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889 résultats

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Résultat n°1

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : LA FERTE-ALAIS, ""Société de secours mutuel des ouvriers-carriers de LA FERTE-ALAIS"", n°210 (1890-1900) ; FORGES-LES-BAINS, ""Société de secours mutuel du canton de LIMOURS"", n°275 (1912) ; GIF-SUR-YVETTE, ""Union et Concorde"", n°118 (1869-1929) ; GOMETZ-LE-CHATEL, ""L'Union fraternelle"", n°192 (1885-1912) ; GUILLERVAL, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°193 (1886-1918) ; IGNY, ""Société de secours mutuel d'IGNY, n°158 (1878-1929) ; ITTEVILLE, ""l'Ittevilloise"", n°375 (1874-1924), ITTEVILLE, ""Société de la filature de soie de MM.Sylvestre et fils"", n°135 (1913) ; JUVISY-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°161 (1881-1912), société de secours mutuels de JUVISY-SUR-ORGE, n°217 (1892-1924), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de JUVISY-SUR-ORGE"", n°324 (1902-1924), ""mutualité maternelle départementale de Seine-et-Oise, n°510 (1912-1925).

Date

1869-1929

Cote

4X/7

Résultat n°2

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°3

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LA FERTE-ALAIS (1807-1926), statistiques (1919-1929), comptes de gestion (1819-1943) ; FLEURY-MEROGIS (1893-1925), statistiques (1920) ; FONTAINE LA RIVIERE (1893-1904) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1844 - 1925), statistiques (1919) ; FONTENAY-LE-VICOMTE (1893-1925) ; LA FORET-LE-ROI (1808 - 1925), statistiques (1919) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1803-1925) ; FORGES-LES-BAINS (1802-1925), statistiques (1919).

Date

1802-1943

Cote

2X/12

Résultat n°4

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Résultat n°5

Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi ; Leudeville ; Mauchamps ; Mérobert ; Mespuits ; Mondeville ; Morigny-Champigny ; Nainville-les-Roches ; Sermaise ; Tigery ; Villeconin.

Date

2015-2016

Cote

3307W/13

Résultat n°6

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Fontenay-lès-Briis, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Grigny.

Date

2015

Cote

3256W/14

Résultat n°7

Angervilliers, Bièvres, Briis-sous-Forges, Bures-sur-Yvette, Courson-Monteloup, Forges-les-Bains, Gif-sur-Yvette, Gometz-la-Ville, Gometz-le-Châtel, Igny, Janvry, Limours-en-Hurepoix, Les Molières.

Date

2014

Cote

3255W/13

Résultat n°8

Dossier RA -Z.

Date

2015

Cote

3109W/70

Résultat n°9

Dossier AA – LZ.

Date

2015

Cote

3109W/69

Résultat n°10

Dossier TH – Z.

Date

2012

Cote

3109W/49

Résultat n°11

Dossier CAQ – FO.

Date

2012

Cote

3109W/48

Résultat n°12

M. VAUGEOIS Henri GUP n°20100182.

Date

1947-1951

Cote

2813W/73/5

Résultat n°13

M et Mme VANDOORN 29 rue d'adelaïau GUP n°20100181.

Date

1992

Cote

2813W/73/4

Résultat n°14

M. TOUZET Jean avenue du Général Leclerc GUP n°20100180.

Date

1971-1974

Cote

2813W/73/3

Résultat n°15

TOIROL SCI lieu dit Bajolet GUP n°20100174.

Date

1992-1993

Cote

2813W/73/2

Résultat n°16

7ème partie.

Date

1991-1996

Cote

2813W/73/1

Résultat n°17

6ème partie.

Date

1991-1996

Cote

2813W/72/1

Résultat n°18

5ème partie.

Date

1991-1996

Cote

2813W/71/2

Résultat n°19

4ème partie.

Date

1991-1996

Cote

2813W/71/1

Résultat n°20

3ème partie.

Date

1991-1996

Cote

2813W/70/2

Résultat n°21

2ème partie.

Date

1991-1996

Cote

2813W/70/1

Résultat n°22

1ère partie.

Date

1991-1996

Cote

2813W/69/2

Résultat n°23

2ème partie.

Date

1981-1985

Cote

2813W/69/1

Résultat n°24

1ère partie.

Date

1981-1985

Cote

2813W/68/1

Résultat n°25

SHELL FRANCAIS autoroute A10/A11 GUP N°20100173.

Date

1972-1973

Cote

2813W/67/6

Résultat n°26

SETI zone d'activités GUP n°20100170.

Date

1991

Cote

2813W/67/5

Résultat n°27

M. ROUSSEAU rue de la chataigneraie GUP n°n°20100169.

Date

1971-1977

Cote

2813W/67/4

Résultat n°28

PLANGERS BOURGE lieu dit les allouettes GUP n°20100167.

Date

1956-1976

Cote

2813W/67/3

Résultat n°29

M. PELTIER GUP n°20100164.

Date

1992-1993

Cote

2813W/67/2

Résultat n°30

NEYRAC FILMS, Lieu dit Ardillière GUP n°20100154.

Date

1969-2008

Cote

2813W/67/1

Résultat n°31

M. METALLINO rue de la Bombarde GUP n°20100137.

Date

1977-1978

Cote

2813W/66/5

Résultat n°32

LA CAPSULE FRANCAISE ZI de Bajolet BP 2 GUP n°20080412.

Date

1991-2011

Cote

2813W/66/4

Résultat n°33

M. HILBERT Place du Général Leclerc GUP n°20100145.

Date

1968

Cote

2813W/66/3

Résultat n°34

M. HENRY GUY lieu-dit Bajolet RN838 GUP n°20100142.

Date

1960-1981

Cote

2813W/66/2

Résultat n°35

GK TECHNIQUES ZA de Bajolet GUP n°20101471.

Date

2010

Cote

2813W/66/1

Résultat n°36

EGGTEAM SAS, domaine de l'Orme Le Bajolet GUP n°20100138.

Date

1988-2010

Cote

2813W/65/1

Résultat n°37

5ème partie.

Date

2010

Cote

2813W/64/2

Résultat n°38

4ème partie.

Date

2004-2005

Cote

2813W/64/1

Résultat n°39

3ème partie.

Date

2003-2004

Cote

2813W/63/1

Résultat n°40

2ème partie.

Date

2003

Cote

2813W/62/1

Résultat n°41

1ère partie.

Date

1972-2004

Cote

2813W/61/10

Résultat n°42

DAUVILLIERS rue de la Halette n°GUP 20100139.

Date

1979-1980

Cote

2813W/61/9

Résultat n°43

COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE TOTAL (CIFIR) Relais de Chanteraine A 10 n°GUP 20100177.

Date

1972-1976

Cote

2813W/61/8

Résultat n°44

Mme BISCHOFF lieu-dit Le Poteau de Forges CD 97 GUP n°20100136.

Date

1981

Cote

2813W/61/7

Résultat n°45

SCI BIRDIE Zone d'activité du Bajolet n°GUP 20100135.

Date

1998

Cote

2813W/61/6

Résultat n°46

Autorisation aménagement du site du Pré aux Chevaux sur Forges-les-Bains/SARL Foncière de la Vallée de Chevreuse (91-2012-00026).

Date

2012-2013

Cote

2776W/38/2

Résultat n°47

Recensement complémentaire de la population 2007 : courrier de l'INSEE chiffres clés 2007 sur CD-R (et impression papier des données). Tableau par ordre alphabétique des communes. Textes officiels : arrêtés du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE concernant les chiffres de certaines communes, transmission des chiffres par l'INSEE à la Préfecture sur les communes de moins de 10000 habitants et les plus grandes de la région Ile-de-France. CORBEIL-ESSONNES : courriel de la Préfecture concernant les chiffres de la commune, courriers de la commune, extrait du registre des délibérations du conseil municipal demandant la validation des chiffres du recensement, courrier de la Préfecture au Maire, courrier de l'INSEE au Préfet, note du 22 janvier 2007 au Préfet. Courrier de la Préfecture aux Maires du 17 avril 2007 : fiche de présentation des recensements, feuilles récapitulatives des communes (CORBEIL-ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, TIGERY. Communes demandant un recensement : FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LISSES, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. Communes ne souhaitant pas de recensement : PALAISEAU, LARDY. Courriers INSEE : courriers concernant le contrôle de la qualité du recensement, courrier du Ministère de l'Intérieur au Préfet du 6 avril 2007, fiche de présentation des recensements, courriers relatifs au recensement, courrier de la Préfecture aux Maires du 17/ avril 2007, fiche de présentation des recensements.

Date

2007

Cote

2749W/11/1

Résultat n°48

FONTENAY-LE-VICOMTE ; FONTENAY-LES-BRIIS ; FORGES-LES-BAINS ; GIF-SUR-YVETTE.

Date

2007-2014

Cote

2737W/159

Résultat n°49

TIGERY ; VAUHALLAN ; ARPAJON ; FORGES-LES-BAINS le 9 juillet 2007.

Date

lundi 09 juillet 2007

Cote

2737W/111

Résultat n°50

FORGES-LES-BAINS, JUVISY-SUR-ORGE, LES ULIS.

Date

2008-2010

Cote

2737W/2

Résultat n°51

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

Date

2004-2008

Cote

2713W/2

Résultat n°52

Contrôle alimentaire des restaurants des communes de FORGES-LES-BAINS à VILLEMOISSON-SUR-ORGE.

Date

1994

Cote

2685W/16

Résultat n°53

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°86/01 SAULX-LES-CHARTREUX (janvier 1986) ; n°86/02 CHAMPLAN, n°86/03 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°86/04 LONGJUMEAU, n°86/05 SOISY-SUR-ECOLE (février 1986) ; n°86/06 VERRIERES-LE-BUISSON, n°86/07 FORGES-LES-BAINS (mars 1986). Jugements d'indemnisation n°85/58, n°85/59, n°85/60, n°85/61, n°86/01 (janvier 1986) ; n°86/02 (février 1986) ; n°86/05 (mars 1986) ; n°86/06 (avril 1986). Jugements en appel n°86/01, n°86/02 (février 1986).

Date

1986

Cote

2657W/44

Résultat n°54

S.C.I Bellevue à Breux-Jouy et autres (1er décembre 2009 - octobre 2010), S.C.I V.P. à Forges-les-Bains (6 novembre 2007 - décembre 2013).

Date

2007-2013

Cote

2600W/58

Résultat n°55

Dossier de demande d'autorisation d'un projet de création d'un bassin de rétention des eaux pluviales sur FORGES-LES-BAINS, présenté par Forges-les-Bains (497) (2003-2007) ; dossier de demande d'autorisation d'exploiter un forage situé au lieu-dit La Chapelle sur ARRANCOURT au bénéfice de M. DURET et M. MUSTERS, contentieux (510) (2003-2004) ; dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser le projet d'écrêtement des crues en amont de l'Aqueduc des Mineurs sur SAINT-AUBIN et VILLIERS-LE-BACLE, sollicitées par le Syndicat Mixte de l'Yerres et de la Bièvre (556) (2005-2006).

Date

2003-2007

Cote

2518W/3

Résultat n°56

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers TIGERY, BRUNOY, BURES SUR YVETTE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, FORGES LES BAINS (2001).

Date

2001

Cote

2491W/412

Résultat n°57

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports FLEURY MÉROGIS, ETAMPES, SI CHALO ST MARS/ST HILAIRE, DOURDAN, FORGES LES BAINS (2006).

Date

2006

Cote

2491W/391

Résultat n°58

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAINT PIERRE DU PERRAY, FORGES LES BAINS, GOMETZ LE CHATEL, MASSY (2004).

Date

2004

Cote

2491W/370

Résultat n°59

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports BRÉTIGNY, ANGERVILLE, BONDOUFLE, SAINT VRAIN, GIF SUR YVETTE, DRAVEIL, BOIGNEVILLE, SI AMPS, FORGES LES BAINS, ANGERVILLIERS, MONTGERON (2003).

Date

2003

Cote

2491W/361

Résultat n°60

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/348

Résultat n°61

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CHEVANNES, FORGES LES BAINS, ITTEVILLE, LA FERTÉ ALAIS, LE PLESSIS SAINT BENOIST, LINAS, MONDEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SOISY SUR SEINE, SAINT MAURICE MONTCOURONNE, SAINT YON, VARENNES JARCY, VAYRES SUR ESSONNE, VILLENEUVE SUR AUVERS (2009).

Date

2009

Cote

2491W/224

Résultat n°62

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

Date

2001-2003

Cote

2491W/219

Résultat n°63

Contrats départementaux triennaux : dossiers ETAMPES, LA NORVILLE, FORGES LES BAINS (2006).

Date

2006

Cote

2491W/162

Résultat n°64

Contrats départementaux triennaux : dossiers FORGES-LES-BAINS, LA-FERTÉ-ALAIS, LA NORVILLE (2004).

Date

2004

Cote

2491W/81

Résultat n°65

Contrats départementaux triennaux : dossiers GIF-SUR-YVETTE, FORGES-LES-BAINS, LA VILLE-DU-BOIS, FONTENAY-LÈS-BRIIS (2003).

Date

2003

Cote

2491W/26

Résultat n°66

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions en investissement : Commmunes et intercomunalité : MARCOUSSIS ; CHILLY-MAZARIN ; LES PORTES DE L'ESSONNE ; VILLEBON-SUR-YVETTE ; LES ULIS ; FORGES-LES-BAINS ; SAVIGNY-SUR-ORGE ; RIS-ORANGIS ; BLIGNY (2006).

Date

2005

Cote

2364W/91

Résultat n°67

Associations Culturelles hors contrat : dossiers d'instruction des subventions de fonctionnement, FORGES LES BAINS A LES ULIS (2011).

Date

2011

Cote

2364W/74

Résultat n°68

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

Date

2005

Cote

2226W/14

Résultat n°69

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

Date

2004

Cote

2226W/4

Résultat n°70

Plan n°249 ASS STEP 02 : réseau d'assainissement Station d'Epuration à FORGES-LES-BAINS (23/10/1981).

Date

1981

Cote

2159W/1037

Résultat n°71

Plan n°249 ASS STEP 01 : réseau d'assainissement Station d'Epuration 01 à FORGES-LES-BAINS (21/03/1985).

Date

1985

Cote

2159W/1036

Résultat n°72

Plan n°249 ASS H : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement à FORGES-LES-BAINS (26/06/1997).

Date

1997

Cote

2159W/1035

Résultat n°73

Plan n°249 ASS G : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement à FORGES-LES-BAINS (01/12/1994).

Date

1994

Cote

2159W/1034

Résultat n°74

Plan n°249 ASS F : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement à FORGES-LES-BAINS (05/12/2002).

Date

2002

Cote

2159W/1033

Résultat n°75

Plan n°249 ASS E : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement à FORGES-LES-BAINS (30/04/1997).

Date

1997

Cote

2159W/1032

Résultat n°76

Plan n°249 ASS D : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement à FORGES-LES-BAINS (26/06/1997).

Date

1997

Cote

2159W/1031

Résultat n°77

Plan n°249 ASS C : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement à FORGES-LES-BAINS (03/02/2004).

Date

2004

Cote

2159W/1030

Résultat n°78

Plan n°249 ASS B : Plan 1/1250 du réseau d'assainissement à FORGES-LES-BAINS (03/02/2004).

Date

2004

Cote

2159W/1029

Résultat n°79

Plan n°249 ASS 00 : Plan Général du réseau d'assainissement à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1028

Résultat n°80

Plan n°249 V 06 : réseau d'eau potable 2éme Tranche à FORGES-LES-BAINS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1027