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469 résultats

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Résultat n°1

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

1968

Cote

1133W/2

Résultat n°2

MAUCHAMPS (1965-1970), MEREVILLE (1965-1970), MEROBERT (1971), MESPUITS (1969), MOIGNY-SUR-ECOLE (1970-1973), LES-MOLIERES (1972-1973), MONDEVILLE (1968-1972), MONNERVILLE (1969-1970), MONTGERON (1973), MONTLHERY (1971-1972), MORANGIS (1971-1973), MORIGNY-CHAMPIGNY (1965-1972). - Contrôle de légalité : dossiers.

Date

1965-1973

Cote

1076W/8

Résultat n°3

Communes Mau-Montg.

Date

1954-1962

Cote

1175W/9

Résultat n°4

Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

Date

1941

Cote

847W/1

Résultat n°5

Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

Date

1941-1944

Cote

853W/6

Résultat n°6

Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple police

Date

1921-1923

Cote

4U/893

Résultat n°7

MESPUITS. - Matrices générales d'imposition.

Date

1942-1946

Cote

871W/453

Résultat n°8
1851.

12 medias

1851.

Date

1851

Cote

6M/198

Résultat n°9

Matrices cadastrales mécanographiées : MESPUITS : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

Date

1974-1978

Cote

1616W/764

Résultat n°10

Bientôt un nouveau gymnase !

Date

janvier 2024

Cote

PER160/2/18/1

Résultat n°11
MESPUITS. - Etat de sections [cadastre rénové en 1934].

274 medias

MESPUITS. - Etat de sections [cadastre rénové en 1934].

Date

1817

Cote

3P/2899

Résultat n°12

La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.

Date

2007-2016

Cote

3129W/17

Résultat n°13

Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

Date

1987

Cote

INOCTAVO/3400

Résultat n°14

NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

Date

s.d

Cote

1MI/270/15

Résultat n°15

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

Résultat n°16

Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS.

Date

1985

Cote

1197W/4

Résultat n°17

MESPUITS, ROINVILLIERS, VALPUISEAUX. - Chemin départemental 12 : profils en long et en travers, plan parcellaire, s. d. Ech. 1/50. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,30 x 8,40 m, 0,37 x 4,275 m, 0,30 x 2,10 m, 0,33 x 10,27 m, 0,33 x 4,60 m, 0,34 x 10,985 m. [6 plans].

Date

s.d

Cote

784W/403

Résultat n°18

Assainissement à LARDY, LA FORET-SAINTE-CROIX, LA VILLE-DU-BOIS, LE PLESSIS-PATE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, LES MOLIERES, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LISSES et LONGPONT-SUR-ORGE : dossiers.

Date

1951-1970

Cote

1502W/1030

Résultat n°19

Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

Date

1814

Cote

1J/1140

Résultat n°20

Réseau routier à MOIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MONDEVILLE, MONTLHERY, MENNECY et MESPUITS, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

Date

1942-1962

Cote

1502W/1908

Résultat n°21

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - DUROCHER, vente (1925-1951) ; MENA - LANGLOIS, Etampes : succession (1957) ; SIMON - LECOMTE, Souzy-la-Briche : contentieux (1945-1952) ; LANGLOIS - NOEL, Mespuits : cession (1951) ; LE GUEN : cession (1951-1952) ; DELABROUILLE, Mespuits : cession (1949) ; TATURE, Etampes : bail (1949-1951) ; affaire OUDART (1941) ; BOUSQUET - MENDUT, Etampes : location (1941-1945) ; CHADEL, Guigneville : acquisition (1962-1965) ; MICHAUT - CAILLET, Puiselet-le-Marais : vente (1964) ; JOBERT : vente (1949-1964) ; CHAUMEL - THEUILLON, Paris : vente (1963) ; HEFTI - MORVAN, Etrechy (1963).

Date

1925-1965

Cote

66J/101

Résultat n°22

MASSY. - Association syndicale autorisée (ASA) de Champarts (les) (dossier n° 86-233), Champ de la Ville (le) (dossier n° 86-230), contrôle juridictionnel : rapport. CONGERVILLE-THIONVILLE (dossier n° 86-469), MESPUITS (dossier n° 86-464). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

Date

1983-1984

Cote

1332W/85

Résultat n°23

Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

Date

1970-1981

Cote

1329W/42

Résultat n°24

MESPUITS. - Matrice générale (1936-1940).

Date

1936-1940

Cote

2P/861

Résultat n°25

Comptes administratifs des communes : MILLY-LA-FORET, MESPUITS, MOIGNY, ONCY, PRUNAY, PUISELET-LE-MARAIS, SOISY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, BOIGNEVILLE, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPMOTTEUX, COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, GIRONVILLE, MAISSE, bureaux de bienfaisance et hospices (1948).

Date

1948

Cote

982W/30

Résultat n°26

PATENTE ET TAXES ACCESSOIRES. - Linas, Lisses, Longpont-sur-Orge, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Mennecy, Mespuits, Montlhéry, Morsang-sur-Seine (1934-1928).

Date

1924-1928

Cote

2P/1092

Résultat n°27

Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires, bordereaux d'envoi et lettres, 1974, communes G-P.

Date

1974

Cote

1069W/2

Résultat n°28

MEROBERT, MESPUITS, réorganisation de la propriété foncière et remembrement (loi du 9 mars 1941, décret du 9 janvier 1942 et ordonnance du 7 juillet 1945) : registres de propriété, procès-verbaux des opérations de remembrement effectuées sur le territoire des communes, états récapitulatifs des masses, calcul par lots de la contenance et de la valeur des terres remembrées, cahier des répartitions, états par propriétaires des parcelles soumises au remembrement et des résultats du remembrement, fiches de répartition, registres des délibérations de la sous-commission au remembrement, plans.

Date

1945-1960

Cote

903W/61

Résultat n°29

MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1947

Cote

1251W/11

Résultat n°30

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°31

MAROLLES-EN-HUREPOIX , MAUCHAMPS, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE. - Recensement de population : bordereaux de district (imprimé n° 6).

Date

1962

Cote

1248W/7

Résultat n°32

N° 204 - Bail de maison, chauffoir, fournil, dépendances et jardin à CHAMPMOTTEUX, fait par Antoine de GOUDE, marchand-hôtelier et Catherine BORD sa femme, à, Léonard AUVERT, manouvrier et Marie-Madeleine LE GROS sa femme, tous demeurant audit CHAMPMOTTEUX. Témoins : Pierre BRICHARD, laboureur demeurant à MESPUITS et Jean-Baptiste PILLAS, garde-chasse demeurant à Vignay, paroisse dudit CHAMPMOTTEUX (10 juillet 1785).

Date

1785

Cote

2E61/33

Résultat n°33

Ancienne route départementale n° 1 d'ETAMPES à MALESHERBES (Loiret) devenue chemin de grande communication n° 63 puis route départementale n° 63 ; classement de la route en route départementale n° 1 (1827) ; prolongement de cette route sur le département du Loiret (1829-1834) ; construction de la route entre la commune de MESPUITS et la limite du département du Loiret (1827-1829) ; rectification de la côte du bois Gallons sur 274 m de longueur (1844-1860) ; rechargement, cessions de terrains, amélioration et construction d'un aqueduc dans la traverse de CHAMPMOTTEUX, travaux et entretien (1868-1888).

Date

1827-1888

Cote

2S/139

Résultat n°34

Matrices cadastrales mécanographiées : MESPUITS : début à fin.

Date

1974-1978

Cote

1616W/599

Résultat n°35

MAROLLES-EN-HUREPOIX, MENNECY, MEROBERT, MEREVILLE, MESPUITS

Date

1977-1998

Cote

98J/126

Résultat n°36

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

Date

1975

Cote

1689W/12

Résultat n°37

MESPUITS. - Contribution foncière des propriétés bâties (1942-1946).

Date

1942-1946

Cote

872W/508

Résultat n°38

N° 205 - Bail de maison et ouche à MESPUITS, avec 9 arpents de terre labourable et vigne, audit MESPUITS, à BROUY et CHAMPMOTTEUX, fait par Louis BIGOT, tisserand demeurant à Fontainette / Fontenette, paroisse d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, à, François PILLAS, charretier demeurant audit MESPUITS et Geneviève COUTE sa femme (10 juillet 1785).

Date

1785

Cote

2E61/33

Résultat n°39
MESPUITS. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

22 medias

MESPUITS. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

Date

1920-1932

Cote

4E/4881

Résultat n°40

Agriculteurs ayant fait les foins devant charrette et vue du colombier, 1920

Date

1965

Cote

26FI/67/14, 26FI/67 (Ancienne cote)

Résultat n°41

Association SHASECM

Date

2022

Cote

PER160/2/PSN2022/1

Résultat n°42
MESPUITS. - Section D : Mespuis (le), 1ère feuille.

1 media

MESPUITS. - Section D : Mespuis (le), 1ère feuille.

Date

1813

Cote

3P/1145

Résultat n°43

MESPUITS. - Conseil municipal : registre des délibérations (1792 - 1905). [microfilm de sécurité , 662 vues , 33 m].

Date

1792-1905

Cote

1MI/710, 20Num/52 (Cote de substitution)

Résultat n°44

Permis de construire, communes de E à W.

Date

1994

Cote

1487W/8

Résultat n°45
Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville

1 media

Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville

Date

2014

Cote

INOCTAVO/4764

Résultat n°46

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - VACHER Lucien, La Forêt-Sainte-Croix : ouverture de crédit (1961) ; NAUDIN, ferme de Bretonvilliers, commune de Maisse : fiscalité concernant le fermage (1945-1948) ; Immobilière parisienne et départementale SA, Etampes : acquisition d'une partie d'immeuble (1949) ; DEVALLAND André, Boissy-la-Rivière : inscription d'hypothèques, ouverture de prêt, plan coloré, acte de vente MALLET-DEVALLAND (1921-1963) ; GANGNEBIEN, les Mondants, Souzy-la-Briche : bail, fermage COURTY-GANGNEBIEN (1930-1938) ; MORAT Eugène, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de pâtisserie, confiserie, traiteur, commerce d'huitres appartenant au couple THOMAS, inventaire du matériel, bail HUBERT-THOMAS (1937-1946) ; BONONAD Joaquim, Mespuits : vente d'un immeuble litigieux (1949) ; FREDET Emile, Etréchy : vente d'un terrain à M. LEBLOND (1950-1952) ; MARCILLE, Le Plessis-Saint-Benoist : acte de vente MOREAU-MARCILLE, bail MARCILLE-MAYET, fermage (1945-1952) ; CAROU-GUILLOTEAUX, Etampes : deux actes de vente GUILLOTEAUX-CARON, un acte de vente CHAUVET-CARON (1926-1934) ; RIVARD Roger, Etampes : plans colorés d'une propriété appartenant à Mme MARCHAND Edith au Faubourg Saint-Martin, acquisition d'une propriété (1962) ; JOLIVET Jean, Issy-les-Moulineaux [Hauts-de-Seine] : vente d'un appartement (1961) ; LIENARD Fernand, Etampes : vente d'un terrain à Etréchy avec plan (1962) ; FONTAINE Henri, Etampes : acquisition par adjudication de parcelles de terre (1962) ; DUMONT André, Etampes : ouverture de crédit (1963) ; ACHART Jean-Louis, Paris : vente d'un appartement à M. RICHE (1962) ; ALBERT-COIFFARD, Paris : acquisition d'un appartement à Paris (1963) ; CLEDIERE-AUDEBERT, Etampes : vente d'une maison, acte de vente BOUZON-CLEDIERE (1932-1962) ; BOUTET, Etampes : succession, bail BOUTET-GUILBERT (1944-1952) ; HAAS Jeanne, Paris : acquisition d'un fonds de commerce café-restaurant appartenant àMme SERRIE, inventaire des marchandises (1954-1967) ; DESMAT-OLIVIER, Etampes : acquisition d'un terrain (1965).

Date

1921-1967

Cote

66J/41

Résultat n°47

Activités SHASECM 2019

Date

2020

Cote

PER160/2/PSN2020/2

Résultat n°48

Etablissements classés pour les communes ME à O.

Date

1949-1957

Cote

2006W/398

Résultat n°49

MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE (1940, 1941, 1942, 1950, 1951, 1952) ; MARCOUSSIS (1921, 1922, 1930, 1931, 1932, 1940, 1941, 1942, 1952, 1953) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX (1940, 1941, 1942, 1951, 1952, 1953).- Comptes de gestion.

Date

1921-1953

Cote

975W/9

Résultat n°50

CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Pierre Brichard : minutes et répertoire (An V).

Date

1796-1797

Cote

2E61/38

Résultat n°51

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE) (1871-1932), CORBEIL (1922-1926). - Finances communales : comptes de gestion. Dossier de ETRECHY à FORGES-LES-BAINS. Dossier de BRUYERES-LE-CHATEL à WISSOUS.

Date

1871-1926

Cote

1217W/20

Résultat n°52

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

1998-1999

Cote

1671W/9

Résultat n°53

ATHIS-MONS, COURCOURONNES, BRIIS-SOUS-FORGE, BLANDY, GRIGNY, ONCY-SUR-ECOLE, ETIOLLES, BUNO-BONNEVAUX, SOISY-SUR-ECOLE, VERT-LE-GRAND, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, LISSES, CHEVANNES, VALPUISEAUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, LE FERTE-ALAIS, ROINVILLIERS, MORIGNY-CHAMPIGNY, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, MESPUITS, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, ETRECHY, MEREVILLE, BONDOUFLE, MONDEVILLE, MONNERVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SACLAS, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE. - Comptes administratifs, contrôle de légalité.

Date

1967

Cote

1118W/46

Résultat n°54

Communes de LONGPONT-SUR-ORGE à PARAY-VIEILLE-POSTE.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1971

Cote

1009W/65

Résultat n°55
1931.

9 medias

1931.

Date

1931

Cote

6M/198

Résultat n°56

Communes Essonne lettres M-R

Date

1970-1997

Cote

98J/28

Résultat n°57

Guide méthodologique de gestion des dépendances vertes des routes départementales

Date

1995

Cote

INPLANO/61

Résultat n°58

N° 200 - Vente de 5,5 quartiers de terre labourable à MESPUITS, chantier de la Chaudière, et à VALPUISEAUX, faite par Denis TEHET, laboureur demeurant au Petit-Frenneville, paroisse dudit VALPUISEAUX et Marie-Françoise HEBERT sa femme, à, Etienne HOULLIER, marchand-beurrier et laboureur demeurant audit MESPUITS (17 juin 1785).

Date

1785

Cote

2E61/33

Résultat n°59

MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/19

Résultat n°60

Constructions scolaires du premier degré, affaires générales (1968-1973) : MONNERVILLE, MONTDEVILLE, MOLIERES (LES), MOIGNY, MILLY-LA-FORET, MESPUITS, MEROBERT.

Date

1968-1973

Cote

945W/79

Résultat n°61

MENNECY (1950-1964), MESPUITS (1953-1960) : délibérations du conseil municipal.

Date

1950-1964

Cote

997W/194

Résultat n°62

MARCOUSSIS à MONTLHERY. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels.

Date

1973

Cote

1124W/64

Résultat n°63

Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes de LISSES à RIS-ORANGIS (1901-1910).

Date

1901-1910

Cote

2P/79

Résultat n°64

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : LIMOURS - RIS-ORANGIS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/3

Résultat n°65

MEROBERT. - Recensement de la population de 1975, district 0001. MESPUITS. - District 0001. MILLY-LA-FORET. - District 0001A. Echantillon 1/5 non-maître.

Date

1975

Cote

1154W/494

Résultat n°66

MESPUITS. - Eglise Saint-Médard, statue représentant un diacre, bois polychrome, XVIe siècle : photographie NB, dim. 24 X 17,5.

Date

s.d

Cote

13FI/162

Résultat n°67

Les métiers entre Loire et Seine, de 1050 au début du XVIe siècle

Date

2004

Cote

PER3/9/47/6

Résultat n°68

MESPUITS. - CHANON-VENARD Antoine : minutes (an VI floréal - fructidor) (20 avril - 1er septembre)

Date

1798

Cote

2E85/6

Résultat n°69

EPINAY-SOUS-SENART (1970-1972), EPINAY-SUR-ORGE (1971-1982), ETAMPES (1964-1996), ETRECHY (1908-1979), EVRY (1969-1978), LA FERTE-ALAIS (1972-1973), FLEURY-MEROGIS (1962-1994), FONTENAY-LES-BRINS (1979), FONTENAY-LE-VICOMTE (1977-1980), FORGES-LES-BAINS (1996), GIF-SUR-YVETTE (1973-1982), GIRONVILLE (1981), GOMETZ-LE-CHATEL (1982), GOMETZ-LA-VILLE (1973-1977), LES GRANGES-LE-ROI (1973), GRIGNY (1971-1984), IGNY (1974), ITTEVILLE (1972-1976), JANVILLE-SUR-JUINE (1969), JUVISY-SUR-ORGE (1968-1975), LARDY (1960-1977), LEUDEVILLE (1975-1976), LEUVILLE-SUR-ORGE (1980-1981), LIMOURS-EN-HUREPOIX, LINAS (1928-1983), LISSES (1970-1976), LONGJUMEAU (1973-1991), LONGPONT-SUR-ORGE (1934-1978), MARCOUSSIS (1975-1980), MASSY (1978), MAUCHAMPS (1926-1970), MENNECY (1983), MEREVILLE (1969-1978), MESPUITS (1973-1979), MILLY-LA-FORET (1926-1982), MOIGNY-SUR-ECOLE (1970-1974), MONDEVILLE (1970-1981), MONTGERON (1972-1982), MONTLHERY (1915-1996), MORIGNY-CHAMPIGNY (1973-1983), MORSANG-SUR-ORGE (1977-1980), LA NORVILLE (1979), NOZAY (1990-1992), OLLAINVILLE (1980), ONCY-SUR-ECOLE (1962), ORMOY (1976), ORMOY-LA-RIVIERE (1973-1974), ORSAY (1920-1979). - Correspondance avec la conservation des antiquités et objets d'art : arrêtés, plans, devis, programmes, coupures de presse, rapports.

Date

1915-1996

Cote

1372W/2

Résultat n°70

Fiches 6003 Etats de section. - MESPUITS : section ZC à fin ; MILLY-LA-FORET : début à section A 299.

Date

1932-1974

Cote

1616W/111

Résultat n°71

MESPUITS : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec VALPUISEAUX demandée par le géomètre-délimitateur, un plan couleur des limites [s. d.], acceptation par ordonnance royale (9 juin 1819).

Date

1819

Cote

1M/55

Résultat n°72

MESPUITS. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1832, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Date

1832-1932

Cote

1O/112

Résultat n°73

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/350

Résultat n°74
MESPUITS. - Section D : Mespuis (le), 2e feuille.

1 media

MESPUITS. - Section D : Mespuis (le), 2e feuille.

Date

1813

Cote

3P/1146

Résultat n°75

N° 76 - Contrat de mariage entre Louis POISSON, fils d'Estienne POISSON, laboureur demeurant à Fenneville, paroisse de BROUY, et de Magdalleinne PAILLET, et, Jacqueline FLAGY, fille de Pierre FLAGY, laboureur demeurant à MESPUITS, et de défunte Jacquette PILLART (29 janvier 1675).

Date

1675

Cote

2E66/97

Résultat n°76

N° 62 - Vente de maison, four et jardin à Mespuits, au bas du clocher de la commune, faite par Nicolas Micheau, tisserand et Marie-Félicité Marchand sa femme, à, Louis Brichard, charron, tous demeurant audit Mespuits, moyennant la somme de 600 francs (25 prairial an VII / 13 juin 1799).

Date

1799

Cote

4Q2/429

Résultat n°77
MESPUITS. - L'église [Editeur L des G].

1 media

MESPUITS. - L'église [Editeur L des G].

Date

s.d

Cote

2FI112/1

Résultat n°78
1896.

12 medias

1896.

Date

1896

Cote

6M/198

Résultat n°79

JUVISY-SUR-ORGE. - Marchés publics, contrôle de légalité. LISSES à MILLY-LA-FORET. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité.

Date

1979

Cote

1078W/31

Résultat n°80

MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/28