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437 résultats

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Résultat n°1

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

1968

Cote

1133W/2

Résultat n°2

LA FORET-SAINTE-CROIX. - La sortie du village. N. et B.

Date

1992

Cote

6FI/383

Résultat n°3

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Justice : liste des jurés (1851-1852).

Date

1851-1852

Cote

EDEPOT46 3I/1

Résultat n°4

Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier 2017 ; de la Communauté de communes du Val d'Essonne du 13 mars 2017 ; de La Forêt-Sainte-Croix du 19 juin 2017, d'Itteville du 16 octobre 2017, de Champcueil du 13 novembre 2017, de Châlou-Moulineux du 4 décembre 2017. Nouveau contrat rural d'Abbéville-la-Rivière du 19 juin 2017, de Videlles du 11 septembre 2017, de Vayres-sur-Essonne du 16 octobre 2017, de Chevannes et Corbreuse du 4 décembre 2017.

Date

2017

Cote

3307W/36

Résultat n°5

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Emprunt : emprunt communal contracté auprès du Crédit Foncier de France, correspondances, certificats (1921-1923).

Date

1921-1923

Cote

EDEPOT46 2L/1

Résultat n°6

ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

Date

1968

Cote

1689W/4

Résultat n°7

Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

Date

1941

Cote

847W/1

Résultat n°8

Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple police

Date

1921-1923

Cote

4U/893

Résultat n°9

EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/26

Résultat n°10

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/6

Résultat n°11

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MAROLLES-EN-BEAUCE. - Succession d'Amédée, Théodore Hautefeuille, sans profession, décédé le 28 juillet 1947, veuf d'Ernestine, Adrienne Sugis au profit des héritiers Ingrain : vente par adjudication d'une maison de culture et de 38 ha de terre à MAROLLES-EN-BEAUCE et de 45a de bois à LA-FORET-SAINTE-CROIX et BOIS-HERPIN le 26 janvier 1948.

Date

1832-1951

Cote

68J/41

Résultat n°12

Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

Date

1790-1796

Cote

L/105

Résultat n°13

N° 33 - Titre nouvel fait par Mathurin CIRET, laboureur demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX, héritier de ses parents Alexandre CIRET et Madeleine MORVEAU / MORNEAU, lequel reconnait être propriétaire d'une masure à LA FORET-SAINTE-CROIX avec un demi quartier de vigne audit lieu, sur le Chemin de la Procession, sur lesquels Pierre DIVRY, bourgeois de LINAS, y demeurant, légataire universel de Louis MOTRY, conseiller du roi et contrôleur au Grenier à sel d'ETAMPES, perçoit 4 livres de rente foncière annuelle (9 février 1788).

Date

1788

Cote

2E67/27

Résultat n°14

Associations syndicales autorisées d'électricité de LA FORET-SAINTE-CROIX, de PRUNAY-SUR-ESSONNE et ses environs (1940-1958) ; associations syndicales des lotissements de l'Aurore à CHILLY-MAZARIN (1940-1951), Le Belvédère à MORANGIS (1940-1957), l'Avenir à MORSANG-SUR-ORGE (1940-1957) : comptes de gestion.

Date

1940-1958

Cote

850W/23

Résultat n°15

Canton de MEREVILLE, communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS.

Date

1985

Cote

1197W/4

Résultat n°16

Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

Date

1792-1795

Cote

L/121

Résultat n°17

LA-FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA-FORET-LE-ROI, LA-FORET-SAINTE-CROIX, FORGES-LES-BAINS. - Corps des sapeurs-pompiers, personnel : dossiers de carrière, dossiers des médaillés d'honneur ; acquisition de matériel.

Date

1929-1970

Cote

1057W/35

Résultat n°18

Emploi obligatoire des travailleurs handicapés et des mutilés de guerre : déclarations annuelles des villes de CONGERVILLE-THIONVILLE à GIF-SUR-YVETTE.

Date

1976

Cote

1050W/46

Résultat n°19

ETAMPES. - Thibault : répertoire des minutes (1662 - 1666). FORET-SAINTE-CROIX. - Pierre Robert : répertoire des minutes des études rattachées de Forêt-Sainte-Croix (Avril 1684 - Octobre 1692). MAINVILLIERS, SERMAISES (Loiret). - François Boudard et Jacques Paulmier : répertoires des minutes des études rattachées de Mainvilliers (Loiret) et de Sermaises (Loiret) (1744 - 1753) et (1753 - 1754).

Date

1662-1754

Cote

2E66/1

Résultat n°20

FORET-SAINTE-CROIX (la). - La rue principale (septembre 1981).

Date

1981

Cote

48FI/1292

Résultat n°21

LA FORET-SAINTE-CROIX. - L'église, le puits et la place.

Date

1992

Cote

6FI/382

Résultat n°22

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1558W/1

Résultat n°23

FLEURY-MEROGIS à GRIGNY. - Equipement scolaire, contrôle de légalité. Equipement sportif, contrôle de légalité. Equipement culturel, contrôle de légalité.

Date

1979

Cote

1078W/146

Résultat n°24
FORET-SAINTE-CROIX (LA), plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/5000 ; plans des sections W, X1, Y1, Y2, Z, 1953, Ech. 1/2000, section X2, 1953, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

7 medias

FORET-SAINTE-CROIX (LA), plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1953, Ech. 1/5000 ; plans des sections W, X1, Y1, Y2, Z, 1953, Ech. 1/2000, section X2, 1953, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

Date

1953

Cote

1890W/44

Résultat n°25

Plan n°248 01 : Plan Général du réseau d'eau potable à LA FORET-SAINTE-CROIX (01/01/1987).

Date

1987

Cote

2159W/964

Résultat n°26

FORET-SAINTE-CROIX (LA) . - Matrice générale (1931-1935).

Date

1931-1935

Cote

2P/783

Résultat n°27

FORET-SAINTE-CROIX (1951-1965), FORGES-LES-BAINS (1941-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1941-1965

Cote

1216W/81

Résultat n°28

Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

Date

1970-1981

Cote

1329W/42

Résultat n°29
1836.

12 medias

1836.

Date

1836

Cote

6M/141

Résultat n°30
1926.

7 medias

1926.

Date

1926

Cote

6M/141

Résultat n°31

MEREVILLE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BROUY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MESPUITS, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE. - Elections municipales : procès-verbaux des élections, correspondance.

Date

1947

Cote

1251W/11

Résultat n°32

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°33

Projet concernant la totalité des territoires des communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, THIONVILLE : arrêté de publication, rapport justificatif, plan directeur, règlement d'urbanisme, avant-projet d'assainissement, avant-projet d'alimentation en eau.

Date

1964-1972

Cote

875W/16

Résultat n°34
MAROLLES-EN-BEAUCE, FORET-SAINTE-CROIX, BOISSY-LA-RIVIERE. - Vente par adjudication d'une maison avec jardin, terres labourables, bois et friches dépendant des successions de M. et Mme BILHOT-PINEAU, 23 septembre 1937.

1 media

MAROLLES-EN-BEAUCE, FORET-SAINTE-CROIX, BOISSY-LA-RIVIERE. - Vente par adjudication d'une maison avec jardin, terres labourables, bois et friches dépendant des successions de M. et Mme BILHOT-PINEAU, 23 septembre 1937.

Date

1937

Cote

18FI/3797

Résultat n°35

BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plans et état parcellaires, estimation des Domaines, documents d'arpentage (1997-1999).

Date

1997-1999

Cote

2359W/30

Résultat n°36
FORET-SAINTE-CROIX (la).- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

94 medias

FORET-SAINTE-CROIX (la).- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1891-1905).

Date

1891-1905

Cote

4E/3672

Résultat n°37
1901.

8 medias

1901.

Date

1901

Cote

6M/141

Résultat n°38

Tableaux indicatifs des propriétés bâties, révisions décennales pour 112 communes. - Communes du COUDRAY-MONTCEAUX à LINAS (1911-1920).

Date

1911-1920

Cote

2P/82

Résultat n°39

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Mairie, école.- Loyer, 1856-1857 [1] ; projet, construction et travaux, 1853-1891 [2] ; école : travaux, 1902-1905 [3] ; école : travaux, 1920-1923 [4] ; école : travaux, 1923 [5] ; école, mairie : travaux, 1932-1938 [6] ; mobilier scolaire, 1853-1865 [7].

Date

1853-1938

Cote

2O/590

Résultat n°40

Corbeil-Essonnes. - Essonnes, an X- an XI (1801-1803). Corbreuse (1823-1824). Coudray-Montceaux (1811). Courances, voir Milly. Courson-Monteloup (1811-1891). Dannemois (1823). D'Huison-Longueville (1832). Dourdan. - Lettre du consul LEBRUN, an XI (1803). Epinay-sur-Orges (1808-1820). Estouches (1889-1891). Etampes (1810-1891). Etréchy (1812-1891). Evry (1818). Ferté-Alais (La) (1826). Fontenay-les-Briis (1821-1822). Forêt-Sainte-Croix (La) (1825-1827). Forges-les-Bains. - Lettre du marquis de CATELLAN, 1811 (1801-1822). Gironville (1809-1891). Gometz-la-Ville (1832). Grigny, voir Saint-Michel. Guigneville (1827). Guillerval (1811). Igny (1818-1819). Lardy (an XI). Leudeville (an XII-1829). Limours (1812-1829). Linas (1814). Longjumeau (an XII-1891). Longpont, voir Saint-Michel (1813-1830). Marolles-en-Beauce (1889-1891). Massy. - Jugement de la justice de paix de Longjumeau, 1820 (1812-1820). Mennecy (1810). Méréville (1811-1891).

Date

1801-1891

Cote

2O/1860

Résultat n°41

Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

Date

2016-2017

Cote

3307W/15

Résultat n°42

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHE, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUILLERVAL MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN.- Impôt sur le revenu.

Date

1975

Cote

1689W/12

Résultat n°43

Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE à LONGJUMEAU, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/3

Résultat n°44

BOIS-HERPIN : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion de BOIS-HERPIN et de la FORET-SAINTE-CROIX demandé par le sous-préfet d'ETAMPES, un plan couleur des deux communes (1828), projet non abouti. Projet de changement de limites de BOIS-HERPIN et MAROLLES-EN-BEAUCE demandé par BOIS-HERPIN, deux plans couleur des deux communes [s. d.], un plan couleur de BOIS-HERPIN [s. d.], projet non abouti. Réunion des hameaux de BOISCHAMBAULT et de QUINCAMPOIX (commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE) à BOIS-HERPIN demandée par les habitants des hameaux, trois plans couleur des deux communes (1895), budgets pour l'exercice 1896 pour les deux communes et comptes administratifs des deux communes (1895).

Date

1828-1900

Cote

1M/17

Résultat n°45
FORET-SAINTE-CROIX (LA). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an V-1815). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E2451. Relié en désordre (an V-an VI). Nota bene : an VII découpé, manque premier feuillet (vendémiaire-brumaire)].

157 medias

FORET-SAINTE-CROIX (LA). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an V-1815). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E2451. Relié en désordre (an V-an VI). Nota bene : an VII découpé, manque premier feuillet (vendémiaire-brumaire)].

Date

1796-1815

Cote

4E/1541

Résultat n°46
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1933].

42 medias

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Matrice des propriétés bâties [cadastre rénové en 1933].

Date

1882

Cote

3P/2630

Résultat n°47

N° 9 - Contrat de mariage entre Christophe MILLET, tisserand demeurant à LA FORET-SAINTE-CROIX, fils de défunt Marceau MILLET, batelier à ORLEANS (Loiret) et de Marie-Anne CHESIERE, et, Denise RUELLE, demeurant à La Montagne, paroisse Saint-Germain-les-Etampes (MORIGNY-CHAMPIGNY), fille de défunt Jean RUELLE, vigneron et de Marie DOLLIER (6 janvier 1776).

Date

1776

Cote

2E66/264

Résultat n°48

ARPAJON. - A.S.A., régie du gaz et régie de l'électricité : comptes de gestion (1938-1940). BALLANCOURT. - A.S.A., Syndicat intercommunal du gaz de la vallée de l'Essonnes de Ballancourt : comptes de gestion (1933-1940), pièces comptables (1936-1937). BRETIGNY. - A.S.A., Syndicat intercommunal d'électricité de la région de Brétigny-sur-Orge : comptes de gestion (1927-1940), pièces comptables (1931-1937). BRUYERES-LE-CHATEL. - A.S.A., syndicat intercommunal du gaz de la vallée de l'Orge à Bruyères-le-Chatel : comptes de gestion (1934-1940), pièces comptables, cahier des charges, traité de concession (1934 --1936). DOURDAN. - A.S.A., syndicat intercommunal d'électricité du canton de Dourdan : comptes de gestion (1926-1940), pièces comptables, cachier des charges, plans (1925-1930). FORET-SAINTE-CROIX (la). - A.S.A., syndicat d'électricité de la Forêt-Sainte-Croix et ses environs : comptes de gestion (1926-1940), pièces comptables (1928-1929), acte notarié : conseil de famille, extrait des minutes du greffe (1934).

Date

1925-1940

Cote

8S/9

Résultat n°49

BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. GUIDETTI René : permis de construire 91 - 60 - 50142 (1960). CHILLY-MAZARIN. - PTT Lignes à Grandes Distances : permis de construire 91 - 60 - 50147 (1960). WISSOUS. - M. TISSERAND BERGE : permis de construire 91 - 60 - 50151 (1960). SAINT-CHERON. - M. CHOISSELET Charles : permis de construire 91 - 60 - 50161 (1960). ETAMPES. - M. COCHETEAU Henri : permis de construire 91 - 60 - 50162 (1960). FORET-SAINTE-CROIX (LA). - M. COLIN : permis de construire 91 - 60 - 50163 (1960). FORGES-LES-BAINS. - M. GROSSMANN Georges : permis de construire 91 - 60 - 50165 (1960). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. HUPFER André : permis de construire 91 - 60 - 50166 (1960). SAINT-CHERON. - M. LE MAO Jean : permis de construire 91 - 60 - 50168 (1960). IGNY. - M. RELAND René : permis de construire 91 - 60 - 50171 (1960). ORSAY. - Société civile immobilière (SCI) Saint Michel : permis de construire 91 - 60 - 50175 (1960). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Société BARATA : permis de construire 91 - 60 - 50183 (1960). ETRECHY. - MME LE SAMEDY Antoinette : permis de construire 91 - 60 - 50196 (1960). PALAISEAU. - M. NEVEUX Georges : permis de construire 91 - 60 - 50202 (1960). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. SANSOEN Etienne : permis de construire 91 - 60 - 50204 (1960). ORSAY. - M. DEMUS Jean : permis de construire 91 - 60 - 50216 (1960). MILLY-LA-FORET. - M. CALLEWAERT Jean : permis de construire 91 - 60 - 50282 (1960). ATHIS-MONS. - M. VERDIER CAFFIN : permis de construire 91 - 60 - 50326 (1960). MASSY. - M. CLIN BYLA : permis de construire 91 - 60 - 50330 (1960).

Date

1960

Cote

1553W/411

Résultat n°50

LA FORET-LE-ROI, FORET-SAINTE-CROIX, LES GRANGES-LE-ROI, GUILLERVAL, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MEROBERT, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE. - Dossier de municipalités : [Dossiers transmis par la sous-préfecture de RAMBOUILLET après la réouverture de celle d'ETAMPES en 1965] : Comités locaux de libération, conseils municipaux (1945-1947-1953-1959) ; procès-verbal d'installation, tableau du conseil municipal, télégrammes officiels, notices individuelles concernant le maire et les adjoints, correspondance, [un inventaire détaillé a été réalisé non communicable] (1944-1959).

Date

1944-1959

Cote

1225W/34

Résultat n°51

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Etat général d'imposition (1931-1935).

Date

1931-1935

Cote

2P/340

Résultat n°52
1896.

9 medias

1896.

Date

1896

Cote

6M/141

Résultat n°53

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12

Résultat n°54
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

85 medias

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

Date

1906-1919

Cote

4E/4576

Résultat n°55

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

1815-1881

Cote

2M/79

Résultat n°56

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - FLEURY-MEROGIS - LA NORVILLE.

Date

2001

Cote

1700W/6

Résultat n°57

Permis de construire, communes de E à W.

Date

1994

Cote

1487W/8

Résultat n°58

LA FORET-SAINTE-CROIX. - Rue principale du village. N. et B.

Date

1992

Cote

6FI/381

Résultat n°59

Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

Date

1790-1796

Cote

L/112

Résultat n°60
Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville

1 media

Vivre la guerre 14-18 dans le canton de Méréville

Date

2014

Cote

INOCTAVO/4764

Résultat n°61

Restaurer son église. Cahiers Jean Hubert 2. Rencontres départementales du patrimoine de Seine-et-Marne

Date

2009

Cote

INQUARTO/3355

Résultat n°62

Recensement de population : ETRECHY, FORET-LE-ROI (LA) et FORET-SAINTE-CROIX (LA).

Date

1954

Cote

786W/18

Résultat n°63

Communes de CHAMPLAN à FORGES-LES-BAINS.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1969

Cote

1009W/35

Résultat n°64

Minutier d'Etampes (1672-1678), contrats de mariage. Minutes de Me Henry Pinguenet, notaire royal et principal tabellion de la ville, bailliage, prévôté et duché d'Etampes

Date

2003

Cote

PER589/3/97/3

Résultat n°65
FORET-SAINTE-CROIX (LA).

32 medias

FORET-SAINTE-CROIX (LA).

Date

1940

Cote

856W/2/37

Résultat n°66
Eglises de DOURDAN, DRAVEIL et ses annexes de Mainville, Champrosay et VIGNEUX-SUR-SEINE, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES : Notre-Dame, Saint-Basile et son annexe de BRIERES-LES-SCELLES, Saint-Gilles et Saint-Martin, ETIOLLES, ETRECHY et son annexe de CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, EVRY, LA FERTE-ALAIS, BAULNE et son annexe de GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA FORET-LE-ROI, LA FORET-SAINTE-CROIX, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE et son annexe de SAINT-AUBIN, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE et son annexe de PRUNAY-SUR-ESSONNE.

45 lots 562 medias

Eglises de DOURDAN, DRAVEIL et ses annexes de Mainville, Champrosay et VIGNEUX-SUR-SEINE, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES : Notre-Dame, Saint-Basile et son annexe de BRIERES-LES-SCELLES, Saint-Gilles et Saint-Martin, ETIOLLES, ETRECHY et son annexe de CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, EVRY, LA FERTE-ALAIS, BAULNE et son annexe de GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, LA FORET-LE-ROI, LA FORET-SAINTE-CROIX, FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE et son annexe de SAINT-AUBIN, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE et son annexe de PRUNAY-SUR-ESSONNE.

Date

1906

Cote

8V/3

Résultat n°67
FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Etat de sections [cadastre rénové en 1933].

217 medias

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Etat de sections [cadastre rénové en 1933].

Date

1833

Cote

3P/2628

Résultat n°68

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Institutions diverses : la Bienveillante, assurance mutuelle contre la mortalité des bestiaux, registre du nom des sociétaires et du nombre de vaches (1893-1901).

Date

1893-1901

Cote

EDEPOT46 4Q/2

Résultat n°69
1846.

11 medias

1846.

Date

1846

Cote

6M/141

Résultat n°70

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE) (1871-1932), CORBEIL (1922-1926). - Finances communales : comptes de gestion. Dossier de ETRECHY à FORGES-LES-BAINS. Dossier de BRUYERES-LE-CHATEL à WISSOUS.

Date

1871-1926

Cote

1217W/20

Résultat n°71

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Extraits de délibérations relatives aux dépenses communales (1880-1922).

Date

1880-1922

Cote

EDEPOT46 1L/6

Résultat n°72

Puits

Date

1981

Cote

26FI/49/39, 26FI/49 (Ancienne cote)

Résultat n°73

Guide méthodologique de gestion des dépendances vertes des routes départementales

Date

1995

Cote

INPLANO/61

Résultat n°74

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Comptes de gestion (1806-1867).

Date

1806-1867

Cote

EDEPOT46 1L/3

Résultat n°75
1872.

20 medias

1872.

Date

1872

Cote

6M/141

Résultat n°76
FORET-SAINTE-CROIX (LA). Paroisse Saint-Saturnin : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1698-1770). [Lacunes : B.M.S. (1699-1701, 1706-1720, 1725-1730, 1750-1752)].

191 medias

FORET-SAINTE-CROIX (LA). Paroisse Saint-Saturnin : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1698-1770). [Lacunes : B.M.S. (1699-1701, 1706-1720, 1725-1730, 1750-1752)].

Date

1698-1770

Cote

4E/1538

Résultat n°77

Communes d'EGLY à LIMOURS-EN-HUREPOIX.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1971

Cote

1009W/63

Résultat n°78

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Registre d'achat des livres pour la bibliothèque scolaire, statuts de la Caisse des écoles (1883), statistique officielle de l'instruction primaire, acquisition de fournitures et de mobilier scolaires (1907-1910) (1877-1920).

Date

1877-1920

Cote

EDEPOT46 1R/3

Résultat n°79

1ère partie.

Date

2005-2011

Cote

2776W/8

Résultat n°80

Ris-Orangis : petit village devenu grand

Date

2006

Cote

JAL7/418/3209/3