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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de SAY à Z.

Cote
1793W/6
 Date
2000-2003
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Canton, LONGJUMEAU Canton
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de SAY...
Résultat n°2

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de P à SAN.

Cote
1793W/5
 Date
2000-2003
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Canton, LONGJUMEAU Canton
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de P...
Résultat n°3

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de LAP à O.

Cote
1793W/4
 Date
2000-2003
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Canton, LONGJUMEAU Canton
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de LAP...
Résultat n°4

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de G à LAP.

Cote
1793W/3
 Date
2000-2003
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Canton, LONGJUMEAU Canton
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de G...
Résultat n°5

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de D à F.

Cote
1793W/2
 Date
2000-2003
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Canton, LONGJUMEAU Canton
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de D...
Résultat n°6

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de A à C.

Cote
1793W/1
 Date
2000-2003
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Canton, LONGJUMEAU Canton
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de A...
Résultat n°7

JUVISY-SUR-ORGE. - M. ROOSENS René : permis de construire 91 - 60 - 41350 (1960). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. TROLESE Michel : permis de construire 91 - 60 - 41351 (1960). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - M. DEMANGE Maurice : permis de construire 91 - 60 - 41352 (1960). MORSANG-SUR-ORGE. - M. CARPENTIER André : permis de construire 91 - 60 - 41353 (1960). JUVISY-SUR-ORGE. - M. JOUET René : permis de construire 91 - 60 - 41354 (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. GOUMAIN Georges : permis de construire 91 - 60 - 41355 (1960). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. RIELLAND René : permis de construire 91 - 60 - 41356 (1960). MASSY. - Société immobilière du Clos de Villaine et du Sentier Des Vignes : permis de construire 91 - 60 - (1960).

Cote
1553W/435
 Date
1960
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MORSANG-SUR-ORGE Canton, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MASSY Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • JUVISY-SUR-ORGE. - M. ROOSENS René : permis de construire...
Résultat n°8

Réseau routier à MOIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MONDEVILLE, MONTLHERY, MENNECY et MESPUITS, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

Cote
1502W/1908
 Date
1942-1962
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, MONTLHERY Commune, MORSANG-SUR-ORGE Canton, MENNECY Commune, MESPUITS
 Type de document
plan, délibération, rapport, budget, marché public, arrêté préfectoral

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Réseau routier à MOIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MONDEVILLE,...
Résultat n°9

Canton de MORSANG-SUR-ORGE.
Cote
1475W/22
 Date
1994-1996
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Canton
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 1475W Listes électorales (1994-1996)

  • Canton de MORSANG-SUR-ORGE.
Résultat n°10

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/37
 Date
1994
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, ORSAY Commune, EVRY Commune, ORLY (AEROPORT D), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Canton, DOURDAN Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, RIS-ORANGIS Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, CHAMPCUEIL, BRUNOY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, YERRES Commune, SEINE-ET-MARNE, ETAMPES Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU), SEINE (VALLEE DE LA), YVELINES
 Type de document
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, règlement intérieur, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°11

Commune de MORSANG-SUR-ORGE.
Cote
1197W/21
 Date
1985
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

  • Arrondissement d'EVRY.
  • Canton de MORSANG-SUR-ORGE.
  • Commune de MORSANG-SUR-ORGE.
Résultat n°12

Commune de FLEURY-MEROGIS.
Cote
1197W/20
 Date
1985
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

  • Arrondissement d'EVRY.
  • Canton de MORSANG-SUR-ORGE.
  • Commune de FLEURY-MEROGIS.
Résultat n°13

Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par Mo : dossiers des sociétés Score, Lirel, Madet Continform, Duverne Equipement, Plastocéan, Milani, MECA, Icare, NOREM, Plastiform, BAM, Mamet TP, Saprochim, Batim, Aster.

Cote
1144W/6
 Date
1977-1982
 Lieu
MONTGERON Canton, MONTLHERY Canton, MORSANG-SUR-ORGE Canton
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : PRIME A LA CREATION D'ENTREPRISE.

  • Prime régionale à la création d'entreprise industrielles...
Résultat n°14

Cantons de MORSANG-SUR-ORGE, de RIS-ORANGIS. - Commission spéciale du budget, contrôle de légalité.

Cote
1118W/41
 Date
1966-1969
 Lieu
RIS-ORANGIS Canton, MORSANG-SUR-ORGE Canton
 Type de document
budget

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

  • Cantons de MORSANG-SUR-ORGE, de RIS-ORANGIS. - Commission...
Résultat n°15

Cantons de MORSANG-SUR-ORGE, de RIS-ORANGIS. - Commission spéciale du budget, contrôle de légalité.

Cote
1118W/40
 Date
1966-1969
 Lieu
RIS-ORANGIS Canton, MORSANG-SUR-ORGE Canton
 Type de document
budget

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

  • Cantons de MORSANG-SUR-ORGE, de RIS-ORANGIS. - Commission...
Résultat n°16

Cantons de MORSANG-SUR-ORGE, de RIS-ORANGIS. - Commission spéciale du budget, contrôle de légalité.

Cote
1118W/39
 Date
1966-1969
 Lieu
RIS-ORANGIS Canton, MORSANG-SUR-ORGE Canton
 Type de document
budget

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

  • Cantons de MORSANG-SUR-ORGE, de RIS-ORANGIS. - Commission...
Résultat n°17

Canton de MORSANG-SUR-ORGE. - Comptes administratifs (1967), budgets primitifs et budgets supplémentaires (1968), budgets primitifs (1969). Contrôle de légalité.

Cote
1118W/37
 Date
1967-1969
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Canton
 Type de document
compte administratif, budget

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

  • Canton de MORSANG-SUR-ORGE. - Comptes administratifs...
Résultat n°18

Cantons de MASSY, MONTLHERY et MORSANG-SUR-ORGE.
Cote
995W/8
 Date
1978
 Lieu
MASSY Canton, MONTLHERY Canton, MORSANG-SUR-ORGE Canton
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : 995W Elections législatives des 12 et 19 mars 1978...

  • 3ème circonscription.
  • Cantons de MASSY, MONTLHERY et MORSANG-SUR-ORGE.
Résultat n°19

Population du Département classée par canton et par catégories socio professionnelles. Enquêtes de l'Institut National de la Statistique de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) et de la Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise (S.E.M.E.A.S.O.).

Cote
876W/1
 Date
1966
 Lieu
ARPAJON Canton, ATHIS-MONS Canton, BIEVRES Canton, BRETIGNY-SUR-ORGE Canton, BRUNOY Canton, CHILLY-MAZARIN Canton, CORBEIL-ESSONNES Canton, DOURDAN Canton, DRAVEIL Canton, EPINAY-SOUS-SENART Canton, ETAMPES Canton, ETRECHY Canton, EVRY Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton, GIF-SUR-YVETTE Canton, GRIGNY Canton, JUVISY-SUR-ORGE Canton, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, LONGJUMEAU Canton, MASSY Canton, MENNECY Canton, MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton, MONTGERON Canton, MONTLHERY Canton, MORSANG-SUR-ORGE Canton, ORSAY Canton, PALAISEAU Canton, RIS-ORANGIS Canton, SAINT-CHERON Canton, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Canton, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Canton, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Canton, SAVIGNY-SUR-ORGE Canton, ULIS (LES) Canton, VIGNEUX-SUR-SEINE Canton, VILLEBON-SUR-YVETTE Canton, VIRY-CHATILLON Canton, YERRES Canton
 Type de document -

  • Contexte : DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES, HUMAINES ET STRUCTURELLES...

  • Population du Département classée par canton et par...
Résultat n°20

Généralités. - Plantation d'arbres par les propriétaires riverains sur les routes n°1, 4, et 36 dans les communes d'ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY, FONTENAY-LES-BRIIS, BRIIS-SOUS-FORGES (1835), élagage des arbres par les propriétaires riverains sur les routes n°6, 14, 27 et 36 (1835), chemin de grande communication : situation des ouvrages d'art pour l'écoulement des eaux ou le rétablissement des voies de communication dans la circonscription de PALAISEAU (1890). Réseau unique de chemins de grande communication, constitution ; avis des conseils d'arrondissements ; chemin n° 204 de LARDY à BRETIGNY ; chemin n° 221 de BOUTERVILLIERS à ETAMPES ; chemin n° 222 de BRIERES-LES-SCELLES à MORIGNY-CHAMPIGNY ; chemin n° 223 de CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (chemin n° 148) à ETAMPES (RN 20) ; chemin n° 224 de la station d'ETRECHY 'le tour du bourg' à ETRECHY ; chemin n° 225 de BREUILLET (chemin n° 146) à ETRECHY ; chemin n° 319 d'ANGERVILLIERS (chemin n° 6) à VILLECONIN (chemin n° 148) ; chemin n° 226 de CERNY à LA FERTE-ALAIS ; chemin n° 227 de VIDELLES à BOUTIGNY (entre les chemins d'intérêt commun 90 et 43) ; chemin n° 228 d'ARRANCOURT à SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; chemin n° 229 d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à SERMAISES (chemin n° 67) ; chemin n° 230 de Moignanville (chemin n° 1) à la station de MAISSE ; chemin n° 231 de BOIGNEVILLE à CHAMPMOTTEUX (chemin n° 63) ; chemin n° 232 de MESPUITS à BOUVILLE (chemin n° 12) ; chemin n° 233 de CHAMPMOTTEUX ; chemin n° 234 de COURANCES à FONTAINEBLEAU ; chemin n° 235 de DANNEMOIS à SAINT-GERMAIN-SUR-ECOLE : procès-verbal de la séance du conseil d'arrondissement du 12 mars 1888 ; avis des commissions cantonales de surveillance relatif au classement de plusieurs chemins d'intérêt commun en chemins de grande communication : extraits des délibérations des commissions des cantons de MILLY-LA-FORET, MEREVILLE, LA FERTE-ALAIS, ETAMPES, LONGJUMEAU, CORBEIL, ARPAJON, LIMOURS, DOURDAN-sud, DOURDAN-nord et PALAISEAU (1888) ; bordereaux des pièces des cantons de LIMOURS, nomenclature des lignes et indication des dépenses d'entretien, état des contingents communaux, état comparatif des charges incombant aux communes ; DOURDAN-nord, nomenclature des lignes, état des contingents communaux, état comparatif des charges des communes ; DOURDAN-sud nomenclature des lignes, état des contingents communaux, état comparatif des charges ; délibération du conseil municipal de SAINT-ESCOBILLE protestant contre le déclassement des routes départementales ; délibération du conseil municipal de CHATIGNONVILLE demandant un nouveau classement (1888) ; nomenclature des lignes et indication des dépenses d'entretien, états comparatifs des charges incombant aux communes ; résumés des avis des conseils municipaux et des commissions cantonales pour l'arrondissement de CORBEIL, les cantons d'ARPAJON, CORBEIL, LONGJUMEAU ; pour l'arrondissement de VERSAILLES, canton de PALAISEAU (1888) ; marchés publics passés par des entrepreneurs pour la fourniture de sable ; de goudronnage ; construction d'une canalisation ; fournitures de matériaux enrobés, réfection de bordures et caniveaux (1938-1939).

Cote
2S/100
 Date
1888-1939
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, DOURDAN Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIERES-LES-SCELLES, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, BREUILLET, ANGERVILLIERS, VILLECONIN, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BOIGNEVILLE, MESPUITS, CHAMPMOTTEUX, MAISSE, MORSANG-SUR-ORGE Canton, MORIGNY-CHAMPIGNY, PALAISEAU Arrondissement, PALAISEAU Commune, LARDY, BOUTERVILLIERS, ETRECHY Commune, CERNY, VIDELLES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SERMAISE, BOUVILLE, COURANCES, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • Généralités. - Plantation d'arbres par les propriétaires...