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  1. Résultat n°1

    Monuments aux morts en Essonne. T. 3 : canton de Longjumeau à canton de Montlhéry

    Auteur

    BELIER, Hélène

    Date

    2007

    Cote

    INQUARTO/3349

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Monuments aux morts en Essonne. T. 3 : canton de Longjumeau...
  2. Résultat n°2

    La viabilité des petites exploitations agricoles du canton de Milly-la-Forêt (Seine-et-Oise) durant la première moitié du 19e siècle. Analyse fonctionnelle des bilans d'entreprises agricoles à partir des inventaires après décès. Mémoire de DEA Histoire et Civilisation Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales sous la direction de Gérard Béaur, juin 2005

    Auteur

    HERMENT, Laurent

    Date

    2005

    Cote

    INQUARTO/2480

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La viabilité des petites exploitations agricoles du...
  3. Résultat n°3

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de LAP à O.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1793W/4

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de LAP...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  4. Résultat n°4

    JUVISY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 10 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/13

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • JUVISY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 10...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    VIRY-CHATILLON. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/33

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • VIRY-CHATILLON. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    LONGPONT. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 8 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/15

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • LONGPONT. - Inventaire des biens d'églises [1905] :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    LONGPONT. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 8 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/14

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • LONGPONT. - Inventaire des biens d'églises [1905] :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de SAY à Z.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1793W/6

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de SAY...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  9. Résultat n°9

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 6 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/28

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Inventaire des biens d'églises...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    ATHIS-MONS. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 8 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/1

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • ATHIS-MONS. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    WISSOUS. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 6 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/35

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • WISSOUS. - Inventaire des biens d'églises [1905] :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    ATHIS-MONS. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 8 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/2

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • ATHIS-MONS. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    ABLON-SUR-SEINE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 10 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/4

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • ABLON-SUR-SEINE. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    La mobilité d'une génération de français. Recherche sur les migrations et les déménagements vers et dans Paris à la fin du XIXe siècle

    Auteur

    FARCY, Jean-Claude

    Date

    2003

    Cote

    INOCTAVO/3886

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La mobilité d'une génération de français. Recherche...
  15. Résultat n°15

    WISSOUS. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 6 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/34

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • WISSOUS. - Inventaire des biens d'églises [1905] :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de A à C.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1793W/1

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de A...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de G à LAP.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1793W/3

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de G...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  18. Résultat n°18

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/29

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Inventaire des biens d'églises...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    GRIGNY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 7 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/10

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • GRIGNY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 7...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    VILLENEUVE-LE-ROI. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 6 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/31

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • VILLENEUVE-LE-ROI. - Inventaire des biens d'églises...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    VILLENEUVE-LE-ROI. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 6 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/32

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • VILLENEUVE-LE-ROI. - Inventaire des biens d'églises...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  22. Résultat n°22

    VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/30

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Inventaire des biens d'églises...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  23. Résultat n°23

    LONGJUMEAU. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/16

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • LONGJUMEAU. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    CHAMPLAN. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/6

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • CHAMPLAN. - Inventaire des biens d'églises [1905] :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 6 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/26

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Inventaire des biens d'églises...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    MORSANG-SUR-ORGE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 3 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/23

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • MORSANG-SUR-ORGE. - Inventaire des biens d'églises...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 6 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/25

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Inventaire des biens d'églises...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  28. Résultat n°28

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 6 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/27

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Inventaire des biens d'églises...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    CHILLY-MAZARIN. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 5 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/7

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • CHILLY-MAZARIN. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de D à F.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1793W/2

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de D...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  31. Résultat n°31

    MASSY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 7 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/18

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • MASSY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 7...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    BALLAINVILLIERS. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 4 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/5

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • BALLAINVILLIERS. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    JUVISY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 10 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/12

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • JUVISY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 10...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    GRIGNY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 7 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/11

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • GRIGNY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 7...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de P à SAN.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1793W/5

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de P...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  36. Résultat n°36

    EPINAY-SUR-ORGE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 4 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/8

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • EPINAY-SUR-ORGE. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  37. Résultat n°37

    PARAY-VIEILLE-POSTE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : manquant.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/24

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Inventaire des biens d'églises...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  38. Résultat n°38

    MASSY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 7 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/17

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • MASSY. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 7...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    ABLON-SUR-SEINE. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 10 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/243/3

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Inventaire des biens d'Eglises
    • ABLON-SUR-SEINE. - Inventaire des biens d'églises [1905]...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  40. Résultat n°40

    Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 11 - 21 (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1823W/510

    • Contexte : AFFAIRES PENALES.

    • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 11 -...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  41. Résultat n°41

    Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 - 10 (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1823W/509

    • Contexte : AFFAIRES PENALES.

    • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 -...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  42. Résultat n°42

    Minutes des audiences de 4e classe : janvier - avril 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1823W/485

    • Contexte : AFFAIRES PENALES.

    • Minutes des audiences de 4e classe : janvier - avril...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  43. Résultat n°43

    Minutes des audiences de 4e classe : mai - décembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1823W/486

    • Contexte : AFFAIRES PENALES.

    • Minutes des audiences de 4e classe : mai - décembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  44. Résultat n°44

    dossiers en référé n°221 à 245 [lacune : dossier n°239].

    Date

    1999

    Cote

    1807W/43

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers en référé n°221 à 245 [lacune : dossier n°239]....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  45. Résultat n°45

    dossiers en référé n°1 à 25 [lacunes : dossiers n°2-10].

    Date

    1999

    Cote

    1807W/42

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers en référé n°1 à 25 [lacunes : dossiers n°2-10]....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  46. Résultat n°46

    Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 15 - 23 (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1823W/508

    • Contexte : AFFAIRES PENALES.

    • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 15 -...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  47. Résultat n°47

    dossiers en référé n°339 à 363 [lacune : dossier n°344].

    Date

    1999

    Cote

    1807W/44

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers en référé n°339 à 363 [lacune : dossier n°344]....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  48. Résultat n°48

    Minutes des audiences de 4e classe : juin - décembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1823W/484

    • Contexte : AFFAIRES PENALES.

    • Minutes des audiences de 4e classe : juin - décembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  49. Résultat n°49

    Minutes des audiences de 4e classe : janvier - mai 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1823W/483

    • Contexte : AFFAIRES PENALES.

    • Minutes des audiences de 4e classe : janvier - mai...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  50. Résultat n°50

    Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 - 14 (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1823W/507

    • Contexte : AFFAIRES PENALES.

    • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 -...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  51. Résultat n°51

    dossiers en référé n°251 à 275 [lacune : dossier n°274].

    Date

    1998

    Cote

    1807W/40

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers en référé n°251 à 275 [lacune : dossier n°274]....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  52. Résultat n°52

    dossiers en référé n°1 à 25 [lacune : dossier n°2].

    Date

    1998

    Cote

    1807W/39

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers en référé n°1 à 25 [lacune : dossier n°2]....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  53. Résultat n°53

    Minutes des audiences de 4e classe : septembre - décembre 1998.

    Date

    1998

    Cote

    1823W/482

    • Contexte : AFFAIRES PENALES.

    • Minutes des audiences de 4e classe : septembre - décembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  54. Résultat n°54

    Minutes des audiences de 4e classe : janvier - décembre 1998.

    Date

    1998

    Cote

    1823W/481

    • Contexte : AFFAIRES PENALES.

    • Minutes des audiences de 4e classe : janvier - décembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  55. Résultat n°55

    dossiers en référé n°373 à 397 [lacune : dossier n°382].

    Date

    1998

    Cote

    1807W/41

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers en référé n°373 à 397 [lacune : dossier n°382]....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  56. Résultat n°56

    dossiers en référé n°1 à 25 [lacune : dossier n°2].

    Date

    1997

    Cote

    1807W/36

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers en référé n°1 à 25 [lacune : dossier n°2]....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  57. Résultat n°57

    dossiers en référé n°391 à 415.

    Date

    1997

    Cote

    1807W/38

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers en référé n°391 à 415.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  58. Résultat n°58

    dossiers en référé n°200 à 224.

    Date

    1997

    Cote

    1807W/37

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers en référé n°200 à 224.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  59. Résultat n°59

    dossiers de procédure n°1276 à 1300.

    Date

    1996

    Cote

    1807W/28

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers de procédure n°1276 à 1300.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  60. Résultat n°60

    dossiers en référé n°426 à 448 [lacunes : dossiers n°449-450].

    Date

    1996

    Cote

    1807W/35

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers en référé n°426 à 448 [lacunes : dossiers...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  61. Résultat n°61

    dossiers de procédure n°634 à 657 [lacune : dossier n°642].

    Date

    1996

    Cote

    1807W/25

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers de procédure n°634 à 657 [lacune : dossier...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  62. Résultat n°62

    dossiers en référé n°1 à 25 [lacune : dossier n°13].

    Date

    1996

    Cote

    1807W/33

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers en référé n°1 à 25 [lacune : dossier n°13]....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  63. Résultat n°63

    dossiers de procédure n°1 à 25 [lacunes : dossiers n°13, 15-16 et 18].

    Date

    1996

    Cote

    1807W/22

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers de procédure n°1 à 25 [lacunes : dossiers...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  64. Résultat n°64

    dossiers de procédure n°221 à 245.

    Date

    1996

    Cote

    1807W/23

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers de procédure n°221 à 245.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  65. Résultat n°65

    Canton de LONGJUMEAU.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1475W/16

    • Contexte : 1475W Listes électorales (1994-1996)

    • Canton de LONGJUMEAU.

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  66. Résultat n°66

    dossiers en référé n°226 à 239 [lacune : dossier n°237].

    Date

    1996

    Cote

    1807W/34

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers en référé n°226 à 239 [lacune : dossier n°237]....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  67. Résultat n°67

    dossiers de procédure n°841 à 865 [lacune : dossier n°863].

    Date

    1996

    Cote

    1807W/26

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers de procédure n°841 à 865 [lacune : dossier...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  68. Résultat n°68

    dossiers de procédure n°1341 à 1365 [lacune : dossier n°1346].

    Date

    1996

    Cote

    1807W/29

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers de procédure n°1341 à 1365 [lacune : dossier...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  69. Résultat n°69

    dossiers de procédure n°456 à 480 [lacunes : dossiers n°464-467].

    Date

    1996

    Cote

    1807W/24

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers de procédure n°456 à 480 [lacunes : dossiers...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  70. Résultat n°70

    dossiers de procédure n°1078 à 1102 [lacune : dossier n°1086].

    Date

    1996

    Cote

    1807W/27

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers de procédure n°1078 à 1102 [lacune : dossier...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  71. Résultat n°71

    dossiers de procédure n°376 à 400 [lacune : dossier n°399].

    Date

    1995

    Cote

    1807W/17

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers de procédure n°376 à 400 [lacune : dossier...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  72. Résultat n°72

    dossiers de procédure n°601 à 625 [lacunes : dossiers n°616-619].

    Date

    1995

    Cote

    1807W/18

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers de procédure n°601 à 625 [lacunes : dossiers...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  73. Résultat n°73

    dossiers de procédure n°179 à 203.

    Date

    1995

    Cote

    1807W/16

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers de procédure n°179 à 203.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  74. Résultat n°74

    dossiers de procédure n°1 à 25 [lacune : dossier n°19].

    Date

    1995

    Cote

    1807W/15

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers de procédure n°1 à 25 [lacune : dossier n°19]....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  75. Résultat n°75

    dossiers en référé n°451 à 480.

    Date

    1995

    Cote

    1807W/32

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers en référé n°451 à 480.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  76. Résultat n°76

    dossiers en référé n°226 à 250.

    Date

    1995

    Cote

    1807W/31

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers en référé n°226 à 250.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  77. Résultat n°77

    dossiers de procédure n°1075 à 1099.

    Date

    1995

    Cote

    1807W/20

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers de procédure n°1075 à 1099.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  78. Résultat n°78

    dossiers en référé n°1 à 25 [lacune : dossier n°8].

    Date

    1995

    Cote

    1807W/30

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers en référé n°1 à 25 [lacune : dossier n°8]....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  79. Résultat n°79

    dossiers de procédure n°1150 à 1174 [lacunes : dossiers n°1165-1168].

    Date

    1995

    Cote

    1807W/21

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers de procédure n°1150 à 1174 [lacunes : dossiers...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  80. Résultat n°80

    dossiers de procédure n°826 à 850.

    Date

    1995

    Cote

    1807W/19

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • dossiers de procédure n°826 à 850.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)