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509 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 105 Confort deco Montargis (45).

    Date

    2007

    Cote

    2865W/25

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 100-101 ; 103-104 ; 106-112 ; 115 ; 118-119.
    • N° 105 Confort deco Montargis (45).

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  2. Résultat n°2

    N° 98 Demeures pierre et tradition Baule(45).

    Date

    2006

    Cote

    2865W/10/8

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N°90-94 ; 96-104.
    • N° 98 Demeures pierre et tradition Baule(45).

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur le territoire des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ROUVRES-SAINT-JEAN (Loiret) : procès-verbal des opérations de remembrement : (1997) ; SACLAY avec extension sur le territoire des commune d'ORSAY et GIF-SUR-YVETTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), SAINT-CHERON avec extension sur le territoire des communes du VAL-SAINT-GERMAIN et de SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1981), SAINT-VRAIN avec extension sur le territoire des communes de LEUDEVILLE et VERT-LE-PETIT : procès-verbal des opératiosn de remembrement (1970), SAINT-ESCOBILLE avec extension sur les communes d'AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, MEROBERT, OYSONVILLE (Eure-et-Loir), GARANCIERES-EN-BEAUCE (Eure-et-Loir) : procès-verbal des opérations de remembrement (1997).

    Date

    1959-1997

    Cote

    2117W/8

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Remembrement rural de la commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE: renseignements statistiques, procès-verbaux des séances de la commission communale d'aménagement foncier (19 mars 1996 ; 19 avril 1996 ; 2 juillet 1996 ; 24 septembre 1996 ; 23 septembre 1997 ; 18 novembre 1997 ; 12 mars 1998 ; 22 juin 1998), arrêtes préfectoraux (1991-1998), registre des réclamations et observations (1996-1998), plan du remembrement de la commune suite à enquête de modification du périmètre (1997), travaux connexes au rembrement (détail et mémoire estimatif récapitulatif), plans (sd), recherche des propriétaires réels et classement des terres : plans des sections I, J, K, (SERMAISES - Loiret, section A), W, ZA (ROUVRES-SAINT-JEAN - Loiret, section ZA), commune d'ARRANCOURT, plans des sections B, C1, C2 (1997), études d'impact du remembrement (1998), plan des projets de remembrement de la commune, sections ZD, ZE, ZH, étude d'aménagement et passagère (1995). Service du génie rural de la Seine-et-Oise. - Remembrement rural de la commune de BLANDY : plan de reconnaissance et des classes d'estimation pour la réorganisation foncière et le remembrement établi par la Commission communale de remembrement (séance du 6 avril 1948), plan de remembrement, sections A et B : recherche des propriétaires réels et estimation des terres (1943) [plans abîmés].

    Date

    1943-1998

    Cote

    2108W/1

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural de la commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE:...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  5. Résultat n°5

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), groupement d'intérêt économique (GIE) villes nouvelles de France : correspondance avec le Japon, le Koweït, le Liban, Madagascar, la Malaisie, le Mali, le Maroc, Orléans, les pays d'Europe de l'Est, le Portugal et la Réunion, notes, pièces jointes.

    Date

    1992-1997

    Cote

    1523W/1654

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    C6, branche d'ORLEANS de l'A6 : avant-projet détaillé, plans.

    Date

    1967

    Cote

    1502W/789

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • C6, branche d'ORLEANS de l'A6 : avant-projet détaillé,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    A6, branche d'ORLEANS (C6), prolongement : avant-projet détaillé, plans.

    Date

    1967

    Cote

    1502W/776

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • A6, branche d'ORLEANS (C6), prolongement : avant-projet...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    A6, branche d'ORLEANS, prolongement de la bretelle : avant-projet, projet d'exécution. Piste cyclable, construction d'un passage inférieur : avant-projet, projet détaillé.

    Date

    1968

    Cote

    1502W/773

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • A6, branche d'ORLEANS, prolongement de la bretelle...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    A6, branche d'ORLEANS, prolongement de la bretelle : projet d'exécution.

    Date

    1969

    Cote

    1502W/772

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • A6, branche d'ORLEANS, prolongement de la bretelle...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    C6-A6, branche d'ORLEANS, prolongement du raccordement avec l'autoroute interurbaine : avant-projet sommaire, plans.

    Date

    1964

    Cote

    1502W/762

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • C6-A6, branche d'ORLEANS, prolongement du raccordement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    C6-A6, branche d'ORLEANS, éclairage : marché public, projet d'exécution, plans.

    Date

    1970

    Cote

    1502W/761

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • C6-A6, branche d'ORLEANS, éclairage : marché public,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Autoroute A6. - Liaison avec RN7 ; construction d'un pont à ORMOY sur la ligne de chemin de fer VILLENEUVE-SAINT-GEORGES-MONTARGIS : plans, correspondance.

    Date

    1956-1963

    Cote

    1502W/185

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Liaison avec RN7 ; construction d'un...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne), MONTARGIS (Loiret). - Ligne de chemin de fer : arrêtés préfectoraux sur les passages à niveau (1970-1984 ; 1992).

    Date

    1970-1992

    Cote

    1397W/13

    • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

    • VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne), MONTARGIS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/7

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Contrôle de la distribution d'énergie électrique : exécution de postes et de lignes. - MAISSE : renforcement du réseau, concession, (1916-1945) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, PITHIVIERS (45) : ligne 60 KV (1948) ; AUVERNAUX, VILLERS (Seine-et-Marne) : lignes 60 KV (1948-1950).

    Date

    1916-1950

    Cote

    1309W/1

    • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

    • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Débits de tabac : dossiers de demandes de gérances pour l'Essonne, le Loiret, l'Aude, le Calvados, l'Eure-et-Loir, les Yvelines, la Seine-et-Marne, les Côtes-du-Nord, le Morbihan, Paris (dossiers classés par ordre alphabétique des noms de personnes dont 21 hors de l'Essonne).

    Date

    1966

    Cote

    1223W/46

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Débits de tabac : dossiers de demandes de gérances...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Stations radioélectriques privées, 1965-1966. Assignations à résidence, 1961-1963 : mesures rapportées, instructions. Liste départementale des commissaires-enquêteurs : liste des personnes saisies ; liste des commissaires-enquêteurs pour la Seine-et-Oise, l'Eure, le Loiret, le Val d'Oise, l'Oise, 1966.

    Date

    1961-1966

    Cote

    1223W/43

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Stations radioélectriques privées, 1965-1966. Assignations...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Expropriations.- C.6 branche ORLEANS-MASSY-CHAMPLAN ; branche FONTAINEBLEAU-VIRY-CHATILLON.

    Date

    1969

    Cote

    962W/57

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Expropriations.- C.6 branche ORLEANS-MASSY-CHAMPLAN...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Servitudes électriques.- CHAINGY-VILLEJUST I et II : ligne électrique.

    Date

    1969

    Cote

    962W/1

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Servitudes électriques.- CHAINGY-VILLEJUST I et II...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Recalibrage de la rivière de la Juine et de ses affluents entre AUTRUY-SUR-JUINE et ETAMPES.

    Date

    1973

    Cote

    954W/96

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Recalibrage de la rivière de la Juine et de ses affluents...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Recalibrage de la rivière de la Juine et de ses affluents entre AUTRUY-SUR-JUINE et ETAMPES.

    Date

    1973

    Cote

    954W/95

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • Recalibrage de la rivière de la Juine et de ses affluents...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22
    MALESHERBES (Loiret). - Carte de France, feuille XXIII-17, dessiné et publié par l'Institut géographique national en 1953, d'après des levés stéréotopographiques aériens, complétés sur le terrain en 1950-1951, mise à jour partielle en 1957, s. d. Ech. 1/50 000. Papier. Coul. Dim. 56 x 72,5 cm. [1 plan].

    1 media

    MALESHERBES (Loiret). - Carte de France, feuille XXIII-17, dessiné et publié par l'Institut géographique national en 1953, d'après des levés stéréotopographiques aériens, complétés sur le terrain en 1950-1951, mise à jour partielle en 1957, s. d. Ech. 1/50 000. Papier. Coul. Dim. 56 x 72,5 cm. [1 plan].

    Date

    1950-1957

    Cote

    783W/142

    • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

    • MALESHERBES (Loiret). - Carte de France, feuille XXIII-17,...

    Producteur :

    MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23
    MALESHERBES (Loiret). - Ministère de la construction, plan d'aménagement et d'organisation générale de la région parisienne, carte de France, feuille XXIII-17, dessiné et publié par l'Institut géographique national en 1953, d'après des levés stéréotopographiques aériens, complétés sur le terrain en 1950-1951, mise à jour partielle en 1957, s. d. Ech. 1/50 000. Papier. Coul. Dim. 59 x 77,5 cm. [1 plan].

    1 media

    MALESHERBES (Loiret). - Ministère de la construction, plan d'aménagement et d'organisation générale de la région parisienne, carte de France, feuille XXIII-17, dessiné et publié par l'Institut géographique national en 1953, d'après des levés stéréotopographiques aériens, complétés sur le terrain en 1950-1951, mise à jour partielle en 1957, s. d. Ech. 1/50 000. Papier. Coul. Dim. 59 x 77,5 cm. [1 plan].

    Date

    1950-1957

    Cote

    783W/141

    • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

    • MALESHERBES (Loiret). - Ministère de la construction,...

    Producteur :

    MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24
    MALESHERBES (Loiret). - Carte de France, feuilles n° 1-2, 3-4, 5-6, 7-8, levés stéréotopographiques aériens, complétés sur le terrain en 1950, révisé en 1961, s. d. Ech. 1/25 000. Papier. Coul. Dim. 56 x 73 cm. [4 plans].

    4 medias

    MALESHERBES (Loiret). - Carte de France, feuilles n° 1-2, 3-4, 5-6, 7-8, levés stéréotopographiques aériens, complétés sur le terrain en 1950, révisé en 1961, s. d. Ech. 1/25 000. Papier. Coul. Dim. 56 x 73 cm. [4 plans].

    Date

    1950-1961

    Cote

    783W/140

    • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

    • MALESHERBES (Loiret). - Carte de France, feuilles n°...

    Producteur :

    MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25
    MALESHERBES (Loiret). - Plan de Malesherbes et des environs, feuilles n° 2, 3, 4, 5, 6, 7, dressé par l'Institut géographique national, [vers 1967]. Ech. 1/10 000. Papier. N et B. Dim. 104,5 x 75 cm. [6 plans] ; idem, document d'étude, feuilles n° 1, 2, 3, 4, 6, 7, dressé par l'Institut géographique national, [vers 1970]. Ech. 1/10 000. Papier. N et B. Dim. 104 x 68,5 cm. [6 plans].

    12 medias

    MALESHERBES (Loiret). - Plan de Malesherbes et des environs, feuilles n° 2, 3, 4, 5, 6, 7, dressé par l'Institut géographique national, [vers 1967]. Ech. 1/10 000. Papier. N et B. Dim. 104,5 x 75 cm. [6 plans] ; idem, document d'étude, feuilles n° 1, 2, 3, 4, 6, 7, dressé par l'Institut géographique national, [vers 1970]. Ech. 1/10 000. Papier. N et B. Dim. 104 x 68,5 cm. [6 plans].

    Date

    1967-1970

    Cote

    783W/139

    • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

    • MALESHERBES (Loiret). - Plan de Malesherbes et des...

    Producteur :

    MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES (Yvelines). - Cartes générales : carte de Saint-Quentin-en-Yvelines à Malesherbes (Loiret), Institut géographique national, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 118 x 110 cm. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    782W/303

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES (Yvelines). - Cartes générales...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    N° 72 - Condamnation de Maxime Fortin, cultivateur demeurant à Gironville [Loiret], pour circulation sans lumière avec un cabriolet attelé d'un cheval (16 janvier 1872).

    Date

    1872

    Cote

    4U/879

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Méréville : Jugements de simple...
    • N° 72 - Condamnation de Maxime Fortin, cultivateur...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Projet de lignes nouvelles : tramway de Rambouillet à Etampes, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, études sur le tramway par le colonel Ernault, 3 plans (1902) ; projet de ligne de Corbeil à Villeneuve-Saint-Georges, rapport, délibérations (1904) ; projet de prolongement de la ligne de tramway de Paris à Saint-Germain-des-Prés jusqu'à Bures et Saclay (1905) ; rapport du bureau d'études et état détaillé sur les lignes à l'étude dans le département de Seine-et-Oise (1910-1912) ; projet de Boissy-le-Sec à Dourdan, délibérations, rapports, correspondance (1911-1912) ; projet de la ligne Puiselet-le-Marais à la Forêt-Sainte-Croix et à Malesherbes, rapports, délibérations, pétition des agriculteurs aux conseils généraux du Loiret et de Seine-et-Oise (1914) ; projet de lignes de Limours à Dourdan : rapport de l'ingénieur en chef (1914-1917) ce projet a été abandonné à cause des hostilités ; projet d'une ligne entre Le Petit-Massy et Arpajon (1925).

    Date

    1902-1925

    Cote

    5S/102

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne dite de la vallée de l'Essonne : Paris-Montargis de Vigneux-Sur-Seine à Boigneville. Ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis, affaires générales : projet de passage à niveau commune d'Ormoy ; travaux ; alignements ; projet d'aqueduc sous le chemin de fer pour la papeterie d'Essonnes ; usurpation de terrains et demandes de terrains ; Conseil de Préfecture : contentieux pour demande d'indemnités, usurpation de terrains ; alignements ; projet de détournement d'une partie du chemin vicinal à Buno-Bonnevaux à Chantambre : plan, notice [mauvais état] (1864 - 1873).

    Date

    1864-1873

    Cote

    5S/84

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne dite de la vallée de l'Essonne : Paris-Montargis de Vigneux-Sur-Seine à Boigneville. Ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis, enquête sur les stations à établir entre la Ferté-Alais et la limite du département de Seine-et-Oise (communes d'Huison, Baulne, Mondeville, Videlles, Cerny, Boissy-le-Cutté, Moigny, Milly, Courdimanche, Vayres, Prunay, Valpuiseaux, Gironville, Buno-Bonnevaux, Champmotteux) : cartes du département, plan des stations, notice explicative, enquête, extrait du registre des délibérations (1863).

    Date

    1863

    Cote

    5S/83

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne dite de la vallée de l'Essonne : Paris-Montargis de Vigneux-Sur-Seine à Boigneville. Projet de tracé définitif Paris-Montargis : demande afin que l'embranchement sur Corbeil soit dirigé par la rive gauche de la Seine (1838), enquête relative au tracé dans les communes de Villeneuve-le-Roi, Ablon, Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Viry-Chatillon, Grigny, Ris-Orangis, Evry-sur-Seine, Essonnes, Corbeil, rapports d'ingénieurs, correspondance, procès-verbaux d'enquête : déclarations ou réclamations écrites transmises à la commission d'examen pendant les délibérations (1839), certificats de publication des pièces relatives au projet du tracé définitif délivrés par les maires (1839), délibérations des conseils municipaux sur le tracé (1839) ; agrandissement de la cour d'arrivée de la gare de Corbeil et élargissement de la rue du cimetière qui longe la cour (1840-1841), nomination de gardes surveillants, de garde cantonniers (1840), arrêté concernant la police du chemin de fer sur la section de Corbeil, fixation des tarifs : 4 affiches, réglement sur les heures de départ des convois (1841), prise d'eau dans la Seine pour l'approvisionnement des locomotives à la station de Corbeil (1841), réclamation de la commune de Viry-Châtillon au sujet des dégradations causées aux chemins communaux pour le transport des matériaux (1841), tableau des horaires d'été commençant le 15 avril 1842 et 15 avril 1843 ; attribution des commissaires de police chargés de la surveillance des chemins de fer (1842), plainte du maire de Viry-Chatillon concernant la suppression de la station de Châtillon (1844), rapport suite à une réclamation de la commune de Viry-Chatillon concernant les excavations creusées pour la prise de sable (1847) ; nominations d'agents de surveillance, création d'un commissariat spécial de police à la gare de Corbeil, nomination de l'Hoste commissaire spécial de police (1847), congé de l'Hoste pour maladie, nomination de Mézirard au poste de l'Hoste (1848), circulation gratuite des commissaires spéciaux de police et des agents de surveillance (1848), procès-verbaux de réception des ouvrages exécutés sur la ligne (1849), alignements à Viry-Chatillon (1854), à Ris-orangis (1856) et (1857) ; rapport de la 3ème commission : délibération adoptée à l'unanimité par le Conseil général 'questions des divers tracés entre Corbeil et Montargis' 19 pages (1856) ; enquête relative aux projets d'emplacement des stations à établir dans les communes de Baulne, La Ferté-Alais, Guigneville, Boutigny, Maisse, Buno-Bonnevaux, Gironville, Prunay et Boigneville (1863).

    Date

    1838-1863

    Cote

    5S/81

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.

    Date

    1937-1952

    Cote

    5S/80

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Ligne Etampes à Auneau, Etampes à Sainte-Escobille.- Dossier des excédents de terrains à remettre à l'administration des domaines (1894) ; acquisitions de terrains, délibérations des conseils municipaux : vote de subventions, offre de terrains, projet de tracé et de terrassement (1894 - 1897) ; demande d'établissement d'une halte avec abri à Plessis-Saint-Benoit (1897 - 1905) ; voeux des conseils municipaux (1896 - 1899) ; affaires générales : travaux, budget et dépenses (1896-1900) ; expropriations : tableau pour indemnités (Saclas, Méreville, Saint-Cyr, Estouches), enquête d'utilité publique (1894-1899) ; état des dépenses (1897-1898) ; état de frais de repas (1897-1898) ; suppression, entretien de barrières (1900) ; excédents de terrains, acquisitions de terrains (1899) ; travaux à exécuter pour la construction de la ligne : P.V. d'adjudication (1900) ; projet d'embranchement particulier dans la gare de Juvisy vers une plate forme vers le terrain des industriels (1907) ; voeux des conseils municipaux, amélioration de la marche des trains (1897 - 1920) ; projet de construction d'un abri pour voyageurs à Plessis-Saint-Benoit (1923) et demande de transformation en halte (1926) ; classement de passages à niveau (1923) ; demande du conseil municipal d'un arrêt à Egly (1923) ; alignements et permissions de voirie, changement des horaires des trains (1930 - 1935) ; substitution d'un service d'autobus à l'exploitation par voies ferrées (1936) ; plaintes relatives au déchargement de wagons de gadoue à Saint-Hilaire (1936 - 1937) ; suppression des barrières et du gardiennage des passages à niveau (1924 - 1939) ; remise en service des trains (1940).

    Date

    1894-1940

    Cote

    5S/66

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemins de fer de Paris à Orléans et du Midi. Lignes Etampes à Auneau et d'Etampes à Saint-Escobille (1888 - 1896).

    Date

    1888-1896

    Cote

    5S/65

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

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    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemins de fer de Paris à Orléans et du Midi. Lignes d'Etampes à Auneau et d'Etampes à Saint-Escobille (1872 - 1891).

    Date

    1872-1891

    Cote

    5S/64

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

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  36. Résultat n°36

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemins de fer de Paris à Orléans et du Midi. Lignes d'Etampes à Bourge et d'Etampes à Méréville.

    Date

    1905-1941

    Cote

    5S/63

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemins de fer de Paris à Orléans et du Midi. Lignes d'Etampes à Bourges et d'Etampes à Méréville (1902 - 1904).

    Date

    1902-1904

    Cote

    5S/62

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

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    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemins de fer de Paris à Orléans et du Midi. Lignes d'Etampes à Bourges et d'Etampes à Méréville (1864 - 1901).

    Date

    1864-1901

    Cote

    5S/61

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

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    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. de Choisy-le-Roi à Orly, la ligne d'Orly. Voeux du conseil municipal d'Athis-Mons pour la création d'un tramway de Choisy à Orly (1901), demande d'amélioration de la gare de marchandise de Massy-Verrières (1907), modification de la règlementation des passages à niveau de la ligne et classement des passages à niveau (1908) ; permissions de voirie (1921--1923) ; demande de créations de nouveaux trains (1926), protestation contre la fermeture de la gare de Wissous (1927) ; suppressions et classements de passages à niveau (1927) , alignement (1936) et permission de voirie (1937), modification de la règlementation des passages à niveau n° 5 et 6 (1937), remises d'avenue aux communes de Massy et de Palaiseau (1938), amélioration de l'accès de la gare de Massy-Verrières (1943)

    Date

    1901-1943

    Cote

    5S/60

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

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    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Aménagement des gares de Massy-Verrières et de Massy-Palaiseau : projet d'aménagement, plans, approbation du projet par le préfet de Seinet-et-Oise le 16 septembre 1935 ; projet d'établissement de locaux divers pour les sevices d'exploitation et d'entretien, plans, approbation du projet par le préfet de Seine-et-Oise le 14 avril 1936 ; projet d'établissement des postes d'enclenchements et des postes secondaires de transformation (signalisation et éclairage), plans, et approbation du préfet de Seine-et-Oise le 2 avril 1936 ; projet d'établissement d'un nouveau bâtiment de voyageurs en gare de Massy-Palaiseau, plans, approbation du préfet de Seine-et-Oise le 2 avril 1936 ; projet d'abris coupe-vent dans les deux gares, plans, approbation du préfet de Seine-et-Oise le 12 mai 1937 ; projet d'un passage direct d'accès à la passerelle pour les voyageurs du réseau de l'Etat et la habitants de Palaiseau en gare de Massy-Palaiseau, plans, approbation des Ponts et Chaussées le 27 janvier 1938 ; protestations contre le transbordement provisoire des voyageurs en gare de Massy-Palaiseau dû à l'électrification de la ligne ; du conseil municipal de Massy sur les horaires et la tarification appliqués depuis le 18 janvier 1938 (1938-1939) ; réparation et reconstruction des bâtiments détruits par les bombardements aériens de juin 1944 : réfection d'un mur de soutènement, réfection des marquises, plans (1946), reconstruction du bâtiment voyageurs en gare de Massy-Verrières, plans (1946) ; en gare de Massy-Palaiseau, réfection des abords du parc de voies, du poste d'alimentation des voies secondaires, des magasins et hangars, du bâtiment d'exploitation, du poste d'enclenchement, plans (1946-1948)

    Date

    1935-1948

    Cote

    5S/59

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)