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535 résultats

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Résultat n°1

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : MENNECY, ""Société de secours mutuel de MENNECY et de ses environs"", n°13 (1853-1929) ; MEREVILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°177 (1852-1928), ""La Fraternelle"", n°298 (1912-1917) ; MEROBERT, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°352 (1902-1917) ; MILLY-LA-FORET, ""Société de secours mutuel de la ville de MILLY"", n°22 (1850-1930), projet de création de la société de secours mutuel des sapeurs-pompiers (1904), projet de création de la Caisse facultative de secours aux veuves et aux orphelins de la 1160ème section des vétérans des armées de terre et de mer de MILLY (1904) ; LES MOLIERES, ""Société de secours mutuel Saint-Félix et Saint-Jean"", n°153 (1878-1917) ; MONNERVILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°187 (1885-1929) ; MONTGERON, ""Société de secours mutuel de MONTGERON"", n°36 (1853-1929), ""Société ouvrière de MONTGERON"", n°367, (1912), projet de création de la Caisse de secours mutuels de la section de MONTGERON des combattants de la Grande Guerre (1919-1921) ; MONTLHERY, ""Société de secours mutuel de LINAS-MONTLHERY"", n°313 (1901-1907), ""Société amicale des anciens élèves de l'institution Bihorel"", n°344 (1902-1907), syndicat agricole (1888) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°101 (1865-1924).

Date

1850-1930

Cote

4X/9

Résultat n°2

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MAUCHAMPS (1804-1925) ; MENNECY (1828-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929) ; MEREVILLE (1802-1925), statistiques (1919) ; MEROBERT (1893-1925) ; MESPUITS (1893-1925) ; MILLY-LA-FORET (1807-1934), comptes de gestion (1865-1958), statistiques (1919-1929) ; MOIGNY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; LES MOLIERES (1844-1925), statistiques (1919) ; MONDEVILLE (1893-1925) ; MONNERVILLE (1893-1925).

Date

1804-1957

Cote

2X/16

Résultat n°4

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

Date

2016

Cote

3307W/31

Résultat n°5

Les Molières ; Pecqueuse.

Date

2010-2017

Cote

3307W/25

Résultat n°6

Chalo-Saint-Mars ; Les Molières.

Date

2011-2017

Cote

3307W/23

Résultat n°7

Les Molières.

Date

2013-2017

Cote

3307W/9

Résultat n°8

Igny, Juvisy-sur-Orge, Les Molières, Limours-en-Hurepoix, Orsay.

Date

2015

Cote

3256W/15

Résultat n°9

Limours-en-Hurepoix, Les Molières, Orsay, Palaiseau, Pecqueuse.

Date

2014

Cote

3255W/14

Résultat n°10

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny, Janvry, Limours-en-Hurepoix, Les Molières.

Date

2014

Cote

3255W/13

Résultat n°11

Aides aux appels à projet des associations sportives de Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Les Molières, Orsay, Saclay, Verrières-le-Buisson, Les Ulis.

Date

2013

Cote

3235W/5

Résultat n°12

Molières (Les) : dossier A – Z.

Date

2015

Cote

3109W/73

Résultat n°13

Molières (Les) : dossier A – Z.

Date

2014

Cote

3109W/61

Résultat n°14

Molières (Les) : rue de Gometz – Chemin des Valentins.

Date

2013

Cote

3109W/58

Résultat n°15

Les Molières, 12 Grande Rue, Code fiche n°452, arrêté d'abrogation le 29 mai 2000.

Date

1996-2000

Cote

3073W/179

Résultat n°16

Molières (Les).

Date

2019

Cote

2939W/49

Résultat n°17

MAISSE à LES MOLIÈRES.

Date

2014

Cote

2858W/9

Résultat n°18

Autorisation de modifier le mode d'écoulement des eaux dans le cadre de la réalisation du parc d'activités du plateau des Molières sur les Molières/Communauté de communes du Pays de Limours (91-2010-00015)

Date

2010-2011

Cote

2776W/28

Résultat n°19

Décret n°90-437 du 28 mai 1990 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France, ARPAJON : réclamation de la commune sur les résultats du recensement ; demandes des communes : arrêté du 3 janvier 1992 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes, erratum sur la commune de LONGJUMEAU, état corrigé des communes d'ARPAJON et GUIBEVILLE, état des logements achevés et en chantier prévus en 1991 à LEUVILLE-SUR-ORGE, état des logements en chantier à VILLIERS-LE-BACLE ; tableau de recensement complémentaire avec ancienne, augmentation et nouvelle population légale et nombre d'immeubles de logements de chambres et studios (communes de COURSON-MONTELOUP, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MOLIERES (LES) et VILLIERS-LE-BACLE) ; feuilles récapitulatives pour le décompte de la nouvelle population (COURSON-MONTELOUP, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, LONGJUMEAU. Correspondance entre la Mairie de MASSY et le sur la question orale du 7 juin 1991 sur les conséquences de la loi relative à la solidarité financière entre les communes pour les collectivités qui construisent des logements sociaux.

Date

1990-1991

Cote

2749W/3/2

Résultat n°20

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE ; LES MOLIERES du 5 décembre 2011 ; JUVISY-SUR-ORGE (AV) du 6 janvier 2012.

Date

2011-2012

Cote

2737W/141

Résultat n°21

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°79/03 VERRIERES-LE-BUISSON (février 1979) ; n°79/01 BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), n°79/02 VILLABE, n°79/04 BRUYERES-LE-CHATEL, n°79/05 MILLY-LA-FORET, n°79/06 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°79/07 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/09 AVRAINVILLE (mars 1979) ; n°79/08 MONTLHERY- LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°79/10 LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/11 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°79/12 VILLEJUST - VILLEBON-SUR-YVETTE (mai 1979) ; n°79/13 LISSES - VILLABE, n°79/14 MARCOUSSIS, n°79/15 COURCOURONNES - BONDOUFLE, n°79/16 BRUYERES-LE-CHATEL (juin 1979) ; n°79/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1979) ; n°79/17 LES MOLIERES, n°79/18 GOMETZ-LA-VILLE, n°79/20 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°79/21 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°79/22 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/23 PARAY-VIEILLE-POSTE - MONTGERON - VIGNEUX-SUR-SEINE (septembre 1979) ; n°79/24 EGLY - SAINT-YON, n°79/25 FERTE-ALAIS (LA), n°79/26 PECQUEUSE, n°79/27 MONTGERON, n°79/28 VERRIERES-LE-BUISSON, n°79/29 IGNY (novembre 1979) ; n°79/30 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (décembre 1979). Jugements d'indemnisation n°79/09 bis (mai 1979).

Date

1979

Cote

2657W/17

Résultat n°22

Etablissements adultes handicapés, LES MOLIERES, Lendemaine (2009).

Date

2009

Cote

2603W/30

Résultat n°23

Associations, financement : dossiers de subventions : maison de quartier de saint Saint-Exupéry ; association Franco Polonaise ; MLA ; La ligue des droits de l'homme ; association équilibre ; GRENE ; radio club FSKEE ; école de pêche de RIS-ORANGIS ; Clématis ; commune Libre du Pileu ; Éclaireuses et éclaireurs de France ; Patchwork évasion ; Village évasion ; Loisirs et Culture ; comité de jumelage PUSSAY Trebesing ; An de Mil ; Les mulots de SOISY ; association quartier de Grand Vau Grand Val ; amicale ornithologique de SAVIGNY-SUR-ORGE ; Café Débats ; Amicale scolaire d'ORSAY ; cercle Celtique koroll breizh ; association socioculturelle Saint-Exupéry ; Club inter madame de VIRY ; CESFO ; foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; France Québec Essonne ; A la découverte du plateau de PALAISEAU ; réseau d'échanges réciproques de savoir ; Ludothèque la souris verte ; Amical le Nouzet de la glacière ; coup de pouce aux associations ; F'dom 91 ; Jeunesse ETIOLLES ,Sports et loisirs LES MOLIERES.

Date

2005

Cote

2551W/2

Résultat n°24

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/350

Résultat n°25

Contrats et avenants ruraux (CRUR) : dossiers LES MOLIÈRES, ORMOY-LA-RIVIÈRE (2001).

Date

2001

Cote

2491W/291

Résultat n°26

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

Date

2001-2003

Cote

2491W/219

Résultat n°27

Contrats départementaux triennaux : dossiers LES MOLIERES, EPINAY-SOUS-SENART, MORSANG S/ORGE, CHAMARANDE, MONTLHERY (2000).

Date

2000

Cote

2491W/2

Résultat n°28

Dossiers adoption/refus : 1 dossier à LARDY (2007), 1 dossier à BRETIGNY-SUR-ORGE (2005), 1 dossier à SAINT-VRAIN (2006), 1 dossier aux MOLIERES (2004), 1 dossier aux ULIS (1996).

Date

1996-2007

Cote

2285W/17

Résultat n°29

Dossiers adoption AI : 4 dossiers à VIRY-CHATILLON, aux MOLIERES, à EVRY, à ITTEVILLE (2008).

Date

2008

Cote

2285W/16

Résultat n°30

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MAISSE - MONTGERON (2004).

Date

2004

Cote

2226W/6

Résultat n°31

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA INDUSTRIAL QUANTEL LASERS (conception, réalisation et commercialisation de lasers pour applications industrielles) LES ULIS, SA RACING MOTORCYCLE à ARPAJON, SARL R2C4 (gestion informatique de données) à ORSAY, SA RIU-AUBLET à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Société ROLLER BIKE à ARPAJON, SA ROUGIER et PLE (commerce de détail divers en magasin spécialisé) et SA SEKURIT SAINT GOBAIN Véhicules Industriels à LONGJUMEAU, TEC IMPRIMERIE à D'HUISON-LONGUEVILLE, SA TOUTLEMONDE BROCHART (vente de tapis et de revêtements de sols) à WISSOUS, Société TRAVAILLE et VINCENT à SEVRES, SNC SAEP EQUIPEMENTS (bâtiment) à IGNY, SA SAPANO (distribution de produits laitiers) à VERRIERES-LE-BUISSON, SA SATREM (tuyauterie industrielle et protection automatique contre l'incendie) LES MOLIERES, SARL SERTA Ile de France (bureau d'étude mécanique) à VERRIERES-LE-BUISSON, Société SERVIERES SERVICES à DRAVEIL, SA SPHERE INTERNATIONAL (groupe Accor, promotion d'hôtellerie et de restauration économiques) et SA SOFIDY ( gestion d'une SCPI) à EVRY, SA SOL-CONSEIL SONDAGE (bureau d'études de sols et fondations) et SARL SOLER CONSEIL (laboratoire de sols et de génie civil) à MASSY (1997-1998).

Date

1997-1998

Cote

2119W/112

Résultat n°32

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MILLY-LA-FORET : syndicat régional agricole (1925-1937), syndicat agricole de luttes contre les ennemis des cultures (1935-1947), syndicat des ouvriers de l'agriculture (1937-1945), syndicat des planteurs de tabac de la région de MILLY (1939), syndicat des ouvriers en métaux et similaires (1945-1947), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat national des producteurs, collecteurs et ramasseurs de plantes médicinales, aromatiques et industrielles (1968-1969), syndicat national des producteurs de plants de fraisiers officiellement contrôles (1993), caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre l'incendie, contre les accidents, contre la grêle (1959-1961), cercle d'agricultrices de la région de MILLY-LA-FORET et de LA FERTE- ALAIS (1970-1996), syndicat national des obtenteurs de variétés de fraisiers (1986) ; MOLIERES (LES) : syndicat agricole local (1945-1947) ; NORVILLE (LA) : syndicat agricole intercommunal d'assainissement des communes de GUIBEVILLE, MAROLLES, LA NORVILLE et SAINT-GERMAIN- LES-ARPAJON (1959-1960) ; PLESSIS-PÂTE (LE) : union syndicale nationale des instituteurs et directeurs d'école, section Essonne USNEF-SNADE (1978-1994) ; VILLE-DU-BOIS (LA) : syndicat agricole (1899-1955).

Date

1899-1996

Cote

2119W/34

Résultat n°33

Réalisation d'équipement public à MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 40 sur les communes des MOLIERES, GIF-SUR-YVETTE et GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la zone d'aménagement concertée (ZAC) de la FERTE-ALAIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du carrefour entre le chemin départemental 133, le chemin départemental 25 et la route nationale 446 à LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la base de plein air et de loisirs de DRAVEIL et VIGNEUX-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 19 à EGLY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

Date

1979

Cote

2059W/96

Résultat n°34

Construction d'un collège et de logements sociaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'espaces libres boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sport à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Couppières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du stade de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du bassin de retenue de la SALMOUILLE à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement des espaces verts publics à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'échangeur du chemin départemental 133 et route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement au lieu dit les Jonchettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Constructions scolaires, commune des MOLIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du groupe scolaire à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement communal les Grandes Ouches à CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'équipements communaux et centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre aéré à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un ensemble des 3 pignons à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation du chemin départemental 117 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du carrefour de la Bourgogne à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A10 à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Transfert du centre radioélectrique de FLEURY-MEROGIS sur la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

Date

1977

Cote

2059W/71

Résultat n°35

Construction de l'autoroute A87 entre CHILLY-MAZARIN et SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'une desserte d'assainissement, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction scolaire à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la ZAC de LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Agrandissement du cimetière communal de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'un groupe scolaire aux MOLIERES (1976). Implantation d'un parking et d'une salle communale polyvalente à EGLY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un centre d'essai autoroutier à VILLABE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Création des voies S2, S13 à VILLABE-LISSES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'un parc de sports et de loisirs à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de l'avenue du 8 mai 1945 à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

Date

1976

Cote

2059W/67

Résultat n°36

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités. Communes de MAISSE, MAROLLES EN HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MILLY LA FORET, LES MOLIERES, MONNERVILLE, MONTHLERY, MORSANG SUR ORGE, MORIGNY CHAMPIGNY, MOIGNY SUR ECOLE . Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1991-1996

Cote

2016W/10

Résultat n°37

Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

Date

1989-1990

Cote

2006W/558

Résultat n°38

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune ((communes de M à R).

Date

1985

Cote

2006W/486

Résultat n°39

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de PALAISEAU pour les communes de JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MASSY, LES MOLIÈRES, NOZAY.

Date

1975-1981

Cote

2006W/456

Résultat n°40

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de M à N.

Date

1956-1969

Cote

2006W/405

Résultat n°41

Etablissements classés pour les communes ME à O.

Date

1949-1957

Cote

2006W/398

Résultat n°42

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

Date

1969-1974

Cote

2006W/131

Résultat n°43

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

Date

2005

Cote

1950W/24

Résultat n°44

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14

Résultat n°45

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du du n° 393 à 458 de MEROBERT à NOZAY (2000).

Date

2000

Cote

1950W/7

Résultat n°46

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°47

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 393 à 457 MEROBERT à LA NORVILLE (1990).

Date

1990

Cote

1947W/11

Résultat n°48

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°332 : LEUDEVILLE; n°359 : MAISSE; n°374 : MAROLLES-EN-BEAUCE; n°376 : MAROLLES-EN-HUREPOIX; n°378 : MAUCHAMPS ; n°390 : MEREVILLE; n°393 : MEROBERT; n°399 : MESPUITS; n°405 : MILLY-LA-FORET; n°408 : MOIGNY-SUR-ECOLE; n°411 : MOLIERES (LES); n°412 : MONDEVILLE; n°414 : MONNERVILLE; n°433 : MORIGNY-CHAMPIGNY; n°441 : NAINVILLE-LES-ROCHES; n°458 : NOZAY; n°463 : ONCY-SUR-ECOLE; n°469 : ORMOY-LA-RIVIERE (1990).

Date

1990

Cote

1946W/131

Résultat n°49

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8269 syndicat intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2004) ; n°21322 MARCOUSSIS (2004) ; n°36017 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2003) ; n°21367 LES MOLIERES (2004) ; n°13354 syndicat intercommunal d'assainissement de BOUTIGNY/VAYRES (SIA) (2003) ; n°36016 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2003) ; n°13381 syndicat intercommunal d'assainissement de LARDY-JANVILLE (SIA) (2003) ; n°22199 CHEPTAINVILLE (2005) ; n°8809 PUSSAY (2005) ; n°24865 syndicat intercommunal des eaux de la Région Hurepoix (SIE) (2005) ; n°34396 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; n°13355 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003) ; n°21393 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2004).

Date

2002-2005

Cote

1919W/68

Résultat n°50

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25345 ATHIS-MONS (1999) ; n°18088 LES MOLIERES (2001) ; n°12403 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2002) ; n°3202 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (2000).

Date

1999-2002

Cote

1919W/10

Résultat n°51
MOLIERES, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1937, Ech. 1/10000 ; plans des sections A, B, D, E, F, H1, 1937, Ech. 1/2500, sections G, H2, 1937, Ech. 1/1250, sections X, Y, Z, 1959, Ech. 1/2000, sections AA, AB, AC, 2000, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [15 plans].

15 medias

MOLIERES, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1937, Ech. 1/10000 ; plans des sections A, B, D, E, F, H1, 1937, Ech. 1/2500, sections G, H2, 1937, Ech. 1/1250, sections X, Y, Z, 1959, Ech. 1/2000, sections AA, AB, AC, 2000, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [15 plans].

Date

1937-2000

Cote

1891W/15

Résultat n°52

Ecoles maternelles et élémentaires, plaintes des parents, section LISSES - YERRES. - LISSES ; LONGJUMEAU ; LONGPONT-SUR-ORGE ; MAROLLES-EN-HUREPOIX ; MASSY ; MENNECY ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; LES MOLIERES ; MONTGERON ; MONTLHERY ; MORIGNY-CHAMPIGNY ; MORSANG-SUR-ORGE ; NOZAY ; OLLAINVILLE ; ORSAY ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; QUINCY-SOUS-SENART ; SAINT-CHERON ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; SAVIGNY-SUR-ORGE ; SERMAISE ; LES ULIS ; VIGNEUX-SUR-SEINE ; VILLABE ; VILLIERS-SUR-ORGE ; VIRY-CHATILLON ; WISSOUS ; YERRES.

Date

2001-2002

Cote

1755W/11

Résultat n°53

Projets d'école des écoles élémentaires. - BRETIGNY-SUR-ORGE : Jean Macé, COURCOURONNES : Van Gogh, DRAVEIL : Belvedère, ETRECHY : Les Lavandières, GRIGNY : Gabriel Peri, LISSES : J.B. Corot, MARCOUSSIS : Les Acacias, MASSY : Camus et Eluard, MENNECY : LA Colline de Verville, LES MOLIERES : Anne Frank, MORANGIS : Louis Moreau, ORVEAU, PALAISEAU : docteur Morère, QUINCY-SOUS-SENART : Maurice Lahaye, RIS-ORANGIS : Boulesteix, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : F. Joliot Curie, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : Prés-Haut, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : Anne Franck, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Jean Macé, SAVIGNY-SUR-ORGE : Louise Michel, LES ULIS : Courdimanche B, YERRES : Les Tournelles (échantillonnage au 1/20ème).

Date

1995-1998

Cote

1752W/3

Résultat n°54

Projets d'école des écoles élémentaires. - BOISSY-LE-SEC, BOULLAY-LES-TROUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, CHAMARANDE : école Bolifraud, CORBEIL-ESSONNES : Paul Eluard, DOURDAN : Charles Peguy, DRAVEIL : Saint-Exupéry, GRIGNY : Paul Langevin, GUIGNEVILLE : Parc, LEUDEVILLE, LISSES : Jean-Baptiste Corot, LONGPONT-SUR-ORGE : Les Echarcons, LES MOLIERES : Anne Franck, MORANGIS : Edouard Herriot, MORSANG-SUR-ORGE : Ferdinand Buisson, MORSANG-SUR-SEINE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, RIS-ORANGIS : Maurice Guerton, SAVIGNY-SUR-ORGE : Aristide Briand, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : Mesnil-Racoin (échantillonnage au 1/20ème).

Date

1992-1995

Cote

1752W/1

Résultat n°55

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/14

Résultat n°56

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : LONGJUMEAU - QUINCY-SOUS-SENART.

Date

1997-2000

Cote

1736W/11

Résultat n°57

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : LIMOURS - RIS-ORANGIS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/3

Résultat n°58

Inspections détaillées, ouvrages d'art : BRUYERES LE CHATEL, La Boelle ; BREUILLET ; La Remarde, SAINT CHERON, rû ; OLLAINVILLE, CV ; BRUYERES LE CHATEL, CV ; BRUYERES LE CHATEL ; DOURDAN, l'Orge. - Route départementale 116. VAUHALLAN, rû. - Route départementale 117. MASSY, passage piétons et gabarit réduit. - Route départementale 120. VAL SAINT GERMAIN, rû au marais, GOMETZ LA VILLE, passage inférieur la Sallemouille, VAUGRIGNEUSE, rû. - Route départementale 131. SAINT CHERON. - Route départementale 132. ETRECHY, ROINVILLE. - Route départementale 148. ARPAJON, l'Orge la Remarde ; BRIIS SOUS FORGES, La Prédecelle. - Route départementale 152. CHALO SAINT MARS. - Route départementale 160. SAINT HILAIRE, route départementale 821. DOURDAN, l'Orge, rû. - Route départementale 836. LIMOURS, aérotrain ; SAINT CYR SOUS DOURDAN, la Remarde ; LES MOLIERES, rû. - Route départementale 838. VILLEBON, l'Yvette ; LIMOURS, la Prédecelle, SNCF, BURES SUR YVETTE, rû. - Route départementale 988

Date

1981

Cote

1701W/37

Résultat n°59

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

1998-1999

Cote

1671W/9

Résultat n°60

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

Résultat n°61

Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

Date

1974

Cote

1661W/62

Résultat n°62

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre M

Date

1994-1995

Cote

1627W/7

Résultat n°63

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/8, 31 - Num - 219 - Copie de sécurité 1619W8-01 ~Durée : 00:44:47 - 2007 - 2007 - 31Num/219/31 - Num - 220 - Copie de sécurité 1619W8-02 ~Durée : 00:37:08 - 2007 - 2007 – 31Num/220 (Cote de substitution)

Résultat n°64

LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), NORVILLE (LA), PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VILLE-DU-BOIS (LA), ULIS (LES). - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/27

Résultat n°65

MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/19

Résultat n°66

MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/9

Résultat n°67

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°68

Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MASSY à MORSANG-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/20

Résultat n°69

Listes de rentrée des lycéens boursiers, de MENNECY à RIS-ORANGIS, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/13

Résultat n°70

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MASSY (suite) à RIS-ORANGIS, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/8

Résultat n°71

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY à YERRES, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/4

Résultat n°72

Listes de rentrée, communes de Me à P, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1557W/7

Résultat n°73

Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

Date

1992-1993

Cote

1557W/3

Résultat n°74

EPINAY-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI) la Prairie : permis de construire 91 - 80 - 157 (1980). MOLIERES (LES). - Société civile immobilière (SCI) Molière II : permis de construire 91 - 80 - 156 (1980). LEUVILLE-SUR-ORGE. - Agence PLEIN SUD : permis de construire 91 - 80 - 140 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4387

Résultat n°75

RIS-ORANGIS. - Société HOEMER RUTEFON : permis de construire 91 - 80 - U0146 (1980) ; Fonderie de GENTILLY : permis de construire 91 - 80 - U0147 (1980). LISSES. - Société civile immobilière (SCI) les Maisons de Lisses : permis de construire 91 - 80 - U0011 (1980). BREUILLET. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0010 (1980). EVRY. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0009 (1980). FERTE-ALAIS (LA). - M. HOUELLIER Claude : permis de construire 91 - 80 - U0010 (1980). MOLIERES (LES). - M. BAUDREUIL Guy : permis de construire 91 - 80 - D0005 (1980). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0005 (1980). LONGPONT-SUR-ORGE. - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0006 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4277

Résultat n°76

MEREVILLE. - Société CERES : permis de construire 91 - 80 - U0035 (1980). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. GEFFROY Alain : permis de construire 91 - 80 - U0047 (1980). ARPAJON. - Société civile immobilière (SCI) de la 45 Grande Rue : permis de construire 91 - 80 - A0048 (1980). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. PERRICHON Jean : permis de construire 91 - 80 - S0048 (1980). MOLIERES (LES). - EDF GDF : permis de construire 91 - 80 - C0001 (1980). VERRIERES-LE-BUISSON. - Société civile immobilière (SCI) des Verrières : permis de construire 91 - 80 - U0044 (1980). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Société civile immobilière (SCI) la Bretonnière : permis de construire 91 - 80 - S0045 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4259

Résultat n°77

MOLIERES (LES). - M. OLLU Patrice : permis de construire 91 - 75 - 74765 (1975). SAINT-VRAIN. - M. BELTOISE Jean-Pierre : permis de construire 91 - 75 - 74722 (1975). PLESSIS-PATE (LE). - M. DOUCET Gilles : permis de construire 91 - 75 - 74080 (1975). SAINT-VRAIN. - M. BAILLARD Antoinette : permis de construire 91 - 75 - 74710 (1975). MAISSE. - M. TCHE Veronika : permis de construire 91 - 75 - 74086 (1975).

Date

1975

Cote

1553W/4246

Résultat n°78

FERTE-ALAIS (LA). - Société BATI France : permis de construire 91 - 80 - 38 (1980). EPINAY-SUR-ORGE. - M. BELLAN et HUCHERY : permis de construire 91 - 80 - 92 (1980). MOLIERES (LES). - Société CM CONSTRUCTIONS : permis de construire 91 - 80 - 50 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4143

Résultat n°79

MORANGIS. - Société anonyme FACOM : permis de construire 91 - 77 - 84649 (1977). CHAMPLAN. - M. DUGUE Bernard : permis de construire 91 - 77 - 84650 (1977). MOLIERES (LES). - M. CHAUVIN : permis de construire 91 - 77 - 466 (1977).

Date

1977

Cote

1553W/3710

Résultat n°80

VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Lotissement Blondeau : permis de construire 91 - 75 - 8859 (1975). VILLE-DU-BOIS (LA). - Consorts GBIN - DAUDE : permis de construire 91 - 75 - 8849 (1975). LONGPONT-SUR-ORGE. - M. FOURMONT : permis de construire 91 - 75 - 8848 (1975). PALAISEAU. - Lotissement Mandel : permis de construire 91 - 75 - 8847 (1975). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - M. BLONDEAU : permis de construire 91 - 75 - 8846 (1975). NOZAY. - M. DUMANS : permis de construire 91 - 75 - 8845 (1975). ITTEVILLE. - M. BREBION : permis de construire 91 - 75 - 8844 (1975). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Lotissement Souchet : permis de construire 91 - 75 - 8843 (1975). CERNY. - Lotissement Violat : permis de construire 91 - 75 - 8842 (1975). MOLIERES (LES). - Lotissement Fourchon - Mettas : permis de construire 91 - 75 - 8835 (1975). SAINT-CHERON. - Lotissement Hervet : permis de construire 91 - 75 - 8834 (1975). GRANGES-LE-ROI (LES). - M. BLONDEAU : permis de construire 91 - 75 - 8832 (1975). OLLAINVILLE. - Société PMC : permis de construire 91 - 75 - 8831 (1975) ; M. MACE : permis de construire 91 - 75 - 8830 (1975). SAINT-CHERON. - Lotissement Ingrain : permis de construire 91 - 75 - 8829 (1975).

Date

1975

Cote

1553W/3409