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518 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : LA FERTE-ALAIS (1807-1926), statistiques (1919-1929), comptes de gestion (1819-1943) ; FLEURY-MEROGIS (1893-1925), statistiques (1920) ; FONTAINE LA RIVIERE (1893-1904) ; FONTENAY-LES-BRIIS (1844 - 1925), statistiques (1919) ; FONTENAY-LE-VICOMTE (1893-1925) ; LA FORET-LE-ROI (1808 - 1925), statistiques (1919) ; LA FORET-SAINTE-CROIX (1803-1925) ; FORGES-LES-BAINS (1802-1925), statistiques (1919).

Date

1802-1943

Cote

2X/12

Résultat n°2

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.

Date

2016

Cote

3307W/29

Résultat n°3

Abbéville-la-Rivière ; Forges-les-Bains ; La Forêt-le-Roi ; Leudeville ; Mauchamps ; Mérobert ; Mespuits ; Mondeville ; Morigny-Champigny ; Nainville-les-Roches ; Sermaise ; Tigery ; Villeconin.

Date

2015-2016

Cote

3307W/13

Résultat n°4

La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.

Date

2013-2017

Cote

3307W/11

Résultat n°5

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Morsang-sur-Seine (8 avril 2013) ; de Saint-Hilaire (16 septembre 2013), de Bois-Herpin (16 septembre 2013), de La Forêt-le-Roi (13 janvier 2014), de Saclas (7 juillet 2014), de Boissy-la-Rivière (12 janvier 2015) et d'Echarcon (9 février 2015).

Date

2013-2015

Cote

3129W/24

Résultat n°6

La Forêt-le-Roi, Le Plessis-Saint-Benoist, Marolles-en-Beauce, Mauchamps, Méréville, Mérobert et Mespuits.

Date

2007-2016

Cote

3129W/17

Résultat n°7

SA AU GRENIER DE LA FRANCE (M. BEZARD) n°GUP 20180511.

Date

1971-1973

Cote

2813W/61/2

Résultat n°8

HARDELET 10 route de Dourdan n° GUP200180509.

Date

2003

Cote

2813W/61/1

Résultat n°9

Voirie urbaine, projets d'alignements : rue Saint-Mard : plan d'alignement de 0,80 x 1,26 m sans ech., plan d'alignement de 0,80 x 1,90 m sans ech., définition des alignements (1954) ; plan d'alignement de rue du Pont de la Ridaine : plan d'alignement de 0,27 x 1,26 m dressé à l'échelle 1/200e, plan d'alignement de 0,27 x 0,84 m dressé à l'échelle 1/200e (s.d.) ; rue de La Mare aux Loups : plan d'alignement de 0,30 x 1,47 m dressé à l'échelle 1/200e, définition des alignements (1962). [6 plans].

Date

1954-1962

Cote

2742W/95

Résultat n°10

Classement des voies : plan de la commune avec le tracé des voies, plan de la commune avec le tracé des voies communales et rurales selon le nouveau classement dressé à l'échelle 1/5000e. [2 plans].

Date

s.d.

Cote

2742W/94

Résultat n°11

Périmètres de l'agglomération : plan d'assemblage de 0,60 x 1,05 m dressé à l'échelle 1/5000e (1956) ; plan de situation de 0,37 x 0,65 m dressé à l'échelle 1/1250e, plan de situation de 0,75 x 0,90 m dressé à l'échelle 1/5000e (s.d.) ; plan d'ensemble de 0,60 x 0,84 m dressé à l'échelle 1/5000e (s.d.) [4 plans].

Date

1956

Cote

2742W/93

Résultat n°12

FORET-LE-ROI (LA) ; FORET-SAINTE-CROIX (LA) ; LARDY.

Date

2007-2016

Cote

2737W/162

Résultat n°13

ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; BOISSY-LE-SEC ; LA FORET-LE-ROI ; ORSAY le 5 octobre 2009 ; BREUX-JOUY ; BRIIS-SOUS-FORGES le 16 novembre 2009.

Date

2009

Cote

2737W/126

Résultat n°14

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers LA FORÊT LE ROI (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/453

Résultat n°15

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LA FORÊT LE ROI, EGLY, OLLAINVILLE, PUISELET LE MARAIS, MAROLLES EN HUREPOIX, RIS ORANGIS (2004).

Date

2004

Cote

2491W/371

Résultat n°16

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports VARENNES JARCY, JUVISY (ANNULÉ), LA FORÊT LE ROI, ATHIS MONS, IGNY, BREUILLET, CHILLY MAZARIN, BREUX JOUY, FONTENAY LE VICOMTE (2004).

Date

2004

Cote

2491W/363

Résultat n°17

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers CROSNE À GRIGNY (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/348

Résultat n°18

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers LA FORÊT-LE-ROI, PUISELET-LE-MARAIS, MESPUITS (2003).

Date

2003

Cote

2491W/300

Résultat n°19

Contrats départementaux triennaux : dossiers LONGPONT-SUR-ORGE, LA-FORÊT-LE-ROI (2004).

Date

2004

Cote

2491W/71

Résultat n°20

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de FLEURY-MEROGIS - LA VILLE DU BOIS (2005).

Date

2005

Cote

2226W/14

Résultat n°21

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune d'EVRY - LE VAL-SAINT-GERMAIN (2004).

Date

2004

Cote

2226W/4

Résultat n°22

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).

Date

1926-2000

Cote

2119W/28

Résultat n°23

Remembrement de la commune de RICHARVILLE : Renseignements statistiques, avis d'enquête sur le projet (1994), extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal (1992), avis d'enquête sur la reconnaissance, le classement et l'évaluation des propriétés (1992), classement des terres et parcelles (1992), arrêtés préfectoraux (1990-1994), registres des réclamations (1992-1994), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (16 juillet 1991, 14 novembre 1991, 15 janvier 1992, 26 juin 1992, 28 août 1992, 11 décembre 1992, 15 février 1994, 21 juin 1994), étude d'impact de remembrement, mémoire explicatif sur le projet (1994), rapport de l'ingénieur sur les travaux (1994), 12 plans de projet de remembrement (1994), plan de remembrement ancien, avant projet (sd), plan de projet de travaux connexes (sd), 4 plans indiquant les rectifications des limites intercommunales entre les communes de RICHARVILLE et CORBREUSE, entre RICHARVILLE et LA-FORET-LE-ROI, entre AUTHON-LA-PLAINE, RICHARVILLE et PLESSIS-SAINT-BENOIT, entre RICHARVILLE et BOUTERVILLIERS et PLESSIS-SAINT-BENOIT, 6 plans de projet de voirie, 22 plans de remembrement permettant le classement des terres et la recherche des propriétairés réels (1992).

Date

1990-1994

Cote

2108W/9

Résultat n°24

Remembrement rural - FORET-LE-ROI : procès-verbal des opérations de remembrement (1957-1962); GIRONVILLE-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1950); GOMETZ-LA-VILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1953); GUIBEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1961); GUILLERVAL : procès-verbal des opérations de remembrement (1965-1982); FORET-SAINTE-CROIX (LA) : procès-verbal des opérations de remembrement (1951); GRANGES-LE-ROI (LES) : procès-verbal des opérations de remembrement (1952-1977); LIMOURS-EN-HUREPOIX : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1955).

Date

1950-1977

Cote

2107W/6

Résultat n°25

Sociétés de secours mutuels - Communes de DOURDAN, ESSONNES, ETAMPES, FLEURY-MEROGIS, FORGES-LES-BAINS, GIF, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JUVISY-SUR-ORGE, LA FERTE-ALAIS, LA FORET-LE-ROI, LA VILLE-DU-BOIS, LES GRANGES-LE-ROI : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

Date

1895-1954

Cote

2056W/2

Résultat n°26

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics. Communes de DOURDAN, DRAVEIL, EGLY, EPINAY SOUS SENART, ESTOUCHES, LA FERTE ALAIS, LA FORET LE ROI, FORGES LES BAINS, D'HUISON LONGUEVILLE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1988-1994

Cote

2016W/15

Résultat n°27

Habitations : certificats de conformité pour les communes A à I.

Date

1989-1990

Cote

2006W/557

Résultat n°28

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de For à L).

Date

1985

Cote

2006W/485

Résultat n°29

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, ETRÉCHY, LA FERTÉ-ALAIS, FONTAINE-LA-RIVIÈRE, FORÊT-LE-ROI, LA FORÊT-SAINTE-CROIX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRANGES-LE-ROI, GUIGNEVILLE, GUILLERVAL.

Date

1975-1981

Cote

2006W/422

Résultat n°30

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de F à L.

Date

1956-1969

Cote

2006W/404

Résultat n°31

Etablissements classés pour les communes E à G.

Date

1949-1957

Cote

2006W/396

Résultat n°32

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de A à I).

Date

1969-1974

Cote

2006W/130

Résultat n°33
Plans minutes de conservation : FORET-LE-ROI (LA) : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1938), sections B1, B2, ech. 1/1250 (1938), sections A1, A2, C1, C2, ech. 1/2500 (1938) ; sections A1, B1, B2, ech. 1/1250 (1938-1963) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/5000 (1956), sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZF, ZG, ZH, ech. 1/2000 (1956) ; section ZA, ech. 1/2000 (1956-1975) ; section ZI, ech. 1/2000 (1961), NB, papier, 105x80 [21 plans].

21 medias

Plans minutes de conservation : FORET-LE-ROI (LA) : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1938), sections B1, B2, ech. 1/1250 (1938), sections A1, A2, C1, C2, ech. 1/2500 (1938) ; sections A1, B1, B2, ech. 1/1250 (1938-1963) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/5000 (1956), sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, ZF, ZG, ZH, ech. 1/2000 (1956) ; section ZA, ech. 1/2000 (1956-1975) ; section ZI, ech. 1/2000 (1961), NB, papier, 105x80 [21 plans].

Date

1938-1975

Cote

2002W/43

Résultat n°34

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).

Date

2005

Cote

1950W/22

Résultat n°35

Statistiques agricoles : enquête déchets, communes 16 à 477, ANGERVILLE à PALAISEAU (1997).

Date

1997

Cote

1950W/14

Résultat n°36

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 041 à 390, AVRAINVILLE à MEREVILLE (2000).

Date

2001

Cote

1950W/12

Résultat n°37

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 247 à 338 de FORET-LE-ROI (LA) à LIMOURS-EN-HUREPOIX (2000).

Date

2000

Cote

1950W/5

Résultat n°38

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°39

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 228 à 249 EVRY à FORGES-LES-BAINS (1990).

Date

1990

Cote

1947W/7

Résultat n°40

Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°195 : DANNEMOIS; n°198 : D'HUISON LONGUEVILLE; n°204 : ECHARCON; n°222 : ESTOUCHES; n°232 : FERTE ALAIS (LA); n°240 :FONTAINE-LA-RIVIERE; n°243 : FONTENAY-LES-BRIIS; n°247 : FORET-LE-ROI (LA); n°248 : FORET- SAINTE- CROIX (LA); n°249 : FORGES-LES- BAINS; n°273 : GIRONVILLE-SUR-ESSONNE; n°274 : GOMETZ-LA-VILLE; n°284 : GRANGES-LE-ROI (LES); n°292 : GUIBEVILLE; n°293 : GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE; n°294 : GUILLERVAL; n°319 : JANVRY (1990).

Date

1990

Cote

1946W/130

Résultat n°41

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°38186 SAINT-CYR-LA RIVIERE (2000) ; n°29814 LA FORET-LE-ROI (2001) ; n°32471 ORVEAU (2001) ; n°3137 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2001) ; n°3107 syndicat de BOUTIGNY, VAYRES (2001) ; n°12407 CHEPTAINVILLE (2002) ; n° 3038 CORBEIL-ESSONNES (2001).

Date

2000-2002

Cote

1919W/1

Résultat n°42
FORET-LE-ROI (LA), plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1938, Ech. 1/5000 ; plans des section W, X1, Y1, Y2, Z, 1953, Ech. 1/2000, section X2, 1953, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

11 medias

FORET-LE-ROI (LA), plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1938, Ech. 1/5000 ; plans des section W, X1, Y1, Y2, Z, 1953, Ech. 1/2000, section X2, 1953, Ech. 1/1000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

Date

1953

Cote

1890W/43

Résultat n°43

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : VILLEMOISSON - WISSOUS. Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - LIMOURS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/13

Résultat n°44

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY - LEUVILLE-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/10

Résultat n°45

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : EPINAY-SOUS-SENART - MENNECY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/6

Résultat n°46

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : EGLY - LES ULIS.

Date

1997-2000

Cote

1736W/2

Résultat n°47

Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - FLEURY-MEROGIS - LA NORVILLE.

Date

2001

Cote

1700W/6

Résultat n°48

Chemins latéraux. - ETAMPES et MORIGNY-CHAMPIGNY, RD63 et 837 ; administratif.

Date

1997

Cote

1688W/12

Résultat n°49

Route Départementale 836. - ETAMPES, LA FORET-LE-ROI et BOISSY-LE-SEC, chemins latéraux ; plans ; avant-projet.

Date

2000-2002

Cote

1688W/10

Résultat n°50

Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée d'EPINAY-SOUS-SENART à LONGJUMEAU.

Date

1998-1999

Cote

1671W/8

Résultat n°51

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de LA FORET-LE-ROI, de I à Z.

Date

1999

Cote

1637W/184

Résultat n°52

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de LA FORET-LE-ROI, de A à H.

Date

1999

Cote

1637W/183

Résultat n°53

Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin.

Date

1988

Cote

1616W/957

Résultat n°54

Fichier Rivoli d'ETAMPES aux GRANGES-LE-ROI, année 1988.

Date

1988

Cote

1616W/951

Résultat n°55

Etats de section sur liste : LA FORET-LE-ROI : année 1988.

Date

1974-1988

Cote

1616W/865

Résultat n°56

Matrices cadastrales mécanographiées : LA FORET-LE-ROI : feuillets supprimés années 1975 à 1979.

Date

1974-1978

Cote

1616W/742

Résultat n°57

Matrices cadastrales mécanographiées : LA FORET-SAINTE-CROIX : début à fin.

Date

1974-1978

Cote

1616W/564

Résultat n°58

Matrices cadastrales mécanographiées : LA FORET-LE-ROI : début à fin.

Date

1974-1978

Cote

1616W/563

Résultat n°59

Matrices cadastrales de rénovation : LA FORET-LE-ROI : M à fin et comptes supprimés.

Date

1932-1974

Cote

1616W/323

Résultat n°60

Matrices cadastrales de rénovation : LA FORET-LE-ROI : début à L.

Date

1932-1974

Cote

1616W/322

Résultat n°61

Fiches 6003 Etats de section. - LA FORET-LE-ROI : ZB 400 à fin et LA FORET-SAINTE-CROIX.

Date

1932-1974

Cote

1616W/82

Résultat n°62

Fiches 6003 Etats de section. - FONTAINE-LA-RIVIERE : section B 400 à fin ; LA FORET-LE-ROI : du début à ZB 399.

Date

1932-1974

Cote

1616W/81

Résultat n°63

EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

2000

Cote

1597W/26

Résultat n°64

EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1999

Cote

1597W/17

Résultat n°65

EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA) , FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

Date

1998

Cote

1597W/6

Résultat n°66

Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de A à P.

Date

1998

Cote

1568W/25

Résultat n°67

Listes de rentrée des lycéens boursiers, de DOURDAN à VILLE-DU-BOIS (LA), année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/11

Résultat n°68

Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EVRY (suite) à MASSY, année scolaire 1995-1996.

Date

1995-1996

Cote

1558W/7

Résultat n°69

Listes de reconduction des lycéens boursiers, d'EPINAY-SUR-ORGE à LONGJUMEAU, année scolaire 1994-1995.

Date

1994-1995

Cote

1558W/3

Résultat n°70

Listes de reconduction des lycéens boursiers, de BRETIGNY-SUR-ORGE à MASSY, année scolaire 1993-1994.

Date

1993-1994

Cote

1558W/1

Résultat n°71

Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

Date

1992-1993

Cote

1557W/3

Résultat n°72

VERT-LE-GRAND. - M. PERREAU : permis de construire 91 - 70 - 4084 (1970). MASSY. - Lotissement des Champarts : permis de construire 91 - 70 - 4083 (1970). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. BERG : permis de construire 91 - 70 - 4136 (1970). MARCOUSSIS. - M. LECOQ : permis de construire 91 - 70 - 4135 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. AUBESSARD : permis de construire 91 - 70 - 4134 (1970) ; M. DUCLOS : permis de construire 91 - 70 - 4133 (1970). BURES-SUR-YVETTE. - M. NIHOUARN : permis de construire 91 - 70 - 4132 (1970). PALAISEAU. - Consorts MATROT : permis de construire 91 - 70 - 4131 (1970) ; M. SAUVAT : permis de construire 91 - 70 - 4130 (1970) ; M. CAPELIER Alfred : permis de construire 91 - 70 - 4129 (1970). VILLIERS-SUR-ORGE. - M. LECAREUX et LECLANCHER : permis de construire 91 - 70 - 4128 (1970). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. DESMOULINS : permis de construire 91 - 70 - 4127 (1970). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Société d'habitations à loyer modéré (HLM) la Sablière : permis de construire 91 - 70 - 4126 (1970). RIS-ORANGIS. - Société MOBIL OIL FRANCAISE : permis de construire 91 - 70 - 4125 (1970). FORET-LE-ROI. - M. GAGNEBIEN : permis de construire 91 - 70 - 4124 (1970). ETRECHY. - M. PIART : permis de construire 91 - 70 - 4123 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Société civile immobilière (SCI) résidence A. BRIAND : permis de construire 91 - 70 - 4122 (1970). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. SPELLER Albert : permis de construire 91 - 70 - 4121 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. COISSAC : permis de construire 91 - 70 - 4120 (1970).

Date

1970

Cote

1553W/2290

Résultat n°73

MORANGIS. - M. LEVISELLI Lido : permis de construire 91 - 65 - 49780 (1965). SAINT-VRAIN. - M. DELCROS Jacques : permis de construire 91 - 65 - 49781 (1965). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. GUENA Jean : permis de construire 91 - 65 - 49782 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. MARTIN Robert : permis de construire 91 - 65 - 49783 (1965). PARAY-VIEILLE-POSTE. - M. ROUSSILLON Raymond : permis de construire 91 - 65 - 49784 (1965). SAINT-VRAIN. - M. VERON André : permis de construire 91 - 65 - 49785 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. GASSE Jean : permis de construire 91 - 65 - 81773 (1965). FORET-LE-ROI (LA). - M. NABOT Roger : permis de construire 91 - 65 - 81774 (1965). IGNY. - M. RIVIERE Gisèle : permis de construire 91 - 65 - 81775 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. ITIER Antoine : permis de construire 91 - 65 - 49759 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. GUIAUDIE Ernest : permis de construire 91 - 65 - 49760 (1965) ; M. CHARRIERES Georges : permis de construire 91 - 65 - 49761 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. FAURE Henri : permis de construire 91 - 65 - 49762 (1965). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. GEORGET : permis de construire 91 - 65 - 49764 (1965). VIRY-CHATILLON. - M. FALLET Etienne : permis de construire 91 - 65 - 49750 (1965). WISSOUS. - M. BELLE Claude : permis de construire 91 - 65 - 49751 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. DI NINO Attilio : permis de construire 91 - 65 - 49752 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. CLOUTIER CHEVALIER Maurice : permis de construire 91 - 65 - 49753 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1291

Résultat n°74

SOISY-SUR-ECOLE. - M. MORET Marcel : permis de construire 91 - 65 - 89569 (1965). MASSY. - Société civile immobilière (SCI) Massy Chevreuse : permis de construire 91 - 65 - 89625 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Association diocésaine de Versailles : permis de construire 91 - 65 - 89570 (1965). ATHIS-MONS. - Compagnie Française de Ferrailles : permis de construire 91 - 65 - 89584 (1965). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Société civile immobilière (SCI) du Centre Commercial : permis de construire 91 - 65 - 89585 (1965). ORSAY. - CREDIT LYONNAIS : permis de construire 91 - 65 - 89586 (1965). SACLAS. - M. BRAULT Michel : permis de construire 91 - 65 - 89587 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. GEORGET Solange : permis de construire 91 - 65 - 89588 (1965). ETAMPES. - M. RIVARD André : permis de construire 91 - 65 - 89529 (1965). FORET-LE-ROI (LA). - M. KRIZ Christian : permis de construire 91 - 65 - 89530 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1058

Résultat n°75

ANGERVILLE. - M. HEBERT René : permis de construire 91 - 65 - 90203 (1965). ANGERVILLIERS. - M. RIBOT Marcel : permis de construire 91 - 65 - 90204 (1965). DOURDAN. - M. LOUIN Roland : permis de construire 91 - 65 - 90205 (1965). FORET-LE-ROI (LA). - M. CHEDEVILLE Pierre : permis de construire 91 - 65 - 90206 (1965). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - M. BARILLAUX Claude : permis de construire 91 - 65 - 90207 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. SAINTRAPT Roger : permis de construire 91 - 65 - 90208 (1965). BOULLAY-LES-TROUS. - M. KOENEN : permis de construire 91 - 65 - 90086 (1965). CROSNE. - M. GILLET : permis de construire 91 - 65 - 90087 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. GALLAY Maurice : permis de construire 91 - 65 - 90088 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/1010

Résultat n°76

ETAMPES. - Etablissements National de Bienfaisance : permis de construire 91 - 65 - 83725 (1965). FORET-LE-ROI (LA). - M. BARILLAUX André : permis de construire 91 - 65 - 83726 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. MENERATH Marc : permis de construire 91 - 65 - 83727 (1965). MARCOUSSIS. - M. BILAN Henri : permis de construire 91 - 65 - 83728 (1965). MARCOUSSIS. - M. GOUDE Roland : permis de construire 91 - 65 - 83729 (1965). MARCOUSSIS. - M. RETOURNE André : permis de construire 91 - 65 - 83730 (1965). MARCOUSSIS. - M. ROCHE Alexandre : permis de construire 91 - 65 - 83731 (1965). MARCOUSSIS. - M. LE LAY Jeannine : permis de construire 91 - 65 - 83732 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. COUDRAY Alain : permis de construire 91 - 65 - 84367 (1965). FORGES-LES-BAINS. - M. PASCAUD : permis de construire 91 - 65 - 84368 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. BOURDOIS : permis de construire 91 - 65 - 84369 (1965). GOMETZ-LE-CHATEL. - M. RIALLAND André : permis de construire 91 - 65 - 84370 (1965).

Date

1965

Cote

1553W/840

Résultat n°77

ETAMPES. - M. JOLY Président CILORE : permis de construire 91 - 55 - 16414 (1955). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. FAURE Roger : permis de construire 91 - 55 - 15531 (1955). PALAISEAU. - MME PIGNOL Paulette : permis de construire 91 - 55 - 15532 (1955). FORET-LE-ROI (LE). - M. MAURICE Aimé : permis de construire 91 - 55 - 15533 (1955). IGNY. - M. JAUNOT Georges : permis de construire 91 - 55 - 15536 (1955). ETAMPES. - M. GENTY Lucien : permis de construire 91 - 55 - 15538 (1955). MASSY. - M. PETIT Coopérative d'habitations à loyer modéré (HLM) Terre et Famille : permis de construire 91 - 55 - 15539 (1955). PALAISEAU. - Société Immobilière Le Godet : permis de construire 91 - 55 - 16350 (1955). VILLECONIN. - M. ALLONCLE Coopérative Et Castors d'Ile de France : permis de construire 91 - 55 - 16358 (1955).

Date

1955

Cote

1553W/154

Résultat n°78

DRAVEIL, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, EPINAY-SOUS-SENART, ETAMPES, ETIOLLES, ETRECHY, LA FERTE-ALAIS, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, LA FORÊT-LE-ROI : dossiers de demandes de subventions.

Date

1999

Cote

1550W/40

Résultat n°79

EPINAY-SOUS-SENART, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES, ETIOLLES, ETRECHY, EVRY, FERTE-ALAIS (LA), FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, LA FORÊT-LE-ROI, FORGES-LES-BAINS : dossiers de demandes de subventions.

Date

1998

Cote

1550W/29

Résultat n°80

FORET-LE-ROI (LA), FORGES-LES-BAINS, LES-GRANGES-LE-ROI, GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE GOMETZ-LE-CHATEL, GRIGNY, GUIGNEVILLE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LINAS, LIMOURS : dossiers de demandes de subventions.

Date

1997

Cote

1550W/19