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ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

B/1542

1560-1789

ETAMPES Commune, DOURDAN Commune, AUTHON-LA-PLAINE, ETRECHY Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUSSAY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, EURE-ET-LOIR, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CERNY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, RICHARVILLE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

cahier de doléances, procès-verbal d'élection

GUILLERVAL, MONNERVILLE (Bailliage et châtellenie de Guillerval et Monnerville).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences ordinaires du greffe des Bailliages de Guillerval et de Monnerville (23 mai 1718-25 février 1722), (18 novembre 1722-17 octobre 1733) [dérelié], (2 juillet 1738-5 juillet 1742), (26 septembre 1742-23 septembre 1744), (18 novembre 1744-19 octobre 1746), (28 décembre 1746-20 août 1749), (17 septembre 1749-29 octobre 1755), (23 janvier 1756-28 juillet 1756), (20 octobre 1756-17 janvier 1759), (20 mai 1759-7 juillet 1763), ), (décembre 1764-29 novembre 1769), (21 février 1770-9 octobre 1776) ,(18 décembre 1776-23 octobre 1782), (20 novembre 1782-3 novembre 1790) ; deux registres d'audiences ordinaires du Bailliage de Monnerville (8 octobre 1738-15 juillet 1739), (7 juillet 1762-5 décembre 1764).

B/1937

1718-1790

GUILLERVAL, MONNERVILLE

registre d'audience

GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et châtellenie de Guillerval, Monnerville et Angerville Lagaste).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1626-1697), (1702-1723).

B/1938

1626-1723

GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE

minute juridictionnelle

GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval , Monnerville et Angerville Lagaste).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1724-1736).

B/1939

1724-1736

GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE

minute juridictionnelle

GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1730-1749).

B/1940

1730-1749

GUILLERVAL, MONNERVILLE

minute juridictionnelle

GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1751-1759)

B/1941

1751-1759

GUILLERVAL, MONNERVILLE

minute juridictionnelle

GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760-1779).

B/1942

1760-1779

GUILLERVAL, MONNERVILLE

minute juridictionnelle

GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1780-1791).

B/1943

1780-1791

GUILLERVAL, MONNERVILLE

minute juridictionnelle

N° 82 - Plainte de Georges Mineau, prêtre-curé d'Angerville, Jean-Baptiste Goupil [signe Goupy], vicaire, Marie-Françoise Besnard veuve de Philippe Quinton, Jacques Bergerat, François Hureau et Mathurin Sergent, tous trois hôteliers et laboureurs, Clément Royer, cordonnier, Claude Lasne, menuisier, Antoine-François Quenard, marchand, Etienne Retté, maréchal et Louis Palluau, serrurier, tous demeurant à Angerville, contre, Pierre Touchard, fils de défunt Antoine Touchard et de Marthe Savouré, venu faire sa résidence audit Angerville, coupable d'avoir une conduite extravagante, d'avoir coupé les cordes à des vaches qui se sont sauvées, d'avoir brisé la porte d'un jardin et d'y couper les arbres, d'avoir eu des différents avec des habitants, coupable de tentative d'incendie, d'avoir commis des incommodités dans les églises d'Angerville, de Dommerville et de Monnerville, étant une personne sans raison qui a l'esprit des plus dérangés et qui sera interné en sureté à Bicêtre (1er avril 1745).

B/2127

1745

ANGERVILLE, MONNERVILLE

minute juridictionnelle

MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat de Méréville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1772-1773)

B/2134

1772-1773

MEREVILLE Commune, ANGERVILLE, ARRANCOURT, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MAISSE, MONNERVILLE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, LOIRET, PUSSAY

minute juridictionnelle

Varia et addenda. - Procédures diverses (1640 - 1751).

D/76

1640-1751

ETAMPES Commune, PUSSAY, CHALO-SAINT-MARS, ETRECHY Commune, ANGERVILLE, MONNERVILLE, PARIS Commune

dossier de procédure

AUTRUY-SUR-JUINE, études isolées du LOIRET. - Louis GENTY : minutes (1725-1726). Quelques minutes de notaires de THIGNONVILLE, GIRONVILLE-en-BEAUCE du LOIRET et de MONNERVILLE, début XVIIème siècle.

2E34/33

1725-1726

LOIRET, MONNERVILLE

minute notariale

SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - François VENARD : minutes (octobre 1689-décembre 1691).

2E34/84

1689-1691

SACLAS, MEREVILLE Commune, ARRANCOURT, MONNERVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ETAMPES Commune

minute notariale

MEREVILLE. - Jean -Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal : minutes (1780).

2E34/909

1780

MEREVILLE Commune, ANGERVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, SAINT-ESCOBILLE, SERMAISE, LOIRET

minute notariale

MEREVILLE. - Georges SERREAU : minutes (an VI) [septembre 1797 - septembre 1798].

2E34/929

1797-1798

MEREVILLE Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, MONNERVILLE, ANGERVILLE

minute notariale

MEREVILLE. - Georges FERRAND, Jean LEFEVRE : minutes [11 pièces] (1937-1938, 1941-1943, 1947, 1950) [communicable à 75 ans]. Déclarations sur le statut des juifs (1943-1945) [communicable à 50 ans].

2E34/1292

1937-1950

MEREVILLE Commune, SACLAS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, PARIS Commune, ETAMPES Commune, GUILLERVAL, MONNERVILLE, EURE-ET-LOIR

minute notariale

N° 138 - Contrat de mariage entre René Mosny, vigneron demeurant à Guibeville, fils de Pierre Mosny, vigneron et de Jeanne Lejard, et, Louise Prou, demeurant à Monnerville, fille de défunt Claude Prou, charretier et d'Anne de Bignard (12 janvier 1750).

2E45/10

1750

GUIBEVILLE, MONNERVILLE

minute notariale

N° 3 - Vente portant bail à rente des deux tiers d'une maison, grange et jardin à Courcelles, paroisse de MEREVILLE, avec des terres audit lieu, chantiers de Glaire, des Champarts, de la Prairie de Courcelles, de la Prairie de Malmort et de Malmort, faite par Allexandre DELANOUX (signe DELANOUE), berger demeurant à P(lacune), à, Pierre BAREAU, bailli du bailliage de MONNERVILLE et ci-devant procureur fiscal du bailliage de MEREVILLE, y demeurant [acte mutilé] (9 janvier 1759).

2E46/49

1759

MEREVILLE Commune, MONNERVILLE

bail

N° 63 - Vente mobilière par adjudication d'ustensiles de ménage et d'outils agricoles, faite à la requête de Louis-Félix Loisel, cultivateur demeurant dans une ferme à Monnerville et Louise-Aline Jacquemet sa femme (3 mars 1867).

2E46/303

1867

MONNERVILLE

minute notariale

N° 23 - Vente par adjudication de terre à PUSSAY et MONNERVILLE, faite à la requête de Charles-Camille GILBERT, artiste peintre, Louis-Gustave GILBERT, commis-négociant, tous deux demeurant à PARIS, rue de Seine et Gustave GILBERT, rentier demeurant à VEULES (Seine-Maritime) (3 février 1867).

2E46/303

1867

PUSSAY, MONNERVILLE

minute notariale