MOIGNY-SUR-ECOLE - Recherche

Résultat n°1
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MAUCHAMPS (1804-1925) ; MENNECY (1828-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929) ; MEREVILLE (1802-1925), statistiques (1919) ; MEROBERT (1893-1925) ; MESPUITS (1893-1925) ; MILLY-LA-FORET (1807-1934), comptes de gestion (1865-1958), statistiques (1919-1929) ; MOIGNY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; LES MOLIERES (1844-1925), statistiques (1919) ; MONDEVILLE (1893-1925) ; MONNERVILLE (1893-1925).

Date

1804-1957

Cote

2X/16
- Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°2
Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.

Date

2016

Cote

3307W/29
- Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
- Rapports en commission permanente (CP).
- Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon,...
Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
Résultat n°3
Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine, Lardy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Morigny-Champigny.

Date

2015

Cote

3256W/2
- Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
- Territoire 1.
- Aide en fonctionnement des associations sportives.
- Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine,...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°4
Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Chevannes (8 juin 2015), de Buno-Bonnevaux (14 septembre 2015), de Villeconin (30 novembre 2015), de la modification du contrat rural de Buno-Bonnevaux (14 mars 2016), de Fontenay-le-Vicomte (9 mai 2016), de Courdimanche-sur-Essonne (4 juillet 2016), de l'avenant au contrat rural de Janville-sur-Juine (4 juillet 2016), de Soisy-sur-Ecole (12 septembre 2016), de Vauhallan, de Baulne, de Moigny-sur-Ecole et de Mespuits (17 octobre 2016). Rapport à l'Assemblée départementale pour la subvention exceptionnelle accordée à la commune de Guillerval (28 septembre 2015).

Date

2015-2016

Cote

3129W/25
- Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...
- Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
- Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente...
Producteur :

DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
Résultat n°5
Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière, Orveau et Pecqueuse.

Date

2007-2016

Cote

3129W/18
- Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...
- Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
- Clôturés en 2016.
- Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière,...
Producteur :

DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
Résultat n°6
MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.

Date

2008-2016

Cote

2737W/170
- Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrat départemental communal (CDC).
- Dossiers techniques.
- MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Résultat n°7
BAULNE ; MENNECY ; D'HUISON-LONGUEVILLE le 29 juin ; ARRANCOURT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; FONTENAY-LE-VICOMTE le 6 juillet 2009.

Date

2009

Cote

2737W/124
- Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrat départemental communal (CDC).
- Dossiers commissions permanentes.
- BAULNE ; MENNECY ; D'HUISON-LONGUEVILLE le 29 juin...
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Résultat n°8
Associations, financement : dossiers de subventions : Unions des associations des ULIS ; Cercle celtique de Koroll Breizh ; AVAG ; Amicale de Nouzet de la glacière ; Foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; Société mycologique de MONTGERON ; Art sport et entraide ; amicale des locataires ; café débats ; Métissage des styles ; RERS ; Amicale des locations Résidence GALUONI.

Date

2010

Cote

2551W/16
- Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.
- Associations, financement : dossiers de subventions...
Producteur :

SERVICE RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°9
Associations, financement : dossiers de subventions : YED ; Maison communale des loisirs et de la culture ; Microtel ; Micronet 91 ; Les tontons pêcheurs ; Association philatélique de VILLEBON-SUR-YVETTE ; La passerelle - Le lien citoyen ; CLCV ; Art et Loisirs ; UDSOR ; AMOPA 91 ; Amicale des bretons de SAVIGNY ; Réseau d'échanges réciproques de savoirs la Héronnière ; Association des sports vidéo ; Loisirs et culture ; Comité de jumelage de PUSSAY -Trebesing ; Village évasion ; ASEI ; commune libre du Pileu ; Aquariophilie rissoise ; Déportation, Persécution et mémoire ; Amicale philatéliste rissoise ; amicale le Nouzet de la Glacière ; Foyer Rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; Groupe de réflexion et d'éducation nouvelle avec l'eau ; GRENE ; MLA ; Café débats ; AVAG ; AOSE ; Association des familles de WISSOUS ; amicale des sports de loisirs, Amicale 9 rue François COPPEE.

Date

2009

Cote

2551W/12
- Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.
- Associations, financement : dossiers de subventions...
Producteur :

SERVICE RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°10
Associations, financement : dossiers de subventions : GRENE ; Les bosalinos ; France Québec Essonne ; MLA ; Art sports et entraide ; déportation, persécutions, mémoire (3 dossiers) ; Amicale des locataires ; café débat ; Les amis du modélisme ; Amicale scolaire d'ORSAY ; Air de rien ; AOSE ; Amicale sport et Loisir ; Amicale philatélique rissoise ; Association des familles de MONTGERON ; Philatélique cartophile ; Foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; Amicale de Nouzet la glacière ; Société mycologique de MONTGERON ; Cercle celtique Koroll Breizh ; Association la route de l'olivier ; association amitié avec le peuple Sahroui ; A la découverte du plateau de PALAISEAU ; réseaux d'échanges réciproques du savoirs ; association la mondevilloise ; LR Production.

Date

2008

Cote

2551W/11
- Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.
- Associations, financement : dossiers de subventions...
Producteur :

SERVICE RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°11
Associations, financement : dossiers de subventions : association Franco Chinoise pour la Promotion des échanges culturels ; Ka manioc ; TEPHAL ; Café débats ; RERS ; An de MIL ; ETRECHY express ; CEIPP ; Les fripouilles de PUSSAY ; AGDE ; Association atelier de l'Orge ; Maison communale des loisirs et de la culture ; Microtel ; liberty langues ; Association Jean-Marc A. ; Arts et Loisirs ; UDSOR Essonne ; Amicale des bretons de SAVIGNY ; forum démocratie et outremer ; RERS la homonière ; Loisirs et culture ; spots et vidéo VIRY Essonne ; Village évasion ; club géologique du Val d'Yerres ; Néomaroc ; ASEI ; EPP ; commune Libre du Pileu ; ARA ; APR ; GRENE ; Patchwork évasion ; déportation, persécution et mémoire ; Association amicale des locataires du foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE.

Date

2007

Cote

2551W/7
- Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.
- Associations, financement : dossiers de subventions...
Producteur :

SERVICE RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°12
Associations, financement : dossiers de subventions : maison de quartier de saint Saint-Exupéry ; association Franco Polonaise ; MLA ; La ligue des droits de l'homme ; association équilibre ; GRENE ; radio club FSKEE ; école de pêche de RIS-ORANGIS ; Clématis ; commune Libre du Pileu ; Éclaireuses et éclaireurs de France ; Patchwork évasion ; Village évasion ; Loisirs et Culture ; comité de jumelage PUSSAY Trebesing ; An de Mil ; Les mulots de SOISY ; association quartier de Grand Vau Grand Val ; amicale ornithologique de SAVIGNY-SUR-ORGE ; Café Débats ; Amicale scolaire d'ORSAY ; cercle Celtique koroll breizh ; association socioculturelle Saint-Exupéry ; Club inter madame de VIRY ; CESFO ; foyer rural de MOIGNY-SUR-ECOLE ; France Québec Essonne ; A la découverte du plateau de PALAISEAU ; réseau d'échanges réciproques de savoir ; Ludothèque la souris verte ; Amical le Nouzet de la glacière ; coup de pouce aux associations ; F'dom 91 ; Jeunesse ETIOLLES ,Sports et loisirs LES MOLIERES.

Date

2005

Cote

2551W/2
- Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.
- Associations, financement : dossiers de subventions...
Producteur :

SERVICE RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°13
Dossier de demande d'autorisation de réaliser le plan d'épandage des boues produites par la station d'épuration Seine-Amont située sur Valenton, au bénéfice du Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne, arrêté du maire de MOIGNY-SUR-ECOLE du 28 juillet 2009 interdisant l'épandage de boues issues du traitement des eaux usées de la STEP de Seine-Amont située sur Valenton (644) (2007-2009).

Date

2007-2009

Cote

2518W/17
- Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.
- Dossier de demande d'autorisation de réaliser le plan...
Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)
Résultat n°14
Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers MOIGNY SUR ECOLE (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/459
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°15
Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers LE PLESSIS PÂTÉ, SAINT VRAIN, VAL SAINT GERMAIN, D'HUISON LONGUEVILLE, MOIGNY SUR ECOLE, MORSANG SUR SEINE (2001).

Date

2001

Cote

2491W/414
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°16
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MOIGNY SUR ECOLE, BRÉTIGNY, SAINT ESCOBILLE, SACLAS, SMS ARPAJONNAIS, CHAMARANDE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/395
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°17
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LES ULIS, MOIGNY SUR ECOLE, SAINTE GENEVIVES DE BOIS, CHALOU MOULINEUX, MÉROBERT, BURES SUR YVETTE, GIRONVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, PALAISEAU (2005).

Date

2005

Cote

2491W/378
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°18
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VILLENEUVE SUR AUVERS, TIGERY, VAYRES, ORMOY, LES ULIS, ARPAJON, CHALOU MOULINEUX, MOIGNY SUR ECOLE, CHILLY MAZARIN, BOUTIGNY SUR ESSONNE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/356
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°19
Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/350
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°20
Contrats ruraux (CRUR) : dossiers MOIGNY-SUR-ECOLE (2010).

Date

2010

Cote

2491W/316
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats ruraux (CRUR) : dossiers MOIGNY-SUR-ECOLE...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°21
Contrats ruraux (CRUR) : dossiers MOIGNY-SUR-ECOLE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/301
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats ruraux (CRUR) : dossiers MOIGNY-SUR-ECOLE...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°22
Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers MORIGNY CHAMPIGNY, QUINCY SOUS SÉNART, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SERMAISE, BOISSY LE CUTTÉ, BREUILLET, BREUX JOUY, GOMETZ LE CHÂTEL, GUIGNEVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BOUSSY SAINT ANTOINE, BOUTIGNY SUR ESSONNE, BOUVILLE, LIMOURS, MOIGNY SUR ECOLE, PUISELET LE MARAIS, SAINT ESCOBILLE, BOISSY LE SEC (2009).

Date

2009

Cote

2491W/225
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°23
Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2491W/222
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°24
Contrats départementaux triennaux : dossiers MORSANG SUR ORGE, MOIGNY SUR ECOLE, MÉROBERT, MASSY (2006).

Date

2006

Cote

2491W/168
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers MORSANG...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°25
Contrats départementaux triennaux : dossiers MORANGIS, MONTGERON, MOIGNY-SUR-ECOLE (2005).

Date

2005

Cote

2491W/115
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers MORANGIS,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°26
Contrats départementaux triennaux : dossiers MONTGERON, MOIGNY-SUR-ECOLE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/30
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers MONTGERON,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°27
Contrats départementaux triennaux : dossiers LES ULIS, PUISELET-LE-MARAIS, PECQUEUSE, MOIGNY-SUR-ECOLE (2001).

Date

2001

Cote

2491W/14
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers LES ULIS,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°28
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de MAISSE - MONTGERON (2004).

Date

2004

Cote

2226W/6
- Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
- Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°29
Plan n°408 ASS R 05 : réseau d'assainissement Rue Rousseau à MOIGNY-SUR-ECOLE (01/11/1996).

Date

1996

Cote

2159W/1500
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°408 ASS R 05 : réseau d'assainissement Rue Rousseau...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°30
Plan n°408 ASS R 04 : réseau d'assainissement Rue des Rochettes à MOIGNY-SUR-ECOLE (01/11/1996).

Date

1996

Cote

2159W/1499
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°408 ASS R 04 : réseau d'assainissement Rue des...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°31
Plan n°408 ASS M 01 : réseau d'assainissement Rue des Gros Mahaux à MOIGNY-SUR-ECOLE (01/12/1996).

Date

1996

Cote

2159W/1498
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°408 ASS M 01 : réseau d'assainissement Rue des...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°32
Plan n°408 ASS R 03 : réseau d'assainissement Grande rue à MOIGNY-SUR-ECOLE (01/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/1497
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°408 ASS R 03 : réseau d'assainissement Grande...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°33
Plan n°408 ASS H 01 : réseau d'assainissement Rue des Hopitaux à MOIGNY-SUR-ECOLE (01/04/1992).

Date

1992

Cote

2159W/1496
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°408 ASS H 01 : réseau d'assainissement Rue des...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°34
Plan n°408 ASS CD 01 : réseau d'assainissement CD 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE (11/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/1495
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°408 ASS CD 01 : réseau d'assainissement CD 948...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°35
Plan n°408 ASS P 01 : réseau d'assainissement Ruelle Pouteau à MOIGNY-SUR-ECOLE (11/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/1494
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°408 ASS P 01 : réseau d'assainissement Ruelle...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°36
Plan n°408 ASS V 02 : réseau d'assainissement Ruelle courtis de ville à MOIGNY-SUR-ECOLE (11/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/1493
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°408 ASS V 02 : réseau d'assainissement Ruelle...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°37
Plan n°408 ASS V 01 : réseau d'assainissement Rue de Verdun à MOIGNY-SUR-ECOLE (01/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/1492
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°408 ASS V 01 : réseau d'assainissement Rue de...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°38
Plan n°408 ASS 01 : Plan de Recolement du réseau d'assainissement à MOIGNY-SUR-ECOLE (11/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/1491
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°408 ASS 01 : Plan de Recolement du réseau d'assainissement...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°39
Plan n°408 ASS R 02 : réseau d'assainissement Grande rue à MOIGNY-SUR-ECOLE (01/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/1490
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°408 ASS R 02 : réseau d'assainissement Grande...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°40
Plan n°408 ASS R 01 : réseau d'assainissement Grande Rue à MOIGNY-SUR-ECOLE (01/10/1991).

Date

1991

Cote

2159W/1489
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°408 ASS R 01 : réseau d'assainissement Grande...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

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Date

Cote

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine, Lardy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Morigny-Champigny.

Date

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Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

Producteur :

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Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

Producteur :

Moigny-sur-Ecole, Monnerville, Morsang-sur-Seine, Ormoy-la-Rivière, Orveau et Pecqueuse.

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Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

Producteur :

MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.

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Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

BAULNE ; MENNECY ; D'HUISON-LONGUEVILLE le 29 juin ; ARRANCOURT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; FONTENAY-LE-VICOMTE le 6 juillet 2009.

Date

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Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

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Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

Producteur :

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Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

Producteur :

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Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

Producteur :

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Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

Producteur :

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Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

Producteur :

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Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

Producteur :

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers MOIGNY SUR ECOLE (1998-2005).

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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers LE PLESSIS PÂTÉ, SAINT VRAIN, VAL SAINT GERMAIN, D'HUISON LONGUEVILLE, MOIGNY SUR ECOLE, MORSANG SUR SEINE (2001).

Date

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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MOIGNY SUR ECOLE, BRÉTIGNY, SAINT ESCOBILLE, SACLAS, SMS ARPAJONNAIS, CHAMARANDE (2006).

Date

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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LES ULIS, MOIGNY SUR ECOLE, SAINTE GENEVIVES DE BOIS, CHALOU MOULINEUX, MÉROBERT, BURES SUR YVETTE, GIRONVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, PALAISEAU (2005).

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Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Producteur :

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VILLENEUVE SUR AUVERS, TIGERY, VAYRES, ORMOY, LES ULIS, ARPAJON, CHALOU MOULINEUX, MOIGNY SUR ECOLE, CHILLY MAZARIN, BOUTIGNY SUR ESSONNE (2003).

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