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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : LARDY, Société de secours mutuel et de prévoyance des membres honorifiques de la subdivision des sapeurs-pompiers de LARDY"", n°558 (1900-1963) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, syndical agricole (1903) ; LIMOURS, ""Société de secours mutuel de LIMOURS"", n°76 (1912), ""Mutualité scolaire du canton de LIMOURS"", n°275 (1900-1910) ; ""Société des sapeurs-pompiers de LIMOURS"" (1885) ; LINAS, ""Société de secours mutuel de LINAS-MONTLHERY"", n°82 (1864-1929) ; LISSES, ""l'Union"", n°63 (1860-1924), ""société de secours mutuel de LISSES (1882) ; LONGJUMEAU, "" Société de secours de M. François (1851), ""Société de secours mutuel de LONGJUMEAU"", n°30 (1853-1925) ; MARCOUSSIS, ""Société de secours mutuel de MARCOUSSIS"", n°66 (1860-1929), ""Caisse locale de secours mutuel agricole"", N°861 (1930-1931), MAROLLES-EN-BEAUCE, ""La Fraternelle"", n°505 (1912-1917) ; MASSY, ""Société de secours mutuel de MASSY, n°88 (1863-1928).

    Date

    1860-1963

    Cote

    4X/8

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

    Date

    1912-1954

    Cote

    3X/5

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MAROLLES-EN-BEAUCE (1893-1925) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX (1837-1925), statistiques (1888-1919), comptes de gestion (1873-1925) ; MASSY (1807-1925), statistiques (1888-1919), comptes de gestion (1873-1957).

    Date

    1807-1957

    Cote

    2X/15

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    P - Z.

    Date

    2017-2018

    Cote

    3438W/4

    • Contexte : Service de réparation pénale des mineurs (RPM) : dossiers...

    • P - Z.

    Producteur :

    Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) (service producteur), Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) (service versant)

  8. Résultat n°8

    K - O.

    Date

    2017-2018

    Cote

    3438W/3

    • Contexte : Service de réparation pénale des mineurs (RPM) : dossiers...

    • K - O.

    Producteur :

    Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) (service producteur), Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) (service versant)

  9. Résultat n°9

    C - J.

    Date

    2017-2018

    Cote

    3438W/2

    • Contexte : Service de réparation pénale des mineurs (RPM) : dossiers...

    • C - J.

    Producteur :

    Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) (service producteur), Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) (service versant)

  10. Résultat n°10

    A - B.

    Date

    2017-2018

    Cote

    3438W/1

    • Contexte : Service de réparation pénale des mineurs (RPM) : dossiers...

    • A - B.

    Producteur :

    Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) (service producteur), Association pour la prévention, l'accueil, le soutien et l'orientation (APASO) (service versant)

  11. Résultat n°11

    Massy, ZAC du Centre Ville.

    Date

    1984-1986

    Cote

    3336W/115

    • Contexte : 3336W Dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC)...

    • Massy, ZAC du Centre Ville.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (Service versant)

  12. Résultat n°12

    2012 : A - V.

    Date

    2012

    Cote

    3331W/17

    • Contexte : 3331W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2012 : A - V.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE MASSY (sevice versant)

  13. Résultat n°13

    2011 : A - Y.

    Date

    2011

    Cote

    3331W/16

    • Contexte : 3331W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2011 : A - Y.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE MASSY (sevice versant)

  14. Résultat n°14

    2010 : A - Z.

    Date

    2010

    Cote

    3331W/15

    • Contexte : 3331W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2010 : A - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE MASSY (sevice versant)

  15. Résultat n°15

    2009 : A - V.

    Date

    2009

    Cote

    3331W/14

    • Contexte : 3331W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2009 : A - V.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE MASSY (sevice versant)

  16. Résultat n°16

    Gon - Voi.

    Date

    2008

    Cote

    3331W/13

    • Contexte : 3331W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2008.
    • Gon - Voi.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE MASSY (sevice versant)

  17. Résultat n°17

    A - Ghe.

    Date

    2008

    Cote

    3331W/12

    • Contexte : 3331W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2008.
    • A - Ghe.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE MASSY (sevice versant)

  18. Résultat n°18

    Mpu - Z.

    Date

    2007

    Cote

    3331W/11

    • Contexte : 3331W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2007.
    • Mpu - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE MASSY (sevice versant)

  19. Résultat n°19

    A - Mou.

    Date

    2007

    Cote

    3331W/10

    • Contexte : 3331W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2007.
    • A - Mou.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE MASSY (sevice versant)

  20. Résultat n°20

    2006 : A - W.

    Date

    2006-2006

    Cote

    3331W/9

    • Contexte : 3331W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2006 : A - W.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE MASSY (sevice versant)

  21. Résultat n°21

    Mai - Z.

    Date

    2005

    Cote

    3331W/8

    • Contexte : 3331W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2005.
    • Mai - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE MASSY (sevice versant)

  22. Résultat n°22

    A - Mad.

    Date

    2005

    Cote

    3331W/7

    • Contexte : 3331W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2005.
    • A - Mad.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE MASSY (sevice versant)

  23. Résultat n°23

    Ki - Nel.

    Date

    2004

    Cote

    3331W/6

    • Contexte : 3331W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2004.
    • Ki - Nel.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE MASSY (sevice versant)

  24. Résultat n°24

    A - Kh.

    Date

    2004

    Cote

    3331W/5

    • Contexte : 3331W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2004.
    • A - Kh.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE MASSY (sevice versant)

  25. Résultat n°25

    Ng - Z.

    Date

    2003

    Cote

    3331W/4

    • Contexte : 3331W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2003.
    • Ng - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE MASSY (sevice versant)

  26. Résultat n°26

    A - Na.

    Date

    2003

    Cote

    3331W/3

    • Contexte : 3331W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2003.
    • A - Na.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE MASSY (sevice versant)

  27. Résultat n°27

    M - W.

    Date

    2002

    Cote

    3331W/2

    • Contexte : 3331W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2002.
    • M - W.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE MASSY (sevice versant)

  28. Résultat n°28

    A - N.

    Date

    2002

    Cote

    3331W/1

    • Contexte : 3331W Dossiers médicaux des consultants en planification...

    • 2002.
    • A - N.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / CENTRE DE PLANIFICATION ET D EDUCATION FAMILIALE DE MASSY (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DE PLANIFICATION, D'ÉDUCATION FAMILIALE ET DE PROTECTION MATERNELLE DE MASSY (sevice versant)

  29. Résultat n°29

    Société Acoustique industrielle, Massy.

    Date

    2017

    Cote

    3329W/72

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Société Acoustique industrielle, Massy.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossier 3/3.

    Date

    2016

    Cote

    3329W/53

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • UES CGG, Massy.
    • Dossier 3/3.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossier 2/3.

    Date

    2016

    Cote

    3329W/52

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • UES CGG, Massy.
    • Dossier 2/3.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossier 1/3.

    Date

    2016

    Cote

    3329W/51

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • UES CGG, Massy.
    • Dossier 1/3.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Seabed Geosolutions SAS, Massy.

    Date

    2015

    Cote

    3329W/26

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Seabed Geosolutions SAS, Massy.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Dossier 2/2.

    Date

    2015

    Cote

    3329W/16

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Île-de-France poids lourds, Massy
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dossier 1/2.

    Date

    2015

    Cote

    3329W/15

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Île-de-France poids lourds, Massy
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Avery Dennisson système d'étiquetage France, Massy.

    Date

    2015

    Cote

    3329W/12

    • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

    • Avery Dennisson système d'étiquetage France, Massy.

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SERVICE MUTATIONS ECONOMIQUES (service producteur), POLE ACCOMPAGNEMENT DES ENTREPRISES / SERVICE DES MUTATIONS ECONOMIQUES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville, Morsang-sur-Seine, Saintry-sur-Seine, Morangis, Corbeil-Essonnes, Leuville-sur-Orge et Mondeville du 14 mars 2016 ; de Pecqueuse, Mérobert, Massy, Palaiseau, Mennecy, Nainville-les-Roches, Crosne et Morsang-sur-Orge du 11 avril 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/30

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Guibeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Massy.

    Date

    2013-2017

    Cote

    3307W/1

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de contrat de territoire (CT).
    • Massy.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  39. Résultat n°39

    2016.

    Date

    1996-2002

    Cote

    3285W/157

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2016.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  40. Résultat n°40

    2015.

    Date

    1995-2001

    Cote

    3285W/156

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2015.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)