HAUTS-DE-SEINE - Recherche

1

Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).

Date

2002-2009

Cote

3285W/1

Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)
Administration générale.
Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation...

Producteur :

ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

2

Antony à Yerres, Viry-Châtillon.

Date

2015-2016

Cote

3123W/208

Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
2016.
Dossiers administratifs des collèges.
Collèges publics.
Antony à Yerres, Viry-Châtillon.

Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

3

Antony à Brunoy.

Date

2014-2015

Cote

3123W/128

Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
2015.
Dossiers administratifs des collèges publics.
Antony à Brunoy.

Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

4

Antony à Gif-sur-Yvette.

Date

2013-2014

Cote

3123W/73

Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
2014.
Dossiers administratifs.
Collèges publics.
Antony à Gif-sur-Yvette.

Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

5

Antony à Epinay-sous-Sénart.

Date

2012-2013

Cote

3123W/23

Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...
2013.
Aide à la restauration scolaire (ARC) : dossiers administratifs.
Collèges publics.
Antony à Epinay-sous-Sénart.

Producteur :

DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service versant), DIRECTION DES COLLEGES ET DE L'EDUCATION / SERVICE MOYENS TECHNIQUES DES COLLEGES (service producteur)

6

Trenteseaux-Leconte (D160) : ARPAJON, chimie industrie ; société chimidustrie ; CHILLY-MAZARIN, laboratoire Delagrange. MORANGIS, comptoir pharmaceutique de Longjumeau. ORSAY, France glaces Findus. VIRY-CHATILLON, SIETAM. COURBEVOIE (Hauts-de-Seine), SOPAD.

Date

1980-1981

Cote

2962W/20

Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...
Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
Trenteseaux-Leconte (D160) : ARPAJON, chimie industrie...

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

7

N° 192 Le jardin du fruit Puteaux 92.

Date

2007

Cote

2865W/42/2

Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.
Dossiers de contentieux clôturés.
En 2007.
N° 190 ; 192-199.
N° 192 Le jardin du fruit Puteaux 92.

Producteur :

ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

8

N° 49 Barbet Sceaux (92).

Date

2007

Cote

2865W/20/9

Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.
Dossiers de contentieux clôturés.
En 2007.
N° 40 ; 42-59.
N° 49 Barbet Sceaux (92).

Producteur :

ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

9

N° 32 Djehbari mohamed Puteaux (92).

Date

2007

Cote

2865W/19/12

Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.
Dossiers de contentieux clôturés.
En 2007.
N° 20-24 ; 26-39.
N° 32 Djehbari mohamed Puteaux (92).

Producteur :

ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

10

N°118 La pizzeria Vanves (92).

Date

2006

Cote

2865W/12/12

Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.
Dossiers de contentieux clôturés.
En 2006.
N° 105-106 ; 108 ; 110-121 ; 123-129.
N°118 La pizzeria Vanves (92).

Producteur :

ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

11

Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

Date

2006-2011

Cote

2674W/5

Contexte : ASSURANCE MALADIE.
Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges,...

Producteur :

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

12

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASS AIDE MENAGERE BRUYERES-LE-CHATEL ; ASS AIDE A DOMICILE ; ASS FAMILIALE CERNY ; ASS FAMILIALE CHALO-SAINT-MARS ; AIDE MENAGERE CHEPTAINVILLE ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; DOM SERVICE CHILLY-MAZARIN ; DOM HESTIA CLAMART ; SENIOR ESCORT CORBEIL-ESSONNES.

Date

1999

Cote

2570W/43

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

Producteur :

SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

13

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASSOCIATION FAMILIALE ANGERVILLE ; ADOPHAME ANTONY ; LANCEMENT ATHIS-MONS ; ASS GARDE A DOMICILE ARPAJON ; ASAMD ARPAJON.

Date

1999

Cote

2570W/40

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

Producteur :

SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

14

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement AGEF SAVIGNY ; AIDE ET ACCOMPAGNEMENT BOISSY ; CRF JUVISY-SUR-ORGE ; AA AUX MERES DE FAMILLES SCEAUX ; DOMINO MASSY.

Date

1995

Cote

2570W/36

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

Producteur :

SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

15

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASAM EVRY ; AMGAD MALAKOFF ; AMMGM VIRY-CHATILLON ; CCAS JANVILLE-SUR-JUINE ; AMGD ARPAJON.

Date

1993

Cote

2570W/35

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...

Producteur :

SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

16

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS DE VERT-LE-GRAND ; CCAS DE VERRIERES-LE-BUISSON ; AIDE AUX MERES SCEAUX ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; SERVICE A LA CARTE SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASS SERVICE AIDE A DOMICILE SAINT-CHERON ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; MADO SUD ESSONNE SACLAS ; LES PETITS AVIONS ROISSY CDG.

Date

2005

Cote

2570W/22

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

Producteur :

SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

17

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS INTERCOMMUNALE JANVILLE-SUR-JUINE ; AMGAD MALAKOFF ; SESAME MAISSE ; LES JARDIN EDEN MAISSE ; CCAS LES ULIS ; AIDE DOMICILE LONGJUMEAU ; CCAS LINAS ; ATOUT COURS ; CCAS LINAS ; AIDE SERVICE LA VILLE DU BOIS ; LA VAGUE AIDE LARDY.

Date

2005

Cote

2570W/21

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

Producteur :

SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

18

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS LES ULIS ; CCAS LINAS ; ASS A DOMICILE LONGJUMEAU ; SESAME MAISSE ; AMGAD MALAKOFF ; COUP DE COEUR MASSY ; CCAS MASSY ; CCAS MENNECY.

Date

2004

Cote

2570W/15

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

Producteur :

SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

19

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS VERT-LE-GRAND ; MULTI SERVICE VERRIERES-LE-BUISSON ; AIDE AUX MERES DE FAMILLES SCEAUX ; SARL SERVICES A LA CARTE SAVIGNY-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASAMAD SAVIGNY-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; CCAS VERRIERES-LE-BUISSON ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

Date

2004

Cote

2570W/10

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

Producteur :

SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

20

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASSAD CORBEIL-ESSONNES ; ANGE GARDIEN ; ASS de CHALO-SAINT-MARS ; ASS de CERNY ; CCAS de LINAS ; ASS LONGJUMEAU ; SESAME à MAISSE ; LES JARDIN D'EDEN ; AMCAD MALAKOFF ; DOMINO à MASSY.

Date

2003

Cote

2570W/8

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

Producteur :

SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

21

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments MADO SUD ESSONNE ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; CCAS SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASAMAD SAVIGNY-SUR-ORGE ; AIDE AUX MERES ET AUX FAMILLES SCEAUX ; CCAS SOISY-SUR-SEINE ; CCAS VERRIERES-LE-BUISSON ; CCAS VERT-LE-GRAND ; ASS SAINT-CHERON.

Date

2003

Cote

2570W/3

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.
Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

Producteur :

SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

22

Procès-verbaux d'inspection : n°98/076, boulangerie Tartine - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/067, Golden Flex à CROSNE (2008) ; n°98/056, Suburdaine - AULNAY (2008) ; n°98/055, Marché Plus - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/018, Pugliese - VIGNEUX (2008) ; n°94/49, Parthenay - VIRY-CHATILLON (2004) ; n°98/016, Les Cheminots - DRAVEIL (2008) ; n°98/083, Media Entreprises - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; n°97/0108, Bricostore - QUINCY-SOUS-SENART (2007) ; n°97/074, Gemo Services - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2007) ; n°97/071, La Halle aux chaussures (2007) ; n°97/035, Ceriam - CROSNE (2007) ; n°97/036, EBTM - Tournan (2007) ; n°97/031, Style Extreme - MONTGERON (2007) ; n°97/023, Soprad - MONTGERON (2007) ; n°97/087, Mondial Moquette - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2007) ; n°96/066, SA Trusgnach - ANTONY (2006).

Date

2004-2008

Cote

2244W/1

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL
Procès-verbaux d'inspection : n°98/076, boulangerie...

Producteur :

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

23

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : société WINTER couvreur à CHILLY-MAZARIN, entreprise CONFORTEL LOUISIANE aux ULIS, société VIBRACHOC à LISSES, entreprise VANDERLANDE à MORANGIS, société TRANSMONDIAL aux ULIS, société VALEO ELECTRONIQUE à Sainte-Savine (10), entreprise Les Maisons Tristyle à CORBEIL-ESSONNES, société TRANSMECA à CHEPTAINVILLE, société TOULEMONDE-BOCHART à WISSOUS, société THOMSON HYBRIDES à MASSY, SARL TECMA à BIEVRES, société STOULS à VERRIERES-LE-BUISSON, Hôtel IBIS à Montrouge (HAUTS-DE-SEINE), société SOPPADI à ATHIS-MONS, société SOLOGAT à BRETIGNY-SUR-ORGE, société SOFTIX aux ULIS, société SODEPAC à RIS-ORANGIS, entreprise SIF (sièges, tables, banquettes pour hôtelleries) à VIGNEUX-SUR-SEINE, société SEMMASSY à MASSY, SEMESSONNE (société anonyme d'économie mixte d'études d'aménagement et de développement ) à EVRY, entreprise SPANO à VERRIERES-LE-BUISSON, société ROYAL CANIN à MENNECY société ROL à ORSAY, société J. RIU à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, société REXOR (filiale de RHONE POULENC), société REP'TRONIC à MASSY, société RECKITT et COLMAN à MASSY (O Cedar moquettes propres), société R. D Service à EVRY (1989-1991).

Date

1989-1991

Cote

2119W/78

Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

24

Aménagement d'une zone d'habitation à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A11, commune de BRIIS-SOUS-FORGES, ANGERVILLIERS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Installation d'une canalisation de gaz, commune de BOULLAY-LES-TROUX. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Extension du parc de stationnement de l'annexe de la faculté de pharmacie de CHATENAY-MALABRY (Hauts-de-Seine), commune de VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

Date

1973

Cote

2059W/27

Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
Aménagement d'une zone d'habitation à SAULX-LES-CHARTREUX....

Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

25

Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de Plan de gestion des déchets ménagers et assimilés des HAUTS-DE-SEINE, numéro 2000-02-0007 (2 mars 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le projet de révision du Plan des déchets ménagers et assimilés des YVELINES, numéro 2000-02-0029 (19 octobre 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL D'OISE, numéro 2000-02-0030 (19 octobre 2000) ; Avis du Département de l'Essonne sur le Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés de PARIS, numéro 2000-02-0031 (19 octobre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés du LOIRET, numéro 2000-02-0032 (19 octobre 2000).

Date

2000

Cote

1978W/3

Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.
Rapports Assemblée générale et Commission permanente,...

Producteur :

SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

26

1988 : rapport n°88-5-23 : association sourds entendants recherche action communication (SERAC) à PARIS, convention avec le département pour le service d'interprétariat et subvention exceptionnelle au titre d'une aide au démarrage ; rapport n°88-5-16 : mesures en faveur du logement des personnes les plus démunies ; rapport n°88-5-22 : subventions pour la lutte contre le cancer ; rapport n°88-356-41 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé de l'Association des Paralysés de France, délégation de l'Essonne ; rapport n°88-357-42 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapés pour son équipe de préparation et de suite du reclassement ; rapport n°88-577-27 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie géré par l'Association d'Entraide des Polios Handicapés (1988).

Date

1988

Cote

1940W/6

Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
1988 : rapport n°88-5-23 : association sourds entendants...

Producteur :

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

27

1987-1988 : rapport n°87-5-05 : aide aux essonniens en situation précaire ; rapport n°87-5-09 : subvention au club des chiens guides d'aveugles de l'Ile-de-France ; rapport n°87-236 : association pour la Communication en langues gestuelle et orale (A.C.L. Gestorale) à MALAKOFF : convention avec le Département pour le service d'interprétariat ; rapport n°87-344-5 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement d'une équipe de préparation et de suite au reclassement géré par l'association pour le devenir des handicapés ; rapport n°87-345-6 : participation départementale aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie géré par l'Association d'Entraide des Polios et Handicapés (A.D.E.P.) ; rapport n°87-346-7 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé de la délégation départementale de l'Association des Paralysés de France ; rapport n°88-5-33 : mesures en faveur de la lutte contre la pauvreté-précarité ; rapport n°88-5-07 : rapport au Conseil Général concernant l'utilisation de la carte améthyste en Essonne, projet de convention avec la R.A.T.P. et la S.N.C.F. pour l'enquête ; rapport n°88-5-08 : mesures en faveur des handicapés dans le domaine du transport ; rapport n°88-5-25 : extension de la délivrance des cartes de transport et des chèques taxi aux anciens combattants invalides à 100 % ; rapport n°88-5-35 : implantation d'hôtels sociaux sur le territoire départemental (1987-1988).

Date

1987-1988

Cote

1940W/5

Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
1987-1988 : rapport n°87-5-05 : aide aux essonniens...

Producteur :

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

28

Dossier financier général relatif à l'ensemble des opérations menées par la SEMEASO : situations comptables, situations foncières des différentes opérations, correspondance des communes de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN, ETAMPES, IGNY, LE PLESSIS-PATE, MARCOUSSIS, MONTGERON, NOZAY, PALAISEAU, RIS-ORANGIS, SAINT-CHERON, SAULX-LES-CHARTREUX, ABLIS, CARRIERE-SOUS-POISSY , GARGENVILLE, HOUILLES, LIMAY, LA CELLE-SAINT-CLOUD, LES MUREAUX, MAISON-ALFORT, MAISON-LAFFITTE, MANTES, TAVERNY, SAINT-ARNOULT-EN-YVELINES, BESSANCOURT, EAUBONNE, ERMONT, FRANCONVILLE, HERBLAY, MONTMAGNY, PARMAIN, PIERRELAYE, POISSY, PONTOISE, SAINT-OUEN-L'AUMONE, SANNOIS, NEUILLY-PLAISANCE, NEUILLY-SUR-MARNE, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BOULOGNE, CHAVILLE, CLAMART, COUBRON, LIVRY-GARGAN (1967-1978).

Date

1967-1978

Cote

1786W/1

Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
Dossier financier général relatif à l'ensemble des...

Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

29

CHATILLON-SOUS-BAGNEUX. - M. BARRAL François : permis de construire 91 - 66 - 10443 (1966).

Date

1966

Cote

1553W/1409

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
CHATILLON-SOUS-BAGNEUX. - M. BARRAL François : permis...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

30

ANTONY. - Zup Antony : permis de construire 91 - 62 (1962).

Date

1962

Cote

1553W/564

Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...
ANTONY. - Zup Antony : permis de construire 91 - 62...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

31

Collège d'enseignement secondaire à MARCOUSSIS (1968). Collège d'enseignement secondaire à MENNECY (1971). Collèges d'enseignement secondaire et d'enseignement général à MEREVILLE (1963-1970). Lycée de MEUDON (1967). Collège d'enseignement secondaire de MILLY-LA-FORET (1965-1970). Ecole professionnelle de MONTGERON (1965-1970). Collège d'enseignement secondaire de MONTLHERY (1966-1969). Collège d'enseignement secondaire et d'enseignement général de MORANGIS : plans et correspondance (1962-1967).

Date

1966-1971

Cote

1502W/1855

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Collège d'enseignement secondaire à MARCOUSSIS (1968)....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

32

Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains à la ville de MASSY : fiches opérationnelles. Equipements publics. Terrains à céder aux communes.

Date

1967-1976

Cote

1502W/1783

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

33

Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Allongement du quai. Poste de redressement : avant-projet, décision, plans et correspondance. Passage inférieur de 18 m d'ouverture : rapports et correspondance.

Date

1965-1979

Cote

1502W/1668

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B)....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

34

Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Aménagement des gares suite aux dommages de guerre : plans, rapports, correspondance et devis.

Date

1946-1954

Cote

1502W/1667

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B)....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

35

Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Atelier de petit entretien à la gare de MASSY-PALAISEAU, construction : plans. Section MASSY-LIMOURS, électrification : arrêtés, plans et correspondance.

Date

1920-1967

Cote

1502W/1665

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B)....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

36

Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Salle des voyageurs et installations de contrôle sur le quai de la gare de MASSY - VERRIERES-LE-BUISSON, aménagement : plans et correspondance. Gares de PALAISEAU, ORSAY et SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE, construction des bâtiments : plans et correspondance. Station ''les Baconnets'', création : correspondance et plans. Recettes des gares, modernisation : plans, correspondance et photographies.

Date

1960-1974

Cote

1502W/1664

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B)....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

37

Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Passages à niveaux, construction : instructions et plans. Installations de contrôle de la gare de MASSY - VERRIERES-LE-BUISSON, remaniement : rapports, plans et correspondance. Poste d'enclenchement de la gare de MASSY-PALAISEAU, reconstruction : plans, notes de calcul, notice, correspondance, rapports et délibérations.

Date

1946-1959

Cote

1502W/1663

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B)....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

38

Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Passage d'accès à la gare d'ORSAY, construction. souterrain : schémas et plans. Atelier de petit entretien à la gare de MASSY-PALAISEAU, construction : budget, plans et correspondance. Entrée charretière à la gare de SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE, ouverture : plans.

Date

1962-1967

Cote

1502W/1661

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B)....

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

39

RN7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA : dossier de marché, plans. Points kilométriques. Ligne de RATP de SCEAUX , station du Guichet à ORSAY, suppression du passage à niveau : avant-projet détaillé.

Date

1966

Cote

1502W/787

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
RN7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

40

RN306. - Section LE PETIT CLAMART- A.R.I.S.O. (futur A87), aménagement en voie rapide de 2e catégorie : avant-projet détaillé, plans.

Date

1968

Cote

1502W/757

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
RN306. - Section LE PETIT CLAMART- A.R.I.S.O. (futur...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Résultats de la recherche

Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).

Date

Cote

Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

Producteur :

Antony à Yerres, Viry-Châtillon.

Date

Cote

Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

Producteur :

Antony à Brunoy.

Date

Cote

Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

Producteur :

Antony à Gif-sur-Yvette.

Date

Cote

Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

Producteur :

Antony à Epinay-sous-Sénart.

Date

Cote

Contexte : 3123W Aide à la restauration scolaire : budgets, dotations,...

Producteur :

Trenteseaux-Leconte (D160) : ARPAJON, chimie industrie ; société chimidustrie ; CHILLY-MAZARIN, laboratoire Delagrange. MORANGIS, comptoir pharmaceutique de Longjumeau. ORSAY, France glaces Findus. VIRY-CHATILLON, SIETAM. COURBEVOIE (Hauts-de-Seine), SOPAD.

Date

Cote

Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

Producteur :

N° 192 Le jardin du fruit Puteaux 92.

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

Producteur :

N° 49 Barbet Sceaux (92).

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

Producteur :

N° 32 Djehbari mohamed Puteaux (92).

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

Producteur :

N°118 La pizzeria Vanves (92).

Date

Cote

Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ASSURANCE MALADIE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

Producteur :

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASSOCIATION FAMILIALE ANGERVILLE ; ADOPHAME ANTONY ; LANCEMENT ATHIS-MONS ; ASS GARDE A DOMICILE ARPAJON ; ASAMD ARPAJON.

Date

Cote

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

Producteur :

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement AGEF SAVIGNY ; AIDE ET ACCOMPAGNEMENT BOISSY ; CRF JUVISY-SUR-ORGE ; AA AUX MERES DE FAMILLES SCEAUX ; DOMINO MASSY.

Date

Cote

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

Producteur :

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASAM EVRY ; AMGAD MALAKOFF ; AMMGM VIRY-CHATILLON ; CCAS JANVILLE-SUR-JUINE ; AMGD ARPAJON.

Date

Cote

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

Producteur :

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS INTERCOMMUNALE JANVILLE-SUR-JUINE ; AMGAD MALAKOFF ; SESAME MAISSE ; LES JARDIN EDEN MAISSE ; CCAS LES ULIS ; AIDE DOMICILE LONGJUMEAU ; CCAS LINAS ; ATOUT COURS ; CCAS LINAS ; AIDE SERVICE LA VILLE DU BOIS ; LA VAGUE AIDE LARDY.

Date