INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES PROFESSIONNELLES, ACCORDS D'INTERESSEMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

2119W/1-127

Date

1881-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

127 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès verbaux sections d'inspection (2000-2001) ; statuts syndicats professionnels (antérieurs à 1999) ; états d'activité sections d'inspection (2000-2005) ; courrier renseignement public (SCR) (2000) ; maladies professionnelles (2006-2008) ; accords d'intéressement (1988-1999).

Langue des unités documentaires

Français

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MORANGIS : syndicat agricole local (1945-1947), syndicat Force Ouvrière de la Société ASSUREX (1977), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1971-1981), syndicat FO SNC SODEPAC devenu FNAC ESSONNE (1997-1998) ; MORIGNY-CHAMPIGNY : syndicat FO des ouvriers sucriers (1948-1949), syndicat agricole local (1947) ; MORSANG-SUR-ORGE : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux assimilés (1946-1947), syndicat du personnel des services communaux (1946-1947), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1964-1966), syndicat du personnel communal CGT (1980-1994) ; NAINVILLE-LES-ROCHES : syndicat FO de l'école supérieure des sapeurs-pompiers et Institut National Études de la Sécurité Civile (INESC) (1995) ; NOZAY : syndicat de l'agriculture industrielle (1936), syndicat agricole local (1945-1955), syndicat FO de la métallurgie (1969), syndicat agricole (1977) ; OLLAINVILLE : syndicat agricole (1954-1955) ; ORMOY-LA-RIVIERE : syndicat agricole local (1945-1947).

Cote/Cotes extrêmes

2119W/37

Date

1936-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE CENTRAL EMPLOI ET MAIN D OEUVRE ETRANGERE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2012