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889 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Participez à la restauration du tableau des "Trois saints"
Cote
JAL7/526/4117/2
 Date
jeudi 08 février 2024
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • N° 4108-4127 (décembre 2023-avril 2024)
  • N° 4117 (8 février 2024)
  • Participez à la restauration du tableau des "Trois...
Résultat n°2

L'église Notre-Dame, symbole historique
Cote
JAL7/520/3981/3
 Date
jeudi 1er juillet 2021
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
  • n° 3981 (1er juillet 2021)
  • L'église Notre-Dame, symbole historique
Résultat n°3

La rénovation de Notre-Dame peut commencer
Cote
JAL7/514/3867/2
 Date
jeudi 25 avril 2019
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3842-3867 (1er novembre 2018-25 avril 2019)
  • 3867
  • La rénovation de Notre-Dame peut commencer
Résultat n°4

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.
Cote
3307W/33
 Date
2016
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...
Résultat n°5

Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi ; Leudeville ; Mauchamps ; Mérobert ; Mespuits ; Mondeville ; Morigny-Champigny ; Nainville-les-Roches ; Sermaise ; Tigery ; Villeconin.
Cote
3307W/13
 Date
2015-2016
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FORGES-LES-BAINS, FORET-LE-ROI (LA), LEUDEVILLE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, NAINVILLE-LES-ROCHES, SERMAISE, TIGERY, VILLECONIN
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi...
Résultat n°6

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Fontenay-lès-Briis, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Grigny.
Cote
3256W/14
 Date
2015
 Lieu
ANGERVILLIERS, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRIGNY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs formateurs.
  • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...
Résultat n°7

Dossier AA – LZ.
Cote
3109W/69
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Forges-les-Bains.
  • Dossier AA – LZ.
Résultat n°8

Dossier RA -Z.
Cote
3109W/70
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Forges-les-Bains.
  • Dossier RA -Z.
Résultat n°9

FONTENAY-LE-VICOMTE ; FONTENAY-LES-BRIIS ; FORGES-LES-BAINS ; GIF-SUR-YVETTE.
Cote
2737W/159
 Date
2007-2014
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
  • Contrat départemental communal (CDC).
  • Dossiers techniques.
  • FONTENAY-LE-VICOMTE ; FONTENAY-LES-BRIIS ; FORGES-LES-BAINS...
Résultat n°10

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny, Janvry, Limours-en-Hurepoix, Les Molières.
Cote
3255W/13
 Date
2014
 Lieu
ANGERVILLIERS, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, COURSON-MONTELOUP, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MOLIERES (LES)
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs formateurs.
  • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...
Résultat n°11

S.C.I Bellevue à Breux-Jouy et autres (1er décembre 2009 - octobre 2010), S.C.I V.P. à Forges-les-Bains (6 novembre 2007 - décembre 2013).
Cote
2600W/58
 Date
2007-2013
 Lieu
BREUX-JOUY, FORGES-LES-BAINS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

  • Procédures collectives : dossiers pour lesquels un...
  • S.C.I Bellevue à Breux-Jouy et autres (1er décembre...
Résultat n°12

Autorisation aménagement du site du Pré aux Chevaux sur Forges-les-Bains/SARL Foncière de la Vallée de Chevreuse (91-2012-00026).
Cote
2776W/38/2
 Date
2012-2013
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation aménagement du site du Pré aux Chevaux...
Résultat n°13

Dossier TH – Z.
Cote
3109W/49
 Date
2012
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2012.
  • Forges-les-Bains.
  • Dossier TH – Z.
Résultat n°14

Dossier CAQ – FO.
Cote
3109W/48
 Date
2012
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2012.
  • Forges-les-Bains.
  • Dossier CAQ – FO.
Résultat n°15

LA CAPSULE FRANCAISE ZI de Bajolet BP 2 GUP n°20080412.
Cote
2813W/66/4
 Date
1991-2011
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • LA CAPSULE FRANCAISE ZI de Bajolet BP 2 GUP n°20080412.
Résultat n°16

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, FORGES LES BAINS A LES ULIS (2011).

Cote
2364W/74
 Date
2011
 Lieu
FORGES-LES-BAINS, ULIS (LES) Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction...
Résultat n°17

Plan n°249 C 15 01 : réseau d'eau potable Rue de la Chataigneraie à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

Cote
2159W/973
 Date
s.d
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°249 C 15 01 : réseau d'eau potable Rue de la...
Résultat n°18

Plan n°249 V 05 B : réseau d'eau potable à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

Cote
2159W/1026
 Date
s.d
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°249 V 05 B : réseau d'eau potable à FORGES-LES-BAINS...
Résultat n°19

Plan n°249 R 04 03 : réseau d'eau potable Rue AFU la Rombarde à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

Cote
2159W/1008
 Date
s.d
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°249 R 04 03 : réseau d'eau potable Rue AFU la...
Résultat n°20

Plan n°249 V 06 : réseau d'eau potable 2éme Tranche à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

Cote
2159W/1027
 Date
s.d
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document
plan

  • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

  • Plan n°249 V 06 : réseau d'eau potable 2éme Tranche...