1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

JUVISY-SUR-ORGE. - M. ROOSENS René : permis de construire 91 - 60 - 41350 (1960). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. TROLESE Michel : permis de construire 91 - 60 - 41351 (1960). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - M. DEMANGE Maurice : permis de construire 91 - 60 - 41352 (1960). MORSANG-SUR-ORGE. - M. CARPENTIER André : permis de construire 91 - 60 - 41353 (1960). JUVISY-SUR-ORGE. - M. JOUET René : permis de construire 91 - 60 - 41354 (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. GOUMAIN Georges : permis de construire 91 - 60 - 41355 (1960). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. RIELLAND René : permis de construire 91 - 60 - 41356 (1960). MASSY. - Société immobilière du Clos de Villaine et du Sentier Des Vignes : permis de construire 91 - 60 - (1960).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/435

Date

1960

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004