HAUTS-DE-SEINE - Recherche

1

Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).

Date

2002-2009

Cote

3285W/1

Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)
Administration générale.
Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation...

Producteur :

ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

2

La Fondation la Vie Au Grand Air, siège à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : rapports activité (2002-2003) ; service d'accueil éducatif et familial (SAEF) de Massy : budget (2007) ; service accueil en famille (SAF) à Étampes : projet de création (1998), projet d'accueil en alternance (2002), projet établissement (2004), compte administratif (2005), règlement de fonctionnement (2005) ; accueil éducatif de la Bièvre a Verrières-le-Buisson : situation financière (1995), dossier de réhabilitation de la cuisine, compte-rendu de réunion, avis technique, plans, conseil d'administration, brochures, rapport d'inspection, contrat de maitrise d'œuvre (2005-2006).

Date

1995-2007

Cote

3261W/18

Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...
La Fondation la Vie Au Grand Air, siège à Issy-les-Moulineaux...

Producteur :

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

3

Association Thalie, siège à L'Haÿ-les-Roses (Hauts-de-Seine), [ancien siège à Fresnes (Val-de-Marne) avant 2007], centre maternel : projet multi-accueil et synthèse (2003), rapports d'activité (2007, 2009, 2011, 2013), fiche de l'association (2005), budget (2005), permis de construire (2007), budget et rapport budgétaire, audit financier (2007), plaquette de présentation (s.d.), projet d'établissement (2015). Association Victoire à Palaiseau : rapport du commissaire aux comptes et compte administratif (2003).

Date

1999-2015

Cote

3261W/12

Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...
Association Thalie, siège à L'Haÿ-les-Roses (Hauts-de-Seine),...

Producteur :

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

4

Antony à Yerres, Viry-Châtillon.

Date

2015-2016

Cote

3123W/208

Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
2016.
Dossiers administratifs des collèges.
Collèges publics.
Antony à Yerres, Viry-Châtillon.

Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

5

Antony à Brunoy.

Date

2014-2015

Cote

3123W/128

Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
2015.
Dossiers administratifs des collèges publics.
Antony à Brunoy.

Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

6

Antony, Briis-sous-Forges, Brunoy, Epinay-sous-Sénart, Gif-sur-Yvette.

Date

2013-2014

Cote

3123W/73

Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
2014.
Dossiers administratifs.
Collèges publics.
Antony, Briis-sous-Forges, Brunoy, Epinay-sous-Sénart,...

Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

7

Antony à Epinay-sous-Sénart.

Date

2012-2013

Cote

3123W/23

Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
2013.
Aide à la restauration scolaire (ARC) : dossiers administratifs.
Collèges publics.
Antony à Epinay-sous-Sénart.

Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

8

Trenteseaux-Leconte (D160) : ARPAJON, chimie industrie ; société chimidustrie ; CHILLY-MAZARIN, laboratoire Delagrange. MORANGIS, comptoir pharmaceutique de Longjumeau. ORSAY, France glaces Findus. VIRY-CHATILLON, SIETAM. COURBEVOIE (Hauts-de-Seine), SOPAD.

Date

1980-1981

Cote

2962W/20

Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...
Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
Trenteseaux-Leconte (D160) : ARPAJON, chimie industrie...

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

9

N° 192 Le jardin du fruit Puteaux 92.

Date

2007

Cote

2865W/42/2

Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.
Dossiers de contentieux clôturés.
En 2007.
N° 190 ; 192-199.
N° 192 Le jardin du fruit Puteaux 92.

Producteur :

ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

10

N° 49 Barbet Sceaux (92).

Date

2007

Cote

2865W/20/9

Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.
Dossiers de contentieux clôturés.
En 2007.
N° 40 ; 42-59.
N° 49 Barbet Sceaux (92).

Producteur :

ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

11

N° 32 Djehbari mohamed Puteaux (92).

Date

2007

Cote

2865W/19/12

Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.
Dossiers de contentieux clôturés.
En 2007.
N° 20-24 ; 26-39.
N° 32 Djehbari mohamed Puteaux (92).

Producteur :

ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

12

N°118 La pizzeria Vanves (92).

Date

2006

Cote

2865W/12/12

Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.
Dossiers de contentieux clôturés.
En 2006.
N° 105-106 ; 108 ; 110-121 ; 123-129.
N°118 La pizzeria Vanves (92).

Producteur :

ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

13

Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

Date

2006-2011

Cote

2674W/5

Contexte : ASSURANCE MALADIE.
Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges,...

Producteur :

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

14

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASS AIDE MENAGERE BRUYERES-LE-CHATEL ; ASS AIDE A DOMICILE ; ASS FAMILIALE CERNY ; ASS FAMILIALE CHALO-SAINT-MARS ; AIDE MENAGERE CHEPTAINVILLE ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; DOM SERVICE CHILLY-MAZARIN ; DOM HESTIA CLAMART ; SENIOR ESCORT CORBEIL-ESSONNES.

Date

1999

Cote

2570W/43

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

Producteur :

SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

15

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASSOCIATION FAMILIALE ANGERVILLE ; ADOPHAME ANTONY ; LANCEMENT ATHIS-MONS ; ASS GARDE A DOMICILE ARPAJON ; ASAMD ARPAJON.

Date

1999

Cote

2570W/40

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

Producteur :

SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

16

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement AGEF SAVIGNY ; AIDE ET ACCOMPAGNEMENT BOISSY ; CRF JUVISY-SUR-ORGE ; AA AUX MERES DE FAMILLES SCEAUX ; DOMINO MASSY.

Date

1995

Cote

2570W/36

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

Producteur :

SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

17

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASAM EVRY ; AMGAD MALAKOFF ; AMMGM VIRY-CHATILLON ; CCAS JANVILLE-SUR-JUINE ; AMGD ARPAJON.

Date

1993

Cote

2570W/35

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

Producteur :

SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

18

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS DE VERT-LE-GRAND ; CCAS DE VERRIERES-LE-BUISSON ; AIDE AUX MERES SCEAUX ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; SERVICE A LA CARTE SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASS SERVICE AIDE A DOMICILE SAINT-CHERON ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; MADO SUD ESSONNE SACLAS ; LES PETITS AVIONS ROISSY CDG.

Date

2005

Cote

2570W/22

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

Producteur :

SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

19

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS INTERCOMMUNALE JANVILLE-SUR-JUINE ; AMGAD MALAKOFF ; SESAME MAISSE ; LES JARDIN EDEN MAISSE ; CCAS LES ULIS ; AIDE DOMICILE LONGJUMEAU ; CCAS LINAS ; ATOUT COURS ; CCAS LINAS ; AIDE SERVICE LA VILLE DU BOIS ; LA VAGUE AIDE LARDY.

Date

2005

Cote

2570W/21

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

Producteur :

SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

20

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS LES ULIS ; CCAS LINAS ; ASS A DOMICILE LONGJUMEAU ; SESAME MAISSE ; AMGAD MALAKOFF ; COUP DE COEUR MASSY ; CCAS MASSY ; CCAS MENNECY.

Date

2004

Cote

2570W/15

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

Producteur :

SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

21

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS VERT-LE-GRAND ; MULTI SERVICE VERRIERES-LE-BUISSON ; AIDE AUX MERES DE FAMILLES SCEAUX ; SARL SERVICES A LA CARTE SAVIGNY-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASAMAD SAVIGNY-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; CCAS VERRIERES-LE-BUISSON ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

Date

2004

Cote

2570W/10

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

Producteur :

SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

22

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASSAD CORBEIL-ESSONNES ; ANGE GARDIEN ; ASS de CHALO-SAINT-MARS ; ASS de CERNY ; CCAS de LINAS ; ASS LONGJUMEAU ; SESAME à MAISSE ; LES JARDIN D'EDEN ; AMCAD MALAKOFF ; DOMINO à MASSY.

Date

2003

Cote

2570W/8

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

Producteur :

SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

23

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments MADO SUD ESSONNE ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; CCAS SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASAMAD SAVIGNY-SUR-ORGE ; AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES SCEAUX ; CCAS SOISY-SUR-SEINE ; CCAS VERRIERES-LE-BUISSON ; CCAS VERT-LE-GRAND ; ASS SAINT-CHERON.

Date

2003

Cote

2570W/3

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

Producteur :

SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

24

Procès-verbaux d'inspection : n°98/076, boulangerie Tartine - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/067, Golden Flex à CROSNE (2008) ; n°98/056, Suburdaine - AULNAY (2008) ; n°98/055, Marché Plus - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/018, Pugliese - VIGNEUX (2008) ; n°94/49, Parthenay - VIRY-CHATILLON (2004) ; n°98/016, Les Cheminots - DRAVEIL (2008) ; n°98/083, Media Entreprises - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; n°97/0108, Bricostore - QUINCY-SOUS-SENART (2007) ; n°97/074, Gemo Services - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2007) ; n°97/071, La Halle aux chaussures (2007) ; n°97/035, Ceriam - CROSNE (2007) ; n°97/036, EBTM - Tournan (2007) ; n°97/031, Style Extreme - MONTGERON (2007) ; n°97/023, Soprad - MONTGERON (2007) ; n°97/087, Mondial Moquette - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2007) ; n°96/066, SA Trusgnach - ANTONY (2006).

Date

2004-2008

Cote

2244W/1

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL
Procès-verbaux d'inspection : n°98/076, boulangerie...

Producteur :

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

25

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société WINTER couvreur à CHILLY-MAZARIN, entreprise CONFORTEL LOUISIANE aux ULIS, société VIBRACHOC à LISSES, entreprise VANDERLANDE à MORANGIS, société TRANSMONDIAL aux ULIS, société VALEO ELECTRONIQUE à Sainte-Savine (10), entreprise Les Maisons Tristyle à CORBEIL-ESSONNES, société TRANSMECA à CHEPTAINVILLE, société TOULEMONDE-BOCHART à WISSOUS, société THOMSON HYBRIDES à MASSY, SARL TECMA à BIEVRES, société STOULS à VERRIERES-LE-BUISSON, Hôtel IBIS à Montrouge (HAUTS-DE-SEINE), société SOPPADI à ATHIS-MONS, société SOLOGAT à BRETIGNY-SUR-ORGE, société SOFTIX aux ULIS, société SODEPAC à RIS-ORANGIS, entreprise SIF (sièges, tables, banquettes pour hôtelleries) à VIGNEUX-SUR-SEINE, société SEMMASSY à MASSY, SEMESSONNE (société anonyme d'économie mixte d'études d'aménagement et de développement ) à EVRY, entreprise SPANO à VERRIERES-LE-BUISSON, société ROYAL CANIN à MENNECY société ROL à ORSAY, société J. RIU à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, société REXOR (filiale de RHONE POULENC), société REP'TRONIC à MASSY, société RECKITT et COLMAN à MASSY (O Cedar moquettes propres), société R. D Service à EVRY (1989-1991).

Date

1989-1991

Cote

2119W/78

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

26

Aménagement d'une zone d'habitation à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A11, commune de BRIIS-SOUS-FORGES, ANGERVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Installation d'une canalisation de gaz, commune de BOULLAY-LES-TROUX. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Extension du parc de stationnement de l'annexe de la faculté de pharmacie de CHATENAY-MALABRY (Hauts-de-Seine), commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

Date

1973

Cote

2059W/27

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
Aménagement d'une zone d'habitation à SAULX-LES-CHARTREUX....

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

27

Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de Plan de gestion des déchets ménagers et assimilés des HAUTS-DE-SEINE, numéro 2000-02-0007 (2 mars 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le projet de révision du Plan des déchets ménagers et assimilés des YVELINES, numéro 2000-02-0029 (19 octobre 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL D'OISE, numéro 2000-02-0030 (19 octobre 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de PARIS, numéro 2000-02-0031 (19 octobre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés du LOIRET, numéro 2000-02-0032 (19 octobre 2000).

Date

2000

Cote

1978W/3

Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.
Rapports Assemblée générale et Commission permanente,...

Producteur :

SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

28

1988 : rapport n°88-5-23 : association sourds entendants recherche action communication (SERAC) à PARIS, convention avec le département pour le service d'interprétariat et subvention exceptionnelle au titre d'une aide au démarrage ; rapport n°88-5-16 : mesures en faveur du logement des personnes les plus démunies ; rapport n°88-5-22 : subventions pour la lutte contre le cancer ; rapport n°88-356-41 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé de l'Association des Paralysés de France, délégation de l'Essonne ; rapport n°88-357-42 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapés pour son équipe de préparation et de suite du reclassement ; rapport n°88-577-27 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie géré par l'Association d'Entraide des Polios Handicapés (1988).

Date

1988

Cote

1940W/6

Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
1988 : rapport n°88-5-23 : association sourds entendants...

Producteur :

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

29

1987-1988 : rapport n°87-5-05 : aide aux essonniens en situation précaire ; rapport n°87-5-09 : subvention au club des chiens guides d'aveugles de l'Ile-de-France ; rapport n°87-236 : association pour la Communication en langues gestuelle et orale (A.C.L. Gestorale) à MALAKOFF : convention avec le Département pour le service d'interprétariat ; rapport n°87-344-5 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement d'une équipe de préparation et de suite au reclassement géré par l'association pour le devenir des handicapés ; rapport n°87-345-6 : participation départementale aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie géré par l'Association d'Entraide des Polios et Handicapés (A.D.E.P.) ; rapport n°87-346-7 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé de la délégation départementale de l'Association des Paralysés de France ; rapport n°88-5-33 : mesures en faveur de la lutte contre la pauvreté-précarité ; rapport n°88-5-07 : rapport au Conseil Général concernant l'utilisation de la carte améthyste en Essonne, projet de convention avec la R.A.T.P. et la S.N.C.F. pour l'enquête ; rapport n°88-5-08 : mesures en faveur des handicapés dans le domaine du transport ; rapport n°88-5-25 : extension de la délivrance des cartes de transport et des chèques taxi aux anciens combattants invalides à 100 % ; rapport n°88-5-35 : implantation d'hôtels sociaux sur le territoire départemental (1987-1988).

Date

1987-1988

Cote

1940W/5

Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
1987-1988 : rapport n°87-5-05 : aide aux essonniens...

Producteur :

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

30

Dossier financier général relatif à l'ensemble des opérations menées par la SEMEASO : situations comptables, situations foncières des différentes opérations, correspondance des communes de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN, ETAMPES, IGNY, LE PLESSIS-PATE, MARCOUSSIS, MONTGERON, NOZAY, PALAISEAU, RIS-ORANGIS, SAINT-CHERON, SAULX-LES-CHARTREUX, ABLIS, CARRIERE-SOUS-POISSY , GARGENVILLE, HOUILLES, LIMAY, LA CELLE-SAINT-CLOUD, LES MUREAUX, MAISON-ALFORT, MAISON-LAFFITTE, MANTES, TAVERNY, SAINT-ARNOULT-EN-YVELINES, BESSANCOURT, EAUBONNE, ERMONT, FRANCONVILLE, HERBLAY, MONTMAGNY, PARMAIN, PIERRELAYE, POISSY, PONTOISE, SAINT-OUEN-L'AUMONE, SANNOIS, NEUILLY-PLAISANCE, NEUILLY-SUR-MARNE, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BOULOGNE, CHAVILLE, CLAMART, COUBRON, LIVRY-GARGAN (1967-1978).

Date

1967-1978

Cote

1786W/1

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
Dossier financier général relatif à l'ensemble des...

Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

31

CHATILLON-SOUS-BAGNEUX. - M. BARRAL François : permis de construire 91 - 66 - 10443 (1966).

Date

1966

Cote

1553W/1409

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
CHATILLON-SOUS-BAGNEUX. - M. BARRAL François : permis...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

32

ANTONY. - Zup Antony : permis de construire 91 - 62 (1962).

Date

1962

Cote

1553W/564

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
ANTONY. - Zup Antony : permis de construire 91 - 62...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

33

Collège d'enseignement secondaire à MARCOUSSIS (1968). Collège d'enseignement secondaire à MENNECY (1971). Collèges d'enseignement secondaire et d'enseignement général à MEREVILLE (1963-1970). Lycée de MEUDON (1967). Collège d'enseignement secondaire de MILLY-LA-FORET (1965-1970). Ecole professionnelle de MONTGERON (1965-1970). Collège d'enseignement secondaire de MONTLHERY (1966-1969). Collège d'enseignement secondaire et d'enseignement général de MORANGIS : plans et correspondance (1962-1967).

Date

1966-1971

Cote

1502W/1855

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Collège d'enseignement secondaire à MARCOUSSIS (1968)....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

34

Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains à la ville de MASSY : fiches opérationnelles. Equipements publics. Terrains à céder aux communes.

Date

1967-1976

Cote

1502W/1783

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

35

Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Allongement du quai. Poste de redressement : avant-projet, décision, plans et correspondance. Passage inférieur de 18 m d'ouverture : rapports et correspondance.

Date

1965-1979

Cote

1502W/1668

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B)....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

36

Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Aménagement des gares suite aux dommages de guerre : plans, rapports, correspondance et devis.

Date

1946-1954

Cote

1502W/1667

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B)....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

37

Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Atelier de petit entretien à la gare de MASSY-PALAISEAU, construction : plans. Section MASSY-LIMOURS, électrification : arrêtés, plans et correspondance.

Date

1920-1967

Cote

1502W/1665

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B)....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

38

Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Salle des voyageurs et installations de contrôle sur le quai de la gare de MASSY - VERRIERES-LE-BUISSON, aménagement : plans et correspondance. Gares de PALAISEAU, ORSAY et SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE, construction des bâtiments : plans et correspondance. Station ''les Baconnets'', création : correspondance et plans. Recettes des gares, modernisation : plans, correspondance et photographies.

Date

1960-1974

Cote

1502W/1664

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B)....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

39

Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Passages à niveaux, construction : instructions et plans. Installations de contrôle de la gare de MASSY - VERRIERES-LE-BUISSON, remaniement : rapports, plans et correspondance. Poste d'enclenchement de la gare de MASSY-PALAISEAU, reconstruction : plans, notes de calcul, notice, correspondance, rapports et délibérations.

Date

1946-1959

Cote

1502W/1663

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B)....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

40

Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Passage d'accès à la gare d'ORSAY, construction. souterrain : schémas et plans. Atelier de petit entretien à la gare de MASSY-PALAISEAU, construction : budget, plans et correspondance. Entrée charretière à la gare de SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE, ouverture : plans.

Date

1962-1967

Cote

1502W/1661

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B)....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Résultats de la recherche

Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).

Date

Cote

Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

Producteur :

Antony à Yerres, Viry-Châtillon.

Date

Cote

Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

Producteur :

Antony à Brunoy.

Date

Cote

Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

Producteur :

Antony, Briis-sous-Forges, Brunoy, Epinay-sous-Sénart, Gif-sur-Yvette.

Date

Cote

Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

Producteur :

Antony à Epinay-sous-Sénart.

Date

Cote

Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

Producteur :

Trenteseaux-Leconte (D160) : ARPAJON, chimie industrie ; société chimidustrie ; CHILLY-MAZARIN, laboratoire Delagrange. MORANGIS, comptoir pharmaceutique de Longjumeau. ORSAY, France glaces Findus. VIRY-CHATILLON, SIETAM. COURBEVOIE (Hauts-de-Seine), SOPAD.

Date

Cote

Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

Producteur :

N° 192 Le jardin du fruit Puteaux 92.

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

Producteur :

N° 49 Barbet Sceaux (92).

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

Producteur :

N° 32 Djehbari mohamed Puteaux (92).

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

Producteur :

N°118 La pizzeria Vanves (92).

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ASSURANCE MALADIE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

Producteur :

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASSOCIATION FAMILIALE ANGERVILLE ; ADOPHAME ANTONY ; LANCEMENT ATHIS-MONS ; ASS GARDE A DOMICILE ARPAJON ; ASAMD ARPAJON.

Date

Cote

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

Producteur :

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement AGEF SAVIGNY ; AIDE ET ACCOMPAGNEMENT BOISSY ; CRF JUVISY-SUR-ORGE ; AA AUX MERES DE FAMILLES SCEAUX ; DOMINO MASSY.

Date

Cote

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

Producteur :

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASAM EVRY ; AMGAD MALAKOFF ; AMMGM VIRY-CHATILLON ; CCAS JANVILLE-SUR-JUINE ; AMGD ARPAJON.

Date

Cote