FORGES-LES-BAINS - Recherche

Résultat n°1
Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : LA FERTE-ALAIS, ""Société de secours mutuel des ouvriers-carriers de LA FERTE-ALAIS"", n°210 (1890-1900) ; FORGES-LES-BAINS, ""Société de secours mutuel du canton de LIMOURS"", n°275 (1912) ; GIF-SUR-YVETTE, ""Union et Concorde"", n°118 (1869-1929) ; GOMETZ-LE-CHATEL, ""L'Union fraternelle"", n°192 (1885-1912) ; GUILLERVAL, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°193 (1886-1918) ; IGNY, ""Société de secours mutuel d'IGNY, n°158 (1878-1929) ; ITTEVILLE, ""l'Ittevilloise"", n°375 (1874-1924), ITTEVILLE, ""Société de la filature de soie de MM.Sylvestre et fils"", n°135 (1913) ; JUVISY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°161 (1881-1912), société de secours mutuels de JUVISY-SUR-ORGE, n°217 (1892-1924), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de JUVISY-SUR-ORGE"", n°324 (1902-1924), ""mutualité maternelle départementale de Seine-et-Oise, n°510 (1912-1925).

Date

1869-1929

Cote

4X/7
- Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)
- Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°2
1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7
- Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
- 1831 - 1910.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°3
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LA FERTE-ALAIS (1807-1926), statistiques (1919-1929), comptes de gestion (1819-1943) ; FLEURY-MEROGIS (1893-1925), statistiques (1920) ; FONTAINE LA RIVIERE (1893-1904) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1844 - 1925), statistiques (1919) ; FONTENAY-LE-VICOMTE (1893-1925) ; LA FORET-LE-ROI (1808 - 1925), statistiques (1919) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1803-1925) ; FORGES-LES-BAINS (1802-1925), statistiques (1919).

Date

1802-1943

Cote

2X/12
- Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°4
Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33
- Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
- Rapports en commission permanente (CP).
- Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...
Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
Résultat n°5
Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi ; Leudeville ; Mauchamps ; Mérobert ; Mespuits ; Mondeville ; Morigny-Champigny ; Nainville-les-Roches ; Sermaise ; Tigery ; Villeconin.

Date

2015-2016

Cote

3307W/13
- Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...
- Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
- Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi...
Producteur :

DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)
Résultat n°6
Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Fontenay-lès-Briis, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Grigny.

Date

2015

Cote

3256W/14
- Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...
- Territoire 2.
- Aides aux clubs formateurs.
- Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°7
Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny, Janvry, Limours-en-Hurepoix, Les Molières.

Date

2014

Cote

3255W/13
- Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...
- Territoire 2.
- Aides aux clubs formateurs.
- Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / SERVICE TERRITORIAL DE LA VIE SPORTIVE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - VIE ASSOCIATIVE (service versant)
Résultat n°8
Dossier RA -Z.

Date

2015

Cote

3109W/70
- Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...
- 2015.
- Forges-les-Bains.
- Dossier RA -Z.
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)
Résultat n°9
Dossier AA – LZ.

Date

2015

Cote

3109W/69
- Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...
- 2015.
- Forges-les-Bains.
- Dossier AA – LZ.
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)
Résultat n°10
Dossier TH – Z.

Date

2012

Cote

3109W/49
- Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...
- 2012.
- Forges-les-Bains.
- Dossier TH – Z.
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)
Résultat n°11
Dossier CAQ – FO.

Date

2012

Cote

3109W/48
- Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...
- 2012.
- Forges-les-Bains.
- Dossier CAQ – FO.
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)
Résultat n°12
M. VAUGEOIS Henri GUP n°20100182.

Date

1947-1951

Cote

2813W/73/5
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- M. VAUGEOIS Henri GUP n°20100182.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°13
M et Mme VANDOORN 29 rue d'adelaïau GUP n°20100181.

Date

1992

Cote

2813W/73/4
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- M et Mme VANDOORN 29 rue d'adelaïau GUP n°20100181.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°14
M. TOUZET Jean avenue du Général Leclerc GUP n°20100180.

Date

1971-1974

Cote

2813W/73/3
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- M. TOUZET Jean avenue du Général Leclerc GUP n°20100180.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°15
TOIROL SCI lieu dit Bajolet GUP n°20100174.

Date

1992-1993

Cote

2813W/73/2
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- TOIROL SCI lieu dit Bajolet GUP n°20100174.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°16
7ème partie.

Date

1991-1996

Cote

2813W/73/1
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- STANEXEL l'Etang Huet, GUP n°20100203.
- 7ème partie.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°17
6ème partie.

Date

1991-1996

Cote

2813W/72/1
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- STANEXEL l'Etang Huet, GUP n°20100203.
- 6ème partie.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°18
5ème partie.

Date

1991-1996

Cote

2813W/71/2
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- STANEXEL l'Etang Huet, GUP n°20100203.
- 5ème partie.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°19
4ème partie.

Date

1991-1996

Cote

2813W/71/1
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- STANEXEL l'Etang Huet, GUP n°20100203.
- 4ème partie.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°20
3ème partie.

Date

1991-1996

Cote

2813W/70/2
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- STANEXEL l'Etang Huet, GUP n°20100203.
- 3ème partie.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°21
2ème partie.

Date

1991-1996

Cote

2813W/70/1
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- STANEXEL l'Etang Huet, GUP n°20100203.
- 2ème partie.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°22
1ère partie.

Date

1991-1996

Cote

2813W/69/2
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- STANEXEL l'Etang Huet, GUP n°20100203.
- 1ère partie.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°23
2ème partie.

Date

1981-1985

Cote

2813W/69/1
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- SITA (société Industrielle des transports Automobiles),...
- 2ème partie.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°24
1ère partie.

Date

1981-1985

Cote

2813W/68/1
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- SITA (société Industrielle des transports Automobiles),...
- 1ère partie.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°25
SHELL FRANCAIS autoroute A10/A11 GUP N°20100173.

Date

1972-1973

Cote

2813W/67/6
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- SHELL FRANCAIS autoroute A10/A11 GUP N°20100173.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°26
SETI zone d'activités GUP n°20100170.

Date

1991

Cote

2813W/67/5
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- SETI zone d'activités GUP n°20100170.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°27
M. ROUSSEAU rue de la chataigneraie GUP n°n°20100169.

Date

1971-1977

Cote

2813W/67/4
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- M. ROUSSEAU rue de la chataigneraie GUP n°n°20100169.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°28
PLANGERS BOURGE lieu dit les allouettes GUP n°20100167.

Date

1956-1976

Cote

2813W/67/3
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- PLANGERS BOURGE lieu dit les allouettes GUP n°20100167.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°29
M. PELTIER GUP n°20100164.

Date

1992-1993

Cote

2813W/67/2
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- M. PELTIER GUP n°20100164.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°30
NEYRAC FILMS, Lieu dit Ardillière GUP n°20100154.

Date

1969-2008

Cote

2813W/67/1
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- NEYRAC FILMS, Lieu dit Ardillière GUP n°20100154.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°31
M. METALLINO rue de la Bombarde GUP n°20100137.

Date

1977-1978

Cote

2813W/66/5
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- M. METALLINO rue de la Bombarde GUP n°20100137.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°32
LA CAPSULE FRANCAISE ZI de Bajolet BP 2 GUP n°20080412.

Date

1991-2011

Cote

2813W/66/4
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- LA CAPSULE FRANCAISE ZI de Bajolet BP 2 GUP n°20080412.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°33
M. HILBERT Place du Général Leclerc GUP n°20100145.

Date

1968

Cote

2813W/66/3
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- M. HILBERT Place du Général Leclerc GUP n°20100145.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°34
M. HENRY GUY lieu-dit Bajolet RN838 GUP n°20100142.

Date

1960-1981

Cote

2813W/66/2
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- M. HENRY GUY lieu-dit Bajolet RN838 GUP n°20100142.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°35
GK TECHNIQUES ZA de Bajolet GUP n°20101471.

Date

2010

Cote

2813W/66/1
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- GK TECHNIQUES ZA de Bajolet GUP n°20101471.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°36
EGGTEAM SAS, domaine de l'Orme Le Bajolet GUP n°20100138.

Date

1988-2010

Cote

2813W/65/1
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- EGGTEAM SAS, domaine de l'Orme Le Bajolet GUP n°20100138.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°37
5ème partie.

Date

2010

Cote

2813W/64/2
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- ECT (ENVIRO CONSEIL TRAVAUX), Carrière de Forges les...
- 5ème partie.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°38
4ème partie.

Date

2004-2005

Cote

2813W/64/1
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- ECT (ENVIRO CONSEIL TRAVAUX), Carrière de Forges les...
- 4ème partie.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°39
3ème partie.

Date

2003-2004

Cote

2813W/63/1
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- ECT (ENVIRO CONSEIL TRAVAUX), Carrière de Forges les...
- 3ème partie.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°40
2ème partie.

Date

2003

Cote

2813W/62/1
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- ECT (ENVIRO CONSEIL TRAVAUX), Carrière de Forges les...
- 2ème partie.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°41
1ère partie.

Date

1972-2004

Cote

2813W/61/10
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- ECT (ENVIRO CONSEIL TRAVAUX), Carrière de Forges les...
- 1ère partie.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°42
DAUVILLIERS rue de la Halette n°GUP 20100139.

Date

1979-1980

Cote

2813W/61/9
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- DAUVILLIERS rue de la Halette n°GUP 20100139.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°43
COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE TOTAL (CIFIR) Relais de Chanteraine A 10 n°GUP 20100177.

Date

1972-1976

Cote

2813W/61/8
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE TOTAL (CIFIR) Relais...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°44
Mme BISCHOFF lieu-dit Le Poteau de Forges CD 97 GUP n°20100136.

Date

1981

Cote

2813W/61/7
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- Mme BISCHOFF lieu-dit Le Poteau de Forges CD 97 GUP...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°45
SCI BIRDIE Zone d'activité du Bajolet n°GUP 20100135.

Date

1998

Cote

2813W/61/6
- Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).
- FORGES-LES-BAINS.
- SCI BIRDIE Zone d'activité du Bajolet n°GUP 20100135.
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)
Résultat n°46
Autorisation aménagement du site du Pré aux Chevaux sur Forges-les-Bains/SARL Foncière de la Vallée de Chevreuse (91-2012-00026).

Date

2012-2013

Cote

2776W/38/2
- Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.
- Loi sur l'eau.
- Autorisations d'aménagement.
- Autorisation aménagement du site du Pré aux Chevaux...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)
Résultat n°47
Recensement complémentaire de la population 2007 : courrier de l'INSEE chiffres clés 2007 sur CD-R (et impression papier des données). Tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : arrêtés du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE concernant les chiffres de certaines communes, transmission des chiffres par l'INSEE à la Préfecture sur les communes de moins de 10000 habitants et les plus grandes de la région Ile-de-France. CORBEIL-ESSONNES : courriel de la Préfecture concernant les chiffres de la commune, courriers de la commune, extrait du registre des délibérations du conseil municipal demandant la validation des chiffres du recensement, courrier de la Préfecture au Maire, courrier de l'INSEE au Préfet, note du 22 janvier 2007 au Préfet. Courrier de la Préfecture aux Maires du 17 avril 2007 : fiche de présentation des recensements, feuilles récapitulatives des communes (CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Communes demandant un recensement : FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Communes ne souhaitant pas de recensement : PALAISEAU, LARDY. Courriers INSEE : courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 6 avril 2007, fiche de présentation des recensements, courriers relatifs au recensement, courrier de la Préfecture aux Maires du 17/ avril 2007, fiche de présentation des recensements.

Date

2007

Cote

2749W/11/1
- Contexte : Recensement général de la population : documentation...
- Recensement complémentaire de la population 2007 :...
Producteur :

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
Résultat n°48
FONTENAY-LE-VICOMTE ; FONTENAY-LES-BRIIS ; FORGES-LES-BAINS ; GIF-SUR-YVETTE.

Date

2007-2014

Cote

2737W/159
- Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrat départemental communal (CDC).
- Dossiers techniques.
- FONTENAY-LE-VICOMTE ; FONTENAY-LES-BRIIS ; FORGES-LES-BAINS...
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Résultat n°49
TIGERY ; VAUHALLAN ; ARPAJON ; FORGES-LES-BAINS le 9 juillet 2007.

Date

lundi 09 juillet 2007

Cote

2737W/111
- Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrat départemental communal (CDC).
- Dossiers commissions permanentes.
- TIGERY ; VAUHALLAN ; ARPAJON ; FORGES-LES-BAINS le...
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Résultat n°50
FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LES ULIS.

Date

2008-2010

Cote

2737W/2
- Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
- Contrats régionaux (CREG).
- Dossiers techniques.
- FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LES ULIS.
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
Résultat n°51
Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

Date

2004-2008

Cote

2713W/2
- Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL
- Conventions et avenants originaux des chartes culturelles...
- Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.
Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)
Résultat n°52
Contrôle alimentaire des restaurants des communes de FORGES-LES-BAINS à VILLEMOISSON-SUR-ORGE.

Date

1994

Cote

2685W/16
- Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.
- Contrôle alimentaire des restaurants des communes de...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°53
Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°86/01 SAULX-LES-CHARTREUX (janvier 1986) ; n°86/02 CHAMPLAN, n°86/03 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°86/04 LONGJUMEAU, n°86/05 SOISY-SUR-ECOLE (février 1986) ; n°86/06 VERRIERES-LE-BUISSON, n°86/07 FORGES-LES-BAINS (mars 1986). Jugements d'indemnisation n°85/58, n°85/59, n°85/60, n°85/61, n°86/01 (janvier 1986) ; n°86/02 (février 1986) ; n°86/05 (mars 1986) ; n°86/06 (avril 1986). Jugements en appel n°86/01, n°86/02 (février 1986).

Date

1986

Cote

2657W/44
- Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...
- Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Producteur :

SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
Résultat n°54
S.C.I Bellevue à Breux-Jouy et autres (1er décembre 2009 - octobre 2010), S.C.I V.P. à Forges-les-Bains (6 novembre 2007 - décembre 2013).

Date

2007-2013

Cote

2600W/58
- Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...
- Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
- S.C.I Bellevue à Breux-Jouy et autres (1er décembre...
Producteur :

SERVICE CIVIL (service producteur)
, TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
Résultat n°55
Dossier de demande d'autorisation d'un projet de création d'un bassin de rétention des eaux pluviales sur FORGES-LES-BAINS, présenté par Forges-les-Bains (497) (2003-2007) ; dossier de demande d'autorisation d'exploiter un forage situé au lieu-dit La Chapelle sur ARRANCOURT au bénéfice de M. DURET et M. MUSTERS, contentieux (510) (2003-2004) ; dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser le projet d'écrêtement des crues en amont de l'Aqueduc des Mineurs sur SAINT-AUBIN et VILLIERS-LE-BACLE, sollicitées par le Syndicat Mixte de l'Yerres et de la Bièvre (556) (2005-2006).

Date

2003-2007

Cote

2518W/3
- Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.
- Dossier de demande d'autorisation d'un projet de création...
Producteur :

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service versant)
Résultat n°56
Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers TIGERY, BRUNOY, BURES SUR YVETTE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, FORGES LES BAINS (2001).

Date

2001

Cote

2491W/412
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°57
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports FLEURY MÉROGIS, ETAMPES, SI CHALO ST MARS/ST HILAIRE, DOURDAN, FORGES LES BAINS (2006).

Date

2006

Cote

2491W/391
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°58
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAINT PIERRE DU PERRAY, FORGES LES BAINS, GOMETZ LE CHATEL, MASSY (2004).

Date

2004

Cote

2491W/370
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°59
Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BRÉTIGNY, ANGERVILLE, BONDOUFLE, SAINT VRAIN, GIF SUR YVETTE, DRAVEIL, BOIGNEVILLE, SI AMPS, FORGES LES BAINS, ANGERVILLIERS, MONTGERON (2003).

Date

2003

Cote

2491W/361
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°60
Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/348
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°61
Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).

Date

2009

Cote

2491W/224
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°62
Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

Date

2001-2003

Cote

2491W/219
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°63
Contrats départementaux triennaux : dossiers ETAMPES, LA NORVILLE, FORGES LES BAINS (2006).

Date

2006

Cote

2491W/162
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers ETAMPES,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°64
Contrats départementaux triennaux : dossiers FORGES-LES-BAINS, LA-FERTÉ-ALAIS, LA NORVILLE (2004).

Date

2004

Cote

2491W/81
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers FORGES-LES-BAINS,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°65
Contrats départementaux triennaux : dossiers GIF-SUR-YVETTE, FORGES-LES-BAINS, LA VILLE-DU-BOIS, FONTENAY-LÈS-BRIIS (2003).

Date

2003

Cote

2491W/26
- Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
- Contrats départementaux triennaux : dossiers GIF-SUR-YVETTE,...
Producteur :

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Résultat n°66
Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : MARCOUSSIS ; CHILLY-MAZARIN ; LES PORTES DE L'ESSONNE ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; LES ULIS ; FORGES-LES-BAINS ; SAVIGNY-SUR-ORGE ; RIS-ORANGIS ; BLIGNY (2006).

Date

2005

Cote

2364W/91
- Contexte : ACTION CULTURELLE.
- Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
Résultat n°67
Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, FORGES LES BAINS A LES ULIS (2011).

Date

2011

Cote

2364W/74
- Contexte : ACTION CULTURELLE.
- Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)
Résultat n°68
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

Date

2005

Cote

2226W/14
- Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
- Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°69
Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

Date

2004

Cote

2226W/4
- Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES
- Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°70
Plan n°249 ASS STEP 02 : réseau d'assainissement Station d'Epuration à FORGES-LES-BAINS (23/10/1981).

Date

1981

Cote

2159W/1037
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°249 ASS STEP 02 : réseau d'assainissement Station...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°71
Plan n°249 ASS STEP 01 : réseau d'assainissement Station d'Epuration 01 à FORGES-LES-BAINS (21/03/1985).

Date

1985

Cote

2159W/1036
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°249 ASS STEP 01 : réseau d'assainissement Station...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°72
Plan n°249 ASS H : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement à FORGES-LES-BAINS (26/06/1997).

Date

1997

Cote

2159W/1035
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°249 ASS H : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°73
Plan n°249 ASS G : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement à FORGES-LES-BAINS (01/12/1994).

Date

1994

Cote

2159W/1034
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°249 ASS G : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°74
Plan n°249 ASS F : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement à FORGES-LES-BAINS (05/12/2002).

Date

2002

Cote

2159W/1033
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°249 ASS F : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°75
Plan n°249 ASS E : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement à FORGES-LES-BAINS (30/04/1997).

Date

1997

Cote

2159W/1032
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°249 ASS E : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°76
Plan n°249 ASS D : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement à FORGES-LES-BAINS (26/06/1997).

Date

1997

Cote

2159W/1031
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°249 ASS D : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°77
Plan n°249 ASS C : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement à FORGES-LES-BAINS (03/02/2004).

Date

2004

Cote

2159W/1030
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°249 ASS C : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°78
Plan n°249 ASS B : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement à FORGES-LES-BAINS (03/02/2004).

Date

2004

Cote

2159W/1029
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°249 ASS B : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°79
Plan n°249 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1028
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°249 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)
Résultat n°80
Plan n°249 V 06 : réseau d'eau potable 2éme Tranche à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1027
- Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
- Plan n°249 V 06 : réseau d'eau potable 2éme Tranche...
Producteur :

VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

Producteur :

1831 - 1910.

Date

Cote

Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi ; Leudeville ; Mauchamps ; Mérobert ; Mespuits ; Mondeville ; Morigny-Champigny ; Nainville-les-Roches ; Sermaise ; Tigery ; Villeconin.

Date

Cote

Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

Producteur :

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Fontenay-lès-Briis, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Grigny.

Date

Cote

Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

Producteur :

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny, Janvry, Limours-en-Hurepoix, Les Molières.

Date

Cote

Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

Producteur :

Dossier RA -Z.

Date

Cote

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Producteur :

Dossier AA – LZ.

Date

Cote

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Producteur :

Dossier TH – Z.

Date

Cote

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Producteur :

Dossier CAQ – FO.

Date

Cote

Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

Producteur :

M. VAUGEOIS Henri GUP n°20100182.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

Producteur :

M et Mme VANDOORN 29 rue d'adelaïau GUP n°20100181.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

Producteur :

M. TOUZET Jean avenue du Général Leclerc GUP n°20100180.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

Producteur :

TOIROL SCI lieu dit Bajolet GUP n°20100174.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

Producteur :

7ème partie.

Date

Cote

Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

Producteur :

6ème partie.

Date