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240 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Opérations diverses : Carrefour dénivelé à la Croix de Villeroy.

    Date

    1994

    Cote

    1699W/65

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Opérations diverses : Carrefour dénivelé à la Croix...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dossier de marché.

    Date

    1998

    Cote

    1699W/46

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  3. Résultat n°3

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Lot OA 1 dossier descriptif des travaux à réaliser.

    Date

    1998

    Cote

    1699W/45

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  4. Résultat n°4

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Observations du Service des études et des grands travaux par rapport au mémoire ; plan et état parcellaire.

    Date

    2001

    Cote

    1699W/44

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Plans concernant le carrefour de la Prairie.

    Date

    1999

    Cote

    1699W/43

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Présentation aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E (mai 1997). Délibération, prise en considération de l'avant-projet (26/07/1996). Lancement de l'opération (factures, bons de commande), plaquette concertation (1997). Pièces techniques avenant n°1 (septembre 1995).

    Date

    1995-1997

    Cote

    1699W/41

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  7. Résultat n°7

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Carrefour de la Prairie ; dossier descriptif des travaux à réaliser ; cahier des clauses techniques particulières.

    Date

    1998

    Cote

    1699W/40

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie ; dossier d'enquête publique avant travaux ; dossier de demande de déclaration au titre de la loi sur l'eau ; demande d'autorisation de branchement ; dossier d'études foncières.

    Date

    1997-1999

    Cote

    1699W/39

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement PAQ 3/ 4 et 4/ 4.

    Date

    1999

    Cote

    1699W/34

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  10. Résultat n°10

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement PAQ 2/ 4.

    Date

    1999

    Cote

    1699W/33

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement PAQ 1/ 4.

    Date

    1999

    Cote

    1699W/32

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  12. Résultat n°12

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement NDC 2/ 3 et 3/ 3.

    Date

    2001

    Cote

    1699W/31

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  13. Résultat n°13

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement NDC 1/ 3.

    Date

    2001

    Cote

    1699W/30

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 4/ 4.

    Date

    1999

    Cote

    1699W/29

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 3/ 4.

    Date

    1999

    Cote

    1699W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 2/ 4.

    Date

    1999

    Cote

    1699W/27

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  17. Résultat n°17

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 1/ 4.

    Date

    1999

    Cote

    1699W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; parois moulées ; dossier chantier.

    Date

    1999

    Cote

    1699W/25

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  19. Résultat n°19

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; Pieux dossier chantier (décembre 1999). Mission sécurité et protection de la santé, dossier d'intervention ultérieure (juin 2001). Bassin de rétention décantation des eaux pluviales dossier descriptif (mars 2000).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1699W/24

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  20. Résultat n°20

    Collège Paul Fort : compte-rendu de chantier.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1648W/10

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • Collège Paul Fort : compte-rendu de chantier.

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  21. Résultat n°21

    Collège Paul Fort : avenant au marché.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1648W/9

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • Collège Paul Fort : avenant au marché.

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  22. Résultat n°22

    Collège Paul Fort : identité (1993); sécurité bordereau des prix (1994-1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    1648W/8

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • Collège Paul Fort : identité (1993); sécurité bordereau...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  23. Résultat n°23

    Collège Paul Fort : avant-projet sommaire.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1648W/7

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • Collège Paul Fort : avant-projet sommaire.

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  24. Résultat n°24

    Collège Paul Fort : dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1994

    Cote

    1648W/6

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • Collège Paul Fort : dossier de consultation des entreprises....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  25. Résultat n°25

    Collège Paul Fort : dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1994

    Cote

    1648W/5

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • Collège Paul Fort : dossier de consultation des entreprises....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  26. Résultat n°26

    Collège Paul Fort : suivi d'opération.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1648W/4

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • Collège Paul Fort : suivi d'opération.

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  27. Résultat n°27

    Collège Paul Fort : plans de récolement.

    Date

    1994

    Cote

    1648W/3

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • Collège Paul Fort : plans de récolement.

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  28. Résultat n°28

    Collège Paul Fort : plans de récolement.

    Date

    1994

    Cote

    1648W/2

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • Collège Paul Fort : plans de récolement.

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  29. Résultat n°29

    Collège Paul Fort : plans de récolement.

    Date

    1994

    Cote

    1648W/1

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • Collège Paul Fort : plans de récolement.

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  30. Résultat n°30

    MARIE BONNAFE / ACCES

    Date

    1996

    Cote

    1422W/72

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • MARIE BONNAFE / ACCES

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    LIEUX D'ECRITS OLIVIER CHATEAURAYNAUD, CHRISTIANE BAROCHE, 2ème partie.

    Date

    s.d

    Cote

    1422W/71

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • LIEUX D'ECRITS OLIVIER CHATEAURAYNAUD, CHRISTIANE BAROCHE,...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    LIEUX D'ECRITS OLIVIER CHATEAURAYNAUD, CHRISTIANE BAROCHE, 1ère partie.

    Date

    s.d

    Cote

    1422W/70

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • LIEUX D'ECRITS OLIVIER CHATEAURAYNAUD, CHRISTIANE BAROCHE,...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    LIEUX D'ECRITS GERARD NOIRET, 2ème partie.

    Date

    s.d

    Cote

    1422W/69

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • LIEUX D'ECRITS GERARD NOIRET, 2ème partie.

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    LIEUX D'ECRITS GERARD NOIRET, 1ère partie.

    Date

    s.d

    Cote

    1422W/68

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • LIEUX D'ECRITS GERARD NOIRET, 1ère partie.

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    LIEUX D'ECRITS WOLCOVIKS.

    Date

    s.d

    Cote

    1422W/67

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • LIEUX D'ECRITS WOLCOVIKS.

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    LIEUX D'ECRITS HARISMENDY / DRAVEIL SADI CARNOT.

    Date

    s.d

    Cote

    1422W/66

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • LIEUX D'ECRITS HARISMENDY / DRAVEIL SADI CARNOT.

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRE LE GENERAL SAN MARTIN, LIBERATEUR DE L'ARGENTINE.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/56

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRE LE GENERAL SAN...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIREVILLEGIATURES ET ARTISTES DU XVIIIEME AU XXEME SIECLE.

    Date

    1994

    Cote

    1422W/50

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIREVILLEGIATURES ET...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRELA NAISSANCE DE LA BANLIEUE.

    Date

    1994

    Cote

    1422W/47

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRELA NAISSANCE DE...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRELA CITE COOPERATIVE PARIS-JARDINS, 2ème partie.

    Date

    1994

    Cote

    1422W/46

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRELA CITE COOPERATIVE...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRELA CITE COOPERATIVE PARIS-JARDINS, 1ère partie.

    Date

    1994

    Cote

    1422W/45

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRELA CITE COOPERATIVE...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    ESSONNE. - Caisse des écoles (CDE), budget primitif 1984 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté) .

    Date

    1984

    Cote

    1332W/21

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ESSONNE. - Caisse des écoles (CDE), budget primitif...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  43. Résultat n°43

    ESSONNE. - Centre communal d'action sociale (CCAS), budget primitif 1984 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté) .

    Date

    1984

    Cote

    1332W/20

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • ESSONNE. - Centre communal d'action sociale (CCAS),...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Rôles fonciers.

    Date

    1970

    Cote

    987W/388

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Rôles fonciers.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  45. Résultat n°45

    Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers.

    Date

    1970

    Cote

    987W/387

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers....

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  46. Résultat n°46

    Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers.

    Date

    1970

    Cote

    987W/386

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers....

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  47. Résultat n°47

    Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers.

    Date

    1970

    Cote

    987W/385

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers....

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  48. Résultat n°48

    Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers.

    Date

    1970

    Cote

    987W/384

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers....

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  49. Résultat n°49

    Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers.

    Date

    1970

    Cote

    987W/383

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers....

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  50. Résultat n°50

    Accomptes provisionnels.

    Date

    1955

    Cote

    987W/380

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Accomptes provisionnels.

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  51. Résultat n°51

    Rôles individuels ; prélèvement exceptionnel de lutte contre l'inflation ; patentes supplémentaires.

    Date

    1955

    Cote

    987W/379

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Rôles individuels ; prélèvement exceptionnel de lutte...

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    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  52. Résultat n°52

    fiches archivées.

    Date

    1970

    Cote

    987W/273

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • fiches archivées.

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  53. Résultat n°53

    fiches archivées.

    Date

    1970

    Cote

    987W/272

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • fiches archivées.

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  54. Résultat n°54

    Tiers provisionnels : accomptes provisionnels ; historiques.

    Date

    1970

    Cote

    987W/258

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Tiers provisionnels : accomptes provisionnels ; historiques....

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  55. Résultat n°55

    Tiers provisionnels : p18 biens provisionnels.

    Date

    1965

    Cote

    987W/257

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Tiers provisionnels : p18 biens provisionnels.

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  56. Résultat n°56

    Tiers provisionnels : p18 biens provisionnels.

    Date

    1960

    Cote

    987W/256

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Tiers provisionnels : p18 biens provisionnels.

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  57. Résultat n°57

    Historiques des rôles : par rôle ; par commune ; par rue.

    Date

    1970

    Cote

    987W/255

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Historiques des rôles : par rôle ; par commune ; par...

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  58. Résultat n°58

    Historiques des rôles : par rôle ; par commune ; par rue.

    Date

    1970

    Cote

    987W/254

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Historiques des rôles : par rôle ; par commune ; par...

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  59. Résultat n°59

    Historiques des rôles : par rôle ; par commune ; par rue.

    Date

    1970

    Cote

    987W/253

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Historiques des rôles : par rôle ; par commune ; par...

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  60. Résultat n°60

    Listes alphabétiques des rôles : rôle 16 au 31/07/1970 ; rôle 46 au 30/04/1970 ; rôle 11 au 30/06/1970 ; rôles 11 et 16 récapitulés au 31/08/1970 ; rôles 26, 36, 41 récapitulés au 31/12/1970.

    Date

    1970

    Cote

    987W/252

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Listes alphabétiques des rôles : rôle 16 au 31/07/1970...

    Producteur :

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  61. Résultat n°61

    Listes alphabétiques des rôles : liste alphabétique des contribuables imposés toutes communes mélangées au 31/01/1970.

    Date

    1970

    Cote

    987W/251

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Listes alphabétiques des rôles : liste alphabétique...

    Producteur :

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  62. Résultat n°62

    rôles manuels d'impôt sur le revenu.

    Date

    1970

    Cote

    987W/250

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • rôles manuels d'impôt sur le revenu.

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  63. Résultat n°63

    rôles manuels d'impôt sur le revenu.

    Date

    1970

    Cote

    987W/249

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • rôles manuels d'impôt sur le revenu.

    Producteur :

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  64. Résultat n°64

    rôles manuels d'impôt sur le revenu.

    Date

    1965

    Cote

    987W/246

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • rôles manuels d'impôt sur le revenu.

    Producteur :

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  65. Résultat n°65

    rôles manuels d'impôt sur le revenu.

    Date

    1965

    Cote

    987W/245

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • rôles manuels d'impôt sur le revenu.

    Producteur :

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  66. Résultat n°66

    rôles manuels d'impôt sur le revenu.

    Date

    1965

    Cote

    987W/244

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • rôles manuels d'impôt sur le revenu.

    Producteur :

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  67. Résultat n°67

    Contributions foncières et mobilières : divers ; impôt sur le métal.

    Date

    1945

    Cote

    987W/238

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Contributions foncières et mobilières : divers ; impôt...

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  68. Résultat n°68

    Contributions foncières et mobilières (impôt foncier et taxe d'habitation) : rôles fonciers et mobiliers.

    Date

    1945

    Cote

    987W/203

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Contributions foncières et mobilières (impôt foncier...

    Producteur :

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  69. Résultat n°69

    Rôles individuels d'impôt sur le revenu.

    Date

    1970

    Cote

    987W/202

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Rôles individuels d'impôt sur le revenu.

    Producteur :

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  70. Résultat n°70

    Rôles 21, 26, 36 d'impôt sur le revenu.

    Date

    1970

    Cote

    987W/198

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Rôles 21, 26, 36 d'impôt sur le revenu.

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  71. Résultat n°71

    Rôles 21, 26, 36 d'impôt sur le revenu.

    Date

    1970

    Cote

    987W/197

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Rôles 21, 26, 36 d'impôt sur le revenu.

    Producteur :

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  72. Résultat n°72

    Impôt sur le revenu ; divers.

    Date

    1965

    Cote

    987W/192

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Impôt sur le revenu ; divers.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  73. Résultat n°73

    Impôt sur le revenu ; divers.

    Date

    1965

    Cote

    987W/191

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Impôt sur le revenu ; divers.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  74. Résultat n°74

    Impôt sur le revenu ; divers.

    Date

    1965

    Cote

    987W/190

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Impôt sur le revenu ; divers.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  75. Résultat n°75

    Impôt sur le revenu ; divers.

    Date

    1965

    Cote

    987W/189

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Impôt sur le revenu ; divers.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  76. Résultat n°76

    Impôt sur le revenu ; divers.

    Date

    1965

    Cote

    987W/188

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Impôt sur le revenu ; divers.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  77. Résultat n°77

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1960

    Cote

    987W/187

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  78. Résultat n°78

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1960

    Cote

    987W/186

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  79. Résultat n°79

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1960

    Cote

    987W/185

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  80. Résultat n°80

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1955

    Cote

    987W/184

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)