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703 résultats

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  1. Résultat n°1

    Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

    Date

    1932-1933

    Cote

    1Z/10

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
    • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

    Date

    1801-1953

    Cote

    2X/13

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville, Sermaise et Villeconin du 14 septembre 2015 ; de Corbreuse, Morigny-Champigny, Lardy et Avrainville du 12 octobre 2015 ; de Tigery, Longjumeau, Fontenay-lès-Briis et Mauchamps du 9 novembre 2015 ; de Cheptainville, Janvry et Yerres du 30 novembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3307W/28

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Leudeville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi ; Leudeville ; Mauchamps ; Mérobert ; Mespuits ; Mondeville ; Morigny-Champigny ; Nainville-les-Roches ; Sermaise ; Tigery ; Villeconin.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3307W/13

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aide aux appels à projets : Brétigny-sur-Orge, Champcueil, Leudeville, Lisses, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/22

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide aux appels à projets : Brétigny-sur-Orge, Champcueil,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Chevannes, La Ferté-Alais, Fontenay-le-Vicomte, Itteville, Leudeville, Leuville-sur-Orge, Lisses, Mennecy.

    Date

    2015

    Cote

    3256W/17

    • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

    • Territoire 3.
    • Aide en fonctionnement des associations sportives.
    • Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny,...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Leudeville, Bar-Tabac Le Royal Club, 3 carrefour Noblet, classement.

    Date

    1989

    Cote

    3073W/406

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Leudeville, Bar-Tabac Le Royal Club, 3 carrefour Noblet,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Leudeville.

    Date

    2019

    Cote

    2939W/42

    • Contexte : 2939W Grand débat national : cahiers citoyens ou cahiers...

    • Cahiers de doléances par commune.
    • Leudeville.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service versant), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Demandes des communes : correspondances des mairies, feuille récapitulative des communes de BRIIS-SOUS-FORGES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (et estimations de recensement), COURCOURONNES, ARPAJON (et estimations de recensement), MARCOUSSIS (et état des logements neufs), LEUDEVILLE, BONDOUFLE, courriers des mairies d'ITTEVILLE et de la VILLE-DU-BOIS indiquant qu'elles sont intéressées par le recensement.

    Date

    1995

    Cote

    2749W/5/1/2

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 1995.
    • Demandes des communes : correspondances des mairies,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Demandes des communes : courriers, feuille récapitulative, extrait des registres de délibérations des communes d'ARPAJON, GUIBEVILLE, de COURCOURONNES, de LEUDEVILLE, de VILLIERS-LE-BACLE, LEUVILLE-SUR-ORGE et BONDOUFLE. ETIOLLES : courrier de la mairie demandant un recensement complémentaire. LARDY et MENNECY : courriers des mairies indiquant qu'elles ne souhaitent pas de recensement. BRIIS-SOUS-FORGES : délibération du conseil municipal demandant un recensement complémentaire, feuille récapitulative, état détaillé de la situation de la commune, tableaux des permis de construire 1989-1993.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2749W/4/1/3

    • Contexte : Recensement général de la population : documentation...

    • Recensement complémentaire de la population 1993.
    • Demandes des communes : courriers, feuille récapitulative,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    LEUDEVILLE ; LEUVILLE-SUR-ORGE ; LIMOURS EN-HUREPOIX ; LINAS.

    Date

    2007-2016

    Cote

    2737W/167

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • LEUDEVILLE ; LEUVILLE-SUR-ORGE ; LIMOURS EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  13. Résultat n°13

    LEUDEVILLE ; BOULLAY-LES-TROUX ; VARENNES-JARCY ; QUINCY-SOUS-SENART ; SAINTRY-SUR-SEINE ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON le 14 février 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2737W/135

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • LEUDEVILLE ; BOULLAY-LES-TROUX ; VARENNES-JARCY ; QUINCY-SOUS-SENART...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  14. Résultat n°14

    Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

    Date

    2004-2008

    Cote

    2713W/2

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
    • Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

    Date

    2000-2004

    Cote

    2713W/1

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
    • Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, LEUDEVILLE, Garancières (2004-2009).

    Date

    2004-2009

    Cote

    2617W/64

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers LISSES, BREUILLET, SERMAISE, LEUDEVILLE, SAINTE GENEVIÈVE DES BOIS (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/410

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LEUVILLE, DOURDAN, LEUDEVILLE, VARENNES JARCY, MORANGIS, SAINT MICHEL, TORFOU, CHAMPMOTTEUX (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/377

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers IGNY À LONGPONT-SUR-ORGE (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/349

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers IGNY À LONGPONT-SUR-ORGE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    Contrats et avenants ruraux (CRUR) : dossiers LEUDEVILLE, BRIÈRES-LES-SCELLES (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/292

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats et avenants ruraux (CRUR) : dossiers LEUDEVILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    Contrats départementaux triennaux : dossiers JUVISY-SUR-ORGE , LEUDEVILLE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2491W/111

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers JUVISY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, LEUDEVILLE A MASSY (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2364W/77

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, LEUDEVILLE A MASSY (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2364W/64

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  24. Résultat n°24

    LEUDEVILLE, route départementale RD117 - RD317 : dossiers des personnes expropriées : Plans 1, 9 : Consorts PAYEN ; Plans 2, 3, 3, 5, 10 : Consorts DARCAGNE, LESIEUR ; Plan 4 : Commune de Leudeville (DA CR 13) ; Plans 6, 7 : LESIEUR Bernard ; Plan 8 : DELEAU Christiane ; Plans 11, 12 : LESAGE André ; Plan 13 : Consorts CHARPENTIER ; Plan 14 : VERGER Jean-Marie ; Plan 15 : VERGER Marie ; Dossiers locataires : G.A.E.C. de la Croix Boissée, FAIX André, MASSE Paul (1994-2000).

    Date

    1994-2000

    Cote

    2359W/27

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • LEUDEVILLE, route départementale RD117 - RD317 : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  25. Résultat n°25

    LEUDEVILLE, route départementale RD117 - RD317 : plans de l'Avant Projet Détaillé, arrêté de la sous-préfecture de PALAISEAU d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et parcellaire, journaux, rapports du Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant une Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour le transport sur les lieux, procès verbal de transport sur les lieux, certificats de non pourvoi, certificats de non appel (1994-2000).

    Date

    1994-2000

    Cote

    2359W/26

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • LEUDEVILLE, route départementale RD117 - RD317 : plans...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  26. Résultat n°26

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/14

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  27. Résultat n°27

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune des ULIS - LISSES (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/5

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  28. Résultat n°28

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/4

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  29. Résultat n°29

    Plan n°332 ASS E : Plan d'assemblage 1/1250 du réseau d'assainissement à LEUDEVILLE (01/10/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2159W/1260

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 ASS E : Plan d'assemblage 1/1250 du réseau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  30. Résultat n°30

    Plan n°332 ASS D : Plan d'assemblage 1/1250 du réseau d'assainissement à LEUDEVILLE (01/10/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2159W/1259

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 ASS D : Plan d'assemblage 1/1250 du réseau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  31. Résultat n°31

    Plan n°332 ASS C : Plan d'assemblage 1/1250 du réseau d'assainissement à LEUDEVILLE (20/01/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2159W/1258

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 ASS C : Plan d'assemblage 1/1250 du réseau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  32. Résultat n°32

    Plan n°332 ASS A : Plan d'assemblage 1/1250 du réseau d'assainissement à LEUDEVILLE (08/07/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2159W/1257

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 ASS A : Plan d'assemblage 1/1250 du réseau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  33. Résultat n°33

    Plan n°332 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à LEUDEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1256

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  34. Résultat n°34

    Plan n°332 R 01 01 : réseau d'eau potable Chemin Rural n°11 à LEUDEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1255

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 R 01 01 : réseau d'eau potable Chemin Rural...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  35. Résultat n°35

    Plan n°332 P 04 02 : réseau d'eau potable Rue de la Pommeraie à LEUDEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1254

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 P 04 02 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  36. Résultat n°36

    Plan n°332 P 04 01 : réseau d'eau potable Rue de la Pommeraie à LEUDEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1253

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 P 04 01 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  37. Résultat n°37

    Plan n°332 P 03 01 : réseau d'eau potable Rue du Puits Minard à LEUDEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1252

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 P 03 01 : réseau d'eau potable Rue du Puits...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  38. Résultat n°38

    Plan n°332 P 01 01 : réseau d'eau potable Lotissement du Parc à LEUDEVILLE (10/07/1989).

    Date

    1989

    Cote

    2159W/1251

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 P 01 01 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  39. Résultat n°39

    Plan n°332 L 02 : réseau d'eau potable Liaison C.D. n°117 - Rue du Puit Minard à LEUDEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1250

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 L 02 : réseau d'eau potable Liaison C.D....

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  40. Résultat n°40

    Plan n°332 L 01 01 : réseau d'eau potable Lotissement M. Lieu à LEUDEVILLE (13/10/1992).

    Date

    1992

    Cote

    2159W/1249

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 L 01 01 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  41. Résultat n°41

    Plan n°332 G 03 02 : réseau d'eau potable Chemin de la Grande Communication à LEUDEVILLE (28/04/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2159W/1248

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 G 03 02 : réseau d'eau potable Chemin de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  42. Résultat n°42

    Plan n°332 G 03 01 : réseau d'eau potable Chemin de la Grande Communication à LEUDEVILLE (28/07/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2159W/1247

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 G 03 01 : réseau d'eau potable Chemin de...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  43. Résultat n°43

    Plan n°332 G 02 03 : réseau d'eau potable Grande rue à LEUDEVILLE (19/12/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/1246

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 G 02 03 : réseau d'eau potable Grande rue...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  44. Résultat n°44

    Plan n°332 G 02 02 : réseau d'eau potable Grande rue à LEUDEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1245

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 G 02 02 : réseau d'eau potable Grande rue...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  45. Résultat n°45

    Plan n°332 D 01 : réseau d'eau potable Lotissement M. Derangere à LEUDEVILLE (26/03/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2159W/1244

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 D 01 : réseau d'eau potable Lotissement...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  46. Résultat n°46

    Plan n°332 C 09 05 : réseau d'eau potable CD n°26 à LEUDEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1243

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 C 09 05 : réseau d'eau potable CD n°26 à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  47. Résultat n°47

    Plan n°332 C 09 04 : réseau d'eau potable CD n°26 à LEUDEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1242

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 C 09 04 : réseau d'eau potable CD n°26 à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  48. Résultat n°48

    Plan n°332 C 09 03 : réseau d'eau potable CD n°26 à LEUDEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1241

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 C 09 03 : réseau d'eau potable CD n°26 à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  49. Résultat n°49

    Plan n°332 C 09 02A : réseau d'eau potable CD n°26 à LEUDEVILLE (13/03/2001).

    Date

    2001

    Cote

    2159W/1240

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 C 09 02A : réseau d'eau potable CD n°26...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  50. Résultat n°50

    Plan n°332 C 06 : réseau d'eau potable Rue de la Croix Boissée à LEUDEVILLE (25/04/1983).

    Date

    1983

    Cote

    2159W/1239

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 C 06 : réseau d'eau potable Rue de la Croix...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  51. Résultat n°51

    Plan n°332 C 06 05 : réseau d'eau potable Rue de la Croix Boissée à LEUDEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1238

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 C 06 05 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  52. Résultat n°52

    Plan n°332 C 06 04 : réseau d'eau potable Rue de la Croix Boissée à LEUDEVILLE (26/03/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2159W/1237

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 C 06 04 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  53. Résultat n°53

    Plan n°332 C 06 03 : réseau d'eau potable Rue de la Croix Boissée à LEUDEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1236

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 C 06 03 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  54. Résultat n°54

    Plan n°332 C 06 02 : réseau d'eau potable Rue de la Croix Boissée à LEUDEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1235

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 C 06 02 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  55. Résultat n°55

    Plan n°332 C 06 01 : réseau d'eau potable Rue de la Croix Boissée à LEUDEVILLE (10/09/1986).

    Date

    1986

    Cote

    2159W/1234

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 C 06 01 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  56. Résultat n°56

    Plan n°332 C 05 : réseau d'eau potable Zone de Sport à LEUDEVILLE (23/06/1981).

    Date

    1981

    Cote

    2159W/1233

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 C 05 : réseau d'eau potable Zone de Sport...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  57. Résultat n°57

    Plan n°332 C 04 3 : réseau d'eau potable CD n°117 à LEUDEVILLE (10/09/1986).

    Date

    1986

    Cote

    2159W/1232

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 C 04 3 : réseau d'eau potable CD n°117 à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  58. Résultat n°58

    Plan n°332 C 04 2 : réseau d'eau potable CD n°117 à LEUDEVILLE (10/09/1986).

    Date

    1986

    Cote

    2159W/1231

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 C 04 2 : réseau d'eau potable CD n°117 à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  59. Résultat n°59

    Plan n°332 C 04 1 : réseau d'eau potable CD n°117 à LEUDEVILLE (10/09/1986).

    Date

    1986

    Cote

    2159W/1230

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 C 04 1 : réseau d'eau potable CD n°117 à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  60. Résultat n°60

    Plan n°332 C 04 0 : réseau d'eau potable CD n°117 à LEUDEVILLE (10/09/1986).

    Date

    1986

    Cote

    2159W/1229

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 C 04 0 : réseau d'eau potable CD n°117 à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  61. Résultat n°61

    Plan n°332 C 03 : réseau d'eau potable Chemin de la Croix Pillas à LEUDEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1228

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 C 03 : réseau d'eau potable Chemin de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  62. Résultat n°62

    Plan n°332 C 02 : réseau d'eau potable Rue du Carrefour Noblet à LEUDEVILLE (18/12/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/1227

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 C 02 : réseau d'eau potable Rue du Carrefour...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  63. Résultat n°63

    Plan n°332 B 02 02 : réseau d'eau potable Rue Bourg la Reine à LEUDEVILLE (17/10/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2159W/1226

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 B 02 02 : réseau d'eau potable Rue Bourg...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  64. Résultat n°64

    Plan n°332 B 01 03 : réseau d'eau potable Rue du Bois Bouquin à LEUDEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1225

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 B 01 03 : réseau d'eau potable Rue du Bois...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  65. Résultat n°65

    Plan n°332 B 01 02 : réseau d'eau potable Rue du Bois Bouquin à LEUDEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1224

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 B 01 02 : réseau d'eau potable Rue du Bois...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  66. Résultat n°66

    Plan n°332 B 01 01 : réseau d'eau potable Rue du Bois Bouquin à LEUDEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1223

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 B 01 01 : réseau d'eau potable Rue du Bois...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  67. Résultat n°67

    Plan n°332 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable à LEUDEVILLE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/1222

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°332 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  68. Résultat n°68

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°544 : réalisation d'un forage à LEUDEVILLE - INRA - Dossier ICPE ; n°623 : rejet des eaux pluviales autoroute A10/route départementale RD36 à PALAISEAU - Direction Départementale de l'Equipement de l'Essonne ; n°624 : rejet des eaux pluviales et des eaux usées à DOURDAN - Société SARL du Moulin Dourdan Choiselier ; n°630 : extension de la station d'épuration de BOISSY-LA-RIVIERE ; n°629 : création d'un forage de reconnaissance à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE ; n°602 (91-2006-00053) : modification des rejets des eaux pluviales à EPINAY-SUR-ORGE - Société GHCM syndic de coproprieté ; n° 562 : réhabilitation du secteur de l'ancien site du triton à YERRES - SIARV ; n° 622 : travaux d'aménagement hydraulique - Maison Jean Cocteau à MILLY-LA-FORET ; n°621 : création d'un forage de reconnaissance à VIDELLES - SIE vallée de l'Ecole ; n°617 : plan d'épandage de la STEP - commune de SOISY-SUR-ECOLE.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de LARDY : syndicat des travailleurs CGT de la direction des recherches et développements de la régie nationale des usines Renault (1977-1980) ; LEUDEVILLE : syndicat agricole (1935-1937) ; LEUVILLE-SUR-ORGE : syndicat agricole (1930-1953) ; LIMOURS-EN-HUREPOIX : syndicat agricole (1926-1955), syndicats des ouvriers agricoles (1945-1950), syndicat national des marchands et réparateurs de machines agricoles, section de LIMOURS (1946-1947), union locale (1949), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1945-1947), syndicat autonome du personnel COMELIN (1968), cercle d'agriculteurs de la région de LIMOURS (1968-1979), cercle d'agricultrices de la région de LIMOURS (1970-1971), syndicat du personnel actif et retraité (1977), syndicat Force Ouvrière IMP CLAMAGERANT (1993-1995), syndicat du personnel du groupe coopérative du Hurepoix (CAAH, CACH, CECPP, SICAGRAL) (1994-1997) ; LINAS : syndicat agricole local (1898-1955), syndicat des artisans du taxi de l'Essonne (1974-1984) ; LISSES : GNC Groupement National des Cadres (syndicat des ingénieurs, cadres, techniciens et agents de maîtrise CGT) (1984-1994), syndicat des kinésithérapeutes de l'Essonne (1996-1997), section Ile-de-France de la Fédération Nationale de la Police Municipale (1995), syndicat Force Ouvrière du personnel de l'établissement MERFAU (1997), syndicat CFDT du personnel des industries électriques et gazières de l'Essonne (1984), syndicat mixte Force Ouvrière du centre de distribution mixte EDF GDF d'EVRY (1984), syndicat UNCM-CGC des cadres et cadres de maîtrise du centre de distribution mixte EDF-GDF d'EVRY (1984) ; LONGJUMEAU : syndicat indépendant du personnel de la société anonyme GIRARD-ORTIZ et Compagnie Glaces STROMBOLI (1968-1969), chambre syndicale nationale des sociétés laitières vendant au détail (1970-1971), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1972-1994), union syndicale locale des chauffeurs routiers (1972-1980), union syndicale locale des routiers internationaux (1979), coordination des salariés indépendants du centre chirurgical Marie Lannelongue (CCML) (1997), coordination infirmière, clinique de l'Yvette (1991-1992), syndicat français des conseillers matrimoniaux (1988), syndicat du centre hospitalier de LONGJUMEAU (1984).

    Date

    1898-1997

    Cote

    2119W/31

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur le territoire des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, BLANDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, ROUVRES-SAINT-JEAN (Loiret) : procès-verbal des opérations de remembrement : (1997) ; SACLAY avec extension sur le territoire des commune d'ORSAY et GIF-SUR-YVETTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), SAINT-CHERON avec extension sur le territoire des communes du VAL-SAINT-GERMAIN et de SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1981), SAINT-VRAIN avec extension sur le territoire des communes de LEUDEVILLE et VERT-LE-PETIT : procès-verbal des opératiosn de remembrement (1970), SAINT-ESCOBILLE avec extension sur les communes d'AUTHON-LA-PLAINE, PLESSIS-SAINT-BENOIST, MEROBERT, OYSONVILLE (Eure-et-Loir), GARANCIERES-EN-BEAUCE (Eure-et-Loir) : procès-verbal des opérations de remembrement (1997).

    Date

    1959-1997

    Cote

    2117W/8

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - ROINVILLIERS avec extension sur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Remembrement rural - VALPUISEAUX : procès-verbal des opérations de remembrement (1964); CHEVANNES : procès-verbal des opérations de remembrement (1961); CHEVANNES et MENNECY : procès-verbal des opérations de remembrement (1962-1963); VERT-LE-PETIT, VERT-LE-GRAND, LEUDEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1952-1966); VILLECONIN et BOISSY-LE-SEC : procès-verbal des opérations de remembrement (1958); VILLENEUVE-SUR-AUVERS : procès-verbal des opérations de remembrement (1949-1968).

    Date

    1954-1968

    Cote

    2107W/11

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - VALPUISEAUX : procès-verbal des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  72. Résultat n°72

    LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MONTLHERY.

    Date

    1998

    Cote

    2021W/190

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

    • Recette principale d'Arpajon.
    • Droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail,...
    • LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MARCOUSSIS, MONTLHERY.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  73. Résultat n°73

    Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/558

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  74. Résultat n°74

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de For à L).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/485

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  75. Résultat n°75

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ARPAJON pour les communes de FONTENAY-LES-BRIIS, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2006W/452

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  76. Résultat n°76

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de F à L.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/404

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  77. Résultat n°77

    Etablissements classés pour les communes I à MA.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/397

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes I à MA.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  78. Résultat n°78

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/131

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  79. Résultat n°79

    Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : FONTENAY-LES-BRIIS (1879-1971), FONTENAY-LE-VICOMTE (1920-1971), GUILLERVAL (1877-1973), JANVILLE-SUR-JUINE (1977), LEUDEVILLE (1878-1972).

    Date

    1877-1973

    Cote

    2006W/72

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  80. Résultat n°80

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 284 à 405, GRANGES-LE-ROI (LES) à MILLY-LA-FORET (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/23

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)