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481 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MORANGIS (1804-1925), statistiques (1888-1920) ; MORIGNY-CHAMPIGNY (1837-1925), statistiques (1919) ; MORSANG-SUR-ORGE (1809-1925), budgets (1950), comptes de gestion (1950-1952), statistiques (1888-1919) ; MORSANG-SUR-SEINE (1893-1925) ; NAINVILLE-LES-ROCHES (1904-1925) ; LA NORVILLE (1876-1925), budgets (1890), statistiques (1888-1919) ; NOZAY (1811-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1921-1933) ; OLLAINVILLE (1852-1925), statistiques (1888-1919) ; ONCY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; ORMOY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; ORSAY (1832-1925), statistiques (1888-1933).

Date

1804-1952

Cote

2X/18

Résultat n°3

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.

Date

2016

Cote

3307W/30

Résultat n°4

Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi ; Leudeville ; Mauchamps ; Mérobert ; Mespuits ; Mondeville ; Morigny-Champigny ; Nainville-les-Roches ; Sermaise ; Tigery ; Villeconin.

Date

2015-2016

Cote

3307W/13

Résultat n°5

Aide à l'investissement aux communes avis DAD : Leuville-sur-Orge (dojo), Mennecy (reprise stade olympique Maurice Herzog, terrain synthétique), Morsang-sur-Orge (demande de dérogation piscine, réhabilitation piscine), Nainville-les-Roches, Ormoy, Morsang-sur-Orge (stade, gymnase, salle pongiste), Sainte-Geneviève-des-Bois (stade honneur football, gymnase Copernic, salle polyvalente, centre nautique), Saint-Michel-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge (nouveau gymnase E. Bouton), Villiers-sur-Orge (complexe sportif, roller skate, terrain football).

Date

2005-2013

Cote

3235W/14

Résultat n°6

Nainville-les-Roches, Camping de la Courbe, rue de la Courbe, inspection, reclassement.

Date

1966-2010

Cote

3073W/437

Résultat n°7

Nainville-les-Roches.

Date

2019

Cote

2939W/53

Résultat n°8

NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE).

Date

2017

Cote

2858W/61

Résultat n°9

NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIST.

Date

2017

Cote

2858W/49

Résultat n°10

NAINVILLE-LES-ROCHES à SOISY-SUR-SEINE.

Date

2014

Cote

2858W/26

Résultat n°11

Délibérations des communes : ATHIS-MONS, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU, MASSY, MORANGIS, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORSAY, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, LES ULIS ; feuilles récapitulatives des communes : ANGERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY, WISSOUS. Réponses positives des mairies : demande de recensement des communes d'ANGERVILLIERS, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LES GRANGES-LE-ROI, SERMAISE. Réponses négatives des mairies : courriers des communes ne souhaitant pas de recensement complémentaire BIEVRES, ETIOLLES, LARDY, MEROBERT, PALAISEAU, VIRY-CHATILLON. Circulaires : courriers de l'INSEE concernant le recensement des agglomérations nouvelles et complémentaire 2003, l'emploi d'agents recenseurs, circulaire aux Maires. Coupure de presse : Le Monde du 11 novembre 2003.

Date

2003

Cote

2749W/9/2/2

Résultat n°12

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°78/01 MARCOUSSIS, n°78/02 MARCOUSSIS, n°78/02 suite MARCOUSSIS, n°78/03 EGLY, n°78/04 PALAISEAU, n°78/05 JUVISY-SUR-ORGE, n°78/06 VIRY-CHATILLON (janvier 1978) ; n°78/07 RICHARVILLE, n°78/08 ITTEVILLE, n°78/09 VIRY-CHATILLON, n°78/10 BALLAINVILLIERS, n°78/10 LINAS, n°78/11 PALAISEAU (février 1978) ; n°78/13 MASSY, n°78/14 MARCOUSSIS, n°78/34 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (mars 1978) ; n°78/12 PALAISEAU, n°78/15 DRAVEIL - VIGNEUX-SUR-SEINE (avril 1978) ; n°78/17 ETAMPES, n°78/18 ATHIS-MONS, n°78/19 VILLIERS-SUR-ORGE - BALLAINVILLIERS, n°78/20 VIRY-CHATILLON, n°78/21 LONGJUMEAU, n°78/22 VILLEMOISSON-SUR-ORGE, n°78/23 LEUVILLE - LONGPONT-SUR-ORGE, n°78/24 BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (mai 1978) ; n°78/16 AVRAINVILLE - EGLY, n°78/25 VILLIERS-LE-BACLE, n°78/26 suite DOURDAN, n°78/27 BALLAINVILLIERS (juin 1978) ; n°78/26 LINAS, n°78/27 BOISSY-LE-SEC, n°78/28 MONTLHERY - LONGPONT-SUR-ORGE, n°78/29 NAINVILLE-LES-ROCHES, n°78/30 VIRY-CHATILLON, n°78/31 JUVISY-SUR-ORGE (juillet 1978) ; n°78/32 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°78/33 ETAMPES-MORIGNY-CHAMPIGNY, n°78/35 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°78/36 MARCOUSSIS, n°78/37 IGNY, n°78/38 BREUILLET (septembre 1978) ; n°78/39 MONTGERON, n°78/40 VIRY-CHATILLON, n°78/41 BIEVRES (novembre 1978) ; n°78/42 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°78/43 AVRAINVILLE - EGLY (décembre 1978).

Date

1978

Cote

2657W/16

Résultat n°13

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports ESTOUCHES, SAINT PIERRE DE PERRAY, NAINVILLE LES ROCHES, JUVISY, ETRECHY, ETIOLLES (2005).

Date

2005

Cote

2491W/383

Résultat n°14

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/350

Résultat n°15

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SIRP LES 4 VALLÉES, NAINVILLE-LES-ROCHES (2008).

Date

2008

Cote

2491W/312

Résultat n°16

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

Date

2001-2003

Cote

2491W/219

Résultat n°17

Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, MONTLHÉRY (2005).

Date

2005

Cote

2491W/128

Résultat n°18

Contrats départementaux triennaux : dossiers SOUZY-LA-BRICHE, JUVISY-SUR-ORGE, MILLY-LA-FORÊT, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINTRY-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES (2001).

Date

2001

Cote

2491W/17

Résultat n°19

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MONTGERON - PALAISEAU (2005).

Date

2005

Cote

2226W/17

Résultat n°20

Plan n°441 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à NAINVILLE-LES-ROCHES (21/03/2002).

Date

2002

Cote

2159W/1520

Résultat n°21

Plan n°441 01 : réseau d'eau potable à NAINVILLE-LES-ROCHES (29/01/2002).

Date

2002

Cote

2159W/1519

Résultat n°22

Plan n°441 00 : Plan Général du réseau d'eau potable à NAINVILLE-LES-ROCHES (25/04/2002).

Date

2002

Cote

2159W/1518

Résultat n°23

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : N°666 : régularisation d'existence du système pluvial de la ZAC de Villepêche à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par la Société SNC MEUNIER GESTION ; n°664 (91-2006-00024) : régularisation d'existence de la STEP de CORBREUSE ; n°642 : épandage de boues de la station d'épuration de Champcueil par la SIA DU PLATEAU DE CHAMPCUEIL/CHEVANNES/NAINVILLES LES ROCHES ; n°682 : aménagement du réseau d'assainissement et des rejets des eaux pluviales à BURES-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne ; n°681 : rejet des eaux pluviales issues de la création d'un itinéraire à PALAISEAU par la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY ; n°679 : construction de la nouvelle station d'épuration de la commune de VERT-LE-GRAND (1er octobre 2006 - 24 mars 2009).

Date

2006-2009

Cote

2137W/24

Résultat n°24

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 373 : rejet des eaux pluviales de la résidence de personnes agées-SCI les jardins de Roinville à ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; n° 375 : épandage des boues de la STEP intercommunal - SIA DU PLATEAU DE CHEVANNE à CHAMPCUEIL et NAINVILLE-LES-ROCHES ; autorisation n° 374 : DIG et autorisation - Conseil Général de l'Essonne à CHILLY-MAZARIN, MORANGIS et WISSOUS.

Date

2002-2009

Cote

2137W/6

Résultat n°25

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MORANGIS : syndicat agricole local (1945-1947), syndicat Force Ouvrière de la Société ASSUREX (1977), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1971-1981), syndicat FO SNC SODEPAC devenu FNAC ESSONNE (1997-1998) ; MORIGNY-CHAMPIGNY : syndicat FO des ouvriers sucriers (1948-1949), syndicat agricole local (1947) ; MORSANG-SUR-ORGE : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux assimilés (1946-1947), syndicat du personnel des services communaux (1946-1947), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1964-1966), syndicat du personnel communal CGT (1980-1994) ; NAINVILLE-LES-ROCHES : syndicat FO de l'école supérieure des sapeurs-pompiers et Institut National Études de la Sécurité Civile (INESC) (1995) ; NOZAY : syndicat de l'agriculture industrielle (1936), syndicat agricole local (1945-1955), syndicat FO de la métallurgie (1969), syndicat agricole (1977) ; OLLAINVILLE : syndicat agricole (1954-1955) ; ORMOY-LA-RIVIERE : syndicat agricole local (1945-1947).

Date

1936-1998

Cote

2119W/37

Résultat n°26

Remembrement rural - MAUCHAMPS avec extensions sur BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHAMARANDE, ETRECHY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : procès-verbal des opérations de remembrement (1961) ; MENNECY : procès-verbal des opérations de remembrement (1963) ; MEROBERT : procès-verbal des opérations de remembrement (1994) ; MOIGNY-SUR-ECOLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1964) ; MONDEVILLE, CHAMPCUEIL, SOISY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES : procès-verbal des opérations de remembrement (1959).

Date

1959-1994

Cote

2117W/6

Résultat n°27

Remembrement rural - BOUVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1959); BROUY: procès-verbal des opérations de remembrement (1948-1963); BUNO-BONNEVAUX : procès-verbal des opérations de remembrement (1952); CHALO-SAINT-MARS : procès-verbal des opérations de remembrement (1951-1978); CHALOU-MOULINEUX : procès-verbal des opérations de remembrement (1952); CHAMPCUEIL avec extension sur le territoire de la commune de NAINVILLE-LES-ROCHES : procès-verbal des opérations de remembrement (1952).

Date

1948-1978

Cote

2107W/3

Résultat n°28

Construction de l'école nationale des officiers de sapeurs pompiers à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 449 et du chemin départemental 105. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Déviation du chemin départemental 19 à EGLY-AVRAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 133 à MONTLHERY et LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Agrandissement du cimetière à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction de logements à PARAY-VIEILLE-POSTE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Déviation du chemin départemental 133 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 446 et du chemin départemental 3. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

Date

1978

Cote

2059W/86

Résultat n°29

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de NAINVILLE-LES-ROCHES, classés par nom de société, lettres H-Y (1985-1997)

Date

1985-1997

Cote

2024W/754

Résultat n°30

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de NAINVILLE-LES-ROCHES, classés par nom de société, lettres Arc-Gra (1989-1997)

Date

1989-1997

Cote

2024W/753

Résultat n°31

MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT.

Date

1998

Cote

2023W/159

Résultat n°32

MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE.

Date

1997

Cote

2023W/141

Résultat n°33

MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES,ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE.

Date

1996

Cote

2023W/132

Résultat n°34

Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

Date

1989-1990

Cote

2006W/558

Résultat n°35

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune ((communes de M à R).

Date

1985

Cote

2006W/486

Résultat n°36

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de CORBEIL-ESSONNES pour les communes de LISSES, MOIGNY, NAINVILLE-LES-ROCHES, MENNECY, ONCY-SUR-ÉCOLE, ORMOY.

Date

1975-1981

Cote

2006W/436

Résultat n°37

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de M à N.

Date

1956-1969

Cote

2006W/405

Résultat n°38

Etablissements classés pour les communes ME à O.

Date

1949-1957

Cote

2006W/398

Résultat n°39

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

Date

1969-1974

Cote

2006W/131

Résultat n°40

Visite du Président de la République, Valéry GISCARD D'ESTAING, à l'école nationale de sapeurs-pompiers de NAINVILLE-LES-ROCHES le mercredi 22 février 1978, organisation : programme, note, ordre de service, ordres d'opérations, projet, plans, messages, correspondance, plaquettes.

Date

1978

Cote

2006W/125

Résultat n°41

Feux de forêts : lettres aux chefs de Centre de Secours Principal (CSP), rapports d'intervention, colonne de renfort, plans (bois d'Aigrefon, bois des Grais, MILLY-LA-FORÊT, NAINVILLE-LES-ROCHES, forêt de Sénart, FONTENAY-LES-BRIIS).

Date

1971-1989

Cote

2006W/108

Résultat n°42

Manifestations. J.O. d'ALBERTVILLE : ordre général d'opération, tableau des gardes, presse, ordre de mission, correspondance (1991-1992) ; journées départementales de sécurité routière 19 au 21 juin 1987 : procès-verbal de réunion, note, correspondance ; journées des officiers à NAINVILLE-LES-ROCHES du 13 décembre 1991 : rapport, correspondance ; festival de musique francophone de COURCOURONNES du 15 septembre 1990 : procès-verbal de réunion, plan de sécurité, compte-rendu de réunion, plan, correspondance ; célébration du bicentenaire de la Révolution : ordre d'opération, plan, correspondance ; opération Forêt plus du 6 et 7 mai 1988 : ordre d'opération, correspondance ; opération Bonne conduite du 3 au 5 juillet 1987 : note, correspondance.

Date

1987-1992

Cote

2006W/14

Résultat n°43

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

Date

2005

Cote

1950W/24

Résultat n°44

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14

Résultat n°45

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

Date

2001

Cote

1950W/13

Résultat n°46

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du du n° 393 à 458 de MEROBERT à NOZAY (2000).

Date

2000

Cote

1950W/7

Résultat n°47

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°48

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 393 à 457 MEROBERT à LA NORVILLE (1990).

Date

1990

Cote

1947W/11

Résultat n°49

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°332 : LEUDEVILLE; n°359 : MAISSE; n°374 : MAROLLES-EN-BEAUCE; n°376 : MAROLLES-EN-HUREPOIX; n°378 : MAUCHAMPS ; n°390 : MEREVILLE; n°393 : MEROBERT; n°399 : MESPUITS; n°405 : MILLY-LA-FORET; n°408 : MOIGNY-SUR-ECOLE; n°411 : MOLIERES (LES); n°412 : MONDEVILLE; n°414 : MONNERVILLE; n°433 : MORIGNY-CHAMPIGNY; n°441 : NAINVILLE-LES-ROCHES; n°458 : NOZAY; n°463 : ONCY-SUR-ECOLE; n°469 : ORMOY-LA-RIVIERE (1990).

Date

1990

Cote

1946W/131

Résultat n°50

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°39595 syndicat intercommunal d'assainissement du plateau de CHAMPCUEIL (SIA) (2006) ; n°41763 SOISY-SUR-SEINE (2006) ; n°36015 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°24881 MORIGNY-CHAMPIGNY (2006) ; n°3125 syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement LA FERTE-ALAIS (SIEA) (2006) ; n°8823 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2006) ; n°41493 LARDY (2006) ; n°21370 MASSY (2006) ; n°8302 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°39594 NAINVILLE-LES-ROCHES (2006) ; n°35939 GOMETZ-LE-CHATEL (2006) ; n°39589 CHAMPCUEIL (2006).

Date

2006

Cote

1919W/74

Résultat n°51
NAINVILLE-LES-ROCHES, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1933, Ech. 1/10000 ; plans des sections AU, B1, CU, 1933, Ech. 1/2500, sections B2, 1933, Ech. 1/1250, sections ZA, ZB, 1962, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [8 plans].

7 medias

NAINVILLE-LES-ROCHES, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1933, Ech. 1/10000 ; plans des sections AU, B1, CU, 1933, Ech. 1/2500, sections B2, 1933, Ech. 1/1250, sections ZA, ZB, 1962, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [8 plans].

Date

1933-1962

Cote

1888W/22

Résultat n°52

NAINVILLE-LES-ROCHES, ancienne église. - Restauration du porche, travaux de maçonnerie : correspondance, devis, mémoire concernant les travaux avec plan, six photographies noir et blanc, (1970-1973) . NORVILLE (LA), église. - Restauration des couvertures et réparation du clocher : correspondance, devis, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, mémoire concernant les travaux, plans, cinq photographies noir et blanc, (1956-1960) . ORMOY, église. - Correspondance concernant travaux, (1957-1963) ; travaux d'installation du chauffage : correspondance, devis, plans, (1975) ; restauration des couvertures : correspondance, devis, plan, (1969-1974). ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, église. - Restauration du fenestrage nord-est, travaux de maçonnerie, serrurerie, vitraux : correspondance, devis, mémoires concernant les travaux, une photographie noir et blanc, (1954-1962) ; demande d'éxtension de la protection au titre des monuments historiques : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, (1971-1972) . Château. - Note sur le caractère archéologique du château de ROINVILLE (1968).

Date

1954-1974

Cote

1798W/30

Résultat n°53

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/14

Résultat n°54

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : LONGJUMEAU - QUINCY-SOUS-SENART.

Date

1997-2000

Cote

1736W/11

Résultat n°55

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/7

Résultat n°56

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : LIMOURS - RIS-ORANGIS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/3

Résultat n°57

Ouvrages d'art. - (Dossier administratif) RD837 côte MILLY/ MAISSE (AP plan altimétrie) ; RD145 à MEREVILLE ; RD988 à LIMOURS (ancienne voie aérotrain) ; RD à NAINVILLE-LES-ROCHES ; RD948 à MOIGNY-SUR-ECOLE.

Date

1996-2000

Cote

1688W/15

Résultat n°58

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

1998-1999

Cote

1671W/9

Résultat n°59

MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/29

Résultat n°60

MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/20

Résultat n°61

MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/10

Résultat n°62

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°63

Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MENNECY à RIS-ORANGIS, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/13

Résultat n°64

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY (suite) à RIS-ORANGIS, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/8

Résultat n°65

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY à YERRES, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/4

Résultat n°66

Listes de rentrée, communes de Me à P, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1557W/7

Résultat n°67

BIEVRES. - Société COMMERCIALE CITROEN : permis de construire 91 - 81 - U0035 (1981). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. STEPHAN Marcel : permis de construire 91 - 81 - S0036 (1981). NAINVILLE-LES-ROCHES. - M. ANCIANT Gérard : permis de construire 91 - 81 - Y0029 (1981). AVRAINVILLE. - M. RIESENMEY Gérard : permis de construire 91 - 81 - A0030 (1981). LEUDEVILLE. - M. CAPALDI Alain : permis de construire 91 - 81 - A0026 (1981).

Date

1981

Cote

1553W/4326

Résultat n°68

NAINVILLE-LES-ROCHES. - Ministère de l'intérieur : permis de construire 91 - 78 - 93974 (1978). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - M. LAVERIE Bernard : permis de construire 91 - 78 - 93804 (1978).

Date

1978

Cote

1553W/3852

Résultat n°69

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. MAINTENANT Daniel : permis de construire 91 - 75 - 70521 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. QUEYROUX André : permis de construire 91 - 75 - 70522 (1975) ; M. DUTERTRE Gérard : permis de construire 91 - 75 - 70524 (1975). SOISY-SUR-ECOLE. - M. MANCON Patrick : permis de construire 91 - 75 - 70532 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. DEZES Michel : permis de construire 91 - 75 - 70560 (1975). CHAMPCUEIL. - M. CHEVRIER Jackie : permis de construire 91 - 75 - 70526 (1975). NAINVILLE-LES-ROCHES. - M. GUILLORET Jean-Louis : permis de construire 91 - 75 - 70561 (1975). ETIOLLES. - M. DEKOSTER Jean : permis de construire 91 - 75 - 70581 (1975). CORBEIL-ESSONNES. - M. LEAUX André : permis de construire 91 - 75 - 70582 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. BERGERON Marcel : permis de construire 91 - 75 - 70564 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. SURUGUE Maurice : permis de construire 91 - 75 - 70565 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. BEAL Michel : permis de construire 91 - 75 - 70567 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. DUPUY François : permis de construire 91 - 75 - 70568 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. DURIS Jean : permis de construire 91 - 75 - 70542 (1975). MORSANG-SUR-ORGE. - M. BORDONI Roger : permis de construire 91 - 75 - 70481 (1975) ; M. HOUE Gilbert : permis de construire 91 - 75 - 70483 (1975). VIRY-CHATILLON. - M. BURSZTYNOWICZ Jean : permis de construire 91 - 75 - 70484 (1975).

Date

1975

Cote

1553W/3394

Résultat n°70

SAINT-CHERON. - Société CASTEGNARO : permis de construire 91 - 75 - 69439 (1975). NAINVILLE-LES-ROCHES. - M. PROCHASSON Jean-Claude : permis de construire 91 - 75 - 69346 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. LANCUREUX Bernard : permis de construire 91 - 75 - 69347 (1975).

Date

1975

Cote

1553W/3292

Résultat n°71

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) Travail et Propriété : permis de construire 91 - 71 - 46547 (1971). NAINVILLE-LES-ROCHES. - M. VADE Monique : permis de construire 91 - 74 - 63882 (1971).

Date

1971

Cote

1553W/3070

Résultat n°72

ATHIS-MONS. - M. BRUT : permis de construire 91 - 70 - 4155 (1970). BURES-SUR-YVETTE. - M. VILLATTE : permis de construire 91 - 70 - 4154 (1970). BRUNOY. - M. STEINHEIL : permis de construire 91 - 70 - 4153 (1970). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. VERDIER : permis de construire 91 - 70 - 4152 (1970). SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN. - M. DAVID : permis de construire 91 - 70 - 4151 (1970). ETAMPES. - Société civile immobilière (SCI) de l'Ancien moulin de chauffeur : permis de construire 91 - 70 - 4150 (1970). VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - M. HARDY Camille : permis de construire 91 - 70 - 4149 (1970). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. REYNIER Pierre : permis de construire 91 - 70 - 4148 (1970). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. PION : permis de construire 91 - 70 - 4147 (1970). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. FROISSANT-LIGNARD-FAVARIO-VINCENOT : permis de construire 91 - 70 - 4146 (1970). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. LEQUET : permis de construire 91 - 70 - 4093 (1970). NOZAY. - M. VINATIER et LESUEUR : permis de construire 91 - 70 - 4092 (1970). NAINVILLE-LES-ROCHES. - M. VERVISCH Albert : permis de construire 91 - 70 - 4091 (1970). FONTENAY-LE-VICOMTE. - M. la Comtesse MENCHE DE LOINE : permis de construire 91 - 70 - 4090 (1970). DRAVEIL. - M. FOYE : permis de construire 91 - 70 - 4089 (1970). MONTLHERY. - M. GUEZARD : permis de construire 91 - 70 - 4088 (1970) ; M. MASCRES : permis de construire 91 - 70 - 4087 (1970). MASSY. - M. FELLETIN : permis de construire 91 - 70 - 4086 (1970). LEUVILLE-SUR-ORGE. - M. BEDEAU Gilbert : permis de construire 91 - 70 - 4085 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2289

Résultat n°73

FERTE-ALAIS (LA). - M. LAMOUILLERE Rose Marie : permis de construire 91 - 65 - 37973 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. JOUDIOU Bernard : permis de construire 91 - 65 - 37974 (1965). YERRES. - M. DARLOT Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37975 (1965). YERRES. - M. GOURDAIN Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37976 (1965). AUVERS-SAINT-GEORGES. - M. MICHAUD Marc : permis de construire 91 - 65 - 37977 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. RIOUSSET Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 37978 (1965). MONTGERON. - M. LACOMBE André : permis de construire 91 - 65 - 37979 (1965). NAINVILLE-LES-ROCHES. - M. LESPINASSE Roger : permis de construire 91 - 65 - 37980 (1965). YERRES. - M. VIGOUREUX Bernard : permis de construire 91 - 65 - 37983 (1965). MOIGNY-SUR-ECOLE. - M. PYLOUSTER Yvonne : permis de construire 91 - 65 - 37984 (1965). COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - M. UGARTE Juan : permis de construire 91 - 65 - 37985 (1965). RIS-ORANGIS. - Société d'habitations à loyer modéré (HLM) Le Foyer du Travailleur : permis de construire 91 - 65 - 37986 (1965). YERRES. - M. BOYER Claude : permis de construire 91 - 65 - 37987 (1965). QUINCY-SOUS-SENART. - M. LE GOFF Jean Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37988 (1965). BRUNOY. - M. DUMOUTIERS Fernand : permis de construire 91 - 65 - 37989 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. GREMY Suzanne : permis de construire 91 - 65 - 37991 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. POFILET : permis de construire 91 - 65 - 37992 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. HENRY Ernest : permis de construire 91 - 65 - 37993 (1965). LARDY. - M. GUILBON Robert : permis de construire 91 - 65 - 37994 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/863

Résultat n°74

SAINTRY-SUR-SEINE. - M. DEPIENNE Raymonde : permis de construire 91 - 65 - 37369 (1965). FERTE-ALAIS (LA). - MME GIRAULT Mirielle : permis de construire 91 - 65 - 37370 (1965). CROSNE. - M. BAILLAULT Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37371 (1965). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - M. LE GUELLAFF Robert : permis de construire 91 - 65 - 37372 (1965). NAINVILLE-LES-ROCHES. - M. MOUSSOUR Henri : permis de construire 91 - 65 - 37379 (1965). COURANCES. - M. CAYOT André : permis de construire 91 - 65 - 37380 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - M. LAVAUD Claude : permis de construire 91 - 65 - 37381 (1965). SOISY-SUR-ECOLE. - M. PICARD Pïerre : permis de construire 91 - 65 - 37382 (1965). BRUNOY. - M. MINOIS : permis de construire 91 - 65 - 37383 (1965). MAISSE. - M. MONJARDET Georges : permis de construire 91 - 65 - 37385 (1965). LISSES. - M. CHAROT Paul : permis de construire 91 - 65 - 37386 (1965). ONCY-SUR-ECOLE. - M. DESCHAMPS Gérard : permis de construire 91 - 65 - 37388 (1965). ITTEVILLE. - M. VINCENT Yvon : permis de construire 91 - 65 - 37389 (1965). MONTGERON. - M. CARDOT Roland : permis de construire 91 - 65 - 37390 (1965). MONTGERON. - M. FRESSARD Claude : permis de construire 91 - 65 - 37391 (1965). MONTGERON. - M. BLANC Manuel : permis de construire 91 - 65 - 37392 (1965). MONTGERON. - M. ROLLIN Louis : permis de construire 91 - 65 - 37393 (1965). SOISY-SUR-SEINE. - M. CHAPE Eugène : permis de construire 91 - 65 - 37394 (1965). CROSNE. - M. VALLAUD Jean : permis de construire 91 - 65 - 37395 (1965). CROSNE. - M. PRADUROUX Richard : permis de construire 91 - 65 - 37402 (1965). DRAVEIL. - M. PERROTIN Victor : permis de construire 91 - 65 - 37403 (1965). SOISY-SUR-ECOLE. - M. REAUX Henri : permis de construire 91 - 65 - 37404 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/750

Résultat n°75

NAINVILLES-LES-ROCHES. - Société anonyme (SA) coopérative Le Foyer du Travailleur : permis de construire 91 - 61 - 65025 (1961). JANVILLE-SUR-JUINE. - Lotissements Les Graviers : permis de construire 91 - 61 (1961).

Date

1961

Cote

1553W/444

Résultat n°76

BRUNOY. - Permis de construire 91 (1953). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. Mahe Georges : permis de construire 91 4575 (1953). NAINVILLE-LES-ROCHES. - Permis de construire 91 322 (1953-1964). SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Permis de construire 91 427 (1953-1965).

Date

1953-1965

Cote

1553W/69

Résultat n°77

MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SACLAS, SACLAY : dossiers de demandes de subventions.

Date

1999

Cote

1550W/44

Résultat n°78

MOLIERES (LES), MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS : dossiers de demandes de subventions.

Date

1998

Cote

1550W/32

Résultat n°79

MILLY-LA-FORET, LES MOLIERES, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORSAY, ORVEAU, PALAISEAU : dossiers de demandes de subventions.

Date

1997

Cote

1550W/21

Résultat n°80

MOLIERES(LES), MONTGERON, MONTLHERY, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE: dossiers de demandes de subventions.

Date

1996

Cote

1550W/9