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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Recensements de population du département de l'Essonne par cantons (1998-2009)

Date

2009

Cote

GBR/3692

Résultat n°2

Réseau routier à MOIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MONDEVILLE, MONTLHERY, MENNECY et MESPUITS, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

Date

1942-1962

Cote

1502W/1908

Résultat n°3

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de LAP à O.

Date

2000-2003

Cote

1793W/4

Résultat n°4

Cantons de MASSY, MONTLHERY et MORSANG-SUR-ORGE.

Date

1978

Cote

995W/8

Résultat n°5

Commune de FLEURY-MEROGIS.

Date

1985

Cote

1197W/20

Résultat n°6

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de SAY à Z.

Date

2000-2003

Cote

1793W/6

Résultat n°7

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1994

Cote

1356W/37

Résultat n°8

Canton de MORSANG-SUR-ORGE. - Comptes administratifs (1967), budgets primitifs et budgets supplémentaires (1968), budgets primitifs (1969). Contrôle de légalité.

Date

1967-1969

Cote

1118W/37

Résultat n°9

Monuments aux morts en Essonne. T. 4 : canton de Morsang-sur-Orge à canton de Yerres

Date

2007

Cote

INQUARTO/3350

Résultat n°10

Cantons de MORSANG-SUR-ORGE, de RIS-ORANGIS. - Commission spéciale du budget, contrôle de légalité.

Date

1966-1969

Cote

1118W/41

Résultat n°11

Population du Département classée par canton et par catégories socio professionnelles. Enquêtes de l'Institut National de la Statistique de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) et de la Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise (S.E.M.E.A.S.O.).

Date

1966

Cote

876W/1

Résultat n°12

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de A à C.

Date

2000-2003

Cote

1793W/1

Résultat n°13

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de G à LAP.

Date

2000-2003

Cote

1793W/3

Résultat n°14

Canton de MORSANG-SUR-ORGE.

Date

1994-1996

Cote

1475W/22

Résultat n°15

Commune de MORSANG-SUR-ORGE.

Date

1985

Cote

1197W/21

Résultat n°16

JUVISY-SUR-ORGE. - M. ROOSENS René : permis de construire 91 - 60 - 41350 (1960). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. TROLESE Michel : permis de construire 91 - 60 - 41351 (1960). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - M. DEMANGE Maurice : permis de construire 91 - 60 - 41352 (1960). MORSANG-SUR-ORGE. - M. CARPENTIER André : permis de construire 91 - 60 - 41353 (1960). JUVISY-SUR-ORGE. - M. JOUET René : permis de construire 91 - 60 - 41354 (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. GOUMAIN Georges : permis de construire 91 - 60 - 41355 (1960). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. RIELLAND René : permis de construire 91 - 60 - 41356 (1960). MASSY. - Société immobilière du Clos de Villaine et du Sentier Des Vignes : permis de construire 91 - 60 - (1960).

Date

1960

Cote

1553W/435

Résultat n°17

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de D à F.

Date

2000-2003

Cote

1793W/2

Résultat n°18

Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de P à SAN.

Date

2000-2003

Cote

1793W/5

Résultat n°19

Cantons de MORSANG-SUR-ORGE, de RIS-ORANGIS. - Commission spéciale du budget, contrôle de légalité.

Date

1966-1969

Cote

1118W/39

Résultat n°20

Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par Mo : dossiers des sociétés Score, Lirel, Madet Continform, Duverne Equipement, Plastocéan, Milani, MECA, Icare, NOREM, Plastiform, BAM, Mamet TP, Saprochim, Batim, Aster.

Date

1977-1982

Cote

1144W/6

Résultat n°21

Généralités. - Plantation d'arbres par les propriétaires riverains sur les routes n°1, 4, et 36 dans les communes d'ETAMPES, MORIGNY-CHAMPIGNY, FONTENAY-LES-BRIIS, BRIIS-SOUS-FORGES (1835), élagage des arbres par les propriétaires riverains sur les routes n°6, 14, 27 et 36 (1835), chemin de grande communication : situation des ouvrages d'art pour l'écoulement des eaux ou le rétablissement des voies de communication dans la circonscription de PALAISEAU (1890). Réseau unique de chemins de grande communication, constitution ; avis des conseils d'arrondissements ; chemin n° 204 de LARDY à BRETIGNY ; chemin n° 221 de BOUTERVILLIERS à ETAMPES ; chemin n° 222 de BRIERES-LES-SCELLES à MORIGNY-CHAMPIGNY ; chemin n° 223 de CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (chemin n° 148) à ETAMPES (RN 20) ; chemin n° 224 de la station d'ETRECHY 'le tour du bourg' à ETRECHY ; chemin n° 225 de BREUILLET (chemin n° 146) à ETRECHY ; chemin n° 319 d'ANGERVILLIERS (chemin n° 6) à VILLECONIN (chemin n° 148) ; chemin n° 226 de CERNY à LA FERTE-ALAIS ; chemin n° 227 de VIDELLES à BOUTIGNY (entre les chemins d'intérêt commun 90 et 43) ; chemin n° 228 d'ARRANCOURT à SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; chemin n° 229 d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à SERMAISES (chemin n° 67) ; chemin n° 230 de Moignanville (chemin n° 1) à la station de MAISSE ; chemin n° 231 de BOIGNEVILLE à CHAMPMOTTEUX (chemin n° 63) ; chemin n° 232 de MESPUITS à BOUVILLE (chemin n° 12) ; chemin n° 233 de CHAMPMOTTEUX ; chemin n° 234 de COURANCES à FONTAINEBLEAU ; chemin n° 235 de DANNEMOIS à SAINT-GERMAIN-SUR-ECOLE : procès-verbal de la séance du conseil d'arrondissement du 12 mars 1888 ; avis des commissions cantonales de surveillance relatif au classement de plusieurs chemins d'intérêt commun en chemins de grande communication : extraits des délibérations des commissions des cantons de MILLY-LA-FORET, MEREVILLE, LA FERTE-ALAIS, ETAMPES, LONGJUMEAU, CORBEIL, ARPAJON, LIMOURS, DOURDAN-sud, DOURDAN-nord et PALAISEAU (1888) ; bordereaux des pièces des cantons de LIMOURS, nomenclature des lignes et indication des dépenses d'entretien, état des contingents communaux, état comparatif des charges incombant aux communes ; DOURDAN-nord, nomenclature des lignes, état des contingents communaux, état comparatif des charges des communes ; DOURDAN-sud nomenclature des lignes, état des contingents communaux, état comparatif des charges ; délibération du conseil municipal de SAINT-ESCOBILLE protestant contre le déclassement des routes départementales ; délibération du conseil municipal de CHATIGNONVILLE demandant un nouveau classement (1888) ; nomenclature des lignes et indication des dépenses d'entretien, états comparatifs des charges incombant aux communes ; résumés des avis des conseils municipaux et des commissions cantonales pour l'arrondissement de CORBEIL, les cantons d'ARPAJON, CORBEIL, LONGJUMEAU ; pour l'arrondissement de VERSAILLES, canton de PALAISEAU (1888) ; marchés publics passés par des entrepreneurs pour la fourniture de sable ; de goudronnage ; construction d'une canalisation ; fournitures de matériaux enrobés, réfection de bordures et caniveaux (1938-1939).

Date

1888-1939

Cote

2S/100

Résultat n°22

Cantons de MORSANG-SUR-ORGE, de RIS-ORANGIS. - Commission spéciale du budget, contrôle de légalité.

Date

1966-1969

Cote

1118W/40