MORSANG-SUR-SEINE - page 1 sur 13 - Recherche - Archives départementales de l’Essonne

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Résultat n°1
Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance de Morsang-sur-Seine, La Norville, Ollainville, Ormoy [1778-1779] : 1 bande, 4 vues [23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/229/7
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Plans d'Intendance de la Généralité de Paris
- Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance…
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°2
MORSANG-SUR-SEINE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/237/37
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Inventaire des biens d'Eglises
- MORSANG-SUR-SEINE. - Inventaire des biens d'églises…
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°3
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

Date

1343-1481

Cote

A/955
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°4
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Sentence des Eaux et Forêts au sujet du droit d'usage en forêt de Rougeau pour les habitants du PERRAY, de SAINT-PRIX et de MORSANG-SUR-SEINE, (1384). Accord entre Jean Tronson, seigneur du PERRAY, et les habitants pour la formation d'un nouveau cimetière, (1629), [2 pièces parchemin].

Date

1384-1629

Cote

ESUPPL/852
- Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,…
- SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Sentence des Eaux et Forêts…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°5
Fois et hommages et aveux et dénombrements.

Date

1467-1506

Cote

77J/5
- Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil…
- Famille du TILLET.
- Droits seigneuriaux.
- Fois et hommages et aveux et dénombrements.
Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
Résultat n°6
Famille de BRETIGNIERES. - Dossier portant contestation entre M de BRETIGNIERES et M de DREUX seigneur de MORSANG-SUR-SEINE au sujet de la foi et hommage dus au seigneur de MORSANG pour le fief de la BORDE qui faisait partie du VAL COQUATRIX.

Date

1490-1771

Cote

77J/120
- Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil…
- Famille de BRETIGNIERES. - Dossier portant contestation…
Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
Résultat n°7
Famille RICHER. - Procédures.

Date

1500-1595

Cote

77J/18
- Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil…
- Famille RICHER. - Procédures.
Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
Résultat n°8
Prévôté de CORBEIL. - Extrait des registres et rôles des fiefs baillés par déclaration au ban et arrière ban de la prévôté et vicomté de Paris.

Date

1539-1643

Cote

1J/212
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
- Prévôté de CORBEIL. - Extrait des registres et rôles…
Résultat n°9
Famille RICHER. - Gestion du domaine. - Comptes et dépenses rendus par BOURDEREAU et VERDANNE à Pierre RICHER, Pierre POYVILLAIN et consorts [s.d.]. Recettes des censives reçues au VAL COQUATRIX, original et copie ; cens dus au VAL COQUATRIX pour des biens situés à TIGERY, Les HAULDRES et le Vieux CORBEIL, original et copie, n° 81-85 (1577-1578) ; cens et rentes dus au VAL COQUATRIX, n° 86-88 [n° 86 original très abîmé] (1579, 1582-1587) ; cens reçus par Pierre RICHER, original et copie, n°90 (1585) ; état des cens payés au VAL COQUATRIX, copie, n°91-92 (1582-1587) ; cens du VAL COQUATRIX reçus par Pierre RICHER, originaux et transcriptions, n° 93-96, mémoire des vignes (1588-1589, 1593) ; cens dus pour le fief des PREBENDES, original très abîmé et transcription (1576-1578) ; cens reçus au VAL COQUATRIX, transcription (1582-1584). CHAMPAGNE : inventaires des acquêts fournis à Monsieur LARCHER, pour Pierre RICHER trésorier, des mortes payes de CHAMPAGNE (1660-1664) ; façons et vacations de comptes et autres choses fournies pour les comptes du trésorier de CHAMPAGNE ; quittances, correspondance. Rentes : déclaration des rentes dues sur une vigne du VAL COQUATRIX appartenant à Pierre RICHER, par Raoul TORCHY curé de MORSANG (1588) ; rentes sur le clergé pour la grande dépense pour les troubles passés, parchemin (1563-1573) ; quittances et obligations entre particuliers.

Date

1563-1664

Cote

77J/17
- Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil…
- Famille RICHER. - Gestion du domaine. - Comptes et…
Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
Résultat n°10
Notariat de CORBEIL. - Minutes notariales passées devant maître Jacques REGNAULT, notaire royal en la ville, prévosté et chastellenie de Corbeil [30 mai 1569] (1567 - 8 janvier 1573).

Date

1567-1573

Cote

E/6836
- Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de CORBEIL. - Minutes notariales passées…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°11
Notariat de Corbeil. - Minutes notariales passées devant maître Etienne Grégoire, notaire royal.

Date

1584-1586

Cote

E/6843
- Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de Corbeil. - Minutes notariales passées…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°12
Notariat de CORBEIL. - Minutes notariales passées devant maître Etienne GREGOIRE (1589-1590).

Date

1589-1590

Cote

E/6845
- Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de CORBEIL. - Minutes notariales passées…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°13
1611-1891.

Date

1611-1891

Cote

2O/1861
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- 1611-1891.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°14
Documents provenant du château de MORSANG-SUR-SEINE propriété de Barthélémy Saint-Marc Girardin. - Actes notariés (60 pièces) relatifs à la terre et au château de Morsang-sur-Seine : transactions, ventes, échanges, donations entre vifs, baux (1629, 1634), aveu de la terre (1629-1651), quittance fiscale (1674), arpentages (1644, 1675, 1685, 1741, 1774, 1837) ; état des censitaires de la seigneurie et désignation de leurs propriétés (1779), état de la seigneurie (1782), valeur des terres labourables (1791).Correspondance (164 pages) de Barthélémy Saint-Marc Girardin adressée à sa femme relative à leurs enfants, à l'entretien de leurs propriétés, à leurs santés dont une lettre du 1er décembre 1848 provoquée par l'approche du choléra et qui a des allures de testament moral : recommandations pour l'éducation religieuse des enfants et pour le placement de chacun, prière à son beau-frère d'assumer l'administration de sa fortune, exhortation à sa femme de faire preuve de courage. Quelques références à ses activités professorales et politiques : la Sorbonne, la Chambre des députés, l'Académie Française, le journal le Correspondant, Jules Simon, Abel Villemain (1848-1872).Correspondance (125 lettres) principalement politique adressée au fils de Saint-Marc Girardin par P. Barbier, Ed. Blanc, Amélie duchesse de Bragance, A. de Chabannes, A. de Chabaud-Latour, le général de Chabaud-Latour, J. Ferry, F. de Lesseps, Antoine d'Orléans, Philippe comte de Paris, Isabelle comtesse de Paris, A. Sorel, A. Thiers, R. Vallery-Radot, les membres du comité électoral monarchiste de Mayenne. Un ensemble d'environ 110 lettres familiales avec des cartes de visites, des télégrammes, des doubles de réponses (1874-1890).

Date

1629-1890

Cote

1J/741
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
- Documents provenant du château de MORSANG-SUR-SEINE…
Résultat n°15

1 media
MORSANG [SUR-SEINE]. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/200 perches, Dim. 65 x 50 cm, [fin XVIIIe siècle].

Date

s.d

Cote

C2/89
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- MORSANG [SUR-SEINE]. - Plans d'intendance. Plan, Ech.…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°16
Les subsistances dans le district de CORBEIL de 1778 à l'an V [1796/1797], thèse complémentaire : sous-dossiers relatifs aux récoltes pendant la période révolutionnaire, concernant : ARPAJON, ATHIS-MONS, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CHAMPCUEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, ECHARCON, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ESSONNES, ETIOLLES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, LINAS, MANDRES, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MENNECY, MONCEAUX, MONTGERON, MONTLHERY, MORSANG-SUR-SEINE, OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LE-VIEUX-CORBEIL, SAINT-VRAIN, SAVIGNY-SUR-ORGE, SOISY, TIGERY, VERT-LE-GRAND, VILLABE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON.

Date

s.d

Cote

46J/6
- Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL
- Les subsistances dans le district de CORBEIL de 1778…
Producteur :

BRUNEL Louis (service producteur), BRUNEL Louis (service versant)
Résultat n°17
Fichier du clergé sous la Révolution, classé par nom de personnes [notices biographiques] (A - G).

Date

s.d

Cote

46J/18
- Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL
- Fichier du clergé sous la Révolution, classé par nom…
Producteur :

BRUNEL Louis (service producteur), BRUNEL Louis (service versant)
Résultat n°18
Fichier des recherches locales sur le 18ème siècle et la Révolution, par communes [autres que CORBEIL], par mot-matière et par nom propre, en ordre alphabétique (L-W).

Date

s.d

Cote

46J/16
- Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL
- Fichier des recherches locales sur le 18ème siècle…
Producteur :

BRUNEL Louis (service producteur), BRUNEL Louis (service versant)
Résultat n°19
MORSANG-SUR-SEINE (Prévôté et Châtellenie de Morsang sur Seine).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (20 octobre 1701-26 août 1717), (30 juin 1773-2 juillet 1783) ; quatre registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (12 juillet 1660-16 septembre 1670), (30 mars 1684-23 août 1697), (16 février 1736-13 juillet 1740), (28 avril 1745-22 mars 1752). Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1654, 1657, 1661-1669, 1671, 1674-1675, 1680-1682, 1686-1689, 1691-1692, 1695-1696, 1699, 1708, 1712-1713, 1715-1716, 1718-1720, 1732-1738, 1741, 1743-1744, 1750, 1752, 1754-1755, 1758-1760, 1763-1764, 1769, 1773-1774, 1778, 1780, 1783, 1785-1788, 1790). Qualités et dispositifs de sentences (1773-1775, 1777-1778, 1780, 1783, 1785-1788) ; Eaux et Forêts.- Un registre de rapports de messiers, gardes verduriers et gardes des vignes (8 décembre 1773-26 mai 1782)

Date

1654-1783

Cote

B/2582
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- MORSANG-SUR-SEINE (Prévôté et Châtellenie de Morsang…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°20
MORSANG-SUR-SEINE, actes notariés. - Plusieurs actes incomplets (1655), liquidation de transport de rente, parchemin (1713), acte reçu par POPELIN notaire à Corbeil contenant transaction de procés entre Jacques NICOLLE seigneur de Morsang-sur-Seine et Corantin GIGOT avocat, parchemin (1777), vente aux enchères des meubles du château (1792), partage de la succession GANY (1789-1807), affiche de vente d'une maison de campagne (an 9).

Date

1655-1807

Cote

79J45/3
- Contexte : FONDS DE COURCEL
- MORSANG-SUR-SEINE
- MORSANG-SUR-SEINE, actes notariés. - Plusieurs actes…
Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)
Résultat n°21
N° 39 - Titre nouvel fait par Noël et Pierre Brias, vignerons demeurant à Saintry-sur-Seine, Estienne Hucherard, marchand demeurant à Morsang-sur-Seine, Magdelaine Brias sa femme et Nicolas Brias, charron et bourgeois de Paris, tous frères et sœurs et héritiers des défunts Nicolas Brias et Margueritte Brayer, leurs père et mère, lesquels reconnaissent être propriétaires d'un javeau d'île, d'un quartier, sur la Seine au-dessus du pont de C[lacune : Corbeil ?], de Saintry et du port des Sablons, sur lequel bien la fabrique du chapitre de l'église royale Saint-Spire de Corbeil perçoit la somme de 48 sols parisis de rente annuelle payable à la saint Martin d'hiver (15 avril 1663) [acte mutilé], suivi du, titre nouvel fait par les mêmes, reconnaissant être propriétaire d'une maison couverte de chaume avec cour et jardin audit Saintry, tenant au vieux cimetière, sur lequel bien la fabrique paroissiale de l'église Saint-Jacques de Corbeil perçoit la somme de 8 sols de rente annuelle (15 avril 1663) [acte mutilé].

Date

1663

Cote

E/6900
- Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de CORBEIL. - Minutes notariales passées…
- N° 39 - Titre nouvel fait par Noël et Pierre Brias,…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°22

194 medias
MORSANG-SUR-SEINE, paroisse Saint-Germain. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1676-1727, 1728-1763] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Morsang-sur-Seine].

Date

1676-1763

Cote

1MI/426
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Registres paroissiaux et tables décennales.
- Morsang-sur-Seine
- MORSANG-SUR-SEINE, paroisse Saint-Germain. - Registres…
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°23

96 medias
MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1692-1755). [Lacunes : B.M.S. (1709, 1712-1736, 1740-1742)].

Date

1692-1755

Cote

4E/2189
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL
- MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes,…
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°24

4 lots 34 medias
Atlas Trudaine : plans (1745-1780).

Date

1745-1780

Cote

1NUM12
- Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE
- Atlas Trudaine : plans (1745-1780).
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)
Résultat n°25

58 medias
MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1756-1769).

Date

1756-1769

Cote

4E/2190
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL
- MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes,…
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°26
MORSANG-SUR-SEINE, culte.- Promesses de mariage entre Alexandre FAUSSE et Marie Françoise GOGART (1758), Martin LANGEVIN et Françoise LE FEVRE (1785).

Date

1756-1785

Cote

79J45/2
- Contexte : FONDS DE COURCEL
- MORSANG-SUR-SEINE
- MORSANG-SUR-SEINE, culte.- Promesses de mariage entre…
Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)
Résultat n°27
MORSANG-SUR-SEINE, historique. Notes de lecture manuscrites extraites du Recueil de Lauragais (1788), de Description de la généralité de Paris (1759), coupures de journaux ; nécrologie, une page de l'Illustration concernant la représentation donnée par Melle DUPONT à l'école de Morsang-sur-Seine.

Date

1759-1788

Cote

79J45/1
- Contexte : FONDS DE COURCEL
- MORSANG-SUR-SEINE
- MORSANG-SUR-SEINE, historique. Notes de lecture manuscrites…
Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)
Résultat n°28
Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté de CORBEIL, 6 pièces (1386-1761, 1767, XVIIIe siècle).

Date

1761

Cote

A/197
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté…
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°29

122 medias
MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1770-1791).

Date

1770-1791

Cote

4E/2191
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL
- MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes,…
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°30

4 medias
MORSANG-SUR-SEINE, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1785

Cote

C5/97
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- MORSANG-SUR-SEINE, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°31
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1787)

Date

1787

Cote

B/702
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°32
Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Date

1792-1793

Cote

1Q/17
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°33

1 media
Plan couleur du presbytère de Morsang-sur-Seine, bordé par la rue de Morsang, avec ses jardins, la basse cour et le Clos de la cure (2 mars 1792).

Date

1792

Cote

1Fi/670
- Contexte : CARTES ET PLANS
- Plan couleur du presbytère de Morsang-sur-Seine, bordé…
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°34

119 medias
MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1792-an X). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E637].

Date

1792-1802

Cote

4E/2193
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL
- MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre…
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°35
1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6
- Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes…
- Prison de Corbeil.
- Registres d'écrou.
- Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
- 1799 - 1804
Producteur :

MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°36
Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Juvisy-sur-Orge : délimitation du chemin de halage au droit de la propriété de Montessuy, plans (1849-1860) ; injonction à Leblanc de démolir un mur (1838) ; à Montessuy et Lepaire de combler des fossés (1841) ; autorisation à Bourgeois (usine de carrelage) d'ouvrir une conduite d'eau (1881). Morsang-sur-Seine : construction d'une digue et de perré au long des hauts fonds de la Guiche et d'un chemin de halage au long du parc du Coudray (1840) ; retrait de la contravention pour construction sans autorisation à Barba aubergiste (1849). Ris-Orangis : rétablissement du chemin de halage en face du parc de Trousseau : procès verbal d'adjudication, devis, affiches, travaux (1808-1815) ; autorisation de travaux à des particuliers (1808-1838) ; construction d'un chemin de halage sur l'île de la Borde : adjudication, correspondance, affiches (1848) ; rectification du chemin de halage aux abords du pont (1849) ; reconstruction : cession de terrains, plan, demandes de crédit (1854-1859) ; établissement de barrières de sûreté (1859-1861). Saint-Pierre-du-Perray : autorisation de construire à Decauville et Bourdillon (1827-1840). Saintry : construction d'une levée de halage : projet, enquête, affiches, devis, cahier des charges, main-levée d'hypothèques, rapport (1848-1851) ; autorisation de construire à Auger et Deneuve (1827-1839) ; ouverture d'un canal à Port Sablon pour Triboulet et Chéron (1882) ; établissement d'un chemin de contrehalage pour Dubonnet (1903). Soisy-sur-Seine (Soisy-sous-Etiolles) : autorisation de construire une gare à bateaux à Dagoty, plan (1835) ; injonction à Guillemet et Candas de combler des tranchées, plan (1841-1842) ; défense des berges de contrehalage (1849-1852). Vigneux-sur-Seine : demande d'ouverture de tranchées par la société Picketty dragueurs et marchands de sable (1880-1881) ; autorisation de couper le chemin de contrehalage à la compagnie des Sablières de la Seine, plans (1922-1929). Viry-Châtillon : travaux relatifs au rétablissement des ponts de la Planche et de Mons (1809-1810) ; autorisation de construire à des particuliers (an 9-1838) ; injonction de démolir une maison à Renaud, à Forbach (1811-1837) ; condamnation et jugement contradictoire pour dégradations à Lepaire et Longuet (1825-1837) ; construction de barrières de sûreté ; d'une estacade ; d'un port ; travaux à la chaussée du halage (1857-1867) ; délit de Fontenelles (1838-1840).

Date

1800-1929

Cote

3S/21
- Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)
- Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux…
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°37
Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations : Montgeron à Roinvilliers.

Date

1800-1940

Cote

8S/6
- Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)
- Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières…
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°38
Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).

Date

1801-1881

Cote

5V/27
- Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES…
- Documents d'administration générale (biens meubles…
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°39

138 medias
MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XI-1819).

Date

1802-1819

Cote

4E/2194
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL
- MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre…
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°40

48 medias
MORSANG-SUR-SEINE. Tables décennales (1802-1902).

Date

1802-1902

Cote

4E/2192
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL
- MORSANG-SUR-SEINE. Tables décennales (1802-1902).
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

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