MONDEVILLE - Recherche

1

PRISON DE CORBEIL . - Registre d'écrou de la maison d'arrêt de CORBEIL, située dans le ressort du tribunal correctionnel de l'arrondissement de CORBEIL, tenu par le citoyen Vérité, gardien de la dite maison d'arrêt, et donnant la description physique du prévenu et le type de délit commis (vols, mendicité, insultes, voies de fait, défauts de passeports, viols, jeux de hasard, etc.) [1 registre de 204 folio] (9 fructidor an VII-14 germinal an XII : 27 août 1799-4 avril 1804). Nota : il est écrit sur la dernière page du registre : La manufaiture [manufacture] de papitry dEssonne a eté vendu le 17 germinal an neuf, la somme de 271.500 livres, adjugé a Toumant, homme de loy a CORBEIL.

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Contexte : 2Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1793-1966)
PRISON DE CORBEIL . - Registre d'écrou de la maison...

Producteur :

MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

2

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MAUCHAMPS (1804-1925) ; MENNECY (1828-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929) ; MEREVILLE (1802-1925), statistiques (1919) ; MEROBERT (1893-1925) ; MESPUITS (1893-1925) ; MILLY-LA-FORET (1807-1934), comptes de gestion (1865-1958), statistiques (1919-1929) ; MOIGNY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; LES MOLIERES (1844-1925), statistiques (1919) ; MONDEVILLE (1893-1925) ; MONNERVILLE (1893-1925).

Date

1804-1957

Cote

2X/16

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

3

Mondeville, Camping La Roche aux dames, route de Ballancourt, inspection, classement.

Date

1969-2009

Cote

3073W/424

Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...
Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
Mondeville, Camping La Roche aux dames, route de Ballancourt,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

4

MONDEVILLE à NOZAY.

Date

2014

Cote

2858W/10

Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...
Élections municipales et communautaires.
23 et 30 mars 2014.
Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
MONDEVILLE à NOZAY.

Producteur :

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

5

JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY ; FERTE-ALAIS (LA) ; BREUX-JOUY ; SAINT-CHERON ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; JANVRY ; SAINT-YON ; LIMOURS-EN-HUREPOIX ; MONDEVILLE ; LONGJUMEAU ; VILLE-DU-BOIS (LA) ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; MORANGIS ; ANGERVILLIERS ; SAINT-ESCOBILLE ; CHAMPMOTTEUX ; LARDY ; SOISY-SUR-SEINE ; MARCOUSSIS ; VARENNES-JARCY ; LONGPONT-SUR-ORGE ; VERRIERES-LE-BUISSON.

Date

2010

Cote

2737W/188

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
Dossiers techniques lame de déneigement.
JUVISY-SUR-ORGE ; CHALOU-MOULINEUX ; ATHIS-MONS ; SACLAY...

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)

6

Associations, financement : dossiers de subventions : GRENE ; Les bosalinos ; France Québec Essonne ; MLA ; Art sports et entraide ; déportation, persécutions, mémoire (3 dossiers) ; Amicale des locataires ; café débat ; Les amis du modélisme ; Amicale scolaire d'ORSAY ; Air de rien ; AOSE ; Amicale sport et Loisir ; Amicale philatélique rissoise ; Association des familles de MONTGERON ; Philatélique cartophile ; Foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; Amicale de Nouzet la glacière ; Société mycologique de MONTGERON ; Cercle celtique Koroll Breizh ; Association la route de l'olivier ; association amitié avec le peuple Sahroui ; A la découverte du plateau de PALAISEAU ; réseaux d'échanges réciproques du savoirs ; association la mondevilloise ; LR Production.

Date

2008

Cote

2551W/11

Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.
Associations, financement : dossiers de subventions...

Producteur :

SERVICE RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (service versant)

7

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/350

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

8

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).

Date

2009

Cote

2491W/224

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

9

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MAISSE - MONTGERON (2004).

Date

2004

Cote

2226W/6

Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

10

Remembrement rural - FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (2003) ; MEREVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (2005) ; MAROLLES-EN-BEAUCE : procès-verbal des opérations de remembrement (2007) ; MONDEVILLE et VIDELLES : procès-verbal des opérations de remembrement (2009).

Date

2003-2009

Cote

2173W/6

Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
Remembrement rural - FONTAINE-LA-RIVIERE : procès-verbal...

Producteur :

CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L INDUSTRIE DE L ESSONNE (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

11

Remembrement rural - MONDEVILLE et VIDELLES : dossier administratif (arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la commission communale d'aménagement foncier, registre de délibérations, registre des réclamations, dossier de la commission départementale d'aménagement foncier ouvert à la suite des recours des propriétaires), dossier technique (plan de reclassement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère, recours des propriétaires suite aux décisions prises par la commission départementale), études d'impact, contentieux (2001-2009).

Date

2001-2009

Cote

2173W/5

Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
Remembrement rural - MONDEVILLE et VIDELLES : dossier...

Producteur :

CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L INDUSTRIE DE L ESSONNE (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

12

Plan n°412 00 : Plan Général 1/1250e du réseau d'eau potable à MONDEVILLE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1501

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
Plan n°412 00 : Plan Général 1/1250e du réseau d'eau...

Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

13

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : S.A Compagnie ORIS Industrie à GIF-SUR-YVETTE, société PACEMA (Parc d'Activité du Moulin de MASSY), Papeteries LECOURSONNOIS à MENNECY, société PARTNER'S à VIRY-CHATILLON, entreprise PAYSAGES de FRANCE à SACLAY, société PCSA (Produits Composés pour Spécialités Alimentaires) à EPINAY-SUR-ORGE, SARL PELTIER et Cie (matériaux de construction) à SAVIGNY-SUR-ORGE, société PEROU (résidences médicalisées pour personnes âgées) à EVRY, entreprise Georges PICHON (travaux publics et particuliers) à SACLAS, société PLAY CAR location à BURES-SUR-YVETTE, société PRAXIS COUDERC et associés à PALAISEAU, société PRESENCES INFORMATIQUES à ORSAY, SARL PRIMABOUCHERIE à La VILLE-DU-BOIS, SNC PRODIM à MONDEVILLE et ORSAY, S.A PROLOGUE (création, développement et commercialisation de logiciels) aux ULIS (1989-1993).

Date

1989-1993

Cote

2119W/83

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

14

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : S.A INTERMARCHE BASE de MAUCHAMPS, société BET GDMH (bureau d'études de sols et fondations) à WISSOUS, S.A BEAUVAIS DIFFUSION aux ULIS, entreprise BIOMAT à IGNY, SARL Carrosserie de l'Essonne à MONTGERON, société CEGERS-GRILLET et SICAME (appareillages électriques) à BRUNOY, société CETIS (locations, transports, stockages, distributions) à SAULX-LES-CHARTREUX, société CIS Bio International à SACLAY, S.A CLEVER à LISSES, société COLTREGE SYSTEMS à RIS-ORANGIS, société d'Hypermarchés CONTINENT 3000 à MONDEVILLE, CSEE division communication et informatique et péage aux ULIS, société DISCO à Paris et à Cholet (49) (1989-1993).

Date

1989-1993

Cote

2119W/80

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

15

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société EFFI (groupe Breuvage) à CORBEIL-ESSONNES, entreprise ERDIMAT à IGNY, société EURISO-TOP à SAINT-AUBIN, société Européenne de Photogravure à EVRY, société EXEL LOGISTICS à EVRY, société Fiduciaire de l'Essonne à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, société FRUEHAUF FRANCE à RIS-ORANGIS, société GERC à EVRY, société GMS (Gilbert Matériel Service) à MORANGIS, société GT Distribution à la Ville aux Dames (37), société Hervet à EVRY, société ISHA (Scientifique d'Hygiène Alimentaire) à CHAMPLAN, entreprise Kichheim-Grillot (mécanique de précision) aux ULIS, société Laloyeau à ETAMPES, société l'Alsacienne à ATHIS-MONS, SARL LENISOL à LISSES, société LARA AUDIOVISUEL à IGNY, Intermarché S.A Les Mousseaux à VIGNEUX-SUR-SEINE, SARL LGW à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, société LU à ATHIS-MONS, entreprise Mallinckrodt Médical à LISSES, société MATRA DATAVISION aux ULIS, S.A MERLIN GERIN à EVRY entreprise MFI (Méthodes Futures pour l'Informatique) à ORSAY, société MVM (menuiserie -ébénisterie) à OLLAINVILLE, imprimerie PEYTOUR à CROSNE, S.N.C PRODIM à MONDEVILLE, société PRESTO FRANCE à Bourg de Thizy (RHONE) (1987-1992).

Date

1987-1992

Cote

2119W/77

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

16

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MONDEVILLE : syndicat agricole local (1936-1945) ; MONNERVILLE : syndicat agricole local (1930-1945) ; MONTGERON : syndicat médical de Seine-et-Oise (1930-1945), syndicat des cheminots de MONTGERON-BRUNOY(1937-1939), chambre syndicale des travailleurs du bâtiment et des travaux publics (1938), syndicat agricole local ( 1945), syndicat des consommateurs de gaz (1945), syndicat CGT des cheminots de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1969), syndicat des entreprises d'assainissement et de vidanges de la région parisienne (1968), groupement national des cadres, techniciens et agents de maîtrise de la Société Lyonnaise des Eaux et de l'Éclairage (1975), confédération générale du travail section, société Lyonnaise des Eaux et de l'Éclairage (1974-1978), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1976), syndicat CGTC des banques et établissements financiers de l'Essonne (1987), syndicat Force Ouvrière du personnel de la maison de retraite Le Manoir (1996-1997) ; MONTLHERY : groupement des syndicats agricoles de la banlieue sud (1921-1939), syndicat du personnel des services communaux et assimilés de MONTLHERY et ses environs (1947), union des syndicats agricoles de la région de MONTLHERY (1947-1955), syndicat agricole local (1900-1957), cercle des producteurs de légumes de la région de MONTLHERY (1972, 1974-1976), cercle des arboriculteurs de la région de MONTLHERY (1972), syndicat Force Ouvrière de la maison de retraite (1976), syndicat de la pâtisserie-confiserie-glacerie de l'Essonne (1965-1993), syndicats agricoles de la banlieue sud (1921-1939), syndicat du personnel des services communaux et assimilés de MONTLHERY et ses environs (1947), union des syndicats agricoles de la région de MONTLHERY (1947-1955), syndicat agricole local (1900-1957), cercle des producteurs de légumes de la région de MONTLHERY (1972, 1974-1976), cercle des arboriculteurs de la région de MONTLHERY (1972), syndicat Force Ouvrière de la maison de retraite (1976), syndicat de la pâtisserie-confiserie-glacerie de l'Essonne (1965-1993).

Date

1900-1997

Cote

2119W/36

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
Syndicats professionnels : statuts, composition des...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

17

Remembrement rural - VAUGRIGNEUSE extension sur le territoire de la commune d'ANGERVILLIERS : procès-verbal des opérations de remembrement (1977) ; VAUHALLAN : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), VAYRES-SUR-ESSONNE avec extension dur le territoire de la commune de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1968), VIDELLES avec extension sur le territoire des communes de BAULNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, MOIGNY-SUR-ECOLE et MONDEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1972), VILLENEUVE-SUR-AUVERS avec extension sur le territoire de la commune de BOISSY-LE-CUTTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1984).

Date

1959-1984

Cote

2117W/10

Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
Remembrement rural - VAUGRIGNEUSE extension sur le...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

18

Remembrement rural - MAUCHAMPS avec extensions sur BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHAMARANDE, ETRECHY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : procès-verbal des opérations de remembrement (1961) ; MENNECY : procès-verbal des opérations de remembrement (1963) ; MEROBERT : procès-verbal des opérations de remembrement (1994) ; MOIGNY-SUR-ECOLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1964) ; MONDEVILLE, CHAMPCUEIL, SOISY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES : procès-verbal des opérations de remembrement (1959).

Date

1959-1994

Cote

2117W/6

Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
Remembrement rural - MAUCHAMPS avec extensions sur...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

19

Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

Date

1989-1990

Cote

2006W/558

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
Habitations : certificats de conformité pour les communes...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

20

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune ((communes de M à R).

Date

1985

Cote

2006W/486

Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

Producteur :

SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

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Date

Cote

Contexte : 2Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1793-1966)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

Producteur :

Mondeville, Camping La Roche aux dames, route de Ballancourt, inspection, classement.

Date

Cote

Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

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MONDEVILLE à NOZAY.

Date

Cote

Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

Producteur :

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).

Date

Cote

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MAISSE - MONTGERON (2004).

Date

Cote

Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

Producteur :

Date

Cote

Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

Producteur :

Plan n°412 00 : Plan Général 1/1250e du réseau d'eau potable à MONDEVILLE (s.d.).

Date

Cote

Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

Producteur :

Date

Cote

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

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Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.