MEREVILLE Commune - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1795-1856	Cote 2Z/4	Date 1795-1856	Lieu ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE	Type de document procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative
	Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926) Gestion administrative des communes 1795-1856
Résultat n°2	26 mai 1904 - 27 avril 1913.	Cote 2Y/150	Date 1904-1913	Lieu ANGERVILLE, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, SACLAS	Type de document -
	Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes... Prison d'Etampes. Registres d'écrou. Registres d'écrou des passagers. 26 mai 1904 - 27 avril 1913.
Résultat n°3	Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : MENNECY, ""Société de secours mutuel de MENNECY et de ses environs"", n°13 (1853-1929) ; MEREVILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°177 (1852-1928), ""La Fraternelle"", n°298 (1912-1917) ; MEROBERT, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"" n°352 (1902-1917) ; MILLY-LA-FORET, ""Société de secours mutuel de la ville de MILLY"", n°22 (1850-1930), projet de création de la société de secours mutuel des sapeurs-pompiers (1904), projet de création de la Caisse facultative de secours aux veuves et aux orphelins de la 1160ème section des vétérans des armées de terre et de mer de MILLY (1904) ; LES MOLIERES, ""Société de secours mutuel Saint-Félix et Saint-Jean"", n°153 (1878-1917) ; MONNERVILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°187 (1885-1929) ; MONTGERON, ""Société de secours mutuel de MONTGERON"", n°36 (1853-1929), ""Société ouvrière de MONTGERON"", n°367, (1912), projet de création de la Caisse de secours mutuels de la section de MONTGERON des combattants de la Grande Guerre (1919-1921) ; MONTLHERY, ""Société de secours mutuel de LINAS-MONTLHERY"", n°313 (1901-1907), ""Société amicale des anciens élèves de l'institution Bihorel"", n°344 (1902-1907), syndicat agricole (1888) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°101 (1865-1924).	Cote 4X/9	Date 1850-1930	Lieu MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, MOLIERES (LES), MONNERVILLE, MONTGERON Commune, LINAS, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY	Type de document -
	Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963) Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°4	1831 - 1910.	Cote 3X/7	Date 1831-1910	Lieu VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement	Type de document liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité
	Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954) 1831 - 1910.
Résultat n°5	BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MAUCHAMPS (1804-1925) ; MENNECY (1828-1925), budgets (1913-1924), statistiques (1888-1929) ; MEREVILLE (1802-1925), statistiques (1919) ; MEROBERT (1893-1925) ; MESPUITS (1893-1925) ; MILLY-LA-FORET (1807-1934), comptes de gestion (1865-1958), statistiques (1919-1929) ; MOIGNY-SUR-ECOLE (1893-1925) ; LES MOLIERES (1844-1925), statistiques (1919) ; MONDEVILLE (1893-1925) ; MONNERVILLE (1893-1925).	Cote 2X/16	Date 1804-1957	Lieu MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE	Type de document -
	Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958) BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°6	La Norville ; Méréville ; Saint-Michel-sur-Orge.	Cote 3307W/22	Date 2010-2017	Lieu NORVILLE (LA), MEREVILLE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune	Type de document contrat
	Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers... Dossiers de contrat départemental communal (CDC). La Norville ; Méréville ; Saint-Michel-sur-Orge.
Résultat n°7	Aide à l'achat matériel des associations sportives d'Arpajon, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Milly-la-Forêt, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Tigery, Viry-Châtillon.	Cote 3256W/7	Date 2015-2015	Lieu ARPAJON Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, TIGERY, VIRY-CHATILLON Commune	Type de document -
	Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement... Territoire 1. Aide à l'achat matériel des associations sportives...
Résultat n°8	Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine, Lardy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Morigny-Champigny.	Cote 3256W/2	Date 2015	Lieu ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MORIGNY-CHAMPIGNY	Type de document -
	Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement... Territoire 1. Aide en fonctionnement des associations sportives. Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine,...
Résultat n°9	Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.	Cote 3255W/2	Date 2013-2014	Lieu ARPAJON Commune, BUNO-BONNEVAUX, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MILLY-LA-FORET Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, TIGERY	Type de document -
	Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,... Territoire 1. Aide à l'achat de matériel des associations sportives. Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy,...
Résultat n°10	CERES (Méréville).	Cote 3239W/50	Date 1973	Lieu MEREVILLE Commune	Type de document accord de travail
	Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises... CERES (Méréville).
Résultat n°11	N°39074 : équipement et raccordement du forage de Méréville.	Cote 3170W/104	Date 2008-2012	Lieu MEREVILLE Commune	Type de document -
	Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine... 2012. Ressource en eau. N°39074 : équipement et raccordement du forage de Méréville.
Résultat n°12	N°2011-09658 : aménagements de mises aux normes de la filière boues de la STEP à Méréville.	Cote 3170W/41	Date 2012	Lieu MEREVILLE Commune	Type de document -
	Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine... 2012. Dépollution, assainissement. N°2011-09658 : aménagements de mises aux normes de...
Résultat n°13	La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.	Cote 3129W/17	Date 2007-2016	Lieu FORET-LE-ROI (LA), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS	Type de document contrat
	Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements... Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC). Clôturés en 2016. La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce,...
Résultat n°14	Massy à Méreville.	Cote 3123W/228	Date 2015-2016	Lieu MASSY Commune, MEREVILLE Commune	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,... 2016. Dossiers administratifs des collèges. Collèges publics. Massy à Méreville.
Résultat n°15	Mennecy, Meréville, Montgeron.	Cote 3123W/160	Date 2014-2015	Lieu MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune	Type de document pièce comptable
	Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,... 2015. Dossiers administratifs des collèges publics. Mennecy, Meréville, Montgeron.
Résultat n°16	Méréville, Camping Le Bois de la justice, inspection, classement, reclassement.	Cote 3073W/422	Date 1975-2008	Lieu MEREVILLE Commune	Type de document rapport
	Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres... Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings. Méréville, Camping Le Bois de la justice, inspection,...
Résultat n°17	S.C.A.C (D131) : ARPAJON, Calorstat industries ; société Boutreux père et fils ; BALLAINVILLIERS, Bourassin Horticulteur. BRUNOY, entreprise horticole Maron ; Barcy horticulteur. DRAVEIL, entreprise Horticole Esnault et Bremard. ETIOLLES, société coopérative les Dominos. FONTENAY-LE-VICOMTE, Horticulteur Hauspie père et fils. GRIGNY, Depresles horticulteur. LEUVILLE-SUR-ORGE, Véron horticulteur. LINAS, Boutigny agriculteur. LONGJUMEAU, société Plaxico. MAROLLES-EN-HUREPOIX, établissement Lleu. MONTLHERY, Claude Roy horticulteur. MORANGIS, Montairo-hydro-Air S.A. MEREVILLE, l'union des forgerons. SACLAS, entreprise horticole Jean Lefebvre et fils. PALAISEAU, S.A. Henry Dumesny. SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, Société Maigret S.A.. VERT-LE-GRAND, Charpentier horticulteur. VILLE-DU-BOIS (LA), entreprise Lugan.VIRY-CHATILLON, Riolland agriculteur ; Société EST Alu. WISSOUS, entreprise Armandon. YERRES, Vigoureux horticulteur.	Cote 2962W/4	Date 1980-1981	Lieu ARPAJON Commune, BALLAINVILLIERS, BRUNOY Commune, DRAVEIL Commune, ETIOLLES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GRIGNY Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LONGJUMEAU Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MEREVILLE Commune, MONTLHERY Commune, SACLAS, PALAISEAU Commune, MORANGIS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, VILLE-DU-BOIS (LA), VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant... Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche... S.C.A.C (D131) : ARPAJON, Calorstat industries ; société...
Résultat n°18	Méréville.	Cote 2939W/47	Date 2019	Lieu MEREVILLE Commune	Type de document cahier de doléances
	Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers... Cahiers de doléances par commune. Méréville.
Résultat n°19	Méréville, maison de retraite la Tournebride (2003).	Cote 2938W/8	Date 2002-2003	Lieu MEREVILLE Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 2938W Plaintes contre des établissements médico-sociaux... Plaintes sur les établissements médico-social pour... Méréville, maison de retraite la Tournebride (2003).
Résultat n°20	Dossier 2.	Cote 2776W/23/1	Date 2009-2010	Lieu MEREVILLE Commune	Type de document déclaration d'utilité publique
	Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT. Loi sur l'eau. Déclaration d'utilité publique (DUP). DUP, autorisations prélever, rejeter et sanitaire au... Dossier 2.
Résultat n°21	Dossier 1.	Cote 2776W/22/2	Date 2009-2010	Lieu MEREVILLE Commune	Type de document déclaration d'utilité publique
	Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT. Loi sur l'eau. Déclaration d'utilité publique (DUP). DUP, autorisations prélever, rejeter et sanitaire au... Dossier 1.
Résultat n°22	Classement des chemins vicinaux dans la voirie départementale de Seine-et-Oise : rapports de l'ingénieur, délibération, notes, tableau de propositions par ordre de priorité, plan de situation avec tracés.	Cote 2742W/28	Date 1950-1951	Lieu MEREVILLE Commune	Type de document rapport
	Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES. Aménagement des routes du Sud Essonne. Gestion foncière. Classement, déclassement, reclassement des routes. Classement des chemins vicinaux dans la voirie départementale...
Résultat n°23	Service ordinaire, subdivision de MEREVILLE : registre d'inventaire du matériel appartenant au service (outils et machines de construction et d'entretien, instruments de nivellement et de levée de plans, mobiliers des bureaux, livres cartes et dessins, notes).	Cote 2742W/22	Date 1946-1958	Lieu MEREVILLE Commune	Type de document inventaire
	Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES. Aménagement des routes du Sud Essonne. Administration générale. Inventaires. Service ordinaire, subdivision de MEREVILLE : registre...
Résultat n°24	MEREVILLE ; LEUVILLE le 8 novembre 2010 ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; MONTLHERY le 29 novembre 2010.	Cote 2737W/133	Date 2010	Lieu MEREVILLE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, MONTLHERY Commune	Type de document contrat
	Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes... Contrat départemental communal (CDC). Dossiers commissions permanentes. MEREVILLE ; LEUVILLE le 8 novembre 2010 ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE...
Résultat n°25	Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.	Cote 2713W/2	Date 2004-2008	Lieu AVRAINVILLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, ETAMPES Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, ITTEVILLE, JANVRY, NORVILLE (LA), ULIS (LES) Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MEREVILLE Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE GIRONVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVEAUX, BOIGNEVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune	Type de document convention
	Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL Conventions et avenants originaux des chartes culturelles... Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Résultat n°26	Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.	Cote 2713W/1	Date 2000-2004	Lieu AVRAINVILLE, ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SUR-ORGE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, ETAMPES Commune, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, ITTEVILLE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, NORVILLE (LA), LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE (LE), ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MARCOUSSIS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VIRY-CHATILLON Commune	Type de document convention
	Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL Conventions et avenants originaux des chartes culturelles... Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.
Résultat n°27	Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, MEREVILLE, Tournebride (1985-2009).	Cote 2617W/80	Date 1985-2009	Lieu MEREVILLE Commune	Type de document -
	Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX. Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...
Résultat n°28	Maître SALIN : dossiers des plaintes, habilitations et comptabilité.	Cote 2608W/143	Date 1998-2000	Lieu MEREVILLE Commune	Type de document -
	Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013) Dossiers de gestion des notaires. Méreville. Maître SALIN : dossiers des plaintes, habilitations...
Résultat n°29	Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et plaintes.	Cote 2608W/97	Date 1962-1999	Lieu MEREVILLE Commune	Type de document -
	Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013) Dossiers de gestion des notaires. Méreville. SCP CABART PIALES : dossiers des plaintes, habilitations... Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et...
Résultat n°30	2006-2010.	Cote 2608W/15	Date 2006-2010	Lieu MEREVILLE Commune	Type de document -
	Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013) Dossiers de gestion des notaires. Méreville. SCP CABART PIALES : dossiers des plaintes, habilitations... 2006-2010.
Résultat n°31	2000-2006.	Cote 2608W/14	Date 2000-2006	Lieu MEREVILLE Commune	Type de document -
	Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013) Dossiers de gestion des notaires. Méreville. SCP CABART PIALES : dossiers des plaintes, habilitations... 2000-2006.
Résultat n°32	Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Hubert Robert à MEREVILLE ; du Collège Jean Rostand à MILLY-LA-FORET ; du Collège Georges Pompidou à MONTGERON ; du Collège Weiler à MONTGERON (2009-2010).	Cote 2526W/59	Date 2009-2010	Lieu MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune	Type de document procès-verbal
	Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE. Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Résultat n°33	Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Gérard Philipe à MASSY ; du Collège Parc de Villeroy à MENNECY ; du Collège Hubert Robert à MEREVILLE (2008-2009).	Cote 2526W/29	Date 2008-2009	Lieu MASSY Commune, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune	Type de document procès-verbal
	Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE. Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Résultat n°34	Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Michel Vignaud à LIMOURS-EN-HUREPOIX ; du Collège Rosa Luxemburg à LISSES ; du Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU ; du Collège Pierre Mendès France à MARCOUSSIS ; du Collège St Exupèry à MAROLLES-EN-HUREPOIX ; du Collège Blaise Pascal à MASSY ; du Collège Gérard Philipe à MASSY ; du Collège Hubert Robert à MEREVILLE (2007-2008).	Cote 2526W/8	Date 2007-2008	Lieu LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LISSES, LONGJUMEAU Commune, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MEREVILLE Commune	Type de document procès-verbal
	Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE. Conseils d'administration : actes et procès-verbaux...
Résultat n°35	Dossier de demande d'autorisation de réaliser le projet de création de mare et de fossé en amont de la rue de Brie sur VARENNES-JARCY et déclarant les travaux d'intérêt général, au bénéfice du Syndicat Intercommunal pour l'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (569) (2007-2010) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser le prélèvement d'un captage d'eau souterraine par forage de remplacement sur MEREVILLE, au bénéfice de la société civile d'exploitation agricole (SCEA) Boudet ( 607) (2006-2007).	Cote 2518W/5	Date 2006-2010	Lieu SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, VARENNES-JARCY, MEREVILLE Commune	Type de document -
	Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU. Dossier de demande d'autorisation de réaliser le projet...
Résultat n°36	Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers MÉRÉVILLE (1998-2005).	Cote 2491W/457	Date 1998-2005	Lieu MEREVILLE Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...
Résultat n°37	Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).	Cote 2491W/350	Date 2000-2001	Lieu MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS...
Résultat n°38	Mise aux normes des marchés forains : dossiers JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, MÉRÉVILLE, CORBEIL-ESSONNES (2003).	Cote 2491W/341	Date 2003	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, MEREVILLE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE. Mise aux normes des marchés forains : dossiers JUVISY-SUR-ORGE,...
Résultat n°39	Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : LES PORTES DE L'ESSONNE ; CAPS ; ArtsMobile ; BURES-SUR-YVETTE ; MEREVILLE ; PARAY-VIEILLE-POSTE (2 dossiers) (2008).	Cote 2364W/95	Date 2008	Lieu COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE, BURES-SUR-YVETTE, MEREVILLE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : ACTION CULTURELLE. Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Résultat n°40	Dossiers adoption AI : 4 dossiers à ANGERVILLIERS, à MEREVILLE, à PALAISEAU, à ITTEVILLE (2007).	Cote 2285W/6	Date 2007	Lieu ANGERVILLIERS, MEREVILLE Commune, PALAISEAU Commune, ITTEVILLE	Type de document dossier individuel
	Contexte : ADOPTIONS Dossiers adoption AI : 4 dossiers à ANGERVILLIERS,...

Résultats de la recherche

1795-1856

Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

26 mai 1904 - 27 avril 1913.

Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

1831 - 1910.

Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

La Norville ; Méréville ; Saint-Michel-sur-Orge.

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Aide à l'achat matériel des associations sportives d'Arpajon, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Milly-la-Forêt, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Tigery, Viry-Châtillon.

Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine, Lardy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Morigny-Champigny.

Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

CERES (Méréville).

Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

N°39074 : équipement et raccordement du forage de Méréville.

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

N°2011-09658 : aménagements de mises aux normes de la filière boues de la STEP à Méréville.

Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.

Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

Massy à Méreville.

Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

Mennecy, Meréville, Montgeron.

Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

Méréville, Camping Le Bois de la justice, inspection, classement, reclassement.

Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

Méréville.

Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

Méréville, maison de retraite la Tournebride (2003).

Contexte : 2938W Plaintes contre des établissements médico-sociaux...

Dossier 2.

Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

Dossier 1.

Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

Classement des chemins vicinaux dans la voirie départementale de Seine-et-Oise : rapports de l'ingénieur, délibération, notes, tableau de propositions par ordre de priorité, plan de situation avec tracés.

Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

Service ordinaire, subdivision de MEREVILLE : registre d'inventaire du matériel appartenant au service (outils et machines de construction et d'entretien, instruments de nivellement et de levée de plans, mobiliers des bureaux, livres cartes et dessins, notes).

Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

MEREVILLE ; LEUVILLE le 8 novembre 2010 ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; MONTLHERY le 29 novembre 2010.

Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, MEREVILLE, Tournebride (1985-2009).

Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

Maître SALIN : dossiers des plaintes, habilitations et comptabilité.

Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

Dossiers d'habilitations des clercs, comptabilité et plaintes.

Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

2006-2010.

Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

2000-2006.

Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Hubert Robert à MEREVILLE ; du Collège Jean Rostand à MILLY-LA-FORET ; du Collège Georges Pompidou à MONTGERON ; du Collège Weiler à MONTGERON (2009-2010).

Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Gérard Philipe à MASSY ; du Collège Parc de Villeroy à MENNECY ; du Collège Hubert Robert à MEREVILLE (2008-2009).

Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

Contexte : VIE SCOLAIRE ET ORGANISATION SCOLAIRE.

Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers MÉRÉVILLE (1998-2005).

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Mise aux normes des marchés forains : dossiers JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, MÉRÉVILLE, CORBEIL-ESSONNES (2003).

Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : LES PORTES DE L'ESSONNE ; CAPS ; ArtsMobile ; BURES-SUR-YVETTE ; MEREVILLE ; PARAY-VIEILLE-POSTE (2 dossiers) (2008).

Contexte : ACTION CULTURELLE.

Dossiers adoption AI : 4 dossiers à ANGERVILLIERS, à MEREVILLE, à PALAISEAU, à ITTEVILLE (2007).

Contexte : ADOPTIONS