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512 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

3 lots 37 medias

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

Date

1560-1789

Cote

B/1542

Résultat n°2

GUILLERVAL, MONNERVILLE (Bailliage et châtellenie de Guillerval et Monnerville).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences ordinaires du greffe des Bailliages de Guillerval et de Monnerville (23 mai 1718-25 février 1722), (18 novembre 1722-17 octobre 1733) [dérelié], (2 juillet 1738-5 juillet 1742), (26 septembre 1742-23 septembre 1744), (18 novembre 1744-19 octobre 1746), (28 décembre 1746-20 août 1749), (17 septembre 1749-29 octobre 1755), (23 janvier 1756-28 juillet 1756), (20 octobre 1756-17 janvier 1759), (20 mai 1759-7 juillet 1763), ), (décembre 1764-29 novembre 1769), (21 février 1770-9 octobre 1776) ,(18 décembre 1776-23 octobre 1782), (20 novembre 1782-3 novembre 1790) ; deux registres d'audiences ordinaires du Bailliage de Monnerville (8 octobre 1738-15 juillet 1739), (7 juillet 1762-5 décembre 1764).

Date

1718-1790

Cote

B/1937

Résultat n°3

GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et châtellenie de Guillerval, Monnerville et Angerville Lagaste).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1626-1697), (1702-1723).

Date

1626-1723

Cote

B/1938

Résultat n°4

GUILLERVAL, MONNERVILLE, ANGERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval , Monnerville et Angerville Lagaste).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1724-1736).

Date

1724-1736

Cote

B/1939

Résultat n°5

GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1730-1749).

Date

1730-1749

Cote

B/1940

Résultat n°6

GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1751-1759)

Date

1751-1759

Cote

B/1941

Résultat n°7

GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1760-1779).

Date

1760-1779

Cote

B/1942

Résultat n°8

GUILLERVAL - MONNERVILLE (Bailliage et chatellenie de Guillerval et Monnerville).-Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1780-1791).

Date

1780-1791

Cote

B/1943

Résultat n°9

N° 82 - Plainte de Georges Mineau, prêtre-curé d'Angerville, Jean-Baptiste Goupil [signe Goupy], vicaire, Marie-Françoise Besnard veuve de Philippe Quinton, Jacques Bergerat, François Hureau et Mathurin Sergent, tous trois hôteliers et laboureurs, Clément Royer, cordonnier, Claude Lasne, menuisier, Antoine-François Quenard, marchand, Etienne Retté, maréchal et Louis Palluau, serrurier, tous demeurant à Angerville, contre, Pierre Touchard, fils de défunt Antoine Touchard et de Marthe Savouré, venu faire sa résidence audit Angerville, coupable d'avoir une conduite extravagante, d'avoir coupé les cordes à des vaches qui se sont sauvées, d'avoir brisé la porte d'un jardin et d'y couper les arbres, d'avoir eu des différents avec des habitants, coupable de tentative d'incendie, d'avoir commis des incommodités dans les églises d'Angerville, de Dommerville et de Monnerville, étant une personne sans raison qui a l'esprit des plus dérangés et qui sera interné en sureté à Bicêtre (1er avril 1745).

Date

1745

Cote

B/2127

Résultat n°10

MEREVILLE (Bailliage et haute châtellenie du marquisat de Méréville).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1772-1773)

Date

1772-1773

Cote

B/2134

Résultat n°11

Varia et addenda. - Procédures diverses (1640 - 1751).

Date

1640-1751

Cote

D/76

Résultat n°12

AUTRUY-SUR-JUINE, études isolées du LOIRET. - Louis GENTY : minutes (1725-1726). Quelques minutes de notaires de THIGNONVILLE, GIRONVILLE-en-BEAUCE du LOIRET et de MONNERVILLE, début XVIIème siècle.

Date

1725-1726

Cote

2E34/33

Résultat n°13

SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - François VENARD : minutes (octobre 1689-décembre 1691).

Date

1689-1691

Cote

2E34/84

Résultat n°14

MEREVILLE. - Jean -Pierre BOREAU, notaire et tabellion principal : minutes (1780).

Date

1780

Cote

2E34/909

Résultat n°15

MEREVILLE. - Georges SERREAU : minutes (an VI) [septembre 1797 - septembre 1798].

Date

1797-1798

Cote

2E34/929

Résultat n°16

MEREVILLE. - Georges FERRAND, Jean LEFEVRE : minutes [11 pièces] (1937-1938, 1941-1943, 1947, 1950) [communicable à 75 ans]. Déclarations sur le statut des juifs (1943-1945) [communicable à 50 ans].

Date

1937-1950

Cote

2E34/1292

Résultat n°17

N° 138 - Contrat de mariage entre René Mosny, vigneron demeurant à Guibeville, fils de Pierre Mosny, vigneron et de Jeanne Lejard, et, Louise Prou, demeurant à Monnerville, fille de défunt Claude Prou, charretier et d'Anne de Bignard (12 janvier 1750).

Date

1750

Cote

2E45/10

Résultat n°18

N° 3 - Vente portant bail à rente des deux tiers d'une maison, grange et jardin à Courcelles, paroisse de MEREVILLE, avec des terres audit lieu, chantiers de Glaire, des Champarts, de la Prairie de Courcelles, de la Prairie de Malmort et de Malmort, faite par Allexandre DELANOUX (signe DELANOUE), berger demeurant à P(lacune), à, Pierre BAREAU, bailli du bailliage de MONNERVILLE et ci-devant procureur fiscal du bailliage de MEREVILLE, y demeurant [acte mutilé] (9 janvier 1759).

Date

1759

Cote

2E46/49

Résultat n°19

N° 63 - Vente mobilière par adjudication d'ustensiles de ménage et d'outils agricoles, faite à la requête de Louis-Félix Loisel, cultivateur demeurant dans une ferme à Monnerville et Louise-Aline Jacquemet sa femme (3 mars 1867).

Date

1867

Cote

2E46/303

Résultat n°20

N° 23 - Vente par adjudication de terre à PUSSAY et MONNERVILLE, faite à la requête de Charles-Camille GILBERT, artiste peintre, Louis-Gustave GILBERT, commis-négociant, tous deux demeurant à PARIS, rue de Seine et Gustave GILBERT, rentier demeurant à VEULES (Seine-Maritime) (3 février 1867).

Date

1867

Cote

2E46/303