LIEU A DETERMINER - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Opérations diverses : Carrefour dénivelé à la Croix de Villeroy.	Cote 1699W/65	Date 1994	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document marché public
	Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER. Opérations diverses : Carrefour dénivelé à la Croix...
Résultat n°2	Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dossier de marché.	Cote 1699W/46	Date 1998	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document marché public
	Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER. Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Résultat n°3	Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Lot OA 1 dossier descriptif des travaux à réaliser.	Cote 1699W/45	Date 1998	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document marché public
	Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER. Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Résultat n°4	Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Observations du Service des études et des grands travaux par rapport au mémoire ; plan et état parcellaire.	Cote 1699W/44	Date 2001	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document plan
	Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER. Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Résultat n°5	Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Plans concernant le carrefour de la Prairie.	Cote 1699W/43	Date 1999	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document plan
	Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER. Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Résultat n°6	Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Présentation aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E (mai 1997). Délibération, prise en considération de l'avant-projet (26/07/1996). Lancement de l'opération (factures, bons de commande), plaquette concertation (1997). Pièces techniques avenant n°1 (septembre 1995).	Cote 1699W/41	Date 1995-1997	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document avant-projet
	Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER. Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Résultat n°7	Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Carrefour de la Prairie ; dossier descriptif des travaux à réaliser ; cahier des clauses techniques particulières.	Cote 1699W/40	Date 1998	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document cahier des charges, marché public
	Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER. Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Résultat n°8	Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie ; dossier d'enquête publique avant travaux ; dossier de demande de déclaration au titre de la loi sur l'eau ; demande d'autorisation de branchement ; dossier d'études foncières.	Cote 1699W/39	Date 1997-1999	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document marché public
	Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER. Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Résultat n°9	Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement PAQ 3/ 4 et 4/ 4.	Cote 1699W/34	Date 1999	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document marché public
	Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER. Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Résultat n°10	Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement PAQ 2/ 4.	Cote 1699W/33	Date 1999	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document marché public
	Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER. Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Résultat n°11	Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement PAQ 1/ 4.	Cote 1699W/32	Date 1999	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document marché public
	Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER. Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Résultat n°12	Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement NDC 2/ 3 et 3/ 3.	Cote 1699W/31	Date 2001	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document marché public
	Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER. Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Résultat n°13	Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement NDC 1/ 3.	Cote 1699W/30	Date 2001	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document marché public
	Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER. Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Résultat n°14	Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 4/ 4.	Cote 1699W/29	Date 1999	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document plan
	Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER. Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Résultat n°15	Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 3/ 4.	Cote 1699W/28	Date 1999	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document plan
	Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER. Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Résultat n°16	Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 2/ 4.	Cote 1699W/27	Date 1999	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document plan
	Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER. Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Résultat n°17	Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 1/ 4.	Cote 1699W/26	Date 1999	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document plan
	Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER. Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Résultat n°18	Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; parois moulées ; dossier chantier.	Cote 1699W/25	Date 1999	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document marché public
	Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER. Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Résultat n°19	Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; Pieux dossier chantier (décembre 1999). Mission sécurité et protection de la santé, dossier d'intervention ultérieure (juin 2001). Bassin de rétention décantation des eaux pluviales dossier descriptif (mars 2000).	Cote 1699W/24	Date 1999-2001	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document marché public
	Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER. Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
Résultat n°20	Collège Paul Fort : compte-rendu de chantier.	Cote 1648W/10	Date 1994-1995	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document compte rendu
	Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,... Collège Paul Fort : compte-rendu de chantier.
Résultat n°21	Collège Paul Fort : avenant au marché.	Cote 1648W/9	Date 1994-1995	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document marché public
	Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,... Collège Paul Fort : avenant au marché.
Résultat n°22	Collège Paul Fort : identité (1993); sécurité bordereau des prix (1994-1995).	Cote 1648W/8	Date 1993-1995	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document marché public
	Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,... Collège Paul Fort : identité (1993); sécurité bordereau...
Résultat n°23	Collège Paul Fort : avant-projet sommaire.	Cote 1648W/7	Date 1992-1993	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document avant-projet
	Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,... Collège Paul Fort : avant-projet sommaire.
Résultat n°24	Collège Paul Fort : dossier de consultation des entreprises.	Cote 1648W/6	Date 1994	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document marché public
	Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,... Collège Paul Fort : dossier de consultation des entreprises....
Résultat n°25	Collège Paul Fort : dossier de consultation des entreprises.	Cote 1648W/5	Date 1994	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document dossier de consultation des entreprises
	Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,... Collège Paul Fort : dossier de consultation des entreprises....
Résultat n°26	Collège Paul Fort : suivi d'opération.	Cote 1648W/4	Date 1992-1995	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document marché public
	Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,... Collège Paul Fort : suivi d'opération.
Résultat n°27	Collège Paul Fort : plans de récolement.	Cote 1648W/3	Date 1994	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document plan
	Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,... Collège Paul Fort : plans de récolement.
Résultat n°28	Collège Paul Fort : plans de récolement.	Cote 1648W/2	Date 1994	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document plan
	Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,... Collège Paul Fort : plans de récolement.
Résultat n°29	Collège Paul Fort : plans de récolement.	Cote 1648W/1	Date 1994	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document plan
	Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,... Collège Paul Fort : plans de récolement.
Résultat n°30	MARIE BONNAFE / ACCES	Cote 1422W/72	Date 1996	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document document audiovisuel
	Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE... MARIE BONNAFE / ACCES
Résultat n°31	LIEUX D'ECRITS OLIVIER CHATEAURAYNAUD, CHRISTIANE BAROCHE, 2ème partie.	Cote 1422W/71	Date s.d	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document document audiovisuel
	Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE... LIEUX D'ECRITS OLIVIER CHATEAURAYNAUD, CHRISTIANE BAROCHE,...
Résultat n°32	LIEUX D'ECRITS OLIVIER CHATEAURAYNAUD, CHRISTIANE BAROCHE, 1ère partie.	Cote 1422W/70	Date s.d	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document document audiovisuel
	Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE... LIEUX D'ECRITS OLIVIER CHATEAURAYNAUD, CHRISTIANE BAROCHE,...
Résultat n°33	LIEUX D'ECRITS GERARD NOIRET, 2ème partie.	Cote 1422W/69	Date s.d	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document document audiovisuel
	Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE... LIEUX D'ECRITS GERARD NOIRET, 2ème partie.
Résultat n°34	LIEUX D'ECRITS GERARD NOIRET, 1ère partie.	Cote 1422W/68	Date s.d	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document document audiovisuel
	Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE... LIEUX D'ECRITS GERARD NOIRET, 1ère partie.
Résultat n°35	LIEUX D'ECRITS WOLCOVIKS.	Cote 1422W/67	Date s.d	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document document audiovisuel
	Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE... LIEUX D'ECRITS WOLCOVIKS.
Résultat n°36	LIEUX D'ECRITS HARISMENDY / DRAVEIL SADI CARNOT.	Cote 1422W/66	Date s.d	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document document audiovisuel
	Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE... LIEUX D'ECRITS HARISMENDY / DRAVEIL SADI CARNOT.
Résultat n°37	HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRE LE GENERAL SAN MARTIN, LIBERATEUR DE L'ARGENTINE.	Cote 1422W/56	Date 1995	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document document audiovisuel
	Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE... HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRE LE GENERAL SAN...
Résultat n°38	HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIREVILLEGIATURES ET ARTISTES DU XVIIIEME AU XXEME SIECLE.	Cote 1422W/50	Date 1994	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document document audiovisuel
	Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE... HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIREVILLEGIATURES ET...
Résultat n°39	HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRELA NAISSANCE DE LA BANLIEUE.	Cote 1422W/47	Date 1994	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document document audiovisuel
	Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE... HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRELA NAISSANCE DE...
Résultat n°40	HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRELA CITE COOPERATIVE PARIS-JARDINS, 2ème partie.	Cote 1422W/46	Date 1994	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document document audiovisuel
	Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE... HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRELA CITE COOPERATIVE...
Résultat n°41	HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRELA CITE COOPERATIVE PARIS-JARDINS, 1ère partie.	Cote 1422W/45	Date 1994	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document document audiovisuel
	Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE... HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRELA CITE COOPERATIVE...
Résultat n°42	ESSONNE. - Caisse des écoles (CDE), budget primitif 1984 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté) .	Cote 1332W/21	Date 1984	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rapport
	Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS... ESSONNE. - Caisse des écoles (CDE), budget primitif...
Résultat n°43	ESSONNE. - Centre communal d'action sociale (CCAS), budget primitif 1984 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté) .	Cote 1332W/20	Date 1984	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rapport
	Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS... ESSONNE. - Centre communal d'action sociale (CCAS),...
Résultat n°44	Rôles fonciers.	Cote 987W/388	Date 1970	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Rôles fonciers.
Résultat n°45	Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers.	Cote 987W/387	Date 1970	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers....
Résultat n°46	Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers.	Cote 987W/386	Date 1970	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers....
Résultat n°47	Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers.	Cote 987W/385	Date 1970	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers....
Résultat n°48	Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers.	Cote 987W/384	Date 1970	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers....
Résultat n°49	Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers.	Cote 987W/383	Date 1970	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Historiques des rôles généraux fonciers et mobiliers....
Résultat n°50	Accomptes provisionnels.	Cote 987W/380	Date 1955	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Accomptes provisionnels.
Résultat n°51	Rôles individuels ; prélèvement exceptionnel de lutte contre l'inflation ; patentes supplémentaires.	Cote 987W/379	Date 1955	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Rôles individuels ; prélèvement exceptionnel de lutte...
Résultat n°52	fiches archivées.	Cote 987W/273	Date 1970	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document fichier
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. fiches archivées.
Résultat n°53	fiches archivées.	Cote 987W/272	Date 1970	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document fichier
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. fiches archivées.
Résultat n°54	Tiers provisionnels : accomptes provisionnels ; historiques.	Cote 987W/258	Date 1970	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Tiers provisionnels : accomptes provisionnels ; historiques....
Résultat n°55	Tiers provisionnels : p18 biens provisionnels.	Cote 987W/257	Date 1965	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Tiers provisionnels : p18 biens provisionnels.
Résultat n°56	Tiers provisionnels : p18 biens provisionnels.	Cote 987W/256	Date 1960	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Tiers provisionnels : p18 biens provisionnels.
Résultat n°57	Historiques des rôles : par rôle ; par commune ; par rue.	Cote 987W/255	Date 1970	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Historiques des rôles : par rôle ; par commune ; par...
Résultat n°58	Historiques des rôles : par rôle ; par commune ; par rue.	Cote 987W/254	Date 1970	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Historiques des rôles : par rôle ; par commune ; par...
Résultat n°59	Historiques des rôles : par rôle ; par commune ; par rue.	Cote 987W/253	Date 1970	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Historiques des rôles : par rôle ; par commune ; par...
Résultat n°60	Listes alphabétiques des rôles : rôle 16 au 31/07/1970 ; rôle 46 au 30/04/1970 ; rôle 11 au 30/06/1970 ; rôles 11 et 16 récapitulés au 31/08/1970 ; rôles 26, 36, 41 récapitulés au 31/12/1970.	Cote 987W/252	Date 1970	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Listes alphabétiques des rôles : rôle 16 au 31/07/1970...
Résultat n°61	Listes alphabétiques des rôles : liste alphabétique des contribuables imposés toutes communes mélangées au 31/01/1970.	Cote 987W/251	Date 1970	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Listes alphabétiques des rôles : liste alphabétique...
Résultat n°62	rôles manuels d'impôt sur le revenu.	Cote 987W/250	Date 1970	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. rôles manuels d'impôt sur le revenu.
Résultat n°63	rôles manuels d'impôt sur le revenu.	Cote 987W/249	Date 1970	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. rôles manuels d'impôt sur le revenu.
Résultat n°64	rôles manuels d'impôt sur le revenu.	Cote 987W/246	Date 1965	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. rôles manuels d'impôt sur le revenu.
Résultat n°65	rôles manuels d'impôt sur le revenu.	Cote 987W/245	Date 1965	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. rôles manuels d'impôt sur le revenu.
Résultat n°66	rôles manuels d'impôt sur le revenu.	Cote 987W/244	Date 1965	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. rôles manuels d'impôt sur le revenu.
Résultat n°67	Contributions foncières et mobilières : divers ; impôt sur le métal.	Cote 987W/238	Date 1945	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Contributions foncières et mobilières : divers ; impôt...
Résultat n°68	Contributions foncières et mobilières (impôt foncier et taxe d'habitation) : rôles fonciers et mobiliers.	Cote 987W/203	Date 1945	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Contributions foncières et mobilières (impôt foncier...
Résultat n°69	Rôles individuels d'impôt sur le revenu.	Cote 987W/202	Date 1970	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Rôles individuels d'impôt sur le revenu.
Résultat n°70	Rôles 21, 26, 36 d'impôt sur le revenu.	Cote 987W/198	Date 1970	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Rôles 21, 26, 36 d'impôt sur le revenu.
Résultat n°71	Rôles 21, 26, 36 d'impôt sur le revenu.	Cote 987W/197	Date 1970	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Rôles 21, 26, 36 d'impôt sur le revenu.
Résultat n°72	Impôt sur le revenu ; divers.	Cote 987W/192	Date 1965	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Impôt sur le revenu ; divers.
Résultat n°73	Impôt sur le revenu ; divers.	Cote 987W/191	Date 1965	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Impôt sur le revenu ; divers.
Résultat n°74	Impôt sur le revenu ; divers.	Cote 987W/190	Date 1965	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Impôt sur le revenu ; divers.
Résultat n°75	Impôt sur le revenu ; divers.	Cote 987W/189	Date 1965	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Impôt sur le revenu ; divers.
Résultat n°76	Impôt sur le revenu ; divers.	Cote 987W/188	Date 1965	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Impôt sur le revenu ; divers.
Résultat n°77	Impôt sur le revenu.	Cote 987W/187	Date 1960	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Impôt sur le revenu.
Résultat n°78	Impôt sur le revenu.	Cote 987W/186	Date 1960	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Impôt sur le revenu.
Résultat n°79	Impôt sur le revenu.	Cote 987W/185	Date 1960	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Impôt sur le revenu.
Résultat n°80	Impôt sur le revenu.	Cote 987W/184	Date 1955	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Impôt sur le revenu.

Résultats de la recherche

Opérations diverses : Carrefour dénivelé à la Croix de Villeroy.

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dossier de marché.

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Lot OA 1 dossier descriptif des travaux à réaliser.

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Observations du Service des études et des grands travaux par rapport au mémoire ; plan et état parcellaire.

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Plans concernant le carrefour de la Prairie.

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Carrefour de la Prairie ; dossier descriptif des travaux à réaliser ; cahier des clauses techniques particulières.

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie ; dossier d'enquête publique avant travaux ; dossier de demande de déclaration au titre de la loi sur l'eau ; demande d'autorisation de branchement ; dossier d'études foncières.

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement PAQ 3/ 4 et 4/ 4.

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement PAQ 2/ 4.

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement PAQ 1/ 4.

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement NDC 2/ 3 et 3/ 3.

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie récolement NDC 1/ 3.

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 4/ 4.

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 3/ 4.

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 2/ 4.

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; plans 1/ 4.

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dénivellation carrefour de la Prairie , dossier de récolement ; parois moulées ; dossier chantier.

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Collège Paul Fort : compte-rendu de chantier.

Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

Collège Paul Fort : avenant au marché.

Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

Collège Paul Fort : identité (1993); sécurité bordereau des prix (1994-1995).

Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

Collège Paul Fort : avant-projet sommaire.

Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

Collège Paul Fort : dossier de consultation des entreprises.

Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

Collège Paul Fort : dossier de consultation des entreprises.

Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

Collège Paul Fort : suivi d'opération.

Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

Collège Paul Fort : plans de récolement.

Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

Collège Paul Fort : plans de récolement.

Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

Collège Paul Fort : plans de récolement.

Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

MARIE BONNAFE / ACCES

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

LIEUX D'ECRITS OLIVIER CHATEAURAYNAUD, CHRISTIANE BAROCHE, 2ème partie.

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

LIEUX D'ECRITS OLIVIER CHATEAURAYNAUD, CHRISTIANE BAROCHE, 1ère partie.

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

LIEUX D'ECRITS GERARD NOIRET, 2ème partie.

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

LIEUX D'ECRITS GERARD NOIRET, 1ère partie.

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

LIEUX D'ECRITS WOLCOVIKS.

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

LIEUX D'ECRITS HARISMENDY / DRAVEIL SADI CARNOT.

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRE LE GENERAL SAN MARTIN, LIBERATEUR DE L'ARGENTINE.

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIREVILLEGIATURES ET ARTISTES DU XVIIIEME AU XXEME SIECLE.

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRELA NAISSANCE DE LA BANLIEUE.

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRELA CITE COOPERATIVE PARIS-JARDINS, 2ème partie.

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

HISTOIRE DES LIEUX/LIEUX D'HISTOIRELA CITE COOPERATIVE PARIS-JARDINS, 1ère partie.