1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

FERTE-ALAIS (LA). - M. LAMOUILLERE Rose Marie : permis de construire 91 - 65 - 37973 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. JOUDIOU Bernard : permis de construire 91 - 65 - 37974 (1965). YERRES. - M. DARLOT Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37975 (1965). YERRES. - M. GOURDAIN Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37976 (1965). AUVERS-SAINT-GEORGES. - M. MICHAUD Marc : permis de construire 91 - 65 - 37977 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. RIOUSSET Gilbert : permis de construire 91 - 65 - 37978 (1965). MONTGERON. - M. LACOMBE André : permis de construire 91 - 65 - 37979 (1965). NAINVILLE-LES-ROCHES. - M. LESPINASSE Roger : permis de construire 91 - 65 - 37980 (1965). YERRES. - M. VIGOUREUX Bernard : permis de construire 91 - 65 - 37983 (1965). MOIGNY-SUR-ECOLE. - M. PYLOUSTER Yvonne : permis de construire 91 - 65 - 37984 (1965). COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - M. UGARTE Juan : permis de construire 91 - 65 - 37985 (1965). RIS-ORANGIS. - Société d'habitations à loyer modéré (HLM) Le Foyer du Travailleur : permis de construire 91 - 65 - 37986 (1965). YERRES. - M. BOYER Claude : permis de construire 91 - 65 - 37987 (1965). QUINCY-SOUS-SENART. - M. LE GOFF Jean Pierre : permis de construire 91 - 65 - 37988 (1965). BRUNOY. - M. DUMOUTIERS Fernand : permis de construire 91 - 65 - 37989 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. GREMY Suzanne : permis de construire 91 - 65 - 37991 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. POFILET : permis de construire 91 - 65 - 37992 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. HENRY Ernest : permis de construire 91 - 65 - 37993 (1965). LARDY. - M. GUILBON Robert : permis de construire 91 - 65 - 37994 (1965).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/863

Date

1965

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004