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2 315 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°2

Sociétés de secours mutuels.

Date

1869-1947

Cote

4X/1

Résultat n°3

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°4

1867-1952.

Date

1867-1952

Cote

3X/1

Résultat n°5

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LIMOURS-EN-HUREPOIX (1805-1925), comptes de gestion (1937-1938), statistiques (1919) ; LINAS (1806-1925), comptes de gestion (1951-1958), statistiques (1888 - 1919) ; LISSES (1819-1925), statistiques (1888-1919) ; LONGJUMEAU (1802-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1958), statistiques (1888-1920) ; LONGPONT-SUR-ORGE (1904-1925), statistiques (1888-1919) ; MAISSE (1876 - 1925), statistiques (1919-1930) ; MARCOUSSIS (1813-1925), statistiques (1919), comptes de gestion (1873-1943).

Date

1805-1943

Cote

2X/14

Résultat n°6

Plan de relance de l'investissement (PRI) de La Norville, la Communauté de communes du Pays de Limours, Wissous, Évry et Maisse du 17/10/2016, de Bondoufle, Bouville, Milly-la-Forêt, La Forêt-Sainte-Croix, Le Val-Saint-Germain, Cerny, Oncy-sur-École, la Communauté de communes Entre Juine et Renarde, Lisses, Viry-Châtillon, Étiolles et Athis-Mons du 21 novembre 2016 ; de Saint-Cyr-la-Rivière, Puiselet-le-Marais, Saint-Hilaire, Étréchy, Dourdan et Roinvilliers du 8 décembre 2016. Programme d'électrification rurale 2016 du 8 décembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/34

Résultat n°7

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

Date

2016

Cote

3307W/31

Résultat n°8

Chilly-Mazarin ; Gif-sur-Yvette ; Limours-en-Hurepoix.

Date

2016-2017

Cote

3307W/20

Résultat n°9

Igny, Juvisy-sur-Orge, Les Molières, Limours-en-Hurepoix, Orsay.

Date

2015

Cote

3256W/15

Résultat n°10

Limours-en-Hurepoix, Les Molières, Orsay, Palaiseau, Pecqueuse.

Date

2014

Cote

3255W/14

Résultat n°11

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny, Janvry, Limours-en-Hurepoix, Les Molières.

Date

2014

Cote

3255W/13

Résultat n°12

Aides à l'achats de matériel de Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Grigny, Limours-en-Hurepoix, Orsay, Palaiseau, Les Ulis, Vauhallan, Villiers-le-Bâcle.

Date

2014

Cote

3255W/11

Résultat n°13

Aides aux sportifs espoirs de Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Igny, Limours-en-Hurepoix, Palaiseau, Les Ulis, Verrières-le-Buisson, Wissous.

Date

2009-2014

Cote

3255W/7

Résultat n°14

SCA LA FRANCILIENNE (Limours).

Date

2001-2002

Cote

3239W/405

Résultat n°15

LOGICLE (Limours).

Date

1991-1992

Cote

3239W/167

Résultat n°16

BRIQUE DE VAUGIRARD (Limours).

Date

1993-1994

Cote

3239W/36

Résultat n°17

Aides achats de matériels des associations sportives d'Angervilliers, Gif-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel, Limours-en-Hurepoix, Orsay, Palaiseau, les Ulis.

Date

2013

Cote

3235W/4

Résultat n°18

Aides aux sportifs de haut niveau d'Orsay, Briis-sous-Forges, Gif-sur-Yvette, Limours-en-Hurepoix, Palaiseau, Les Ulis, Verrières-le-Buisson, Wissous.

Date

2008-2013

Cote

3235W/3

Résultat n°19

N°2010-08319 : schéma directeur d'assainissement (SDA) de Limours-en-Hurepoix.

Date

2011-2013

Cote

3170W/134

Résultat n°20

Briis-Sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Chilly-Mazarin, Gif-sur-Yvette, Igny, Les Ulis, Limours, Longjumeau.

Date

2017-2018

Cote

3123W/270