Filtrer les résultats
Multimédias
  • 945
  • 21
Période
  • 30
  • 32
  • 34
  • 37
  • 46
  • 53
  • 71
  • 125
  • 860
  • 39
Nom de l'inventaire
  • 509
  • 110
  • 90
  • 35
  • 29
Afficher plus
Lieux
  • 966
  • 206
  • 120
  • 119
  • 116
Afficher plus
Typologies
  • 509
  • 116
  • 79
  • 37
  • 29
Afficher plus
Sujets
  • 839
  • 509
  • 110
  • 99
  • 93
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible

966 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Listes cantonales de recensement pour la classe 1922 (cantons d'ARPAJON, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES) ; pour la classe 1923 et 1924 (cantons d'ARPAJON,BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES) ; pour la classe 1925 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU) ; 8 liasses, comprenant les listes de recensement, révision, ajournement et régularisation, par classes et par cantons (sous forme de cahiers comprenant les ajournés des classes précédentes et les décisions du conseil de révision), numérotées de 1 à N pour les classes suivantes : a) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA), LONGJUMEAU, MILLY, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1929 B à 1931 A ; Conseil de révision pour les classes 1931 B et 1932 A ; b) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER , CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA)-MILLY, (1 seul cahier), LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1930 B à 1932 A et classes 1932 B et 1933 A ; c) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, FERTE-ALAIS (LA)-MILLY (1 seul cahier), LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1931 B à 1933 A ; décisions du conseil de révision pour les classes 1933 B et 1934 A ; d) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU, MILLY, VILLNEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1932 B à 1934 A ; décisions du conseil de révision pour les classes 1934 B et 1935 A ; e) Cantons d'ARPAJON , BOISSY-SAINT-LEGER, FERTE-ALAIS (LA), MILLY, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1933 B à 1935 A et des classes 1935 B et 1936 A ; f) Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, FERTE-ALAIS (LA), LONGJUMEAU, MILLY et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1934 B à 1936 A ; décisions du conseil de révision des classes 1936 B et 1937 A ; g) Cantons de la FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY, VILLENEUVE-SAINt-GEORGES : ajournés des classes 1935 B à 1937 A ; conseil de révision de la classe 1938 ; h) Canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : ajournés des classes 1936 B à 1938 ; conseil de révision de la classe 1939.
Cote
1Z/15
 Date
1922-1939
 Lieu
ARPAJON Canton, CORBEIL-ESSONNES Canton, LONGJUMEAU Canton, VAL-DE-MARNE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, MILLY-LA-FORET Canton
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Affaires militaires.
  • Listes cantonales de recensement militaire.
  • Listes cantonales de recensement pour la classe 1922...
Résultat n°2

Listes cantonales de recensement pour les classes 1913 et 1914 (canton de LONGJUMEAU seul) et régularisation de 1915 ; listes cantonales de recensement pour la classe 1918 (cantons d'ARPAJON ; BOISSY-SAINT-LEGER et CORBEIL) ; sursis d'incorporation pour la classe 1919 (canton d'ARPAJON seul) et ajournés des classes 1918-1920 ; listes cantonales de recensement pour la classe 1921 (cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL, LONGJUMEAU et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES). Sursis du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES pour les classes 1921-1924 et ajournés des classes 1922-1925.
Cote
1Z/14
 Date
1913-1925
 Lieu
LONGJUMEAU Canton, ARPAJON Canton, CORBEIL-ESSONNES Canton, VAL-DE-MARNE
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Affaires militaires.
  • Listes cantonales de recensement militaire.
  • Listes cantonales de recensement pour les classes 1913...
Résultat n°3

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).
Cote
1Z/10
 Date
1932-1933
 Lieu
ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
  • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Résultat n°4

Elections du 3 novembre 1952 : procès-verbal. Chambre d'agriculture de Seine-et-Oise - Liste électorale : cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL-ESSONNES, LONGJUMEAU, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1954).

Cote
2056W/13
 Date
1952-1954
 Lieu
ARPAJON Canton, CORBEIL-ESSONNES Canton, LONGJUMEAU Canton
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Elections du 3 novembre 1952 : procès-verbal. Chambre...
Résultat n°5

Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 11 - 21 (2000).

Cote
1823W/510
 Date
2000
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 11 -...
Résultat n°6

Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 - 10 (2000).

Cote
1823W/509
 Date
2000
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 -...
Résultat n°7

Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 15 - 23 (1999).

Cote
1823W/508
 Date
1999
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 15 -...
Résultat n°8

Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 - 14 (1999).

Cote
1823W/507
 Date
1999
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 -...
Résultat n°9

Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 - 16 (1994).

Cote
1823W/506
 Date
1994
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 -...
Résultat n°10

Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 16 - 32 (1993).

Cote
1823W/505
 Date
1993
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 16 -...
Résultat n°11

Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 - 15 (1993).

Cote
1823W/504
 Date
1993
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 -...
Résultat n°12

Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 15 - 35 (1992).

Cote
1823W/503
 Date
1992
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 15 -...
Résultat n°13

Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 - 14 (1992).

Cote
1823W/502
 Date
1992
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 -...
Résultat n°14

Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 - 30 (1991).

Cote
1823W/501
 Date
1991
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 -...
Résultat n°15

Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 - 12 (1990).

Cote
1823W/500
 Date
1990
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 -...
Résultat n°16

Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 01/02/1988 - 01/06/1989.

Cote
1823W/499
 Date
1988-1989
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 01/02/1988...
Résultat n°17

Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1er février 1986 - 3 août 1987.

Cote
1823W/498
 Date
1986-1987
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1er...
Résultat n°18

Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : janvier 1979 - février 1980.

Cote
1823W/497
 Date
1979-1980
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : janvier...
Résultat n°19

Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 - 4 (1977).

Cote
1823W/496
 Date
1977
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 -...
Résultat n°20

Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 - 9 (1976).

Cote
1823W/495
 Date
1976
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 -...
Résultat n°21

Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 11 - 12 (1975).

Cote
1823W/494
 Date
1975
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 11 -...
Résultat n°22

Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 - 10 (1975).

Cote
1823W/493
 Date
1975
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 -...
Résultat n°23

Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 21 (1974).

Cote
1823W/492
 Date
1974
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 21 (1974)....
Résultat n°24

Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 10 - 20 (1974).

Cote
1823W/491
 Date
1974
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 10 -...
Résultat n°25

Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 - 9 (1974).

Cote
1823W/490
 Date
1974
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 -...
Résultat n°26

Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 16 - 22 (1973).

Cote
1823W/489
 Date
1973
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 16 -...
Résultat n°27

Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 9 - 15 (1973).

Cote
1823W/488
 Date
1973
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 9 -...
Résultat n°28

Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 - 8 (1973).

Cote
1823W/487
 Date
1973
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des ordonnances pénales de 5e classe : 1 -...
Résultat n°29

Minutes des audiences de 4e classe : mai - décembre 2000.

Cote
1823W/486
 Date
2000
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : mai - décembre...
Résultat n°30

Minutes des audiences de 4e classe : janvier - avril 2000.

Cote
1823W/485
 Date
2000
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : janvier - avril...
Résultat n°31

Minutes des audiences de 4e classe : juin - décembre 1999.

Cote
1823W/484
 Date
1999
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : juin - décembre...
Résultat n°32

Minutes des audiences de 4e classe : janvier - mai 1999.

Cote
1823W/483
 Date
1999
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : janvier - mai...
Résultat n°33

Minutes des audiences de 4e classe : septembre - décembre 1998.

Cote
1823W/482
 Date
1998
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : septembre - décembre...
Résultat n°34

Minutes des audiences de 4e classe : janvier - décembre 1998.

Cote
1823W/481
 Date
1998
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : janvier - décembre...
Résultat n°35

Minutes des audiences de 4e classe : mars 1981.

Cote
1823W/480
 Date
1981
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : mars 1981.
Résultat n°36

Minutes des audiences de 4e classe : février 1977.

Cote
1823W/479
 Date
1977
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : février 1977....
Résultat n°37

Minutes des audiences de 4e classe : octobre - décembre 1974.

Cote
1823W/478
 Date
1974
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : octobre - décembre...
Résultat n°38

Minutes des audiences de 4e classe : septembre - décembre 1987, janvier 1988.

Cote
1823W/477
 Date
1987-1988
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : septembre - décembre...
Résultat n°39

Minutes des audiences de 4e classe : juin 1987 - février 1988.

Cote
1823W/476
 Date
1987-1988
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : juin 1987 - février...
Résultat n°40

Minutes des audiences de 4e classe : février - mai 1987.

Cote
1823W/475
 Date
1987
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : février - mai...
Résultat n°41

Minutes des audiences de 4e classe : septembre - octobre 1986.

Cote
1823W/474
 Date
1986
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : septembre - octobre...
Résultat n°42

Minutes des audiences de 4e classe : juin 1986.

Cote
1823W/473
 Date
1986
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : juin 1986.
Résultat n°43

Minutes des audiences de 4e classe : mai - juin 1986.

Cote
1823W/472
 Date
1986
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : mai - juin 1986....
Résultat n°44

Minutes des audiences de 4e classe : mars - avril 1986.

Cote
1823W/471
 Date
1986
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : mars - avril 1986....
Résultat n°45

Minutes des audiences de 4e classe : février 1986.

Cote
1823W/470
 Date
1986
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : février 1986....
Résultat n°46

Minutes des audiences de 4e classe : janvier 1986.

Cote
1823W/469
 Date
1986
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : janvier 1986....
Résultat n°47

Minutes des audiences de 4e classe : décembre 1985.

Cote
1823W/468
 Date
1985
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : décembre 1985....
Résultat n°48

Minutes des audiences de 4e classe : novembre 1985.

Cote
1823W/466
 Date
1985
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : novembre 1985....
Résultat n°49

Minutes des audiences de 4e classe : octobre 1985.

Cote
1823W/465
 Date
1985
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : octobre 1985....
Résultat n°50

Minutes des audiences de 4e classe : septembre 1985.

Cote
1823W/464
 Date
1985
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : septembre 1985....
Résultat n°51

Minutes des audiences de 4e classe : juin 1985.

Cote
1823W/463
 Date
1985
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : juin 1985.
Résultat n°52

Minutes des audiences de 4e classe : mai - juin 1985.

Cote
1823W/462
 Date
1985
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : mai - juin 1985....
Résultat n°53

Minutes des audiences de 4e classe : mai 1985.

Cote
1823W/461
 Date
1985
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : mai 1985.
Résultat n°54

Minutes des audiences de 4e classe : avril 1985.

Cote
1823W/460
 Date
1985
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : avril 1985.
Résultat n°55

Minutes des audiences de 4e classe : mars 1985.

Cote
1823W/459
 Date
1985
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : mars 1985.
Résultat n°56

Minutes des audiences de 4e classe : mars 1985.

Cote
1823W/458
 Date
1985
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : mars 1985.
Résultat n°57

Minutes des audiences de 4e classe : février 1985.

Cote
1823W/457
 Date
1985
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : février 1985....
Résultat n°58

Minutes des audiences de 4e classe : janvier 1985.

Cote
1823W/456
 Date
1985
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : janvier 1985....
Résultat n°59

Minutes des audiences de 4e classe : novembre - décembre 1984.

Cote
1823W/455
 Date
1984
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : novembre - décembre...
Résultat n°60

Minutes des audiences de 4e classe : octobre - novembre 1984.

Cote
1823W/454
 Date
1984
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : octobre - novembre...
Résultat n°61

Minutes des audiences de 4e classe : juin - septembre 1984.

Cote
1823W/453
 Date
1984
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : juin - septembre...
Résultat n°62

Minutes des audiences de 4e classe : mai - juin 1984.

Cote
1823W/452
 Date
1984
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : mai - juin 1984....
Résultat n°63

Minutes des audiences de 4e classe : avril 1984.

Cote
1823W/451
 Date
1984
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : avril 1984.
Résultat n°64

Minutes des audiences de 4e classe : mars 1984.

Cote
1823W/450
 Date
1984
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : mars 1984.
Résultat n°65

Minutes des audiences de 4e classe : février 1984.

Cote
1823W/449
 Date
1984
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : février 1984....
Résultat n°66

Minutes des audiences de 4e classe : janvier 1984.

Cote
1823W/448
 Date
1984
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : janvier 1984....
Résultat n°67

Minutes des audiences de 4e classe : novembre - décembre 1983.

Cote
1823W/447
 Date
1983
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : novembre - décembre...
Résultat n°68

Minutes des audiences de 4e classe : octobre - novembre 1983.

Cote
1823W/446
 Date
1983
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : octobre - novembre...
Résultat n°69

Minutes des audiences de 4e classe : septembre 1983.

Cote
1823W/445
 Date
1983
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : septembre 1983....
Résultat n°70

Minutes des audiences de 4e classe : mai - juin 1983.

Cote
1823W/444
 Date
1983
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : mai - juin 1983....
Résultat n°71

Minutes des audiences de 4e classe : avril - mai 1983.

Cote
1823W/443
 Date
1983
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : avril - mai 1983....
Résultat n°72

Minutes des audiences de 4e classe : février - mars 1983.

Cote
1823W/442
 Date
1983
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : février - mars...
Résultat n°73

Minutes des audiences de 4e classe : janvier - février 1983.

Cote
1823W/441
 Date
1983
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : janvier - février...
Résultat n°74

Minutes des audiences de 4e classe : novembre - décembre 1982.

Cote
1823W/440
 Date
1982
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : novembre - décembre...
Résultat n°75

Minutes des audiences de 4e classe : septembre - octobre 1982.

Cote
1823W/439
 Date
1982
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : septembre - octobre...
Résultat n°76

Minutes des audiences de 4e classe : juin 1982.

Cote
1823W/438
 Date
1982
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : juin 1982.
Résultat n°77

Minutes des audiences de 4e classe : avril - mai 1982.

Cote
1823W/437
 Date
1982
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : avril - mai 1982....
Résultat n°78

Minutes des audiences de 4e classe : février - mars 1982.

Cote
1823W/436
 Date
1982
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : février - mars...
Résultat n°79

Minutes des audiences de 4e classe : janvier - février 1982.

Cote
1823W/435
 Date
1982
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : janvier - février...
Résultat n°80

Minutes des audiences de 4e classe : novembre - décembre 1981.

Cote
1823W/434
 Date
1981
 Lieu
LONGJUMEAU Canton
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES PENALES.

  • Minutes des audiences de 4e classe : novembre - décembre...