1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

ETAMPES. - Etablissements National de Bienfaisance : permis de construire 91 - 65 - 83725 (1965). FORET-LE-ROI (LA). - M. BARILLAUX André : permis de construire 91 - 65 - 83726 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. MENERATH Marc : permis de construire 91 - 65 - 83727 (1965). MARCOUSSIS. - M. BILAN Henri : permis de construire 91 - 65 - 83728 (1965). MARCOUSSIS. - M. GOUDE Roland : permis de construire 91 - 65 - 83729 (1965). MARCOUSSIS. - M. RETOURNE André : permis de construire 91 - 65 - 83730 (1965). MARCOUSSIS. - M. ROCHE Alexandre : permis de construire 91 - 65 - 83731 (1965). MARCOUSSIS. - M. LE LAY Jeannine : permis de construire 91 - 65 - 83732 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. COUDRAY Alain : permis de construire 91 - 65 - 84367 (1965). FORGES-LES-BAINS. - M. PASCAUD : permis de construire 91 - 65 - 84368 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. BOURDOIS : permis de construire 91 - 65 - 84369 (1965). GOMETZ-LE-CHATEL. - M. RIALLAND André : permis de construire 91 - 65 - 84370 (1965).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/840

Date

1965

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004