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469 résultats

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  1. Résultat n°1

    DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

    Date

    1968

    Cote

    1133W/2

    • Contexte : 1133W/1-65, Recensement de population : feuilles récapitulatives...

    • DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    MAUCHAMPS (1965-1970), MEREVILLE (1965-1970), MEROBERT (1971), MESPUITS (1969), MOIGNY-SUR-ECOLE (1970-1973), LES-MOLIERES (1972-1973), MONDEVILLE (1968-1972), MONNERVILLE (1969-1970), MONTGERON (1973), MONTLHERY (1971-1972), MORANGIS (1971-1973), MORIGNY-CHAMPIGNY (1965-1972). - Contrôle de légalité : dossiers.

    Date

    1965-1973

    Cote

    1076W/8

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAUCHAMPS (1965-1970), MEREVILLE (1965-1970), MEROBERT...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Communes Mau-Montg.

    Date

    1954-1962

    Cote

    1175W/9

    • Contexte : 1175W/1-17, Recensement de population : listes nominatives...

    • Communes Mau-Montg.

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

    Date

    1941

    Cote

    847W/1

    • Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS

    • Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

    Date

    1941-1944

    Cote

    853W/6

    • Contexte : Sociétés secrètes.

    • Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple police

    Date

    1921-1923

    Cote

    4U/893

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    MESPUITS. - Matrices générales d'imposition.

    Date

    1942-1946

    Cote

    871W/453

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • MESPUITS. - Matrices générales d'imposition.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  8. Résultat n°8
    1851.

    12 medias

    1851.

    Date

    1851

    Cote

    6M/198

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Mespuits.
    • 1851.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Matrices cadastrales mécanographiées : MESPUITS : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/764

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : MESPUITS : feuillets...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Bientôt un nouveau gymnase !

    Date

    janvier 2024

    Cote

    PER160/2/18/1

    • Contexte : MEREVILLOIS (LE) : Bulletin municipal PER160 (1966-...)

    • N° 7-18 + éditions 2019, 2020, 2021, 2022, 2023, n°...
    • N° 18 (janvier 2024)
    • Bientôt un nouveau gymnase !
  11. Résultat n°11
    MESPUITS. - Etat de sections [cadastre rénové en 1934].

    274 medias

    MESPUITS. - Etat de sections [cadastre rénové en 1934].

    Date

    1817

    Cote

    3P/2899

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • MESPUITS. - Etat de sections [cadastre rénové en 1934]....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/17

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires offerts à Jacqueline Beaujeu-Garnier

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/3400

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Régions, villes et aménagement. Mélanges jubilaires...
  14. Résultat n°14

    NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits, 1668-1976 [archives municipales de Mespuits] : bandes de 23 centimètres de 5 vues négatives.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/270/15

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Mespuits
    • Noille Lucien et France, Les Archives de Mespuits (1668-1976).
    • NOILLE, Lucien et FRANCE. - Les archives de Mespuits,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/5

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS.

    Date

    1985

    Cote

    1197W/4

    • Contexte : 1197W Listes électorales (1985)

    • Arrondissement d'ETAMPES.
    • Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    MESPUITS, ROINVILLIERS, VALPUISEAUX. - Chemin départemental 12 : profils en long et en travers, plan parcellaire, s. d. Ech. 1/50. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,30 x 8,40 m, 0,37 x 4,275 m, 0,30 x 2,10 m, 0,33 x 10,27 m, 0,33 x 4,60 m, 0,34 x 10,985 m. [6 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/403

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • MESPUITS, ROINVILLIERS, VALPUISEAUX. - Chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    Assainissement à LARDY, LA FORET-SAINTE-CROIX, LA VILLE-DU-BOIS, LE PLESSIS-PATE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, LES MOLIERES, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LISSES et LONGPONT-SUR-ORGE : dossiers.

    Date

    1951-1970

    Cote

    1502W/1030

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Assainissement à LARDY, LA FORET-SAINTE-CROIX, LA VILLE-DU-BOIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

    Date

    1814

    Cote

    1J/1140

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement...
  20. Résultat n°20

    Réseau routier à MOIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MONDEVILLE, MONTLHERY, MENNECY et MESPUITS, travaux : plans, délibérations, rapports, budgets, marchés publics et arrêtés.

    Date

    1942-1962

    Cote

    1502W/1908

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Réseau routier à MOIGNY, MORSANG-SUR-ORGE, MONDEVILLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - DUROCHER, vente (1925-1951) ; MENA - LANGLOIS, Etampes : succession (1957) ; SIMON - LECOMTE, Souzy-la-Briche : contentieux (1945-1952) ; LANGLOIS - NOEL, Mespuits : cession (1951) ; LE GUEN : cession (1951-1952) ; DELABROUILLE, Mespuits : cession (1949) ; TATURE, Etampes : bail (1949-1951) ; affaire OUDART (1941) ; BOUSQUET - MENDUT, Etampes : location (1941-1945) ; CHADEL, Guigneville : acquisition (1962-1965) ; MICHAUT - CAILLET, Puiselet-le-Marais : vente (1964) ; JOBERT : vente (1949-1964) ; CHAUMEL - THEUILLON, Paris : vente (1963) ; HEFTI - MORVAN, Etrechy (1963).

    Date

    1925-1965

    Cote

    66J/101

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - DUROCHER,...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  22. Résultat n°22

    MASSY. - Association syndicale autorisée (ASA) de Champarts (les) (dossier n° 86-233), Champ de la Ville (le) (dossier n° 86-230), contrôle juridictionnel : rapport. CONGERVILLE-THIONVILLE (dossier n° 86-469), MESPUITS (dossier n° 86-464). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1332W/85

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MASSY. - Association syndicale autorisée (ASA) de Champarts...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1329W/42

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    MESPUITS. - Matrice générale (1936-1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    2P/861

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • MESPUITS. - Matrice générale (1936-1940).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Comptes administratifs des communes : MILLY-LA-FORET, MESPUITS, MOIGNY, ONCY, PRUNAY, PUISELET-LE-MARAIS, SOISY-SUR-ECOLE, VALPUISEAUX, BOIGNEVILLE, BROUY, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPMOTTEUX, COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, GIRONVILLE, MAISSE, bureaux de bienfaisance et hospices (1948).

    Date

    1948

    Cote

    982W/30

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Comptes administratifs des communes : MILLY-LA-FORET,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    PATENTE ET TAXES ACCESSOIRES. - Linas, Lisses, Longpont-sur-Orge, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Mennecy, Mespuits, Montlhéry, Morsang-sur-Seine (1934-1928).

    Date

    1924-1928

    Cote

    2P/1092

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • PATENTE ET TAXES ACCESSOIRES. - Linas, Lisses, Longpont-sur-Orge,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires, bordereaux d'envoi et lettres, 1974, communes G-P.

    Date

    1974

    Cote

    1069W/2

    • Contexte : LOGEMENT

    • Fichiers des mal logés : correspondance avec les maires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  28. Résultat n°28

    MEROBERT, MESPUITS, réorganisation de la propriété foncière et remembrement (loi du 9 mars 1941, décret du 9 janvier 1942 et ordonnance du 7 juillet 1945) : registres de propriété, procès-verbaux des opérations de remembrement effectuées sur le territoire des communes, états récapitulatifs des masses, calcul par lots de la contenance et de la valeur des terres remembrées, cahier des répartitions, états par propriétaires des parcelles soumises au remembrement et des résultats du remembrement, fiches de répartition, registres des délibérations de la sous-commission au remembrement, plans.

    Date

    1945-1960

    Cote

    903W/61

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL

    • MEROBERT, MESPUITS, réorganisation de la propriété...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  29. Résultat n°29

    MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

    Date

    1947

    Cote

    1251W/11

    • Contexte : ELECTIONS MUNICIPALES.

    • MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  31. Résultat n°31

    MAROLLES-EN-HUREPOIX , MAUCHAMPS, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE. - Recensement de population : bordereaux de district (imprimé n° 6).

    Date

    1962

    Cote

    1248W/7

    • Contexte : 1248W/1-14, Recensement de population : feuilles de...

    • MAROLLES-EN-HUREPOIX , MAUCHAMPS, MEREVILLE, MEROBERT,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  32. Résultat n°32

    N° 204 - Bail de maison, chauffoir, fournil, dépendances et jardin à CHAMPMOTTEUX, fait par Antoine de GOUDE, marchand-hôtelier et Catherine BORD sa femme, à, Léonard AUVERT, manouvrier et Marie-Madeleine LE GROS sa femme, tous demeurant audit CHAMPMOTTEUX. Témoins : Pierre BRICHARD, laboureur demeurant à MESPUITS et Jean-Baptiste PILLAS, garde-chasse demeurant à Vignay, paroisse dudit CHAMPMOTTEUX (10 juillet 1785).

    Date

    1785

    Cote

    2E61/33

    • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

    • CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes et répertoires.
    • N° 204 - Bail de maison, chauffoir, fournil, dépendances...

    Producteur :

    MAISSE II (service versant)

  33. Résultat n°33

    Ancienne route départementale n° 1 d'ETAMPES à MALESHERBES (Loiret) devenue chemin de grande communication n° 63 puis route départementale n° 63 ; classement de la route en route départementale n° 1 (1827) ; prolongement de cette route sur le département du Loiret (1829-1834) ; construction de la route entre la commune de MESPUITS et la limite du département du Loiret (1827-1829) ; rectification de la côte du bois Gallons sur 274 m de longueur (1844-1860) ; rechargement, cessions de terrains, amélioration et construction d'un aqueduc dans la traverse de CHAMPMOTTEUX, travaux et entretien (1868-1888).

    Date

    1827-1888

    Cote

    2S/139

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancienne route départementale n° 1 d'ETAMPES à MALESHERBES...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Matrices cadastrales mécanographiées : MESPUITS : début à fin.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/599

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : MESPUITS : début...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  35. Résultat n°35

    MAROLLES-EN-HUREPOIX, MENNECY, MEROBERT, MEREVILLE, MESPUITS

    Date

    1977-1998

    Cote

    98J/126

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Histoires locales de communes, classées par département
    • Essonne
    • MAROLLES-EN-HUREPOIX, MENNECY, MEROBERT, MEREVILLE,...

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  36. Résultat n°36

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

    Date

    1975

    Cote

    1689W/12

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    MESPUITS. - Contribution foncière des propriétés bâties (1942-1946).

    Date

    1942-1946

    Cote

    872W/508

    • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

    • MESPUITS. - Contribution foncière des propriétés bâties...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  38. Résultat n°38

    N° 205 - Bail de maison et ouche à MESPUITS, avec 9 arpents de terre labourable et vigne, audit MESPUITS, à BROUY et CHAMPMOTTEUX, fait par Louis BIGOT, tisserand demeurant à Fontainette / Fontenette, paroisse d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, à, François PILLAS, charretier demeurant audit MESPUITS et Geneviève COUTE sa femme (10 juillet 1785).

    Date

    1785

    Cote

    2E61/33

    • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

    • CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes et répertoires.
    • N° 205 - Bail de maison et ouche à MESPUITS, avec 9...

    Producteur :

    MAISSE II (service versant)

  39. Résultat n°39
    MESPUITS. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    22 medias

    MESPUITS. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    Date

    1920-1932

    Cote

    4E/4881

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MESPUITS. - Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Agriculteurs ayant fait les foins devant charrette et vue du colombier, 1920

    Date

    1965

    Cote

    26FI/67/14, 26FI/67 (Ancienne cote)

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Photographies...

    • MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET.
    • Agriculteurs ayant fait les foins devant charrette...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Association SHASECM

    Date

    2022

    Cote

    PER160/2/PSN2022/1

    • Contexte : MEREVILLOIS (LE) : Bulletin municipal PER160 (1966-...)

    • N° 7-18 + éditions 2019, 2020, 2021, 2022, 2023, n°...
    • Edition 2022
    • Association SHASECM
  42. Résultat n°42
    MESPUITS. - Section D : Mespuis (le), 1ère feuille.

    1 media

    MESPUITS. - Section D : Mespuis (le), 1ère feuille.

    Date

    1813

    Cote

    3P/1145

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • MESPUITS. - Section D : Mespuis (le), 1ère feuille....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    MESPUITS. - Conseil municipal : registre des délibérations (1792 - 1905). [microfilm de sécurité , 662 vues , 33 m].

    Date

    1792-1905

    Cote

    1MI/710, 20Num/52 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Mespuits
    • MESPUITS. - Conseil municipal : registre des délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  44. Résultat n°44

    Permis de construire, communes de E à W.

    Date

    1994

    Cote

    1487W/8

    • Contexte : URBANISME : CONTENTIEUX, PERMIS DE CONSTRUIRE.

    • Permis de construire, communes de E à W.

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  45. Résultat n°45
    Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville

    1 media

    Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville

    Date de publication

    2014

    Auteur

    SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE SUD ESSONNE CANTON DE MEREVILLE

    Date

    2014

    Cote

    INOCTAVO/4764

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville
  46. Résultat n°46

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - VACHER Lucien, La Forêt-Sainte-Croix : ouverture de crédit (1961) ; NAUDIN, ferme de Bretonvilliers, commune de Maisse : fiscalité concernant le fermage (1945-1948) ; Immobilière parisienne et départementale SA, Etampes : acquisition d'une partie d'immeuble (1949) ; DEVALLAND André, Boissy-la-Rivière : inscription d'hypothèques, ouverture de prêt, plan coloré, acte de vente MALLET-DEVALLAND (1921-1963) ; GANGNEBIEN, les Mondants, Souzy-la-Briche : bail, fermage COURTY-GANGNEBIEN (1930-1938) ; MORAT Eugène, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de pâtisserie, confiserie, traiteur, commerce d'huitres appartenant au couple THOMAS, inventaire du matériel, bail HUBERT-THOMAS (1937-1946) ; BONONAD Joaquim, Mespuits : vente d'un immeuble litigieux (1949) ; FREDET Emile, Etréchy : vente d'un terrain à M. LEBLOND (1950-1952) ; MARCILLE, Le Plessis-Saint-Benoist : acte de vente MOREAU-MARCILLE, bail MARCILLE-MAYET, fermage (1945-1952) ; CAROU-GUILLOTEAUX, Etampes : deux actes de vente GUILLOTEAUX-CARON, un acte de vente CHAUVET-CARON (1926-1934) ; RIVARD Roger, Etampes : plans colorés d'une propriété appartenant à Mme MARCHAND Edith au Faubourg Saint-Martin, acquisition d'une propriété (1962) ; JOLIVET Jean, Issy-les-Moulineaux [Hauts-de-Seine] : vente d'un appartement (1961) ; LIENARD Fernand, Etampes : vente d'un terrain à Etréchy avec plan (1962) ; FONTAINE Henri, Etampes : acquisition par adjudication de parcelles de terre (1962) ; DUMONT André, Etampes : ouverture de crédit (1963) ; ACHART Jean-Louis, Paris : vente d'un appartement à M. RICHE (1962) ; ALBERT-COIFFARD, Paris : acquisition d'un appartement à Paris (1963) ; CLEDIERE-AUDEBERT, Etampes : vente d'une maison, acte de vente BOUZON-CLEDIERE (1932-1962) ; BOUTET, Etampes : succession, bail BOUTET-GUILBERT (1944-1952) ; HAAS Jeanne, Paris : acquisition d'un fonds de commerce café-restaurant appartenant àMme SERRIE, inventaire des marchandises (1954-1967) ; DESMAT-OLIVIER, Etampes : acquisition d'un terrain (1965).

    Date

    1921-1967

    Cote

    66J/41

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - VACHER...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  47. Résultat n°47

    Activités SHASECM 2019

    Date

    2020

    Cote

    PER160/2/PSN2020/2

    • Contexte : MEREVILLOIS (LE) : Bulletin municipal PER160 (1966-...)

    • N° 7-18 + éditions 2019, 2020, 2021, 2022, 2023, n°...
    • Edition 2020
    • Activités SHASECM 2019
  48. Résultat n°48

    Etablissements classés pour les communes ME à O.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/398

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes ME à O.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  49. Résultat n°49

    MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE (1940, 1941, 1942, 1950, 1951, 1952) ; MARCOUSSIS (1921, 1922, 1930, 1931, 1932, 1940, 1941, 1942, 1952, 1953) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX (1940, 1941, 1942, 1951, 1952, 1953).- Comptes de gestion.

    Date

    1921-1953

    Cote

    975W/9

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  50. Résultat n°50

    CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Pierre Brichard : minutes et répertoire (An V).

    Date

    1796-1797

    Cote

    2E61/38

    • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

    • CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Pierre Brichard...

    Producteur :

    MAISSE II (service versant)

  51. Résultat n°51

    PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE) (1871-1932), CORBEIL (1922-1926). - Finances communales : comptes de gestion. Dossier de ETRECHY à FORGES-LES-BAINS. Dossier de BRUYERES-LE-CHATEL à WISSOUS.

    Date

    1871-1926

    Cote

    1217W/20

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, ADMINISTRATIONS...

    • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE) (1871-1932), CORBEIL (1922-1926)....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/9

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  53. Résultat n°53

    ATHIS-MONS, COURCOURONNES, BRIIS-SOUS-FORGE, BLANDY, GRIGNY, ONCY-SUR-ECOLE, ETIOLLES, BUNO-BONNEVAUX, SOISY-SUR-ECOLE, VERT-LE-GRAND, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, LISSES, CHEVANNES, VALPUISEAUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, LE FERTE-ALAIS, ROINVILLIERS, MORIGNY-CHAMPIGNY, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, MESPUITS, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, ETRECHY, MEREVILLE, BONDOUFLE, MONDEVILLE, MONNERVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SACLAS, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE. - Comptes administratifs, contrôle de légalité.

    Date

    1967

    Cote

    1118W/46

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • ATHIS-MONS, COURCOURONNES, BRIIS-SOUS-FORGE, BLANDY,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Communes de LONGPONT-SUR-ORGE à PARAY-VIEILLE-POSTE.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1971

    Cote

    1009W/65

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de LONGPONT-SUR-ORGE à PARAY-VIEILLE-POSTE.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  55. Résultat n°55
    1931.

    9 medias

    1931.

    Date

    1931

    Cote

    6M/198

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Mespuits.
    • 1931.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Communes Essonne lettres M-R

    Date

    1970-1997

    Cote

    98J/28

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Culte catholique
    • Edifices du culte et cimetière
    • Petits monuments religieux : croix, calvaires, oratoires,...
    • Communes Essonne lettres M-R

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  57. Résultat n°57

    Guide méthodologique de gestion des dépendances vertes des routes départementales

    Date

    1995

    Cote

    INPLANO/61

    • Contexte : Bibliothèque / INPLANO

    • Guide méthodologique de gestion des dépendances vertes...
  58. Résultat n°58

    N° 200 - Vente de 5,5 quartiers de terre labourable à MESPUITS, chantier de la Chaudière, et à VALPUISEAUX, faite par Denis TEHET, laboureur demeurant au Petit-Frenneville, paroisse dudit VALPUISEAUX et Marie-Françoise HEBERT sa femme, à, Etienne HOULLIER, marchand-beurrier et laboureur demeurant audit MESPUITS (17 juin 1785).

    Date

    1785

    Cote

    2E61/33

    • Contexte : 2E61 étude notariale de MAISSE (1546-1899)

    • CHAMPMOTTEUX. - Jean Servin : minutes et répertoires.
    • N° 200 - Vente de 5,5 quartiers de terre labourable...

    Producteur :

    MAISSE II (service versant)

  59. Résultat n°59

    MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1597W/19

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Constructions scolaires du premier degré, affaires générales (1968-1973) : MONNERVILLE, MONTDEVILLE, MOLIERES (LES), MOIGNY, MILLY-LA-FORET, MESPUITS, MEROBERT.

    Date

    1968-1973

    Cote

    945W/79

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES, CLASSES DE NEIGE. DOSSIERS...

    • Constructions scolaires du premier degré, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    MENNECY (1950-1964), MESPUITS (1953-1960) : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1950-1964

    Cote

    997W/194

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • MENNECY (1950-1964), MESPUITS (1953-1960) : délibérations...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  62. Résultat n°62

    MARCOUSSIS à MONTLHERY. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels.

    Date

    1973

    Cote

    1124W/64

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

    • MARCOUSSIS à MONTLHERY. - Entreprises ayant cessé leur...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes de LISSES à RIS-ORANGIS (1901-1910).

    Date

    1901-1910

    Cote

    2P/79

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : LIMOURS - RIS-ORANGIS.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/3

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  65. Résultat n°65

    MEROBERT. - Recensement de la population de 1975, district 0001. MESPUITS. - District 0001. MILLY-LA-FORET. - District 0001A. Echantillon 1/5 non-maître.

    Date

    1975

    Cote

    1154W/494

    • Contexte : 1154W/1-799, Recensement de population : feuilles de...

    • MEROBERT. - Recensement de la population de 1975, district...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  66. Résultat n°66

    MESPUITS. - Eglise Saint-Médard, statue représentant un diacre, bois polychrome, XVIe siècle : photographie NB, dim. 24 X 17,5.

    Date

    s.d

    Cote

    13FI/162

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE...

    • MESPUITS. - Eglise Saint-Médard, statue représentant...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Les métiers entre Loire et Seine, de 1050 au début du XVIe siècle

    Auteur

    MARTIN, Michel

    Date

    2004

    Cote

    PER3/9/47/6

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°47-68
    • 47
    • Les métiers entre Loire et Seine, de 1050 au début...
  68. Résultat n°68

    MESPUITS. - CHANON-VENARD Antoine : minutes (an VI floréal - fructidor) (20 avril - 1er septembre)

    Date

    1798

    Cote

    2E85/6

    • Contexte : MILLY-LA-FORET - Etude de Maître BOUSSAINGAULT - 4e...

    • MESPUITS. - CHANON-VENARD Antoine : minutes (an VI...

    Producteur :

    MILLY I (service versant)

  69. Résultat n°69

    EPINAY-SOUS-SENART (1970-1972), EPINAY-SUR-ORGE (1971-1982), ETAMPES (1964-1996), ETRECHY (1908-1979), EVRY (1969-1978), LA FERTE-ALAIS (1972-1973), FLEURY-MEROGIS (1962-1994), FONTENAY-LES-BRINS (1979), FONTENAY-LE-VICOMTE (1977-1980), FORGES-LES-BAINS (1996), GIF-SUR-YVETTE (1973-1982), GIRONVILLE (1981), GOMETZ-LE-CHATEL (1982), GOMETZ-LA-VILLE (1973-1977), LES GRANGES-LE-ROI (1973), GRIGNY (1971-1984), IGNY (1974), ITTEVILLE (1972-1976), JANVILLE-SUR-JUINE (1969), JUVISY-SUR-ORGE (1968-1975), LARDY (1960-1977), LEUDEVILLE (1975-1976), LEUVILLE-SUR-ORGE (1980-1981), LIMOURS-EN-HUREPOIX, LINAS (1928-1983), LISSES (1970-1976), LONGJUMEAU (1973-1991), LONGPONT-SUR-ORGE (1934-1978), MARCOUSSIS (1975-1980), MASSY (1978), MAUCHAMPS (1926-1970), MENNECY (1983), MEREVILLE (1969-1978), MESPUITS (1973-1979), MILLY-LA-FORET (1926-1982), MOIGNY-SUR-ECOLE (1970-1974), MONDEVILLE (1970-1981), MONTGERON (1972-1982), MONTLHERY (1915-1996), MORIGNY-CHAMPIGNY (1973-1983), MORSANG-SUR-ORGE (1977-1980), LA NORVILLE (1979), NOZAY (1990-1992), OLLAINVILLE (1980), ONCY-SUR-ECOLE (1962), ORMOY (1976), ORMOY-LA-RIVIERE (1973-1974), ORSAY (1920-1979). - Correspondance avec la conservation des antiquités et objets d'art : arrêtés, plans, devis, programmes, coupures de presse, rapports.

    Date

    1915-1996

    Cote

    1372W/2

    • Contexte : PATRIMOINE MOBILIER.

    • EPINAY-SOUS-SENART (1970-1972), EPINAY-SUR-ORGE (1971-1982),...

    Producteur :

    CONSERVATION DES ANTIQUITES ET OBJETS D ART (service producteur), CONSERVATION DES ANTIQUITES ET OBJETS D ART (service versant)

  70. Résultat n°70

    Fiches 6003 Etats de section. - MESPUITS : section ZC à fin ; MILLY-LA-FORET : début à section A 299.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/111

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - MESPUITS : section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  71. Résultat n°71

    MESPUITS : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec VALPUISEAUX demandée par le géomètre-délimitateur, un plan couleur des limites [s. d.], acceptation par ordonnance royale (9 juin 1819).

    Date

    1819

    Cote

    1M/55

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • MESPUITS : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    MESPUITS. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1832, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

    Date

    1832-1932

    Cote

    1O/112

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • MESPUITS. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/350

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  74. Résultat n°74
    MESPUITS. - Section D : Mespuis (le), 2e feuille.

    1 media

    MESPUITS. - Section D : Mespuis (le), 2e feuille.

    Date

    1813

    Cote

    3P/1146

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • MESPUITS. - Section D : Mespuis (le), 2e feuille.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    N° 76 - Contrat de mariage entre Louis POISSON, fils d'Estienne POISSON, laboureur demeurant à Fenneville, paroisse de BROUY, et de Magdalleinne PAILLET, et, Jacqueline FLAGY, fille de Pierre FLAGY, laboureur demeurant à MESPUITS, et de défunte Jacquette PILLART (29 janvier 1675).

    Date

    1675

    Cote

    2E66/97

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Henry Pinguenet : minutes (Janvier - Mars...
    • N° 76 - Contrat de mariage entre Louis POISSON, fils...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  76. Résultat n°76

    N° 62 - Vente de maison, four et jardin à Mespuits, au bas du clocher de la commune, faite par Nicolas Micheau, tisserand et Marie-Félicité Marchand sa femme, à, Louis Brichard, charron, tous demeurant audit Mespuits, moyennant la somme de 600 francs (25 prairial an VII / 13 juin 1799).

    Date

    1799

    Cote

    4Q2/429

    • Contexte : 4Q2 Bureau des Hypothèques d'ETAMPES (1799-1955)

    • Formalités et transcriptions hypothécaires.
    • Transcriptions hypothécaires (actes translatifs de...
    • Volume 1 (25 floréal - 26 prairial an VII / 14 mai...
    • N° 62 - Vente de maison, four et jardin à Mespuits,...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES D ETAMPES (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  77. Résultat n°77
    MESPUITS. - L'église [Editeur L des G].

    1 media

    MESPUITS. - L'église [Editeur L des G].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI112/1

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MESPUITS
    • MESPUITS. - L'église [Editeur L des G].
  78. Résultat n°78
    1896.

    12 medias

    1896.

    Date

    1896

    Cote

    6M/198

    • Contexte : 6M Listes nominatives du recensement de population...

    • Mespuits.
    • 1896.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    JUVISY-SUR-ORGE. - Marchés publics, contrôle de légalité. LISSES à MILLY-LA-FORET. - Affaires générales, contrôle de légalité. Marchés publics : contrôle de légalité.

    Date

    1979

    Cote

    1078W/31

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Marchés publics, contrôle de légalité....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  80. Résultat n°80

    MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/28

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MESPUITS,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)