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Résultat n°1

3e commission : rapports et délibérations (n°96-3-01 à 96-3-33).

Date

1996

Cote

1705W/87

Résultat n°2

Canton de MONTLHERY.

Date

1994-1996

Cote

1475W/21

Résultat n°3

MASSY, MONTLHERY, ORSAY, ULIS (LES), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Elections cantonales : résultats.

Date

1985

Cote

1373W/38

Résultat n°4

ARPAJON, ATHIS-MONS, CHILLY-MAZARIN, GIF-SUR-YVETTE, MASSY, MONTLHERY, ORSAY, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Elections cantonales de 1979 : résultats. SAVIGNY-SUR-ORGE. - Elections cantonales partielles de 1980 : résultats.

Date

1979-1980

Cote

1373W/36

Résultat n°5

MILLY-LA-FORET (dossiers n° 85-176 et 86-66), LINAS MONTLHERY (dossier n° 84-52). - District, contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (94). - Syndicat intercommunal pour l'assainissement (dossier n° 86-98), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. MONTLHERY (dossiers n° 84-27, 85-68 et 85-277). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

Date

1983

Cote

1332W/93

Résultat n°6

Communes de MONTLHERY, NOZAY, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD et VILLE DU BOIS (LA).

Date

1985

Cote

1197W/40

Résultat n°7

Communes de LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE et MARCOUSSIS.

Date

1985

Cote

1197W/39

Résultat n°8

Prime régionale à la création d'entreprise industrielles (PRCI) : Communes commençant par Mo : dossiers des sociétés Score, Lirel, Madet Continform, Duverne Equipement, Plastocéan, Milani, MECA, Icare, NOREM, Plastiform, BAM, Mamet TP, Saprochim, Batim, Aster.

Date

1977-1982

Cote

1144W/6

Résultat n°9

District de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Syndicat intercommunal des eaux : dossier de création (1964-1968). Districts de LINAS, MONTLHERY, PUISELET-LE-MARAIS, VALPUISEAUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, D'HUISSON-LONGUEVILLE. - Syndicats intercommunaux des eaux : dossiers de création (1937-1965).

Date

1937-1968

Cote

1119W/12

Résultat n°10

District de BURES-ORSAY. - Alimentation en eau potable (1968,1972). Assainissement, programme (1966 à 1967). Assainissement urbain, programme (1971 à 1972,1974). DU de LINAS-MONTLHERY. - Alimentation en eau potable, programme non subventionné par l'Etat (1973 à 1974).

Date

1968-1975

Cote

1114W/86

Résultat n°11

Syndicat intercommunal de LINAS-MONTLHERY ; syndicat intercommunal du canton de MONTLHERY ; syndicat intercommunal de la région de LA VILLE-DU-BOIS.

Date

1964-1974

Cote

1011W/346

Résultat n°12

Canton de MONTLHERY.

Date

1973

Cote

1000W/20

Résultat n°13

Cantons de MONTLHERY, ORSAY et PALAISEAU.

Date

1978

Cote

995W/11

Résultat n°14

Cantons de MASSY, MONTLHERY et MORSANG-SUR-ORGE.

Date

1978

Cote

995W/8

Résultat n°15

Cantons de MILLY-LA-FORET, MONTLHERY, RIS-ORANGIS et SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

Date

1978

Cote

995W/6

Résultat n°16

Cantons de MONTGERON et de MONTLHERY.

Date

1969

Cote

994W/8

Résultat n°17

Cantons de MEREVILLE, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MONTLHERY, ORSAY et PALAISEAU.

Date

1969

Cote

993W/4

Résultat n°18

Syndicat intercommunal du canton de MONTLHERY.- plateau d'éducation physique près de la piscine (programme départemental de 1975) ; MORSANG-SUR-ORGE, équipements divers (1971), agrandissement du terrain gazonné au stade Léo Lagrange (non programmé), court de tennis au stade (1972), vestiaires et logement de gardien au stade municipal (1972).

Date

1971-1975

Cote

969W/75

Résultat n°19

Population du Département classée par canton et par catégories socio professionnelles. Enquêtes de l'Institut National de la Statistique de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) et de la Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise (S.E.M.E.A.S.O.).

Date

1966

Cote

876W/1

Résultat n°20

Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine : journal de recettes de biens de deuxième origine.

Date

1794-1799

Cote

1Q/226