Résultats de la recherche

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1767-1772).

B/1303

1767-1772

ETAMPES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VILLECONIN, CHALOU-MOULINEUX, RICHARVILLE, YVELINES, LOIRET, LARDY, BREUILLET, ARPAJON Commune, BREUX-JOUY, ANGERVILLE, SAINT-ESCOBILLE, CHALO-SAINT-MARS, FORET-LE-ROI (LA), EURE-ET-LOIR

minute juridictionnelle

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

B/1542

1560-1789

ETAMPES Commune, DOURDAN Commune, AUTHON-LA-PLAINE, ETRECHY Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUSSAY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, EURE-ET-LOIR, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CERNY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, RICHARVILLE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

cahier de doléances, procès-verbal d'élection

FORET-LE-ROI (la) (Bailliage de la Forêt-le-Roi).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (avril 1653-juillet 1656 ; pièces de procédure : succession Rouable/Aubergé (1694-1746).

B/1911

1653-1746

FORET-LE-ROI (LA)

registre d'audience, minute juridictionnelle

N° 114 - Commandement donné à Jean Girard, laboureur demeurant à La Forêt-le-Roi, à payer la somme de 8 livres pour préjudice relatif à une pièce de terre ensemencée en grains, au profit de Louis Aubergé, vigneron demeurant audit lieu, requérant ; refus dudit Girard (17 décembre 1746).

B/2127

1746

FORET-LE-ROI (LA)

minute juridictionnelle

N° 28 - Bail de maison et jardin aux Granges-le-Roi, Grande Rue, tenant à la rue de Beausse / Beauce, avec un demi arpent de vigne, fait par (Junost ?) Pradeau, vigneron demeurant à La Forêt-le-Roi, tuteur de Jehan Pradeau, fils de défunt Estienne Pradeau et de Françoise Guérin, à, Noël Corbin, vigneron demeurant à Boissy-le-Sec, le tout moyennant la somme de quatre écus d'or sol annuelle [acte mutilé] (entre le 9 juillet et le 3 octobre 1591).

2E1/10

1591

GRANGES-LE-ROI (LES), FORET-LE-ROI (LA), BOISSY-LE-SEC

minute notariale

N° 147 - Bail d'un manoir, cour et jardin à La Forêt-le-Roi, proche de l'église, avec 11,5 arpents de terre audit lieu, fait par Marguerite Rance, veuve de Hiérosme Trinquard, Pierre Petillon et sa femme, à, Laurent Gonasblin, laboureur demeurant à ladite Forêt-le-Roi, moyennant la quantité de 7 setiers de blé-froment et méteil. Acte passé en l'hôtel dudit Petillon. Témoins : Jean Chevallier, apothicaire demeurant à Dourdan (26 mars 1594).

2E1/10

1594

FORET-LE-ROI (LA), DOURDAN Commune

minute notariale

N° 21 - Vente d'un quartier de vigne au vignoble des Granges-le-Roi, chantier de Plateau, faite par le sieur Lhomme, laboureur demeurant auxdites Granges, à, Jehan Bedeau, vigneron demeurant à La Forêt-le-Roi, moyennant la somme de sept écus d'or sol ; ledit bien en censive du seigneur dudit Plateau [acte mutilé] (10 avril 1591).

2E1/10

1591

GRANGES-LE-ROI (LES), FORET-LE-ROI (LA)

minute notariale

N° 26 - Vente de terre à La Forêt-le-Roi, faite par Eustache Guibot, vigneron demeurant aux Granges-le-Roi et Nicolle Pradeau sa femme, à, Nicollas (Digube ?), vigneron demeurant au Rautoy / Rotoir, paroisse de Boissy-le-Sec, moyennant la somme de quatre écus [acte mutilé] (7 juillet 1591).

2E1/10

1591

FORET-LE-ROI (LA), GRANGES-LE-ROI (LES), BOISSY-LE-SEC

minute notariale

N° 51 - Vente d'un arpent demi quartier de terre à La Forêt-le-Roi, chantier Maillar, tenant à Jehan Chanyn et à Thomas Le Large, faite par Gustin Lhomme, laboureur demeurant aux Granges-le-Roi et Pierre Rapigon, laboureur demeurant en ladite Forêt-le-Roi, à, Jehan Marsault, vigneron demeurant à La Forêt-le-Roi [acte mutilé] (1er décembre 1591).

2E1/10

1591

FORET-LE-ROI (LA), GRANGES-LE-ROI (LES)

minute notariale

N° 19 - Vente d'un quartier de vigne au vignoble des Granges-le-Roi, chantier de Chenevelle, tenant à Jacques de La Masière, faite par [lacune], à, Jacques Chevallier, vigneron demeurant à La Forêt-le-Roi. Témoin : Landry Bathouflet [acte mutilé] [entre 24 mars et 10 avril 1591].

2E1/10

1591

GRANGES-LE-ROI (LES), FORET-LE-ROI (LA)

minute notariale

N° 22 - Acte, peut-être une vente, fait par le sieur Lhomme, moyennant la somme de sept écus. Témoins : Jehan Jullyen demeurant aux Granges-le-Roi et Nicolas Masce, vigneron demeurant à La Forêt-le-Roi [acte mutilé] [entre le 10 avril 1591 et le 16 avril 1591].

2E1/10

1591

GRANGES-LE-ROI (LES), FORET-LE-ROI (LA)

minute notariale

N° 18 - Vente d'un quartier de vigne aux Granges-le-Roi faite par Mathurin F., vigneron demeurant auxdites Granges, à, Nicolas Masce, vigneron demeurant à La Forêt-le-Roi, moyennant la somme de deux écus sol. Témoins : Jehan Bascheulx, vigneron et Mathurin Lamye, maître d'école, tous deux demeurant auxdites Granges [acte mutilé] (24 mars 1591).

2E1/10

1591

GRANGES-LE-ROI (LES), FORET-LE-ROI (LA)

minute notariale

N° 13 - Vente d'un demi quartier de vigne au vignoble des Granges-le-Roi, faite par [lacune], à, Cantien [lacune], vigneron demeurant à La Forêt-le-Roi. Témoin : Jehan Guérot [acte mutilé] [date lacunaire : vraisemblablement 7 février 1591].

2E1/10

1591

GRANGES-LE-ROI (LES), FORET-LE-ROI (LA)

minute notariale

N° 51 - Obligation faite par Charles-François-Nicolas de Fleurigny [signe Fleurigny de La Forest], chevalier, seigneur-baron de La Forêt-le-Roi, y demeurant, reconnaissant devoir à Louis Charpentier, receveur de la terre et seigneurie de Bréthencourt [Yvelines], y demeurant, la somme de 200 livres (15 juillet 1698).

2E1/128

1698

FORET-LE-ROI (LA)

minute notariale

N° 15 - Titre nouvel fait par Louis et François Rouable, tous deux vignerons demeurant à La Forêt-le-Roi et héritiers de défunt Jacques Rouable, vigneron demeurant audit lieu, reconnaissant être propriétaire de cinq arpents de terre labourable audit lieu, chantiers de La Petite Vallée, des Brières et des Clapiers, sur lesquels Estienne Luard, marchand demeurant à Saint-Chéron, percevait la somme de quatre livres de rente annuelle (1er mai 1698).

2E1/128

1698

FORET-LE-ROI (LA), SAINT-CHERON Commune

minute notariale

N° 1 - Obligation faite par Charles-François-Nicolas de Fleuvigny, chevalier, seigneur-baron de La Forêt-le-Roi, y demeurant, reconnaissant devoir la somme de 216 livres pour prix de vente de blé et d'avoine, à, Louis Charpentier, ci-devant receveur de la terre et seigneurie de La Forêt-le-Roi , greffier et tabellion du bailliage et châtellenie dudit lieu, de présent receveur et procureur fiscal de la terre et seigneurie de Bréthencourt [Yvelines], y demeurant (4 janvier 1698).

2E1/128

1698

FORET-LE-ROI (LA)

minute notariale

N° 18 - Bail d'une masure à La Forêt-le-Roi, derrière le clos du château dudit lieu, fait par Charles-François-Nicolas de Fleurieux (signe de Fleuvigny de La Forest], chevalier, seigneur-baron de La Forêt-le-Roi, y demeurant, à, Charles Barré, laboureur demeurant audit lieu (1er mai 1698).

2E1/128

1698

FORET-LE-ROI (LA)

minute notariale

N° 190 - Transport de 225 livres à prendre sur la veuve d'André EMBLART, laboureur demeurant à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne), fait par Toussaint LEPANDUT, marchand demeurant à AUTHON-LA-PLAINE, à, Paul PIEDBOURG, marchand demeurant à LA FORET-LE-ROI, pour marchandise de bêtes à laine et porté par un billet dudit défunt à retirer chez Nicolas BOIVIN, hôtelier demeurant à LONGJUMEAU où pend pour enseigne l'Image de Saint-Martin (12 décembre 1711).

2E1/141

1711

VAL-DE-MARNE, AUTHON-LA-PLAINE, FORET-LE-ROI (LA), LONGJUMEAU Commune

minute notariale

Dourdan I. - Isaac Rousseau : minutes (1728).

2E1/158, 2E1/106 (Ancienne cote)

1728

DOURDAN Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), SERMAISE, RICHARVILLE, VILLECONIN, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, FORET-LE-ROI (LA), SOUZY-LA-BRICHE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)

minute notariale

N° 2 - Vente d'un corps de bâtiment en mauvais état avec du mobilier à La Forêt-le-Roi, faite par Eloi Mauguin, marchand de vin et traiteur demeurant à Paris, barrière et chaussée du Maine et Marie-Joséphine Durand sa femme, à, Pierre-Alexandre Aubrun, chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur, propriétaire demeurant à La Forêt-le-Roi, moyennant la somme de 500 francs (6 janvier 1833).

2E1/297

1833

FORET-LE-ROI (LA)

minute notariale