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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : LA FERTE-ALAIS, ""Société de secours mutuel des ouvriers-carriers de LA FERTE-ALAIS"", n°210 (1890-1900) ; FORGES-LES-BAINS, ""Société de secours mutuel du canton de LIMOURS"", n°275 (1912) ; GIF-SUR-YVETTE, ""Union et Concorde"", n°118 (1869-1929) ; GOMETZ-LE-CHATEL, ""L'Union fraternelle"", n°192 (1885-1912) ; GUILLERVAL, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°193 (1886-1918) ; IGNY, ""Société de secours mutuel d'IGNY, n°158 (1878-1929) ; ITTEVILLE, ""l'Ittevilloise"", n°375 (1874-1924), ITTEVILLE, ""Société de la filature de soie de MM.Sylvestre et fils"", n°135 (1913) ; JUVISY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°161 (1881-1912), société de secours mutuels de JUVISY-SUR-ORGE, n°217 (1892-1924), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de JUVISY-SUR-ORGE"", n°324 (1902-1924), ""mutualité maternelle départementale de Seine-et-Oise, n°510 (1912-1925).

Cote
4X/7
 Date
1869-1929
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

  • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...
Résultat n°2

1831 - 1910.
Cote
3X/7
 Date
1831-1910
 Lieu
VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité

  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1831 - 1910.
Résultat n°3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LA FERTE-ALAIS (1807-1926), statistiques (1919-1929), comptes de gestion (1819-1943) ; FLEURY-MEROGIS (1893-1925), statistiques (1920) ; FONTAINE LA RIVIERE (1893-1904) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1844 - 1925), statistiques (1919) ; FONTENAY-LE-VICOMTE (1893-1925) ; LA FORET-LE-ROI (1808 - 1925), statistiques (1919) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1803-1925) ; FORGES-LES-BAINS (1802-1925), statistiques (1919).

Cote
2X/12
 Date
1802-1943
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

  • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Résultat n°4

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.
Cote
3307W/33
 Date
2016
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...
Résultat n°5

Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi ; Leudeville ; Mauchamps ; Mérobert ; Mespuits ; Mondeville ; Morigny-Champigny ; Nainville-les-Roches ; Sermaise ; Tigery ; Villeconin.
Cote
3307W/13
 Date
2015-2016
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, FORGES-LES-BAINS, FORET-LE-ROI (LA), LEUDEVILLE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MONDEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, NAINVILLE-LES-ROCHES, SERMAISE, TIGERY, VILLECONIN
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi...
Résultat n°6

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Fontenay-lès-Briis, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Grigny.
Cote
3256W/14
 Date
2015
 Lieu
ANGERVILLIERS, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRIGNY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3256W Dossiers de subventions d'aide en fonctionnement...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs formateurs.
  • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...
Résultat n°7

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny, Janvry, Limours-en-Hurepoix, Les Molières.
Cote
3255W/13
 Date
2014
 Lieu
ANGERVILLIERS, BIEVRES Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BURES-SUR-YVETTE, COURSON-MONTELOUP, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, IGNY, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MOLIERES (LES)
 Type de document -

  • Contexte : 3255W Dossiers de subventions d'aide aux appels à projets,...

  • Territoire 2.
  • Aides aux clubs formateurs.
  • Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette,...
Résultat n°8

Dossier RA -Z.
Cote
3109W/70
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Forges-les-Bains.
  • Dossier RA -Z.
Résultat n°9

Dossier AA – LZ.
Cote
3109W/69
 Date
2015
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Forges-les-Bains.
  • Dossier AA – LZ.
Résultat n°10

Dossier TH – Z.
Cote
3109W/49
 Date
2012
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2012.
  • Forges-les-Bains.
  • Dossier TH – Z.
Résultat n°11

Dossier CAQ – FO.
Cote
3109W/48
 Date
2012
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2012.
  • Forges-les-Bains.
  • Dossier CAQ – FO.
Résultat n°12

M. VAUGEOIS Henri GUP n°20100182.
Cote
2813W/73/5
 Date
1947-1951
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • M. VAUGEOIS Henri GUP n°20100182.
Résultat n°13

M et Mme VANDOORN 29 rue d'adelaïau GUP n°20100181.
Cote
2813W/73/4
 Date
1992
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • M et Mme VANDOORN 29 rue d'adelaïau GUP n°20100181.
Résultat n°14

M. TOUZET Jean avenue du Général Leclerc GUP n°20100180.
Cote
2813W/73/3
 Date
1971-1974
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • M. TOUZET Jean avenue du Général Leclerc GUP n°20100180.
Résultat n°15

TOIROL SCI lieu dit Bajolet GUP n°20100174.
Cote
2813W/73/2
 Date
1992-1993
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • TOIROL SCI lieu dit Bajolet GUP n°20100174.
Résultat n°16

7ème partie.
Cote
2813W/73/1
 Date
1991-1996
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • STANEXEL l'Etang Huet, GUP n°20100203.
  • 7ème partie.
Résultat n°17

6ème partie.
Cote
2813W/72/1
 Date
1991-1996
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • STANEXEL l'Etang Huet, GUP n°20100203.
  • 6ème partie.
Résultat n°18

5ème partie.
Cote
2813W/71/2
 Date
1991-1996
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • STANEXEL l'Etang Huet, GUP n°20100203.
  • 5ème partie.
Résultat n°19

4ème partie.
Cote
2813W/71/1
 Date
1991-1996
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • STANEXEL l'Etang Huet, GUP n°20100203.
  • 4ème partie.
Résultat n°20

3ème partie.
Cote
2813W/70/2
 Date
1991-1996
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • STANEXEL l'Etang Huet, GUP n°20100203.
  • 3ème partie.
Résultat n°21

2ème partie.
Cote
2813W/70/1
 Date
1991-1996
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • STANEXEL l'Etang Huet, GUP n°20100203.
  • 2ème partie.
Résultat n°22

1ère partie.
Cote
2813W/69/2
 Date
1991-1996
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • STANEXEL l'Etang Huet, GUP n°20100203.
  • 1ère partie.
Résultat n°23

2ème partie.
Cote
2813W/69/1
 Date
1981-1985
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • SITA (société Industrielle des transports Automobiles),...
  • 2ème partie.
Résultat n°24

1ère partie.
Cote
2813W/68/1
 Date
1981-1985
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • SITA (société Industrielle des transports Automobiles),...
  • 1ère partie.
Résultat n°25

SHELL FRANCAIS autoroute A10/A11 GUP N°20100173.
Cote
2813W/67/6
 Date
1972-1973
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • SHELL FRANCAIS autoroute A10/A11 GUP N°20100173.
Résultat n°26

SETI zone d'activités GUP n°20100170.
Cote
2813W/67/5
 Date
1991
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • SETI zone d'activités GUP n°20100170.
Résultat n°27

M. ROUSSEAU rue de la chataigneraie GUP n°n°20100169.
Cote
2813W/67/4
 Date
1971-1977
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • M. ROUSSEAU rue de la chataigneraie GUP n°n°20100169.
Résultat n°28

PLANGERS BOURGE lieu dit les allouettes GUP n°20100167.
Cote
2813W/67/3
 Date
1956-1976
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • PLANGERS BOURGE lieu dit les allouettes GUP n°20100167.
Résultat n°29

M. PELTIER GUP n°20100164.
Cote
2813W/67/2
 Date
1992-1993
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • M. PELTIER GUP n°20100164.
Résultat n°30

NEYRAC FILMS, Lieu dit Ardillière GUP n°20100154.
Cote
2813W/67/1
 Date
1969-2008
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • NEYRAC FILMS, Lieu dit Ardillière GUP n°20100154.
Résultat n°31

M. METALLINO rue de la Bombarde GUP n°20100137.
Cote
2813W/66/5
 Date
1977-1978
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • M. METALLINO rue de la Bombarde GUP n°20100137.
Résultat n°32

LA CAPSULE FRANCAISE ZI de Bajolet BP 2 GUP n°20080412.
Cote
2813W/66/4
 Date
1991-2011
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • LA CAPSULE FRANCAISE ZI de Bajolet BP 2 GUP n°20080412.
Résultat n°33

M. HILBERT Place du Général Leclerc GUP n°20100145.
Cote
2813W/66/3
 Date
1968
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • M. HILBERT Place du Général Leclerc GUP n°20100145.
Résultat n°34

M. HENRY GUY lieu-dit Bajolet RN838 GUP n°20100142.
Cote
2813W/66/2
 Date
1960-1981
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • M. HENRY GUY lieu-dit Bajolet RN838 GUP n°20100142.
Résultat n°35

GK TECHNIQUES ZA de Bajolet GUP n°20101471.
Cote
2813W/66/1
 Date
2010
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • GK TECHNIQUES ZA de Bajolet GUP n°20101471.
Résultat n°36

EGGTEAM SAS, domaine de l'Orme Le Bajolet GUP n°20100138.
Cote
2813W/65/1
 Date
1988-2010
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • EGGTEAM SAS, domaine de l'Orme Le Bajolet GUP n°20100138.
Résultat n°37

5ème partie.
Cote
2813W/64/2
 Date
2010
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • ECT (ENVIRO CONSEIL TRAVAUX), Carrière de Forges les...
  • 5ème partie.
Résultat n°38

4ème partie.
Cote
2813W/64/1
 Date
2004-2005
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • ECT (ENVIRO CONSEIL TRAVAUX), Carrière de Forges les...
  • 4ème partie.
Résultat n°39

3ème partie.
Cote
2813W/63/1
 Date
2003-2004
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • ECT (ENVIRO CONSEIL TRAVAUX), Carrière de Forges les...
  • 3ème partie.
Résultat n°40

2ème partie.
Cote
2813W/62/1
 Date
2003
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document -

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE).

  • FORGES-LES-BAINS.
  • ECT (ENVIRO CONSEIL TRAVAUX), Carrière de Forges les...
  • 2ème partie.