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2 040 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°2

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°3

Sociétés de secours mutuels.

Date

1869-1947

Cote

4X/1

Résultat n°4

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°5

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : MAROLLES-EN-BEAUCE (1893-1925) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX (1837-1925), statistiques (1888-1919), comptes de gestion (1873-1925) ; MASSY (1807-1925), statistiques (1888-1919), comptes de gestion (1873-1957).

Date

1807-1957

Cote

2X/15

Résultat n°6

Marolles-en-Hurepoix, ZAC de la Mare de l'Eau.

Date

1973-1980

Cote

3336W/16

Résultat n°7

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Villemoisson-sur-Orge, Orveau, Angervilliers, Ollainville, Villejust, Boissy-sous-Saint-Yon, Gif-sur-Yvette, Boissy-la-Rivière, Chamarande, Plessis-Saint-Benoist, Roinville-sous-Dourdan, la Communauté de communes des Deux Vallées, Vert-le-Grand et Varennes-Jarcy du 4 juillet 2016 ; de Saint-Yon, Arpajon, La Ville-du-Bois, Savigny-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Juvisy-sur-Orge, Marolles-en-Hurepoix et Saclay du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/32

Résultat n°8

Foyer éducatif la Passerelle à Marolles-en-Hurepoix : compte administratif (2005), projet d'établissement (2005), plaquette d'accueil (2005), dossier d'extension de 2 places en studio, rapport de présentation au comité régional de l'organisation sanitaire et médico-sociale (CROSM), avis, notes, plans, notes techniques, projet d'établissement (2005-2006) ; foyer le Vieux Logis à Montgeron : dossier d'évolution de l'établissement, d'extension de 9 places en appartements partagés (2004-2005), projet d'établissement (2005), comptes administratifs et budgets, arrêtés préfectoraux (2005), rapports d'activité (2011, 2013).

Date

2005-2013

Cote

3261W/9

Résultat n°9

Association Accueil éducation culture (AEC) à Saint-Chéron, maison d'enfants du service d'accueil en internat (MESAI) de Saint-Chéron : projet pédagogique (1993), projet d'établissement (1996-2000), étude architecturale, dossier de synthèse, pré-programme (1996), projets d'établissement (2005 - 2010), projet de création de la maison d'accueil mère-enfants (2000), projet de création de la maison de vacances à Bouillancourt-en-Séry (Somme) (1999), compte administratif et rapport du commissaire aux comptes (2003), audit de l'association : commentaires et réponses de l'association sur l'audit et examen des comptes (2007). Association la Passerelle à Marolles-en-Hurepoix et Saint-Germain-lès-Arpajon : plans de l'établissement (1991, 1999), rapport de mise en conformité (1999), examen des comptes (1995-1997). Association Olga Spitzer, service social de l'enfance à Évry (AEMO) : compte administratif (2005), rapport d'activité (2013).

Date

1991-2013

Cote

3261W/5

Résultat n°10

Étampes, Étréchy, Guillerval, La Forêt-le-Roi, Lardy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Mauchamps, Méréville, Milly-La-Forêt, Morigny-Champigny, La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan.

Date

2018

Cote

3259W/2

Résultat n°11

Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guigneville, Guillerval, Lardy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Mauchamps, Méréville, Mérobert, Milly-La-Forêt, Morigny-Champigny, La Norville, Ollainville.

Date

2017

Cote

3258W/10

Résultat n°12

Aides à la formation des cadres techniques des associations sportives (brevets d'Etat) : Marolles-en-Hurepoix, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

Date

2013-2017

Cote

3258W/1

Résultat n°13

Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Morigny-Champigny, La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-La-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray.

Date

2016

Cote

3257W/3

Résultat n°14

Aide aux appels à projet des associations sportives : Arpajon, Bruyères-le-Châtel, Égly, Étampes, Marolles-en-Hurepoix, Milly-la-Forêt, Ollainville, Savigny-sur-Orge, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Viry-Châtillon.

Date

2015-2016

Cote

3257W/1

Résultat n°15

Aide à l'achat matériel des associations sportives d'Arpajon, Boutigny-sur-Essonne, Breuillet, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Milly-la-Forêt, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Savigny-sur-Orge, Tigery, Viry-Châtillon.

Date

2015-2015

Cote

3256W/7

Résultat n°16

Étampes, Étréchy, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Janville-sur-Juine, Lardy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Moigny-sur-École, Morigny-Champigny.

Date

2015

Cote

3256W/2

Résultat n°17

Aide à l'organisation de manifestations sportives d'Angerville, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Marolles-en-Hurepoix, Saint-Chéron, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

Date

2014

Cote

3255W/6

Résultat n°18

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Égly, Étampes, Étréchy, Marolles-en-Hurepoix, Morigny-Champigny, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge.

Date

2014

Cote

3255W/3

Résultat n°19

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.

Date

2013-2014

Cote

3255W/2

Résultat n°20

Aides des appels à projet des associations sportives d'Arpajon, Breuillet, Corbreuse, Dourdan, Égly, Étampes, Marolles-en-Hurepoix, Mérobert, Milly-la-Forêt, Ollainville, Ormoy-la-Rivière, Savigny-sur-Orge, Saintry-sur-Seine, Tigery, Viry-Châtillon.

Date

2013-2014

Cote

3255W/1

Résultat n°21

Lonpont-sur-Orge : FI - GA ; Marolles-en-Hurepoix : SO ; Montlhéry : GC ; Roinville-sous-Dourdan : TH.

Date

2015

Cote

3213W/4

Résultat n°22

Marolles-en-Hurepoix à Villemoisson-sur-Orge.

Date

2017-2018

Cote

3123W/265/1

Résultat n°23

Dourdan, Guigneville, Marcoussis, Marolles-en-Hurepoix.

Date

2015-2016

Cote

3123W/233

Résultat n°24

Dourdan à Marolles-en-Hurepoix, 2/3.

Date

2015-2016

Cote

3123W/203

Résultat n°25

Ballancourt, Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Dourdan, Guigneville, Marolles-en-Hurepoix, Marcoussis.

Date

2014-2015

Cote

3123W/142

Résultat n°26

Dourdan à Marolles-en-Hurepoix.

Date

2014-2015

Cote

3123W/132

Résultat n°27

Guigneville, Marcoussis, Marolles-en-Hurepoix, Orsay.

Date

2013-2014

Cote

3123W/69

Résultat n°28

Ollainville, Villabé, Brétigny, Marolles-en-Hurepoix, Arpajon.

Date

2012-2013

Cote

3123W/33

Résultat n°29

Marolles-en-Hurepoix, Hôtel Restaurant La Poste, 24 Grande Rue, inspection.

Date

1999

Cote

3073W/416

Résultat n°30

Marolles-en-Hurepoix, 23 rue de l'Eglise, Code fiche n°332, arrêté d'abrogation le 1er août 2000.

Date

1993-2000

Cote

3073W/169

Résultat n°31

Elf Antar (D135) : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, société Rodanet. CHILLY-MAZARIN, société général d'entreprses pour les travaux publics et industriels. COUDRAY-MONTCEAUX (LE), le Plessis-Chenet, entreprise Piketty. DOURDAN, parc Fleury, SEMAT, société industrielles de voisins. DRAVEIL, Sarl SI.RE.LOC. EVRY, entreprise G.T.M. B.T.P., Legave et Pasquier, S.N.E.C.M.A. ; JUVISY-SUR-ORGE, entreprise Intrafor. LIMOURS-EN-HUREPOIX : entreprise Comelin. MAROLLES-EN-HUREPOIX, GTM - bâtiment et travaux publics. MASSY, Promobatir, compagnie général de geophysique, Société les maçons parisiens. MONTLHERY, société matériels et services, société materiels et service. MORANGIS, entreprise Pitel. MONTGERON, société Lyonnaise des eaux et de l'éclairage. PALAISEAU, EDF-GDF. VILLABE, Jappini, direction de l'équipement, parc atelier départemental. VERT-LE-PETIT, institut national de recherche chimique appliquée. VIRY-CHATILLON, ISBA. AVON (Seine-et-Marne), société Trapil. CLAYE-SOUILLY (Seine-et-Marne), S.A.R.L. Jardem.

Date

1980-1981

Cote

2962W/7

Résultat n°32

S.C.A.C (D131) : ARPAJON, Calorstat industries ; société Boutreux père et fils ; BALLAINVILLIERS, Bourassin Horticulteur. BRUNOY, entreprise horticole Maron ; Barcy horticulteur. DRAVEIL, entreprise Horticole Esnault et Bremard. ETIOLLES, société coopérative les Dominos. FONTENAY-LE-VICOMTE, Horticulteur Hauspie père et fils. GRIGNY, Depresles horticulteur. LEUVILLE-SUR-ORGE, Véron horticulteur. LINAS, Boutigny agriculteur. LONGJUMEAU, société Plaxico. MAROLLES-EN-HUREPOIX, établissement Lleu. MONTLHERY, Claude Roy horticulteur. MORANGIS, Montairo-hydro-Air S.A. MEREVILLE, l'union des forgerons. SACLAS, entreprise horticole Jean Lefebvre et fils. PALAISEAU, S.A. Henry Dumesny. SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, Société Maigret S.A.. VERT-LE-GRAND, Charpentier horticulteur. VILLE-DU-BOIS (LA), entreprise Lugan.VIRY-CHATILLON, Riolland agriculteur ; Société EST Alu. WISSOUS, entreprise Armandon. YERRES, Vigoureux horticulteur.

Date

1980-1981

Cote

2962W/4

Résultat n°33

Marolles-en-Hurepoix.

Date

2019

Cote

2939W/45

Résultat n°34

N° 45 Champion Marolles-en-Hurepoix 91630.

Date

2006

Cote

2865W/4/10

Résultat n°35

MAROLLES-EN-HUREPOIX, collège SAINT-EXUPERY : projet et dossier de candidature (acte d'engagement, cahier des clauses particulières) de Patrick DEMAZEAU. Projets de Claire MAUGEAIS et de Vincent PERRARO.

Date

2003

Cote

2804W/9

Résultat n°36

Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, journal officiel des 17 janvier et 16 février 1997 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE transmettant les chiffres de recensement des communes volontaires et pour les agglomérations nouvelles, feuilles récapitulatives (communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE, BREUX-JOUY, COURCOURONNES, LONGPONT-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VAUGRIGNEUSE, TIGERY, BONDOUFLE, GUIBEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE), note de la commune des ULIS concernant les modifications des limites territoriales de la commune et la modification du nombre d'habitants, décrets de modifications des limites territoriales des communes de BURES-SUR-YVETTE et des ULIS, demande de recensement des communes (GOMETZ-LA-VILLE, CHEVANNES, BREUX-JOUY, LONGPONT-SUR ORGE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MAROLLES-EN-HUREPOIX, TIGERY, NOZAY, WISSOUS).

Date

1996-1997

Cote

2749W/5/2/1

Résultat n°37

LONGPONT-SUR-ORGE ; MASSY ; MAROLLES-EN-HUREPOIX.

Date

2009-2015

Cote

2737W/168

Résultat n°38

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; BURES-SUR-YVETTE ; MAROLLES-EN-HUREPOIX ; le 16 novembre 2009 ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN le 7 décembre 2009.

Date

2009

Cote

2737W/125

Résultat n°39

Contrôle alimentaire des établissements d'hébergement des personnes âgées dépendantes (EHPAD) de MAROLLES-EN-HUREPOIX à SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

2008

Cote

2685W/61

Résultat n°40

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°79/03 VERRIERES-LE-BUISSON (février 1979) ; n°79/01 BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), n°79/02 VILLABE, n°79/04 BRUYERES-LE-CHATEL, n°79/05 MILLY-LA-FORET, n°79/06 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°79/07 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/09 AVRAINVILLE (mars 1979) ; n°79/08 MONTLHERY- LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°79/10 LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/11 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°79/12 VILLEJUST - VILLEBON-SUR-YVETTE (mai 1979) ; n°79/13 LISSES - VILLABE, n°79/14 MARCOUSSIS, n°79/15 COURCOURONNES - BONDOUFLE, n°79/16 BRUYERES-LE-CHATEL (juin 1979) ; n°79/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1979) ; n°79/17 LES MOLIERES, n°79/18 GOMETZ-LA-VILLE, n°79/20 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°79/21 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°79/22 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/23 PARAY-VIEILLE-POSTE - MONTGERON - VIGNEUX-SUR-SEINE (septembre 1979) ; n°79/24 EGLY - SAINT-YON, n°79/25 FERTE-ALAIS (LA), n°79/26 PECQUEUSE, n°79/27 MONTGERON, n°79/28 VERRIERES-LE-BUISSON, n°79/29 IGNY (novembre 1979) ; n°79/30 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (décembre 1979). Jugements d'indemnisation n°79/09 bis (mai 1979).

Date

1979

Cote

2657W/17