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240 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Opérations diverses : Carrefour dénivelé à la Croix de Villeroy.

Date

1994

Cote

1699W/65

Résultat n°2

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dossier de marché.

Date

1998

Cote

1699W/46

Résultat n°3

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Lot OA 1 dossier descriptif des travaux à réaliser.

Date

1998

Cote

1699W/45

Résultat n°4

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Observations du Service des études et des grands travaux par rapport au mémoire ; plan et état parcellaire.

Date

2001

Cote

1699W/44

Résultat n°5

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Plans concernant le carrefour de la Prairie.

Date

1999

Cote

1699W/43

Résultat n°6

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Présentation aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E (mai 1997). Délibération, prise en considération de l'avant-projet (26/07/1996). Lancement de l'opération (factures, bons de commande), plaquette concertation (1997). Pièces techniques avenant n°1 (septembre 1995).

Date

1995-1997

Cote

1699W/41

Résultat n°7

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Carrefour de la Prairie ; dossier descriptif des travaux à réaliser ; cahier des clauses techniques particulières.

Date

1998

Cote

1699W/40

Résultat n°8

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie ; dossier d'enquête publique avant travaux ; dossier de demande de déclaration au titre de la loi sur l'eau ; demande d'autorisation de branchement ; dossier d'études foncières.

Date

1997-1999

Cote

1699W/39

Résultat n°9

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement PAQ 3/ 4 et 4/ 4.

Date

1999

Cote

1699W/34

Résultat n°10

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement PAQ 2/ 4.

Date

1999

Cote

1699W/33

Résultat n°11

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement PAQ 1/ 4.

Date

1999

Cote

1699W/32

Résultat n°12

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement NDC 2/ 3 et 3/ 3.

Date

2001

Cote

1699W/31

Résultat n°13

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement NDC 1/ 3.

Date

2001

Cote

1699W/30

Résultat n°14

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 4/ 4.

Date

1999

Cote

1699W/29

Résultat n°15

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 3/ 4.

Date

1999

Cote

1699W/28

Résultat n°16

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 2/ 4.

Date

1999

Cote

1699W/27

Résultat n°17

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 1/ 4.

Date

1999

Cote

1699W/26

Résultat n°18

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; parois moulées ; dossier chantier.

Date

1999

Cote

1699W/25

Résultat n°19

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; Pieux dossier chantier (décembre 1999). Mission sécurité et protection de la santé, dossier d'intervention ultérieure (juin 2001). Bassin de rétention décantation des eaux pluviales dossier descriptif (mars 2000).

Date

1999-2001

Cote

1699W/24

Résultat n°20

Collège Paul Fort : compte-rendu de chantier.

Date

1994-1995

Cote

1648W/10

Résultat n°21

Collège Paul Fort : avenant au marché.

Date

1994-1995

Cote

1648W/9

Résultat n°22

Collège Paul Fort : identité (1993); sécurité bordereau des prix (1994-1995).

Date

1993-1995

Cote

1648W/8

Résultat n°23

Collège Paul Fort : avant-projet sommaire.

Date

1992-1993

Cote

1648W/7

Résultat n°24

Collège Paul Fort : dossier de consultation des entreprises.

Date

1994

Cote

1648W/6

Résultat n°25

Collège Paul Fort : dossier de consultation des entreprises.

Date

1994

Cote

1648W/5

Résultat n°26

Collège Paul Fort : suivi d'opération.

Date

1992-1995

Cote

1648W/4

Résultat n°27

Collège Paul Fort : plans de récolement.

Date

1994

Cote

1648W/3

Résultat n°28

Collège Paul Fort : plans de récolement.

Date

1994

Cote

1648W/2

Résultat n°29

Collège Paul Fort : plans de récolement.

Date

1994

Cote

1648W/1

Résultat n°30

MARIE BONNAFE / ACCES

Date

1996

Cote

1422W/72

Résultat n°31

LIEUX D'ECRITS OLIVIER CHATEAURAYNAUD, CHRISTIANE BAROCHE, 2ème partie.

Date

s.d

Cote

1422W/71

Résultat n°32

LIEUX D'ECRITS OLIVIER CHATEAURAYNAUD, CHRISTIANE BAROCHE, 1ère partie.

Date

s.d

Cote

1422W/70

Résultat n°33

LIEUX D'ECRITS GERARD NOIRET, 2ème partie.

Date

s.d

Cote

1422W/69

Résultat n°34

LIEUX D'ECRITS GERARD NOIRET, 1ère partie.

Date

s.d

Cote

1422W/68

Résultat n°35

LIEUX D'ECRITS WOLCOVIKS.

Date

s.d

Cote

1422W/67

Résultat n°36

LIEUX D'ECRITS HARISMENDY / DRAVEIL SADI CARNOT.

Date

s.d

Cote

1422W/66

Résultat n°37

HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRE LE GENERAL SAN MARTIN, LIBERATEUR DE L'ARGENTINE.

Date

1995

Cote

1422W/56

Résultat n°38

HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIREVILLEGIATURES ET ARTISTES DU XVIIIEME AU XXEME SIECLE.

Date

1994

Cote

1422W/50

Résultat n°39

HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRELA NAISSANCE DE LA BANLIEUE.

Date

1994

Cote

1422W/47

Résultat n°40

HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRELA CITE COOPERATIVE PARIS-JARDINS, 2ème partie.

Date

1994

Cote

1422W/46

Résultat n°41

HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRELA CITE COOPERATIVE PARIS-JARDINS, 1ère partie.

Date

1994

Cote

1422W/45

Résultat n°42

ESSONNE. - Caisse des écoles (CDE), budget primitif 1984 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté) .

Date

1984

Cote

1332W/21

Résultat n°43

ESSONNE. - Centre communal d'action sociale (CCAS), budget primitif 1984 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté) .

Date

1984

Cote

1332W/20

Résultat n°44

Rôles fonciers.

Date

1970

Cote

987W/388

Résultat n°45

Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers.

Date

1970

Cote

987W/387

Résultat n°46

Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers.

Date

1970

Cote

987W/386

Résultat n°47

Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers.

Date

1970

Cote

987W/385

Résultat n°48

Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers.

Date

1970

Cote

987W/384

Résultat n°49

Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers.

Date

1970

Cote

987W/383

Résultat n°50

Accomptes provisionnels.

Date

1955

Cote

987W/380

Résultat n°51

Rôles individuels ; prélèvement exceptionnel de lutte contre l'inflation ; patentes supplémentaires.

Date

1955

Cote

987W/379

Résultat n°52

fiches archivées.

Date

1970

Cote

987W/273

Résultat n°53

fiches archivées.

Date

1970

Cote

987W/272

Résultat n°54

Tiers provisionnels : accomptes provisionnels ; historiques.

Date

1970

Cote

987W/258

Résultat n°55

Tiers provisionnels : p18 biens provisionnels.

Date

1965

Cote

987W/257

Résultat n°56

Tiers provisionnels : p18 biens provisionnels.

Date

1960

Cote

987W/256

Résultat n°57

Historiques des rôles : par rôle ; par commune ; par rue.

Date

1970

Cote

987W/255

Résultat n°58

Historiques des rôles : par rôle ; par commune ; par rue.

Date

1970

Cote

987W/254

Résultat n°59

Historiques des rôles : par rôle ; par commune ; par rue.

Date

1970

Cote

987W/253

Résultat n°60

Listes alphabétiques des rôles : rôle 16 au 31/07/1970 ; rôle 46 au 30/04/1970 ; rôle 11 au 30/06/1970 ; rôles 11 et 16 récapitulés au 31/08/1970 ; rôles 26, 36, 41 récapitulés au 31/12/1970.

Date

1970

Cote

987W/252

Résultat n°61

Listes alphabétiques des rôles : liste alphabétique des contribuables imposés toutes communes mélangées au 31/01/1970.

Date

1970

Cote

987W/251

Résultat n°62

rôles manuels d'impôt sur le revenu.

Date

1970

Cote

987W/250

Résultat n°63

rôles manuels d'impôt sur le revenu.

Date

1970

Cote

987W/249

Résultat n°64

rôles manuels d'impôt sur le revenu.

Date

1965

Cote

987W/246

Résultat n°65

rôles manuels d'impôt sur le revenu.

Date

1965

Cote

987W/245

Résultat n°66

rôles manuels d'impôt sur le revenu.

Date

1965

Cote

987W/244

Résultat n°67

Contributions foncières et mobilières : divers ; impôt sur le métal.

Date

1945

Cote

987W/238

Résultat n°68

Contributions foncières et mobilières (impôt foncier et taxe d'habitation) : rôles fonciers et mobiliers.

Date

1945

Cote

987W/203

Résultat n°69

Rôles individuels d'impôt sur le revenu.

Date

1970

Cote

987W/202

Résultat n°70

Rôles 21, 26, 36 d'impôt sur le revenu.

Date

1970

Cote

987W/198

Résultat n°71

Rôles 21, 26, 36 d'impôt sur le revenu.

Date

1970

Cote

987W/197

Résultat n°72

Impôt sur le revenu ; divers.

Date

1965

Cote

987W/192

Résultat n°73

Impôt sur le revenu ; divers.

Date

1965

Cote

987W/191

Résultat n°74

Impôt sur le revenu ; divers.

Date

1965

Cote

987W/190

Résultat n°75

Impôt sur le revenu ; divers.

Date

1965

Cote

987W/189

Résultat n°76

Impôt sur le revenu ; divers.

Date

1965

Cote

987W/188

Résultat n°77

Impôt sur le revenu.

Date

1960

Cote

987W/187

Résultat n°78

Impôt sur le revenu.

Date

1960

Cote

987W/186

Résultat n°79

Impôt sur le revenu.

Date

1960

Cote

987W/185

Résultat n°80

Impôt sur le revenu.

Date

1955

Cote

987W/184