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621 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1795-1856

Date

1795-1856

Cote

2Z/4

Résultat n°2

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : GIF-SUR-YVETTE (1801-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1888-1933) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (1842-1925) ; GOMETZ-LE-CHATEL (1817-1904), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; GOMETZ-LA-VILLE (1808-1925), statistiques (1919) ; LES GRANGES-LE-ROI (1811-1925), statistiques (1919) ; GRIGNY (1842-1925), statistiques (1888-1919) ; GUIBEVILLE (1893-1904) ; GUIGNEVILLE (1795- 1925) ; GUILLERVAL (1893-1925) ; IGNY (1806-1925), budgets (1932-1944), statistiques (1888 - 1933) ; ITTEVILLE (1810-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVILLE-SUR-JUINE (1904-1925), statistiques (1919-1929) ; JANVRY (1834-1925), comptes de gestion (1939-1940), statistiques (1919) ; JUVISY-SUR-ORGE (1844-1934), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1953), statistiques (1888-1920) ; LEUDEVILLE (1893-1925), statistiques (1920) ; LEUVILLE-SUR-ORGE (1801-1925), statistiques (1888-1919).

Date

1801-1953

Cote

2X/13

Résultat n°4

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Résultat n°5

Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville ; Gironville-sur-Essonne ; Prunay-sur-Essonne ; Saint-Chéron ; Saint-Escobille ; Soisy-sur-Ecole ; Valpuiseaux ; Vaugrigneuse ; Verrières-le-Buisson.

Date

2016

Cote

3307W/14

Résultat n°6

N°5099 : acquisition de bacs récupérateurs d'eau de pluie à Gironville.

Date

2011-2012

Cote

3170W/180

Résultat n°7

N°2010-04506 : optimisation du forage de Gironville-sur-Essonne, Syndicat intercommunal d'assainissement de Gironville.

Date

2010-2012

Cote

3170W/101

Résultat n°8

Courdimanche-sur-Essonne, Echarcon, Estouches, Fontaine-la-Rivière, Gironville-sur-Essonne, Gometz-le-Châtel, Guigneville-sur-Essonne, Guillerval et Janvry.

Date

2007-2016

Cote

3129W/16

Résultat n°9

FERME DE VIGNAY n°GUP 20180526.

Date

2001-2002

Cote

2813W/83/4

Résultat n°10

C.I.C.V. RHONE-POULENC centre de colonie de vacances n°GUP 20180525.

Date

1971

Cote

2813W/83/3

Résultat n°11

ASSOCIATION TECHNIQUE POUR L'ETUDE DES FUSEES (A.T.E.F) n°GUP 20180524.

Date

1962

Cote

2813W/83/2

Résultat n°12

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; GOMETZ-LA-VILLE ; GUIBEVILLE ; GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE.

Date

2007-2017

Cote

2737W/160

Résultat n°13

BALLAINVILLIERS ; PUISELET-LE-MARAIS ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; CHEVANNES le 8 mars 2010.

Date

2010

Cote

2737W/128

Résultat n°14

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers GIRONVILLE SUR ESSONNE (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/449

Résultat n°15

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports EGLY, LARDY, GIRONVILLE, BREUILLET, SERMAISE, MEROBERT, MORSANG SUR ORGE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/402

Résultat n°16

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT AUBIN, MASSY, GIRONVILLE, MILLY LA FORET, SAINT MICHEL SUR ORGE, SA DE LA ROUTE NATIONALE 7, RN7 (2006).

Date

2006

Cote

2491W/389

Résultat n°17

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LES ULIS, MOIGNY SUR ECOLE, SAINTE GENEVIVES DE BOIS, CHALOU MOULINEUX, MÉROBERT, BURES SUR YVETTE, GIRONVILLE, SAINT CYR LA RIVIÈRE, PALAISEAU (2005).

Date

2005

Cote

2491W/378

Résultat n°18

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CHAMPCUEIL, SAVIGNY SUR ORGE, FONTENAY LES BRIIS, FLEURY MEROGIS, EGLY, GIRONVILLE, GOMETZ LE CHATEL, GUIGNEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, VILLIERS LE BACLE, PUSSAY, PUISELET LE MARAIS, CHAMARANDE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/359

Résultat n°19

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/348

Résultat n°20

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers COURDIMANCHE SUR ESSONNE, FONTENAY LES BRIIS, MÉROBERT, MOIGNY SUR ECOLE, RICHARVILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, BRUYÈRES LE CHÂTEL, DANNEMOIS, D'HUISON LONGUEVILLE, EGLY, FONTENAY LE VICOMTE, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS SAINT BENOIST, MILLY LA FORÊT, SAINT VRAIN, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, BRIIS SOUS FORGES, GOMETZ LA VILLE, LES GRANGES LE ROI (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2491W/222

Résultat n°21

Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ LE CHÂTEL, GIRONVILLE SUR ESSONNE, LE PLESSIS PÂTÉ (2006).

Date

2006

Cote

2491W/163

Résultat n°22

Contrats départementaux triennaux : dossiers LES GRANGES-LE-ROI, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (2005).

Date

2005

Cote

2491W/123

Résultat n°23

Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/51

Résultat n°24

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

Date

2005

Cote

2226W/14

Résultat n°25

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

Date

2004

Cote

2226W/4

Résultat n°26

Protection de Biotope : projet de protection par AP Biotope des Pelouses Calcaires du Sud-Essonne, Pelouses calcaires de Beauregard et des Justices à GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Pelouse calcaire de la Butte à BUNO-BONNEVAUX, Coteau calcaire de Tourneville à ABBEVILLE-LA-RIVIERE, Pelouses calcaires du Bois de la Rochellerie à BOISSY-LE-SEC, Pelouses calcaires du Bois de Bierville à BOISSY-LA-RIVIERE, courriers divers relatifs aux APB, textes et réglementation.

Date

1995

Cote

2136W/35

Résultat n°27

Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages : SIARCE, réhabilitation des ouvrages hydrauliques du moulin de BELESBAT, PC mod M.Lanier à GIF-SUR-YVETTE, PC M. Millio à GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PC M.Hardy à MAISSE, 2 PD et PC Institution Sainte-Thérèse à MONTGERON (groupe scolaire), PC SARL MONTGERON Equitation, PD et PC mod M. Akeb Abdelkader à VAYRES-SUR-ESSONNE, PD et PC M.Chollet à VILLIERS-LE-BACLE, PC Société Innothera à VERRIERES-LE-BUISSON (20 avril 2000). Dossiers nature : classement en forêt de protection du Massif de FONTAINEBLEAU (SEINE-ET-MARNE). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité KERSANI, LEBLANC, BERTRAND, HAMEL, BRULE, PIFFRE, CORNILLON (20 juin 2000).

Date

2000

Cote

2136W/1

Résultat n°28

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).

Date

1926-2000

Cote

2119W/28

Résultat n°29

Remembrement rural - FORET-LE-ROI : procès-verbal des opérations de remembrement (1957-1962); GIRONVILLE-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1950); GOMETZ-LA-VILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1953); GUIBEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1961); GUILLERVAL : procès-verbal des opérations de remembrement (1965-1982); FORET-SAINTE-CROIX (LA) : procès-verbal des opérations de remembrement (1951); GRANGES-LE-ROI (LES) : procès-verbal des opérations de remembrement (1952-1977); LIMOURS-EN-HUREPOIX : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1955).

Date

1950-1977

Cote

2107W/6

Résultat n°30

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de GIRONVILLE, classés par nom de société, lettres P-S (1980-1997)

Date

1980-1997

Cote

2024W/536

Résultat n°31

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de GIRONVILLE, classés par nom de société, lettres G-M (1989-1996)

Date

1989-1996

Cote

2024W/535

Résultat n°32

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, classés par nom de société, lettres E-F (1983-1998)

Date

1983-1998

Cote

2024W/399

Résultat n°33

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, classés par nom de société, lettres A-D (1983-1996)

Date

1983-1996

Cote

2024W/398

Résultat n°34

COURANCES, COURDIMANCHE, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

Date

1998

Cote

2023W/157

Résultat n°35

CHAMPCUEIL, DANNEMOIS, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MENNECY.

Date

1997

Cote

2023W/140

Résultat n°36

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, ECHARCON, COURANCES, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE, MAISSE, MENNECY.

Date

1996

Cote

2023W/131

Résultat n°37

- Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Communes de GIRONVILLE SUR ESSONNE, GOMETZ LA VILLE, GUIGNEVILLE SUR ESSONNE, GUILLERVAL, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA FERTE ALAIS, LARDY, LIMOURS, LINAS. District urbain de LINAS-MONTLHERY. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1992-1998

Cote

2016W/12

Résultat n°38

Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

Date

1989-1990

Cote

2006W/557

Résultat n°39

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de For à L).

Date

1985

Cote

2006W/485

Résultat n°40

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, ETRÉCHY, LA FERTÉ-ALAIS, FONTAINE-LA-RIVIÈRE, FORÊT-LE-ROI, LA FORÊT-SAINTE-CROIX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRANGES-LE-ROI, GUIGNEVILLE, GUILLERVAL.

Date

1975-1981

Cote

2006W/422

Résultat n°41

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de F à L.

Date

1956-1969

Cote

2006W/404

Résultat n°42

Etablissements classés pour les communes E à G.

Date

1949-1957

Cote

2006W/396

Résultat n°43

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

Date

1969-1974

Cote

2006W/130

Résultat n°44
Plans minutes de conservation : GIRONVILLE-SUR-ESSONNE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1953), sections A, B, C, D, E, G, I, J, K, L, M, ech. 1/2000 (1953), sections F, H, ech. 1/1000 (1953), NB, papier, 105x80 [14 plans].

14 medias

Plans minutes de conservation : GIRONVILLE-SUR-ESSONNE : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1953), sections A, B, C, D, E, G, I, J, K, L, M, ech. 1/2000 (1953), sections F, H, ech. 1/1000 (1953), NB, papier, 105x80 [14 plans].

Date

1953

Cote

2002W/45

Résultat n°45

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).

Date

2005

Cote

1950W/22

Résultat n°46

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14

Résultat n°47

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12

Résultat n°48

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 247 à 338 de FORET-LE-ROI (LA) à LIMOURS-EN-HUREPOIX (2000).

Date

2000

Cote

1950W/5

Résultat n°49

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°50

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 272 à 319 GIF-SUR-YVETTE à JANVRY (1990).

Date

1990

Cote

1947W/8

Résultat n°51

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°195 : DANNEMOIS; n°198 : D'HUISON LONGUEVILLE; n°204 : ECHARCON; n°222 : ESTOUCHES; n°232 : FERTE ALAIS (LA); n°240 :FONTAINE-LA-RIVIERE; n°243 : FONTENAY-LES-BRIIS; n°247 : FORET-LE-ROI (LA); n°248 : FORET- SAINTE- CROIX (LA); n°249 : FORGES-LES- BAINS; n°273 : GIRONVILLE-SUR-ESSONNE; n°274 : GOMETZ-LA-VILLE; n°284 : GRANGES-LE-ROI (LES); n°292 : GUIBEVILLE; n°293 : GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE; n°294 : GUILLERVAL; n°319 : JANVRY (1990).

Date

1990

Cote

1946W/130

Résultat n°52
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/10000 ; plans des sections A, B, C, D, E, G, I, J, K, L, M, 1953, Ech. 1/2000, sections F, H, 1953, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [14 plans].

14 medias

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/10000 ; plans des sections A, B, C, D, E, G, I, J, K, L, M, 1953, Ech. 1/2000, sections F, H, 1953, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [14 plans].

Date

1953

Cote

1890W/45

Résultat n°53

Chemins vicinaux ordinaires.- Alignement du chemin départemental 449 : 3 dessins des traverses à BUNO-BONNEVAUX, à BUNO-BONNEVAUX et GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, et à DANNEMOIS (s.d.). Routes nationales 442, 448 et 837.- Trafic des bicyclettes, véhicules particuliers et de marchandises : 3 calques (nationales 837, 442 et 448), 4 tirages papiers (nationales 837 et 448) - (1950).

Date

1950

Cote

1781W/140

Résultat n°54

Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires générales.- Points de franchissement de l'Essonne : correspondance (1950) ; taxes (1954) ; riverains : cahier. Etat récapitulatif des usines hydrauliques : études, rapports, règlements (1949). Droits d'eau, curages et servitudes des cours d'eau non navigables ni flottables : lois, règlements, circulaires (1946-1962). Moulins sur l'ESSONNE : tableau de calcul des puissances des moulins (1954), étude relative au régime des rivières, cartes (1959). BOIGNEVILLE, Cours d'eau de la Velvette.- Police des cours d'eau : rapports, règlements (1900-1933). BUNO-BONNEVAUX, Moulin de Royeau, usines, barrages sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : déclassement, rapports des ingénieurs, arrêtés, procès verbaux (1830-1960) ; infractions et plaintes : procès verbaux (1923, 1954-1955). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, Moulin, sucrerie, usines sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, rapports, réclamations (1854-1956). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Moulins de Vicq et de la Bonde.- police des eaux : plan, rapport, plan sur calque (1842), profil en long (1842-1961). MAISSE, Moulins de la Ville, Saint-Eloi, de l'Ile Amet et Moulin Neuf.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, plainte, suppression d'ouvrage de retenue (19854-1901) ; variation des niveaux à MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE et BUBO-BONNEVAUX (1957-1958). MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Société expérimentale forestière agricole (SEFA).- Exploitation dans le bassin de l'ESSONNE : plan parcellaire de la SEFA par J. Potiron, gérant, échelle 1/2000, 129 cm x 76 cm (1961). Rivière d'ESSONNE.- Remplacement des tabliers métalliques d'un pont SNCF sur la ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis : plan d'exécution (1949) ; faucardements : plans ; correspondance, calque (1943-1945).

Date

1830-1962

Cote

1781W/113

Résultat n°55

Direction départementale de l'Equipement, subdivision de LA FERTE-ALAIS.- Routes nationales et départementales, comptabilité : livres de comptabilité, carnet d'attachement par communes et par entreprises, bordereau des pièces comptables (1974).

Date

1974

Cote

1781W/112

Résultat n°56

Chemin départemental 449.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Courdimanche-sur-Essonne, Maisse, Gironville-sur-Essonne, Prunay-sur-Essonne et Boigneville : arrêtés d'autorisation de travaux (1964-1979), (1985-1988) ;

Date

1959-1988

Cote

1781W/92

Résultat n°57

Chemin départemental 1.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers à Milly-la-Forêt et à Gironville-sur-Essonne : arrêtés d'autorisation de travaux (1954-1979), (1985-1988).

Date

1954-1988

Cote

1781W/81

Résultat n°58

DISTRICT DE MILLY-LA-FORET.- Communes de COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE et SOISY-SUR-ECOLE, Entretien des enrobés des chaussées des voies communales : marchés publics (1980-1985). SUBDIVISION DE LA FERTE-ALAIS (DDE).- Communes de BAULNE, BOISSY-LE-CUTTE, BOIGNEVILLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D'HUISON-LONGUEVILLE, LA FERTE-ALAIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, MAISSE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, et VIDELLES, programme de soutien économique : dossier pour l'obtention de subventions (1975-1976).

Date

1975-1985

Cote

1781W/47

Résultat n°59

VIDELLES.- Aménagement de cinq mares : contrat régional du canton de la Ferté-Alais (1976-1983) ; assainissement et aménagement de la mare du Gazon (1975-1979). DISTRICT DE MAISSE.- Communes de BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE et PRUNAY-SUR-ESSONNE, entretien des enrobés de chaussées des voies communales : marchés publics (1979-1981).

Date

1975-1984

Cote

1781W/46

Résultat n°60

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Construction de chaussée sur le chemin de Tramerolles (1974-1975) ; construction de chaussée sur le Chemin Neuf (1974-1975) ; construction de la chaussée du chemin de la Vieille-Montagne (1976-1979) ; travaux de voirie et réseaux de distributions divers sur le lotissement communal d'habitation à loyer modérés HLM : comptes-rendus de visites de chantier, projet détaillé, plans (1974-1977).

Date

1974-1979

Cote

1781W/28

Résultat n°61

MAISSE.- Assainissement de la rue du Général-de-Gaulle (1974-1975) ; aménagement piétonnier Grande Rue (1977-1979) ; élargissement de la rue de Courty (1978-1980). DISTRICT DE MAISSE.- Entretien des enrobés sur les chausées des voies communales de BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PRUNAY-SUR-ESSONNE (1976-1978).

Date

1974-1980

Cote

1781W/15

Résultat n°62

D'HUISON-LONGUEVILLE. Construction de la chaussée de la rue de Nangeville (1978-1979) ; construction du chemin des Fontaines et de la rue des Rochettes (1974-1977). LA FERTE-ALAIS.- Projet de réfection de la rue Eugène-Millet (1980-1981). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Assainissement de la Grande Rue (1973-1975) ; réfections de voirie rues Roger-Hardouin et Emile-Jamet autour du lotissement du Rocher (1980-1983) ; pose de bordures sur le chemin vicinal n°1 (1973-1974) ; pose de bordures et déplacement d'une conduite d'eau rue de la gare (1981-1983).

Date

1973-1983

Cote

1781W/13

Résultat n°63

ITTEVILLE.- Reprofilage et aménagement de l'avenue de la Gare (1977) ; extension de l'éclairage public du chemin départemental n° 74 (1974-1976).

Date

1974-1977

Cote

1781W/5

Résultat n°64

CERNY.- Rectification d'un virage à Orgemont sur le chemin vicinal n°1, rue Robert-Canive (1974-1975) ; assainissement et réfection de la chaussée de la rue de Montmirault (1975-1977). COURANCES.- Assainissement du chemin de Paris (1975). DANNEMOIS.- Assainissement et pose de bordures rue des Prés (1975-1978) ; pose de bordures rue Gatellier (1975). D'HUISON-LONGUEVILLE.- Assainissement de la place du Moulin (1975) ; construction de la chaussée rue des Rochettes (1975-1976). LA FERTE-ALAIS.- Assainissement du lotissement industriel et la rue Bellard (1975-1977) ; réfection des trottoirs (1975-1977). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE.- Assainissement et pose de bordures route de Champmoteux (1975-1977). GUIGNEVILLE.- Construction du parking de la mairie (1976) ; construction du chemin des Rochettes (1974-1976). ITTEVILLE.- Pose de bordures et construction des trottoirs (1974-1977) ; assainissement de la rue de Ballancourt (1973-1976).

Date

1973-1978

Cote

1781W/4

Résultat n°65

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/13

Résultat n°66

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY - LEUVILLE-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/10

Résultat n°67

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/6

Résultat n°68

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : EGLY - LES ULIS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/2

Résultat n°69

Inspections détaillées, ouvrages d'art UTT EST : BUNO BONNEVAUX, GIRONVILLE, l'Essonne. - Route départementale 1. ITTEVILLE ; SAINT VRAIN (n°2 et 3). - Route départementale 8. BALLANCOURT, VERT LE PETIT, L'Essonne ; MEREVILLE, la Juine. - Route départementale 17. MEREVILLE, La Juine, rû. - Route départementale 18. BRETIGNY, CEV ; MAROLLES, SNCF. - Route départementale 19. LONGPONT, l'Orge. - Route départementale 25. ATHIS MONS, l'Orge. - Route départementale 29. RIS ORANGIS, la Seine ; YERRES, l'Yerres ; RIS ORANGIS, SNCF. - Route départementale 31. VILLE MOISSON, l'Orge ; TIGERY, rû Hauldre ; SAINT GERMAIN LES CORBEIL, rû des Prés Hauts ; BOUSSY SAINT ANTOINE, l'Yerres. - Route départementale 33.

Date

1990

Cote

1701W/40

Résultat n°70

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - FLEURY-MEROGIS - LA NORVILLE.

Date

2001

Cote

1700W/6

Résultat n°71

Ouvrages d'art. - (Dossier administratif) RD1 à GIRONVILLE-SUR-ESSONNE ; RD3 sur le Soucy à FONTENAY-LES-BRIIS ; RD91 à CORBEIL-ESSONNES (pont de la Francilienne) ; RD160 à CHALO-SAINT-MARS ; RD21 à CHALO-SAINT-MARS (pont sur la Chalouette).

Date

1997-1999

Cote

1688W/16

Résultat n°72

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'EPINAY-SOUS-SENART à LONGJUMEAU.

Date

1998-1999

Cote

1671W/8

Résultat n°73

Bourses nationales d'études du second degré : liste de reconduction de GIF-SUR-YVETTE à QUINCY-SOUR-SENART.

Date

1998-1999

Cote

1671W/5

Résultat n°74

Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre G-I-J

Date

1994-1995

Cote

1627W/5

Résultat n°75

Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin.

Date

1988

Cote

1616W/957

Résultat n°76

Fichier Rivoli d'ETAMPES aux GRANGES-LE-ROI, année 1988.

Date

1988

Cote

1616W/951

Résultat n°77

Etats de section sur liste : GIRONVILLE-SUR-ESSONNE : année 1988.

Date

1974-1988

Cote

1616W/867

Résultat n°78

Matrices cadastrales mécanographiées : GIRONVILLE-SUR-ESSONNE : feuillets annulés années 1975 à 1979.

Date

1974-1978

Cote

1616W/744

Résultat n°79

Matrices cadastrales mécanographiées : GIRONVILLE-SUR-ESSONNE : début à fin.

Date

1974-1978

Cote

1616W/565

Résultat n°80

Matrices cadastrales de rénovation : LES GRANGES-LE-ROI : M à fin et comptes supprimés.

Date

1932-1974

Cote

1616W/328