Résultats de la recherche

N° 105 Confort deco Montargis (45).

2865W/25

2007

LOIRET

dossier de procédure

N° 98 Demeures pierre et tradition Baule(45).

2865W/10/8

2006

LOIRET

dossier de procédure

Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur le territoire des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ROUVRES-SAINT-JEAN (Loiret) : procès-verbal des opérations de remembrement : (1997) ; SACLAY avec extension sur le territoire des commune d'ORSAY et GIF-SUR-YVETTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), SAINT-CHERON avec extension sur le territoire des communes du VAL-SAINT-GERMAIN et de SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1981), SAINT-VRAIN avec extension sur le territoire des communes de LEUDEVILLE et VERT-LE-PETIT : procès-verbal des opératiosn de remembrement (1970), SAINT-ESCOBILLE avec extension sur les communes d'AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, MEROBERT, OYSONVILLE (Eure-et-Loir), GARANCIERES-EN-BEAUCE (Eure-et-Loir) : procès-verbal des opérations de remembrement (1997).

2117W/8

1959-1997

ROINVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, LOIRET, SACLAY, ORSAY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-CHERON Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), SERMAISE, SAINT-VRAIN, LEUDEVILLE, VERT-LE-PETIT, SAINT-ESCOBILLE, AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), MEROBERT, EURE-ET-LOIR

procès-verbal

Remembrement rural de la commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE: renseignements statistiques, procès-verbaux des séances de la commission communale d'aménagement foncier (19 mars 1996 ; 19 avril 1996 ; 2 juillet 1996 ; 24 septembre 1996 ; 23 septembre 1997 ; 18 novembre 1997 ; 12 mars 1998 ; 22 juin 1998), arrêtes préfectoraux (1991-1998), registre des réclamations et observations (1996-1998), plan du remembrement de la commune suite à enquête de modification du périmètre (1997), travaux connexes au rembrement (détail et mémoire estimatif récapitulatif), plans (sd), recherche des propriétaires réels et classement des terres : plans des sections I, J, K, (SERMAISES - Loiret, section A), W, ZA (ROUVRES-SAINT-JEAN - Loiret, section ZA), commune d'ARRANCOURT, plans des sections B, C1, C2 (1997), études d'impact du remembrement (1998), plan des projets de remembrement de la commune, sections ZD, ZE, ZH, étude d'aménagement et passagère (1995). Service du génie rural de la Seine-et-Oise. - Remembrement rural de la commune de BLANDY : plan de reconnaissance et des classes d'estimation pour la réorganisation foncière et le remembrement établi par la Commission communale de remembrement (séance du 6 avril 1948), plan de remembrement, sections A et B : recherche des propriétaires réels et estimation des terres (1943) [plans abîmés].

2108W/1

1943-1998

LOIRET, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY

dossier de procédure

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), groupement d'intérêt économique (GIE) villes nouvelles de France : correspondance avec le Japon, le Koweït, le Liban, Madagascar, la Malaisie, le Mali, le Maroc, Orléans, les pays d'Europe de l'Est, le Portugal et la Réunion, notes, pièces jointes.

1523W/1654

1992-1997

LISSES, BONDOUFLE, EVRY Commune, COURCOURONNES, LIBAN, MAROC, LOIRET, EUROPE, PORTUGAL, REUNION, JAPON, KOWEIT, MADAGASCAR, MALAISIE, MALI

correspondance

C6, branche d'ORLEANS de l'A6 : avant-projet détaillé, plans.

1502W/789

1967

ESSONNE, LOIRET

avant-projet, plan

A6, branche d'ORLEANS (C6), prolongement : avant-projet détaillé, plans.

1502W/776

1967

LOIRET

marché public, avant-projet, plan

A6, branche d'ORLEANS, prolongement de la bretelle : avant-projet, projet d'exécution. Piste cyclable, construction d'un passage inférieur : avant-projet, projet détaillé.

1502W/773

1968

LOIRET

avant-projet

A6, branche d'ORLEANS, prolongement de la bretelle : projet d'exécution.

1502W/772

1969

LOIRET

marché public

C6-A6, branche d'ORLEANS, prolongement du raccordement avec l'autoroute interurbaine : avant-projet sommaire, plans.

1502W/762

1964

LOIRET

avant-projet, programme, plan

C6-A6, branche d'ORLEANS, éclairage : marché public, projet d'exécution, plans.

1502W/761

1970

LOIRET

marché public, plan

Autoroute A6. - Liaison avec RN7 ; construction d'un pont à ORMOY sur la ligne de chemin de fer VILLENEUVE-SAINT-GEORGES-MONTARGIS : plans, correspondance.

1502W/185

1956-1963

ORMOY, VAL-DE-MARNE, LOIRET

plan, correspondance

VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne), MONTARGIS (Loiret). - Ligne de chemin de fer : arrêtés préfectoraux sur les passages à niveau (1970-1984 ; 1992).

1397W/13

1970-1992

VAL-DE-MARNE, LOIRET

arrêté préfectoral

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

1356W/7

1989

ATHIS-MONS Commune, MEROBERT, FERTE-ALAIS (LA) Commune, EVRY Commune, SACLAY, DOURDAN Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, GRIGNY Commune, ESSONNE (VALLEE DE L), BIEVRES (VALLEE DE LA), LOIRET

budget, schéma directeur, règlement, document audiovisuel

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : exécution de postes et de lignes. - MAISSE : renforcement du réseau, concession, (1916-1945) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, PITHIVIERS (45) : ligne 60 KV (1948) ; AUVERNAUX, VILLERS (Seine-et-Marne) : lignes 60 KV (1948-1950).

1309W/1

1916-1950

MAISSE, MORIGNY-CHAMPIGNY, AUVERNAUX, LOIRET, SEINE-ET-MARNE

marché public

Débits de tabac : dossiers de demandes de gérances pour l'Essonne, le Loiret, l'Aude, le Calvados, l'Eure-et-Loir, les Yvelines, la Seine-et-Marne, les Côtes-du-Nord, le Morbihan, Paris (dossiers classés par ordre alphabétique des noms de personnes dont 21 hors de l'Essonne).

1223W/46

1966

ESSONNE, LOIRET, AUDE, MARNE, CALVADOS, EURE-ET-LOIR, YVELINES, SEINE-ET-MARNE, MORBIHAN, PARIS Département

dossier individuel

Stations radioélectriques privées, 1965-1966. Assignations à résidence, 1961-1963 : mesures rapportées, instructions. Liste départementale des commissaires-enquêteurs : liste des personnes saisies ; liste des commissaires-enquêteurs pour la Seine-et-Oise, l'Eure, le Loiret, le Val d'Oise, l'Oise, 1966.

1223W/43

1961-1966

SEINE-ET-OISE, EURE, LOIRET, VAL-D OISE, OISE

Expropriations.- C.6 branche ORLEANS-MASSY-CHAMPLAN ; branche FONTAINEBLEAU-VIRY-CHATILLON.

962W/57

1969

CHAMPLAN, MASSY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, LOIRET, SEINE-ET-MARNE

dossier de procédure

Servitudes électriques.- CHAINGY-VILLEJUST I et II : ligne électrique.

962W/1

1969

VILLEJUST, LOIRET

Recalibrage de la rivière de la Juine et de ses affluents entre AUTRUY-SUR-JUINE et ETAMPES.

954W/96

1973

JUINE (COURS D EAU), ETAMPES Commune, LOIRET

dossier de procédure

Recalibrage de la rivière de la Juine et de ses affluents entre AUTRUY-SUR-JUINE et ETAMPES.

954W/95

1973

JUINE (COURS D EAU), ETAMPES Commune, LOIRET

dossier de procédure

MALESHERBES (Loiret). - Carte de France, feuille XXIII-17, dessiné et publié par l'Institut géographique national en 1953, d'après des levés stéréotopographiques aériens, complétés sur le terrain en 1950-1951, mise à jour partielle en 1957, s. d. Ech. 1/50 000. Papier. Coul. Dim. 56 x 72,5 cm. [1 plan].

783W/142

1950-1957

LOIRET

plan, carte

MALESHERBES (Loiret). - Ministère de la construction, plan d'aménagement et d'organisation générale de la région parisienne, carte de France, feuille XXIII-17, dessiné et publié par l'Institut géographique national en 1953, d'après des levés stéréotopographiques aériens, complétés sur le terrain en 1950-1951, mise à jour partielle en 1957, s. d. Ech. 1/50 000. Papier. Coul. Dim. 59 x 77,5 cm. [1 plan].

783W/141

1950-1957

LOIRET

plan

MALESHERBES (Loiret). - Carte de France, feuilles n° 1-2, 3-4, 5-6, 7-8, levés stéréotopographiques aériens, complétés sur le terrain en 1950, révisé en 1961, s. d. Ech. 1/25 000. Papier. Coul. Dim. 56 x 73 cm. [4 plans].

783W/140

1950-1961

LOIRET

plan

MALESHERBES (Loiret). - Plan de Malesherbes et des environs, feuilles n° 2, 3, 4, 5, 6, 7, dressé par l'Institut géographique national, [vers 1967]. Ech. 1/10 000. Papier. N et B. Dim. 104,5 x 75 cm. [6 plans] ; idem, document d'étude, feuilles n° 1, 2, 3, 4, 6, 7, dressé par l'Institut géographique national, [vers 1970]. Ech. 1/10 000. Papier. N et B. Dim. 104 x 68,5 cm. [6 plans].

783W/139

1967-1970

LOIRET

plan

SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES (Yvelines). - Cartes générales : carte de Saint-Quentin-en-Yvelines à Malesherbes (Loiret), Institut géographique national, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 118 x 110 cm. [1 plan].

782W/303

s.d

YVELINES, LOIRET

carte

N° 72 - Condamnation de Maxime Fortin, cultivateur demeurant à Gironville [Loiret], pour circulation sans lumière avec un cabriolet attelé d'un cheval (16 janvier 1872).

4U/879

1872

LOIRET

minute juridictionnelle

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Projet de lignes nouvelles : tramway de Rambouillet à Etampes, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, études sur le tramway par le colonel Ernault, 3 plans (1902) ; projet de ligne de Corbeil à Villeneuve-Saint-Georges, rapport, délibérations (1904) ; projet de prolongement de la ligne de tramway de Paris à Saint-Germain-des-Prés jusqu'à Bures et Saclay (1905) ; rapport du bureau d'études et état détaillé sur les lignes à l'étude dans le département de Seine-et-Oise (1910-1912) ; projet de Boissy-le-Sec à Dourdan, délibérations, rapports, correspondance (1911-1912) ; projet de la ligne Puiselet-le-Marais à la Forêt-Sainte-Croix et à Malesherbes, rapports, délibérations, pétition des agriculteurs aux conseils généraux du Loiret et de Seine-et-Oise (1914) ; projet de lignes de Limours à Dourdan : rapport de l'ingénieur en chef (1914-1917) ce projet a été abandonné à cause des hostilités ; projet d'une ligne entre Le Petit-Massy et Arpajon (1925).

5S/102

1902-1925

ETAMPES Commune, BURES-SUR-YVETTE, SACLAY, CORBEIL-ESSONNES Commune, BIEVRES Commune, DOURDAN Commune, BOISSY-LE-SEC, EVRY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MASSY Commune, ARPAJON Commune, PUISELET-LE-MARAIS, FORET-SAINTE-CROIX (LA), LOIRET, SEINE-ET-OISE

étude, pétition, rapport, délibération

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne dite de la vallée de l'Essonne : Paris-Montargis de Vigneux-Sur-Seine à Boigneville. Ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis, affaires générales : projet de passage à niveau commune d'Ormoy ; travaux ; alignements ; projet d'aqueduc sous le chemin de fer pour la papeterie d'Essonnes ; usurpation de terrains et demandes de terrains ; Conseil de Préfecture : contentieux pour demande d'indemnités, usurpation de terrains ; alignements ; projet de détournement d'une partie du chemin vicinal à Buno-Bonnevaux à Chantambre : plan, notice [mauvais état] (1864 - 1873).

5S/84

1864-1873

BUNO-BONNEVAUX, LOIRET, ORMOY, CORBEIL-ESSONNES Commune

arrêté d'alignement

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne dite de la vallée de l'Essonne : Paris-Montargis de Vigneux-Sur-Seine à Boigneville. Ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis, enquête sur les stations à établir entre la Ferté-Alais et la limite du département de Seine-et-Oise (communes d'Huison, Baulne, Mondeville, Videlles, Cerny, Boissy-le-Cutté, Moigny, Milly, Courdimanche, Vayres, Prunay, Valpuiseaux, Gironville, Buno-Bonnevaux, Champmotteux) : cartes du département, plan des stations, notice explicative, enquête, extrait du registre des délibérations (1863).

5S/83

1863

D HUISON-LONGUEVILLE, BAULNE, MONDEVILLE, VIDELLES, CERNY, BOISSY-LE-CUTTE, MOIGNY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET Commune, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPMOTTEUX, LOIRET, FERTE-ALAIS (LA) Commune, SEINE-ET-OISE

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne dite de la vallée de l'Essonne : Paris-Montargis de Vigneux-Sur-Seine à Boigneville. Projet de tracé définitif Paris-Montargis : demande afin que l'embranchement sur Corbeil soit dirigé par la rive gauche de la Seine (1838), enquête relative au tracé dans les communes de Villeneuve-le-Roi, Ablon, Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Viry-Chatillon, Grigny, Ris-Orangis, Evry-sur-Seine, Essonnes, Corbeil, rapports d'ingénieurs, correspondance, procès-verbaux d'enquête : déclarations ou réclamations écrites transmises à la commission d'examen pendant les délibérations (1839), certificats de publication des pièces relatives au projet du tracé définitif délivrés par les maires (1839), délibérations des conseils municipaux sur le tracé (1839) ; agrandissement de la cour d'arrivée de la gare de Corbeil et élargissement de la rue du cimetière qui longe la cour (1840-1841), nomination de gardes surveillants, de garde cantonniers (1840), arrêté concernant la police du chemin de fer sur la section de Corbeil, fixation des tarifs : 4 affiches, réglement sur les heures de départ des convois (1841), prise d'eau dans la Seine pour l'approvisionnement des locomotives à la station de Corbeil (1841), réclamation de la commune de Viry-Châtillon au sujet des dégradations causées aux chemins communaux pour le transport des matériaux (1841), tableau des horaires d'été commençant le 15 avril 1842 et 15 avril 1843 ; attribution des commissaires de police chargés de la surveillance des chemins de fer (1842), plainte du maire de Viry-Chatillon concernant la suppression de la station de Châtillon (1844), rapport suite à une réclamation de la commune de Viry-Chatillon concernant les excavations creusées pour la prise de sable (1847) ; nominations d'agents de surveillance, création d'un commissariat spécial de police à la gare de Corbeil, nomination de l'Hoste commissaire spécial de police (1847), congé de l'Hoste pour maladie, nomination de Mézirard au poste de l'Hoste (1848), circulation gratuite des commissaires spéciaux de police et des agents de surveillance (1848), procès-verbaux de réception des ouvrages exécutés sur la ligne (1849), alignements à Viry-Chatillon (1854), à Ris-orangis (1856) et (1857) ; rapport de la 3ème commission : délibération adoptée à l'unanimité par le Conseil général 'questions des divers tracés entre Corbeil et Montargis' 19 pages (1856) ; enquête relative aux projets d'emplacement des stations à établir dans les communes de Baulne, La Ferté-Alais, Guigneville, Boutigny, Maisse, Buno-Bonnevaux, Gironville, Prunay et Boigneville (1863).

5S/81

1838-1863

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BAULNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MAISSE, BUNO-BONNEVAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, PARIS Département, LOIRET

procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise, tarif, règlement, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, arrêté d'alignement

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.

5S/80

1937-1952

EVRY Commune, YERRES Commune, BRUNOY Commune, BAULNE, MONTGERON Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, QUINCY-SOUS-SENART, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), RIS-ORANGIS Commune, GRIGNY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MAISSE, MONNERVILLE, ANGERVILLE, SOISY-SUR-SEINE, PARIS Département, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, RHONE, LOIRET

plan cadastral, déclaration d'utilité publique, pétition, ATLAS PARCELLAIRE, procès-verbal, arrêté d'alignement

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Ligne Etampes à Auneau, Etampes à Sainte-Escobille.- Dossier des excédents de terrains à remettre à l'administration des domaines (1894) ; acquisitions de terrains, délibérations des conseils municipaux : vote de subventions, offre de terrains, projet de tracé et de terrassement (1894 - 1897) ; demande d'établissement d'une halte avec abri à Plessis-Saint-Benoit (1897 - 1905) ; voeux des conseils municipaux (1896 - 1899) ; affaires générales : travaux, budget et dépenses (1896-1900) ; expropriations : tableau pour indemnités (Saclas, Méreville, Saint-Cyr, Estouches), enquête d'utilité publique (1894-1899) ; état des dépenses (1897-1898) ; état de frais de repas (1897-1898) ; suppression, entretien de barrières (1900) ; excédents de terrains, acquisitions de terrains (1899) ; travaux à exécuter pour la construction de la ligne : P.V. d'adjudication (1900) ; projet d'embranchement particulier dans la gare de Juvisy vers une plate forme vers le terrain des industriels (1907) ; voeux des conseils municipaux, amélioration de la marche des trains (1897 - 1920) ; projet de construction d'un abri pour voyageurs à Plessis-Saint-Benoit (1923) et demande de transformation en halte (1926) ; classement de passages à niveau (1923) ; demande du conseil municipal d'un arrêt à Egly (1923) ; alignements et permissions de voirie, changement des horaires des trains (1930 - 1935) ; substitution d'un service d'autobus à l'exploitation par voies ferrées (1936) ; plaintes relatives au déchargement de wagons de gadoue à Saint-Hilaire (1936 - 1937) ; suppression des barrières et du gardiennage des passages à niveau (1924 - 1939) ; remise en service des trains (1940).

5S/66

1894-1940

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), EGLY, SACLAS, MEREVILLE Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ESTOUCHES, SAINT-ESCOBILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAINT-HILAIRE, ETAMPES Commune, PARIS Département, LOIRET, EURE-ET-LOIR

budget, arrêté d'alignement

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemins de fer de Paris à Orléans et du Midi. Lignes Etampes à Auneau et d'Etampes à Saint-Escobille (1888 - 1896).

5S/65

1888-1896

SAINT-ESCOBILLE, MEROBERT, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), BOUTERVILLIERS, CHALO-SAINT-MARS, SAINT-HILAIRE, ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR, PARIS Département, LOIRET

budget

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemins de fer de Paris à Orléans et du Midi. Lignes d'Etampes à Auneau et d'Etampes à Saint-Escobille (1872 - 1891).

5S/64

1872-1891

ANGERVILLE, ETAMPES Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, MARCOUSSIS, LONGPONT-SUR-ORGE, FORGES-LES-BAINS, PALAISEAU Commune, PARIS Département, LOIRET, EURE-ET-LOIR, SAINT-ESCOBILLE

étude, pétition, déclaration d'utilité publique

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemins de fer de Paris à Orléans et du Midi. Lignes d'Etampes à Bourge et d'Etampes à Méréville.

5S/63

1905-1941

ETAMPES Commune, SACLAS, MEREVILLE Commune, PARIS Département, LOIRET, CHER

budget, arrêté d'alignement

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemins de fer de Paris à Orléans et du Midi. Lignes d'Etampes à Bourges et d'Etampes à Méréville (1902 - 1904).

5S/62

1902-1904

ETAMPES Commune, ESTOUCHES, BOISSY-LA-RIVIERE, PARIS Département, LOIRET, CHER, MEREVILLE Commune

ATLAS PARCELLAIRE, plan, arrêté d'alignement

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemins de fer de Paris à Orléans et du Midi. Lignes d'Etampes à Bourges et d'Etampes à Méréville (1864 - 1901).

5S/61

1864-1901

ETAMPES Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SACLAS, PARIS Département, LOIRET, MEREVILLE Commune, CHER

liste nominative, rapport d'expertise

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. de Choisy-le-Roi à Orly, la ligne d'Orly. Voeux du conseil municipal d'Athis-Mons pour la création d'un tramway de Choisy à Orly (1901), demande d'amélioration de la gare de marchandise de Massy-Verrières (1907), modification de la règlementation des passages à niveau de la ligne et classement des passages à niveau (1908) ; permissions de voirie (1921--1923) ; demande de créations de nouveaux trains (1926), protestation contre la fermeture de la gare de Wissous (1927) ; suppressions et classements de passages à niveau (1927) , alignement (1936) et permission de voirie (1937), modification de la règlementation des passages à niveau n° 5 et 6 (1937), remises d'avenue aux communes de Massy et de Palaiseau (1938), amélioration de l'accès de la gare de Massy-Verrières (1943)

5S/60

1901-1943

PALAISEAU Commune, MASSY Commune, ATHIS-MONS Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, WISSOUS, PARIS Département, LOIRET, HAUTS-DE-SEINE, VAL-DE-MARNE

règlement, arrêté d'alignement

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Aménagement des gares de Massy-Verrières et de Massy-Palaiseau : projet d'aménagement, plans, approbation du projet par le préfet de Seinet-et-Oise le 16 septembre 1935 ; projet d'établissement de locaux divers pour les sevices d'exploitation et d'entretien, plans, approbation du projet par le préfet de Seine-et-Oise le 14 avril 1936 ; projet d'établissement des postes d'enclenchements et des postes secondaires de transformation (signalisation et éclairage), plans, et approbation du préfet de Seine-et-Oise le 2 avril 1936 ; projet d'établissement d'un nouveau bâtiment de voyageurs en gare de Massy-Palaiseau, plans, approbation du préfet de Seine-et-Oise le 2 avril 1936 ; projet d'abris coupe-vent dans les deux gares, plans, approbation du préfet de Seine-et-Oise le 12 mai 1937 ; projet d'un passage direct d'accès à la passerelle pour les voyageurs du réseau de l'Etat et la habitants de Palaiseau en gare de Massy-Palaiseau, plans, approbation des Ponts et Chaussées le 27 janvier 1938 ; protestations contre le transbordement provisoire des voyageurs en gare de Massy-Palaiseau dû à l'électrification de la ligne ; du conseil municipal de Massy sur les horaires et la tarification appliqués depuis le 18 janvier 1938 (1938-1939) ; réparation et reconstruction des bâtiments détruits par les bombardements aériens de juin 1944 : réfection d'un mur de soutènement, réfection des marquises, plans (1946), reconstruction du bâtiment voyageurs en gare de Massy-Verrières, plans (1946) ; en gare de Massy-Palaiseau, réfection des abords du parc de voies, du poste d'alimentation des voies secondaires, des magasins et hangars, du bâtiment d'exploitation, du poste d'enclenchement, plans (1946-1948)

5S/59

1935-1948

PALAISEAU Commune, MASSY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PARIS Département, LOIRET, HAUTS-DE-SEINE

tarif