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Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance de Morsang-sur-Seine, La Norville, Ollainville, Ormoy [1778-1779] : 1 bande, 4 vues [23 centimètres, négatif].

1MI/229/7

s.d

PARIS Département, MORSANG-SUR-SEINE, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, ORMOY

plan

MORSANG-SUR-SEINE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

1MI/237/37

s.d

CORBEIL-ESSONNES Canton, MORSANG-SUR-SEINE

inventaire

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

A/955

1343-1481

BRUNOY Commune, PARIS Département, YERRES Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SEINE-ET-MARNE

déclaration féodale

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Sentence des Eaux et Forêts au sujet du droit d'usage en forêt de Rougeau pour les habitants du PERRAY, de SAINT-PRIX et de MORSANG-SUR-SEINE, (1384). Accord entre Jean Tronson, seigneur du PERRAY, et les habitants pour la formation d'un nouveau cimetière, (1629), [2 pièces parchemin].

ESUPPL/852

1384-1629

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MORSANG-SUR-SEINE

minute juridictionnelle

Fois et hommages et aveux et dénombrements.

77J/5

1467-1506

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, TIGERY, MORSANG-SUR-SEINE, DRAVEIL Commune

déclaration féodale

Famille de BRETIGNIERES. - Dossier portant contestation entre M de BRETIGNIERES et M de DREUX seigneur de MORSANG-SUR-SEINE au sujet de la foi et hommage dus au seigneur de MORSANG pour le fief de la BORDE qui faisait partie du VAL COQUATRIX.

77J/120

1490-1771

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, MORSANG-SUR-SEINE

déclaration féodale, minute juridictionnelle

Famille RICHER. - Procédures.

77J/18

1500-1595

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MORSANG-SUR-SEINE, ORMOY, TIGERY

procès-verbal, minute juridictionnelle

Prévôté de CORBEIL. - Extrait des registres et rôles des fiefs baillés par déclaration au ban et arrière ban de la prévôté et vicomté de Paris.

1J/212

1539-1643

CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES, ATHIS-MONS Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), AUVERNAUX, SEINE-ET-MARNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, TIGERY, YERRES Commune, BONDOUFLE, FONTENAY-LE-VICOMTE, CHEVANNES, SENART (FORET DE), VAL-DE-MARNE, BRUNOY Commune, ORMOY, DRAVEIL Commune, GRIGNY Commune, SEQUIGNY (FORET DE), LISSES, MENNECY Commune, CROSNE, EVRY Commune, ECHARCON, SOISY-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-SEINE, VAUGRIGNEUSE, VERT-LE-GRAND, MONTGERON Commune, PLESSIS-PATE (LE), LEUDEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MILLY-LA-FORET Commune, CERNY, SAINT-YON, CHAMPCUEIL, RIS-ORANGIS Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, PALAISEAU Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, NOZAY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLECONIN

registre

Famille RICHER. - Gestion du domaine. - Comptes et dépenses rendus par BOURDEREAU et VERDANNE à Pierre RICHER, Pierre POYVILLAIN et consorts [s.d.]. Recettes des censives reçues au VAL COQUATRIX, original et copie ; cens dus au VAL COQUATRIX pour des biens situés à TIGERY, Les HAULDRES et le Vieux CORBEIL, original et copie, n° 81-85 (1577-1578) ; cens et rentes dus au VAL COQUATRIX, n° 86-88 [n° 86 original très abîmé] (1579, 1582-1587) ; cens reçus par Pierre RICHER, original et copie, n°90 (1585) ; état des cens payés au VAL COQUATRIX, copie, n°91-92 (1582-1587) ; cens du VAL COQUATRIX reçus par Pierre RICHER, originaux et transcriptions, n° 93-96, mémoire des vignes (1588-1589, 1593) ; cens dus pour le fief des PREBENDES, original très abîmé et transcription (1576-1578) ; cens reçus au VAL COQUATRIX, transcription (1582-1584). CHAMPAGNE : inventaires des acquêts fournis à Monsieur LARCHER, pour Pierre RICHER trésorier, des mortes payes de CHAMPAGNE (1660-1664) ; façons et vacations de comptes et autres choses fournies pour les comptes du trésorier de CHAMPAGNE ; quittances, correspondance. Rentes : déclaration des rentes dues sur une vigne du VAL COQUATRIX appartenant à Pierre RICHER, par Raoul TORCHY curé de MORSANG (1588) ; rentes sur le clergé pour la grande dépense pour les troubles passés, parchemin (1563-1573) ; quittances et obligations entre particuliers.

77J/17

1563-1664

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MORSANG-SUR-SEINE, REGION CHAMPAGNE-ARDENNES

inventaire, compte de gestion

1611-1891.

2O/1861

1611-1891

MILLY-LA-FORET Commune, MOLIERES (LES), MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, SEINE-ET-MARNE

acte authentique

Documents provenant du château de MORSANG-SUR-SEINE propriété de Barthélémy Saint-Marc Girardin. - Actes notariés (60 pièces) relatifs à la terre et au château de Morsang-sur-Seine : transactions, ventes, échanges, donations entre vifs, baux (1629, 1634), aveu de la terre (1629-1651), quittance fiscale (1674), arpentages (1644, 1675, 1685, 1741, 1774, 1837) ; état des censitaires de la seigneurie et désignation de leurs propriétés (1779), état de la seigneurie (1782), valeur des terres labourables (1791).Correspondance (164 pages) de Barthélémy Saint-Marc Girardin adressée à sa femme relative à leurs enfants, à l'entretien de leurs propriétés, à leurs santés dont une lettre du 1er décembre 1848 provoquée par l'approche du choléra et qui a des allures de testament moral : recommandations pour l'éducation religieuse des enfants et pour le placement de chacun, prière à son beau-frère d'assumer l'administration de sa fortune, exhortation à sa femme de faire preuve de courage. Quelques références à ses activités professorales et politiques : la Sorbonne, la Chambre des députés, l'Académie Française, le journal le Correspondant, Jules Simon, Abel Villemain (1848-1872).Correspondance (125 lettres) principalement politique adressée au fils de Saint-Marc Girardin par P. Barbier, Ed. Blanc, Amélie duchesse de Bragance, A. de Chabannes, A. de Chabaud-Latour, le général de Chabaud-Latour, J. Ferry, F. de Lesseps, Antoine d'Orléans, Philippe comte de Paris, Isabelle comtesse de Paris, A. Sorel, A. Thiers, R. Vallery-Radot, les membres du comité électoral monarchiste de Mayenne. Un ensemble d'environ 110 lettres familiales avec des cartes de visites, des télégrammes, des doubles de réponses (1874-1890).

1J/741

1629-1890

MORSANG-SUR-SEINE, MAYENNE

correspondance, télégramme, minute notariale, bail, déclaration féodale, acte authentique, publication périodique, carte

MORSANG [SUR-SEINE]. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/200 perches, Dim. 65 x 50 cm, [fin XVIIIe siècle].

C2/89

s.d

MORSANG-SUR-SEINE

plan

Les subsistances dans le district de CORBEIL de 1778 à l'an V [1796/1797], thèse complémentaire : sous-dossiers relatifs aux récoltes pendant la période révolutionnaire, concernant : ARPAJON, ATHIS-MONS, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CHAMPCUEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, ECHARCON, EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ESSONNES, ETIOLLES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, LINAS, MANDRES, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MENNECY, MONCEAUX, MONTGERON, MONTLHERY, MORSANG-SUR-SEINE, OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LE-VIEUX-CORBEIL, SAINT-VRAIN, SAVIGNY-SUR-ORGE, SOISY, TIGERY, VERT-LE-GRAND, VILLABE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON.

46J/6

s.d

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CHAMPCUEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, ECHARCON, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETIOLLES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-SEINE, OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, TIGERY, VERT-LE-GRAND, VILLABE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL

mémoire

Fichier du clergé sous la Révolution, classé par nom de personnes [notices biographiques] (A - G).

46J/18

s.d

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MONDEVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, ORMOY, PLESSIS-PATE (LE), QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-VRAIN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, TIGERY, VARENNES-JARCY, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), SOISY-SUR-SEINE

liste nominative, BIOGRAPHIE

Fichier des recherches locales sur le 18ème siècle et la Révolution, par communes [autres que CORBEIL], par mot-matière et par nom propre, en ordre alphabétique (L-W).

46J/16

s.d

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, COURCOURONNES, CROSNE, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETIOLLES, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, ORMOY, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-PATE (LE), QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-VRAIN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLABE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CORBEIL-ESSONNES Commune

documentation

MORSANG-SUR-SEINE (Prévôté et Châtellenie de Morsang sur Seine).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (20 octobre 1701-26 août 1717), (30 juin 1773-2 juillet 1783) ; quatre registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (12 juillet 1660-16 septembre 1670), (30 mars 1684-23 août 1697), (16 février 1736-13 juillet 1740), (28 avril 1745-22 mars 1752). Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1654, 1657, 1661-1669, 1671, 1674-1675, 1680-1682, 1686-1689, 1691-1692, 1695-1696, 1699, 1708, 1712-1713, 1715-1716, 1718-1720, 1732-1738, 1741, 1743-1744, 1750, 1752, 1754-1755, 1758-1760, 1763-1764, 1769, 1773-1774, 1778, 1780, 1783, 1785-1788, 1790). Qualités et dispositifs de sentences (1773-1775, 1777-1778, 1780, 1783, 1785-1788) ; Eaux et Forêts.- Un registre de rapports de messiers, gardes verduriers et gardes des vignes (8 décembre 1773-26 mai 1782)

B/2582

1654-1783

MORSANG-SUR-SEINE

registre d'audience, minute juridictionnelle

MORSANG-SUR-SEINE, actes notariés. - Plusieurs actes incomplets (1655), liquidation de transport de rente, parchemin (1713), acte reçu par POPELIN notaire à Corbeil contenant transaction de procés entre Jacques NICOLLE seigneur de Morsang-sur-Seine et Corantin GIGOT avocat, parchemin (1777), vente aux enchères des meubles du château (1792), partage de la succession GANY (1789-1807), affiche de vente d'une maison de campagne (an 9).

79J45/3

1655-1807

MORSANG-SUR-SEINE

affiche, minute notariale, acte authentique

N° 39 - Titre nouvel fait par Noël et Pierre Brias, vignerons demeurant à Saintry-sur-Seine, Estienne Hucherard, marchand demeurant à Morsang-sur-Seine, Magdelaine Brias sa femme et Nicolas Brias, charron et bourgeois de Paris, tous frères et sœurs et héritiers des défunts Nicolas Brias et Margueritte Brayer, leurs père et mère, lesquels reconnaissent être propriétaires d'un javeau d'île, d'un quartier, sur la Seine au-dessus du pont de C[lacune : Corbeil ?], de Saintry et du port des Sablons, sur lequel bien la fabrique du chapitre de l'église royale Saint-Spire de Corbeil perçoit la somme de 48 sols parisis de rente annuelle payable à la saint Martin d'hiver (15 avril 1663) [acte mutilé], suivi du, titre nouvel fait par les mêmes, reconnaissant être propriétaire d'une maison couverte de chaume avec cour et jardin audit Saintry, tenant au vieux cimetière, sur lequel bien la fabrique paroissiale de l'église Saint-Jacques de Corbeil perçoit la somme de 8 sols de rente annuelle (15 avril 1663) [acte mutilé].

E/6900

1663

SAINTRY-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-SEINE, SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune

minute notariale

MORSANG-SUR-SEINE, paroisse Saint-Germain. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1676-1727, 1728-1763] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Morsang-sur-Seine].

1MI/426

1676-1763

MORSANG-SUR-SEINE

registre paroissial

MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1692-1755). [Lacunes : B.M.S. (1709, 1712-1736, 1740-1742)].

4E/2189

1692-1755

MORSANG-SUR-SEINE

registre paroissial

Atlas Trudaine : plans (1745-1780).

1NUM/12

1745-1780

ESSONNE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BIEVRES Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHAMARANDE, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EGLY, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MOLIERES (LES), MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-SEINE, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SENART (FORET DE), SERMAISE, TIGERY, TORFOU, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, BIEVRE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU), REMARDE (COURS D EAU), ROUILLON (COURS D EAU), SEINE (COURS D EAU), YERRES (COURS D EAU), YVETTE (COURS D EAU)

atlas, carte, plan

MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1756-1769).

4E/2190

1756-1769

MORSANG-SUR-SEINE

registre paroissial

MORSANG-SUR-SEINE, culte.- Promesses de mariage entre Alexandre FAUSSE et Marie Françoise GOGART (1758), Martin LANGEVIN et Françoise LE FEVRE (1785).

79J45/2

1756-1785

MORSANG-SUR-SEINE

contrat

MORSANG-SUR-SEINE, historique. Notes de lecture manuscrites extraites du Recueil de Lauragais (1788), de Description de la généralité de Paris (1759), coupures de journaux ; nécrologie, une page de l'Illustration concernant la représentation donnée par Melle DUPONT à l'école de Morsang-sur-Seine.

79J45/1

1759-1788

MORSANG-SUR-SEINE

coupure de presse

Domaine de CORBEIL. - Etat des fiefs relevant du comté de CORBEIL, 6 pièces (1386-1761, 1767, XVIIIe siècle).

A/197

1761

CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CHAMPCUEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VILLABE, ORMOY, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VERT-LE-PETIT, SOISY-SUR-SEINE, ETIOLLES, TIGERY, VARENNES-JARCY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, VERT-LE-GRAND, LISSES

déclaration féodale

MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1770-1791).

4E/2191

1770-1791

MORSANG-SUR-SEINE

registre paroissial

MORSANG-SUR-SEINE, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

C5/97

1785

MORSANG-SUR-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1787)

B/702

1787

CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, LISSES, MORSANG-SUR-SEINE

minute juridictionnelle

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

1Q/17

1792-1793

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), PARIS Commune, VAL-DE-MARNE, CHEPTAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, LINAS, RIS-ORANGIS Commune, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), VILLEMOISSON-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SEINE-ET-MARNE, OLLAINVILLE, DRAVEIL Commune, ATHIS-MONS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, MENNECY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), LOIRET, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, LEUDEVILLE, EVRY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE, AVRAINVILLE, BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, LISSES, MORSANG-SUR-SEINE, VARENNES-JARCY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLABE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune

SOMMIER

MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1792-an X). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E637].

4E/2193

1792-1802

MORSANG-SUR-SEINE

registre d'état civil

1799 - 1804

2Y/6

1799-1804

CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AVRAINVILLE, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOURAY-SUR-JUINE, BREUX-JOUY, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUYERES-LE-CHATEL, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, COURCOURONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETRECHY Commune, ETIOLLES, EVRY Commune, MONTGERON Commune, SAINT-VRAIN, PLESSIS-PATE (LE), LONGPONT-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS Commune, MENNECY Commune, MONTLHERY Commune, LONGJUMEAU Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, LISSES, SAINT-YON, VERRIERES-LE-BUISSON, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, NORVILLE (LA), ORMOY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, LINAS, MARCOUSSIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLABE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, NOZAY, FONTENAY-LES-BRIIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE

registre d'écrou

Chemins de halage : arrêtés préfectoraux, procès verbaux de délit de grande voirie. Juvisy-sur-Orge : délimitation du chemin de halage au droit de la propriété de Montessuy, plans (1849-1860) ; injonction à Leblanc de démolir un mur (1838) ; à Montessuy et Lepaire de combler des fossés (1841) ; autorisation à Bourgeois (usine de carrelage) d'ouvrir une conduite d'eau (1881). Morsang-sur-Seine : construction d'une digue et de perré au long des hauts fonds de la Guiche et d'un chemin de halage au long du parc du Coudray (1840) ; retrait de la contravention pour construction sans autorisation à Barba aubergiste (1849). Ris-Orangis : rétablissement du chemin de halage en face du parc de Trousseau : procès verbal d'adjudication, devis, affiches, travaux (1808-1815) ; autorisation de travaux à des particuliers (1808-1838) ; construction d'un chemin de halage sur l'île de la Borde : adjudication, correspondance, affiches (1848) ; rectification du chemin de halage aux abords du pont (1849) ; reconstruction : cession de terrains, plan, demandes de crédit (1854-1859) ; établissement de barrières de sûreté (1859-1861). Saint-Pierre-du-Perray : autorisation de construire à Decauville et Bourdillon (1827-1840). Saintry : construction d'une levée de halage : projet, enquête, affiches, devis, cahier des charges, main-levée d'hypothèques, rapport (1848-1851) ; autorisation de construire à Auger et Deneuve (1827-1839) ; ouverture d'un canal à Port Sablon pour Triboulet et Chéron (1882) ; établissement d'un chemin de contrehalage pour Dubonnet (1903). Soisy-sur-Seine (Soisy-sous-Etiolles) : autorisation de construire une gare à bateaux à Dagoty, plan (1835) ; injonction à Guillemet et Candas de combler des tranchées, plan (1841-1842) ; défense des berges de contrehalage (1849-1852). Vigneux-sur-Seine : demande d'ouverture de tranchées par la société Picketty dragueurs et marchands de sable (1880-1881) ; autorisation de couper le chemin de contrehalage à la compagnie des Sablières de la Seine, plans (1922-1929). Viry-Châtillon : travaux relatifs au rétablissement des ponts de la Planche et de Mons (1809-1810) ; autorisation de construire à des particuliers (an 9-1838) ; injonction de démolir une maison à Renaud, à Forbach (1811-1837) ; condamnation et jugement contradictoire pour dégradations à Lepaire et Longuet (1825-1837) ; construction de barrières de sûreté ; d'une estacade ; d'un port ; travaux à la chaussée du halage (1857-1867) ; délit de Fontenelles (1838-1840).

3S/21

1800-1929

SEINE (COURS D EAU), JUVISY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune

arrêté préfectoral, procès-verbal, plan, pièce comptable, affiche, correspondance

Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations : Montgeron à Roinvilliers.

8S/6

1800-1940

MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-PATE (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS

procès-verbal, déclaration, rapport, inventaire, correspondance, certificat

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques).

5V/27

1801-1881

MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NORVILLE (LA), NOZAY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD

inventaire

MORSANG-SUR-SEINE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XI-1819).

4E/2194

1802-1819

MORSANG-SUR-SEINE

registre d'état civil

MORSANG-SUR-SEINE. Tables décennales (1802-1902).

4E/2192

1802-1902

MORSANG-SUR-SEINE

table décennale

MORSANG-SUR-SEINE. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1803 [1] ; restauration du clocher, 1857-1859 [2] ; érection de l'église en chapelle vicariale, 1858-1876 [3] ; construction d'une nouvelle église, 1876-1877 [4] ; travaux, 1899-1924 [5] ; traitement du desservant, 1846 [6] ; plaque commémorative dans l'église à la mémoire de M. GIRARDIN, 1891 [7].

2O/967

1803-1924

MORSANG-SUR-SEINE

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MORANGIS (1804-1925), statistiques (1888-1920) ; MORIGNY-CHAMPIGNY (1837-1925), statistiques (1919) ; MORSANG-SUR-ORGE (1809-1925), budgets (1950), comptes de gestion (1950-1952), statistiques (1888-1919) ; MORSANG-SUR-SEINE (1893-1925) ; NAINVILLE-LES-ROCHES (1904-1925) ; LA NORVILLE (1876-1925), budgets (1890), statistiques (1888-1919) ; NOZAY (1811-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1921-1933) ; OLLAINVILLE (1852-1925), statistiques (1888-1919) ; ONCY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; ORMOY-LA-RIVIERE (1893-1925) ; ORSAY (1832-1925), statistiques (1888-1933).

2X/18

1804-1952

MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune

Personnel des fabriques.

5V/2

1806-1905

FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), IGNY, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LISSES, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MASSY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-SEINE, NOZAY, ORMOY-LA-RIVIERE, PALAISEAU Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, RICHARVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE

dossier individuel

Ancienne route départementale n° 31 de CORBEIL à MELUN devenue chemin de grande communication n° 93 puis route nationale n° 446 ; prolongement de la route départementale n° 31 de CORBEIL à MELUN par la forêt de Rougeaux sur le département de Seine-et-Marne par SAVIGNY-LE-TEMPLE et VERT-SAINT-DENIS (1827-1841) ; élargissement de la route départementale n° 31 : acquisitions, cessions de terrain : SAINTRY (1844-1886), CORBEIL (1841-1866) ; travaux et réfections (1845-1858) ; plan-itinéraire de la route départementale n° 31 de CORBEIL à MELUN entre la place Saint-Léonard et la limite des départements de Seine-et-Oise et de Seine-et-Marne (1833) ; CORBEIL : plan de redressement de la traverse de CORBEIL (1846), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 3,75 m. [2 plans dont 1 sur calque en très mauvais état], profils en long et en travers de la traverse de CORBEIL (1847), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,80 m ; acquisitions de terrains (1884) ; alignements et permissions de voirie (1810-1866) ; EVRY : embranchement d'EVRY-PETIT-BOURG, projet d'élargissement et de réfection de la chaussée entre le passage à niveau du chemin de fer et la route nationale n° 7 de PARIS à ANTIBES (1932), Ech. 1/500. Coul. Dim. 0,31 x 1,89 m ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : traverses de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et de SAINTRY (1873), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,35 x 7,90 m, dossier : décret du 16 avril 1880 ; règlement des alignements (1874-1880) ; alignements et permissions de voirie (1824-1865) ; SAINTRY-SUR-SEINE : partie de la route départementale n° 31 jusqu'à l'entrée du hameau des Brosses (1843), Sans éch. Coul. Calque. Dim. 0,32 x 1,40 m ; partie comprise entre la sortie de la traverses et la limite du territoire de SAINTRY (1931), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 3,10 m ; dossier : note, état parcellaire estimatif du 24 octobre 1932, (1932-1933) ; règlement des alignements (1874-1880), voir SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, acquisitions de terrains (1875-1885), alignements et permissions de voirie (1826-1866) ; MORSANG-SUR-SEINE : partie comprise entre la limite du territoire de SAINTRY et l'entrée de la traverse de MORSANG-SUR-SEINE (1931), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 2,30 m, dossier : état parcellaire estimatif des terrains du 31 août 1931 ; traverse de MORSANG-SUR-SEINE (1931), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 x 7,00 m, dossier : état parcellaire estimatif des terrains du 31 août 1931 ; partie comprise entre la sortie de la traverse de MORSANG-SUR-SEINE et la limite du département de Seine-et-Marne (1931), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 3,10 m, dossier : état parcellaire estimatif des terrains du 31 août 1931.

2S/78

1810-1933

CORBEIL-ESSONNES Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SAINTRY-SUR-SEINE, EVRY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SEINE-ET-MARNE, SEINE-ET-OISE

plan, arrêté d'alignement