhéry (1931-1935), Morangis (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morigny-Champigny (1931-1935), Morsang-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morsang-sur-Seine (1931-1935), Nainville-les-Roches (1931-1935), La Norville (1931-1935), Nozay (1931-1935, 1936-1940), Ollainville (1931-1935), Oncy-sur-Ecole (1931-1935), Ormoy (1931-1935), Ormoy-la-Rivière (1931-1935), Orsay (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Orveau (1931-1935), Palaiseau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Pecqueuse (1936-1940), Plessis-Pâté (Le) (1931-1935), Plessis-Saint-Benoît (Le) (1931-1935, 1936-1940), Prunay-sur-Essonne (1931-1935), Pussay (1936-1940).

Date

1931-1940

Cote

2P/1102

Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)
BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935),...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

Longpont et ses sources : les eaux du domaine de Lormoy... plus de trois siècles d'histoire

Auteur

LETESSIER, Simone

Date

2006

Cote

PER785/2/19/5

Contexte : SOCIETE HISTORIQUE DE LONGPONT-SUR-ORGE : périodique.
n°14-29
19
Longpont et ses sources : les eaux du domaine de Lormoy......

6

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. MARTIN Georges : permis de construire 91 - 80 - D0468 (1980). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. DEWERTO Jean-Claude : permis de construire 91 - 80 - P0469 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. PARMANTIER Michel : permis de construire 91 - 80 - A0515 (1980). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. BRUYER Christain : permis de construire 91 - 80 - A0518 (1980). ORSAY. - M. GUENARDEAU Claude : permis de construire 91 - 80 - P0522 (1980). GUIBEVILLE. - M. CAHUZAC Pierre : permis de construire 91 - 80 - A0524 (1980). NOZAY. - M. SIMAO Manuel : permis de construire 91 - 80 - A0532 (1980). WISSOUS. - M. MITERAN : permis de construire 91 - 80 - P0539 (1980). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. RENARD Georges : permis de construire 91 - 80 - A0548 (1980). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. MARGUERITE René : permis de construire 91 - 80 - A0460 (1980) ; société BRUNET EYCHENNE : permis de construire 91 - 80 - A0441 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4205

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.
LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. MARTIN Georges : permis de...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

7

A Marcoussis, au début du XVe siècle, la chute brutale d'un ministre bâtisseur

Auteur

DELACOURT, Frédéric

Date

2004

Cote

JAL7/394/3107/2

Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)
n° 3103-3107
3107
A Marcoussis, au début du XVe siècle, la chute brutale...

8

NOZAY. - Presbytère, réparations (1783-1788).

Date

1783-1788

Cote

C/413

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
NOZAY. - Presbytère, réparations (1783-1788).

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

9

Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

Date

1941

Cote

847W/1

Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS
Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON,...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

10

NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction : notice descriptive et estimative, cahier des préscriptions spéciales, devis descriptif, appel d'offre, soumission de la Société nouvelle de construction industrialisées, correspondance, état des lieux, plan de masse, plans des divers réseaux, plans des bâtiments (1971-1974).

Date

1971-1974

Cote

1786W/120

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction...

Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

11

Déclarations d'appartenance ou de non appartenance aux sociétés secrètes souscrites par les membres des conseils municipaux ou délégations spéciales, des commissions municipales, les employés communaux, le personnel des hospices et hôpitaux municipaux pour les communes suivantes : MAROLLES-EN-HUREPOIX à ONCY-SUR-ECOLE.

Date

1941-1944

Cote

853W/6

Contexte : SOCIETES SECRETES
Déclarations d'appartenance ou de non appartenance...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

12

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT. - Acquisitions et baux de l'aumônerie du prieuré, (1383-1790). Dîmes de NOZAY, LONGPONT, VLLEJUIF, BONDOUFLE, MAROLLES, ET FLEURY-MEROGIS (1475-1791). Cure de SAINT-PIERRE du château de MONTLHERY. Patronage, réunion avec celle de la SAINTE TRINITE, (1685-1739. Procédure avec D. ROCQUES, curé de LONGPONT, au sujet de sa gestion, (1684-1705). Rentes de la cure de SAINT-BARTLHELEMY de LONGPONT , (1512-1613). Confrérie Notre-Dame de LONGPONT. Donations. rentes, baux, (1415-1705).

Date

1383-1790

Cote

13H/23

Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...
Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...

Producteur :

PRIEURE DE NOTRE-DAME DE LONGPONT (ORDRE DES BENEDICTINS) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

13

12 medias

1851.

Date

1851

Cote

6M/222

Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...
Nozay.
1851.

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

14

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

Date

1976

Cote

1050W/48

Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...
Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des...

Producteur :

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

15

Communes de MONTLHERY, NOZAY, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD et VILLE DU BOIS (LA).

Date

1985

Cote

1197W/40

Contexte : 1197W Listes électorales (1985)
Arrondissement de PALAISEAU.
Canton de MONTLHERY.
Communes de MONTLHERY, NOZAY, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

16

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°76/201 MASSY - VERRIERES-LE-BUISSON, n°76/202 GIF-SUR-YVETTE, n°76/204 PLESSIS-PATE (février 1976) ; n°76/209 CHILLY-MAZARIN, n°76/210 CHILLY-MAZARIN, n°76/211 CHILLY-MAZARIN, n°76/212 ORSAY, n°76/213 PALAISEAU, n°76/215 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE (avril 1976) ; n°76/218 ORSAY, n°76/220 NOZAY (mai 1976).

Date

1976

Cote

2657W/14

Contexte : EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE ET ORDRES...
Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

Producteur :

SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

17

Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

Date

1974

Cote

1661W/62

Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. -...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

18

LA-NORVILLE, LE-PLESSIS-PATE, NOZAY, MORANGIS, OLLAINVILLE, ORSAY, PALAISEAU, PECQUEUSE, PARAY-VIEILLE-POSTE. - Affaires générales.

Date

1954-1966

Cote

1031W/86

Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...
LA-NORVILLE, LE-PLESSIS-PATE, NOZAY, MORANGIS, OLLAINVILLE,...

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

19

Installations classées. - CHAMPLAN : Sisman ; NOZAY : Screg routes, Salviam Brun, Molet, Malet, Chambrade, de Leeriw, Duman, FEM, Choay, Lugan.

Date

1950-1983

Cote

1540W/19

Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.
Installations classées. - CHAMPLAN : Sisman ; NOZAY...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

20

CHEPTAINVILLE. - M. BROGNIEZ Roland : permis de construire 91 - 78 - 1474 (1978). NOZAY. - GFA de la Ferme de Vallarceaux : permis de construire 91 - 78 - 91718 (1978).

Date

1978

Cote

1553W/3840

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.
CHEPTAINVILLE. - M. BROGNIEZ Roland : permis de construire...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Résultats de la recherche

NOZAY. - SEMEASO : permis de construire 91 - 70 - 36091 (1970).

Date

Cote

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.

Producteur :

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

Producteur :

NOZAY, district 1, recensement de population : feuilles de logement.

Date

Cote

Contexte : 830W/1-92, Recensement de population : feuilles de...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

Producteur :

Longpont et ses sources : les eaux du domaine de Lormoy... plus de trois siècles d'histoire

Auteur

Date

Cote

Contexte : SOCIETE HISTORIQUE DE LONGPONT-SUR-ORGE : périodique.

Date

Cote

Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.

Producteur :

A Marcoussis, au début du XVe siècle, la chute brutale d'un ministre bâtisseur

Auteur

Date

Cote

Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

NOZAY. - Presbytère, réparations (1783-1788).

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SOCIETES SECRETES

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...

Producteur :

1851.

Date

Cote

Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

Producteur :

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de MONTLHERY à SACLAS.

Date

Cote

Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

Producteur :

Communes de MONTLHERY, NOZAY, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD et VILLE DU BOIS (LA).

Date

Cote

Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE ET ORDRES...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

Producteur :

LA-NORVILLE, LE-PLESSIS-PATE, NOZAY, MORANGIS, OLLAINVILLE, ORSAY, PALAISEAU, PECQUEUSE, PARAY-VIEILLE-POSTE. - Affaires générales.

Date